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Nationaliter francaise Posée par agk74, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2002 vues Je suis francais origine algerienne jai une carte d itentiter francaise comment faire la nation aliter francaise a mon fils qui est nÉs en algerie qui a 6 an et a ma femme qui a une carte de sejour de 10an.. je suis francais par... Répondre |
Nationaliter francaise Posée par agk74, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2062 vues Je suis francais origine algerienne jai une carte d itentiter francaise comment faire la nation aliter francaise a mon fils qui est nÉs en algerie qui a 6 an et a ma femme qui a une carte de sejour de 10an.. je suis... Répondre |
Établissement de filiation Posée par Francoise, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2126 vues Ma fille a 35 ans et n'a pas été reconnue par son père maintenant décédé il s'en est cependant toujours occupe... Répondre |
Prouver sa filiation pour obtenir le certificat de nationalité fran°aise Posée par YAYA, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1994 vues Ma grand-mère est française de naissance. ma mère est donc française. et je le suis aussi mais je dois le prouver pour obtenir le cnf. je ne suis pas inscrit sur le livret de famille français de ma mère qui est binationale, mais je... Répondre |
Susecion por causa de muerte Posée par eduardo, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2138 vues Expliqueme la figura legal de la suscecion por causa de muerte... Répondre |
Délégation totale Posée par juju, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Ma s?ur vivant en afrique veut me donner l'autorité parentale totale sur sa fille de 20 mois dont elle est seule à l'avoir reconnue, car, elle est incapable de s'en occuper. je voudrais savoir comment procéder svp... Répondre |
Dépaternisation Posée par Harmo, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2149 vues J'ai connue mon père petite et l'ai revue quelque fois enfant mais je ne l'ai pas revue depuis plusieurs annees et les quelques contacts que nous avons eu etaient de mon initiative. mes parents n'ont jamais été marié et il n'a... Répondre |
Contestation de paternité Posée par gillou83340, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2092 vues J ai reconnu la filles de mon ex femme par acte de mariage en 1998. aujourd?hui hui divorcé depuis 2007 avec mon ex , je souhaiterais faire un désaveu de paternité de mon ex fille. comment dois je procéder... Répondre |
Recours gracieux pour le refus cnf - temps de réponse Posée par Shiva, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1944 vues J'ai postulé à la cnf et j'ai été rejeté en mars 2018. j'ai interjeté appel devant le ministère de la justice en septembre 2018 et un accusé de réception a été reçu en novembre 2018. quand recevrai-je ma décision... Répondre |
Retroactivité de la loi de 2009 sur l'accouchement sous x Posée par camcam, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1947 vues Je me demandais si dans le cas d'un accouchement datant de 2001, la loi de 2009, posant le principe de l'art 325 du code civil sur l'établissement de la filiation maternelle, pouvait s'appliquer a une situation rétroactive. en... Répondre |
Mariage blanc Posée par Pumanoah, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1914 vues Voilà victimes d'un mariage blanc que j'ai dénoncer a la police en 2001 la personne a était reconduite a la frontière ensuite moi j'avais écrit un courrier au procureur en demandant l'annulation de ce mariage je... Répondre |
Faire venir mon enfant mineur Posée par Tambacouda, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1820 vues J'ai un enfant de 11 ans qui a été reconnu par mon mari, et moi je viens d'être naturalisée française. ma question est de savoir quelles démarches entreprendre pour le faire venir en france ?... Répondre |
Demande de nationalité française par filiation Posée par Salaheddine_95, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2096 vues Je voudrais savoir quelles sont les procédures à faire pour avoire la nationalité française par filiation. !! je suis un algérien majeur agé de 19ans j'habite avec ma grand-mere en france depuis 4 mois mon visa s'est... Répondre |
Mon fois non reconnu peut il avoir des droits après le décès de son père. Posée par Vivinotte, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2204 vues Le père de mon second fils vient de décédé mon fils a 17ans et son fils légitime a tout pris en main je suis com me étrangere est ce que j'ai une chance que mon fils soitmon r eonnu... Répondre |
Transcription d'acte de mariage algérien Posée par Ralph, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1862 vues Je me suis remariée en 2013 en algérie j'ai eu deux enfants avec ma deuxième femme.mais à la transcription il est apparu que mon divorce était pas encore prononcer en france le jour de mon mariage algérien .je suis divorcée... Répondre |
