Suite à un excès de vitesse et ayant reconnu les faits un an après au commissariat, j'ai reçu une lettre avec accusé de réception (que j'ai signé) qui m'avertissait que je venais d'être jugé et reconnu coupable... |
| |
J ai fait l'objet d'une suspension de permis administrative le 10 janvier suivant une procédure de rétention, pour une durée de 6 mois. décision prise par le sous-préfet. ce jour je suis passé en composition penale devant... |
| |
E Posée par e, il y a 4 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1438 vues E... |
| |
Échange permis etranger Posée par Andreea, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1437 vues L'attestation délivrée par la préfecture de nantes est expirée depuis le mois du mars j'ai envoyée une lettre avec a.r .en demandant quoi faire par la suite car toujours pas de permis reçu. ils sont bien reçu ma lettre... |
| |
Prise de sang Posée par Dori, il y a 4 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1437 vues Je viens de faire des analyses de sang en laboratoire avec l'ordonnance fournie par la préfecture. j'ai les résultats mais ceux-ci sont t-ils envoyés également aux médecins de la commission médicale ? et, ou à la... |
| |
Je me suis fait arrêter pour excès de vitesse supérieure à 40 km heure il y a eu rétention de permis de conduire or sur cette rétention ils ont indiqué un mauvais numéro de permis. que puis-je faire ?... |
| |
Je suis convoqué par un gendarme par téléphone pour une infraction contre sens sur autoroute en février 2021, mais j'ai jamais roulé en contre sens! a la gendarmerie, il m'a expliqué que son collègue a vu ma voiture sur... |
| |
J'ai été contrôlé positif aux stup le 23 octobre 2023. jugement le 08 février 2024 qui confirme les 6 mois de suspension. pas de 3f reçue, seulement la 1f après ma relance à l'opj reçue le 21 février. permis encore... |
| |
En février 2020 j’ai déposé une plainte pour usurpation d’identité sur mon permis. une saisie bancaire avait été lancé à mon encontre pour des amendes non payées en janvier 2020. suite à plusieurs déclarations faites par un tiers... |
| |
Mon permis a été suspendu le 2/10/2020, avant ma suspension de permis pour stupéfiant j'avais un capital de 6 points sur mon permis en attendant de recouvrir un point perdu en juin 2020. je viens de vérifier aujourd'hui le... |
| |
Ayant fait l'objet d'une retention de permis le 12/11/21 de 120h pour un test positif au thc lors d'un simple control de police, suite à cela il mon invité au commissariat pour effectuer un second test qui aller... |
| |
Une fois ma période de suspension administrative et judiciaire de 6 mois terminée, j'avais obtenu, suite à une première visite médicale en commission, un permis à validité temporaire pour une durée de un an. j'effectue ce... |
| |
... |
| |
Apres une suspension de permis de conduire de 4 mois pour excès de vitesse quand puis je faire le dossier sachant que la date définitive est le 29 avril... |
| |
Suspension judicaire Posée par Scot64, il y a 4 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1436 vues Dépassement de +48 (128 ald 80, en plein campagne). permis suspendu pendant 6 semaines, le nouveau déjà récupéré de l'ants, sans problème. À votre avis, dois-je m'attendre à une nouvelle suspension de la part du juge? aucune... |
| |
Mon permis b a été supsendu 2 mois en 2011 pour alcoolémie. je suis passé en commission médicale, j'ai récupéré mon permis et j'ai roulé avec depuis pensant être en règle. en 11 ans, j'ai changé 2 fois de véhicule et... |
| |
J'ai obtenu mon permis de construire après avoir fait un recours auprès de l'urbanisme. pendants la période des recours des tiers, mon voisin ma adresser par lettre recommandée avec ar une copie du recours qu'il a... |
| |
E Posée par e, il y a 4 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1435 vues E... |
| |
Suite a une suspension de mon permis de conduire de 3 mois en 2012, j'ai effectuer les analyses demandés pour pouvoir le récupérer (canabis). j'ai donc récupérer mon permis de conduire avec une dates de validité de 1 an (... |
| |
Suspension de permis Posée par Ju, il y a 3 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1434 vues Je dois passé ma deuxième visite en commission médicale , mon permis a était validé pendant 1 an (jusqu'au 8 juillet 2022) . est ce qu'il faut prendre rendez vous avant cette date ou après cette date . merci... |
| |
Qpc Posée par C.C, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1434 vues J’ai besoin qu’un professionnel du droit éclaire ma lanterne. svp en l’espèce, le 21 juin 2023 une cours de cassation à cassé la décision de la cour d’appel de lyon (je crois) en sa décision de relaxer un jeune homme d’une... |
| |
J’ai eu un accident seul mi décembre alors que j’étais alcoolisé. je n’ais aucun souvenir de l’accident, j’ai du m’endormir et là voiture a fini dans le fossé. je me suis réveillé à l’hôpital, qui m’a laisser partir quelques heures... |
| |
Demande de rdv Posée par nina, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1434 vues Jarrive pas a prendre rdv a la prefecture de bobigny pour un changement de permis aider moi svp... |
| |
Protocole test salivaire Posée par Karina, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1434 vues Je souhaiterais avoir des renseignements quant au protocole lors d'un test salivaire . mon ami à été contrôlé en excès de vitesses ,ce qui à entraîné un test alcoolémie (négatif) et un test salivaire (positif). ceci étant dit... |
| |
Date de retrait lettre 3f Posée par Efag1994*, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1433 vues L' ants a refusé la lettre 3f reçue par recommandée de la préfecture pour ma demande de permis suite à la suspension ("la piece ne convient pas à la demande en ligne. la date de retrait de votre titre de conduite soit... |
| |
Viste medicale Posée par james, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1433 vues Apres un solde de zero point sur mon permis que j ai repasser mais qui n est plus valide fin juin doit je repasser une visite medical peut t elkle se faire chez un docteur faut t il une preise de sang ? merci... |
| |
Suspension alcoolémie Posée par Baba76, il y a 6 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1433 vues Je suis fait contrôler avec 0.53 par air expiré j'ai été emmené au poste qui ont décider de faire un test salivaire qui a été négatif aujourd'hui même je passer ma visite à la préfecture ma prise de sang est bonne mais... |
| |
Suis a une suspension qui et fini depuis le 26 avril visite ok demande ants valider en attente de reception du permis est ce que j ai le droit de conduire... |
| |
Vice de forme Posée par Jujube, il y a 3 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1432 vues Suite à un gros excès de vitesse à moto alors que je partais au travail, mon permis de conduire à été suspendu pour 6 mois (j'avais encore mes 12 points) je me sentais prêt à assumer les conséquences de mes actes mais je suis... |
| |
Permis suspendu Posée par Grace,julien1995, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1432 vues Je me suis fais retirer mon permis pour alcoolémie pour une durée de 10mois par la suite je me suis fais contrôler en scooter 50 et contrôler positif au thc le gendarme m’a dis qu’il me rappelle d’ici 5 jours et depuis plus aucune... |
| |
|
|---|