Une question en filiation ?

Je suis francais origine algerienne jai une carte d itentiter francaise comment faire la nation aliter francaise a mon fils qui est nÉs en algerie qui a 6 an et a ma femme qui a une carte de sejour de 10an.. je suis francais par...

Je suis francais origine algerienne jai une carte d itentiter francaise comment faire la nation aliter francaise a mon fils qui est nÉs en algerie qui a 6 an et a ma femme qui a une carte de sejour de 10an.. je suis...

Ma fille a 35 ans et n'a pas été reconnue par son père maintenant décédé il s'en est cependant toujours occupe...

Ma grand-mère est française de naissance. ma mère est donc française. et je le suis aussi mais je dois le prouver pour obtenir le cnf. je ne suis pas inscrit sur le livret de famille français de ma mère qui est binationale, mais je...

Expliqueme la figura legal de la suscecion por causa de muerte...

Ma s?ur vivant en afrique veut me donner l'autorité parentale totale sur sa fille de 20 mois dont elle est seule à l'avoir reconnue, car, elle est incapable de s'en occuper. je voudrais savoir comment procéder svp...

J'ai connue mon père petite et l'ai revue quelque fois enfant mais je ne l'ai pas revue depuis plusieurs annees et les quelques contacts que nous avons eu etaient de mon initiative. mes parents n'ont jamais été marié et il n'a...

J ai reconnu la filles de mon ex femme par acte de mariage en 1998. aujourd?hui hui divorcé depuis 2007 avec mon ex , je souhaiterais faire un désaveu de paternité de mon ex fille. comment dois je procéder...

J'ai postulé à la cnf et j'ai été rejeté en mars 2018. j'ai interjeté appel devant le ministère de la justice en septembre 2018 et un accusé de réception a été reçu en novembre 2018. quand recevrai-je ma décision...

Je me demandais si dans le cas d'un accouchement datant de 2001, la loi de 2009, posant le principe de l'art 325 du code civil sur l'établissement de la filiation maternelle, pouvait s'appliquer a une situation rétroactive. en...

Voilà victimes d'un mariage blanc que j'ai dénoncer a la police en 2001 la personne a était reconduite a la frontière ensuite moi j'avais écrit un courrier au procureur en demandant l'annulation de ce mariage je...

J'ai un enfant de 11 ans qui a été reconnu par mon mari, et moi je viens d'être naturalisée française. ma question est de savoir quelles démarches entreprendre pour le faire venir en france ?...

Je voudrais savoir quelles sont les procédures à faire pour avoire la nationalité française par filiation. !! je suis un algérien majeur agé de 19ans j'habite avec ma grand-mere en france depuis 4 mois mon visa s'est...

Le père de mon second fils vient de décédé mon fils a 17ans et son fils légitime a tout pris en main je suis com me étrangere est ce que j'ai une chance que mon fils soitmon r eonnu...

Je me suis remariée en 2013 en algérie j'ai eu deux enfants avec ma deuxième femme.mais à la transcription il est apparu que mon divorce était pas encore prononcer en france le jour de mon mariage algérien .je suis divorcée...

J ai eu 1 petite fille qui est née en 2008 elle va faire 11 ans, de nationalité française son papa qui vie au maroc ma jamais pu la reconnaitre en france car il vie au maroc ma question je vais partir au maroc faire les démarches...

:1...

Je suis français et je vis actuellement en france et j'ai mon cnf en poche j'ai une fille de 3 ans né en algérie et un petit garcon de 9 mois né en france mes deux enfants ont les cartes identité francaises , déposé une...

Je suis né en 1994 à mayotte ( france) d'un pére française et une mére comorienne ,je passée toute mon anfence avec ma mére à anjouan jusqu'a 2014.depuis cette date je suis toujours à mayotte ,mais ma naissance n'a...

La mention marginale du pacs et de sa dissolution, de mon frère et ma belle sœur, se retrouve sur mon acte de naissance. comment faire pour la retirer, sachant que je n'ai jamais été pacsé, ni marié...

Puis je rentrais chez moi quand elle n y est pas dois je faire une main courante es possible de m enleve du compte commun qu elle demarche je dois faire...

Je vous precise que ma nationalité d origine est algerienne (français) je suis né au maroc le 19 september 1935 j ai eu mon certificat de nationalité française delivre a moi - meme le 23decembre 1954 au mon de setfaoui driss par le...

Ma grande mere est nee francaise et decedee sans que ma maman naie eu le temps de faire ses demarches pour acquerir la nationalite francaise...mais elle a une copie de son acte acte de naissance francais qui comporte aussi une...

Maître mon papa est français de plein droit suite du jugement d' admission à la citoyenneté française du 19/12/1946 donc j'ai la confirmation et les copiés des dits jugement qui confirme la nationalité française a mon...

Je ne porte pas mon vrai nom de famille car mon père a était reconnu par une personne qui n est pas son vrai père j ai fait la démarche pour me procurer l acte de mariage de ma grand mère est dessus il est écris second exemplaire...

Je viens par la présente ,suite à mon refus de cnf par filiation par. en effet ; mon père est français par le mariage il habite le havre, et moi je suis au congo-brazzaville. dons pôle de la nationalité parvis du tribunal de paris...

J ai depose un dossier cela fait presque 5ans sans aucune reponse numero de dossier et cnf 17713/2014 a 30 rue chateau des rentiers donnez moi une reponse ou orintez moi que puis je faire merci...

Mon grand père de nationalité française et mon père engage a l armé française volontaire et douanier française...

Depuis quelques années je me pose certaines questions quant à la filiation dans un couple homosexuel. etant un couple de femmes mariées, nous aimerions avoir un enfant mais j'aimerais que dès la naissance le lien de parenté...