J ai eu 1 petite fille qui est née en 2008 elle va faire 11 ans, de nationalité française son papa qui vie au maroc ma jamais pu la reconnaitre en france car il vie au maroc ma question je vais partir au maroc faire les démarches... Répondre |
Recherche document prouvant la naturalisation de mon père Posée par Bady, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1879 vues :1... Répondre |
Comment avoir les lettres du ministère pour dossier cnf mes enfants Posée par karim, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2098 vues Je suis français et je vis actuellement en france et j'ai mon cnf en poche j'ai une fille de 3 ans né en algérie et un petit garcon de 9 mois né en france mes deux enfants ont les cartes identité francaises , déposé une... Répondre |
Demande de nationalité française par filiation paternelle Posée par Haouthouna, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1821 vues Je suis né en 1994 à mayotte ( france) d'un pére française et une mére comorienne ,je passée toute mon anfence avec ma mére à anjouan jusqu'a 2014.depuis cette date je suis toujours à mayotte ,mais ma naissance n'a... Répondre |
Supprimer une mention marginale inexacte Posée par Hervé, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1830 vues La mention marginale du pacs et de sa dissolution, de mon frère et ma belle sœur, se retrouve sur mon acte de naissance. comment faire pour la retirer, sachant que je n'ai jamais été pacsé, ni marié... Répondre |
J ai ete expulse de chez moi;suite a une assigniation a residence Posée par anoukka, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1933 vues Puis je rentrais chez moi quand elle n y est pas dois je faire une main courante es possible de m enleve du compte commun qu elle demarche je dois faire... Répondre |
Demande le cnf Posée par Setfaoui, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1856 vues Je vous precise que ma nationalité d origine est algerienne (français) je suis né au maroc le 19 september 1935 j ai eu mon certificat de nationalité française delivre a moi - meme le 23decembre 1954 au mon de setfaoui driss par le... Répondre |
Obtention du cnf par ma grande mere nee francaise Posée par Mstar, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1908 vues Ma grande mere est nee francaise et decedee sans que ma maman naie eu le temps de faire ses demarches pour acquerir la nationalite francaise...mais elle a une copie de son acte acte de naissance francais qui comporte aussi une... Répondre |
Mon père est naturalisé français par jugement d'admission à la citoyenneté franç Posée par Blaises, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2169 vues Maître mon papa est français de plein droit suite du jugement d' admission à la citoyenneté française du 19/12/1946 donc j'ai la confirmation et les copiés des dits jugement qui confirme la nationalité française a mon... Répondre |
Filiation grand père Posée par Jess, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2529 vues Je ne porte pas mon vrai nom de famille car mon père a était reconnu par une personne qui n est pas son vrai père j ai fait la démarche pour me procurer l acte de mariage de ma grand mère est dessus il est écris second exemplaire... Répondre |
Refus de cnf Posée par Mavoungou jean brice patrick, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1903 vues Je viens par la présente ,suite à mon refus de cnf par filiation par. en effet ; mon père est français par le mariage il habite le havre, et moi je suis au congo-brazzaville. dons pôle de la nationalité parvis du tribunal de paris... Répondre |
Demande de nationalite francaise par filiation maternelle Posée par Lynda, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2115 vues J ai depose un dossier cela fait presque 5ans sans aucune reponse numero de dossier et cnf 17713/2014 a 30 rue chateau des rentiers donnez moi une reponse ou orintez moi que puis je faire merci... Répondre |
Demande de la nationalité française par filiation avec des documents limités Posée par snj, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 4283 vues Comment puis-je procédé pour avoir ma nationalité française par filiation? ma grand-mère née en 1913 avait la nationalité française et je n'ai qu'une photocopie d'une carte nationale d'identité française. mon... Répondre |
Les demmarche de filation Posée par arizona, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1927 vues Mon grand père de nationalité française et mon père engage a l armé française volontaire et douanier française... Répondre |
Adoption avant naissance famille homoparentale Posée par Emmylili, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2264 vues Depuis quelques années je me pose certaines questions quant à la filiation dans un couple homosexuel. etant un couple de femmes mariées, nous aimerions avoir un enfant mais j'aimerais que dès la naissance le lien de parenté... Répondre |
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