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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Nationalité italienne
Posée par Ano34, il y a 2 semaines dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 630 vues

Je suis française né d'un papa français car né sur le sol français d'un père français. ma grand mère est italienne et a eu sa naturalisation après la naissance de mon pere en 1949. mais voilà, mon père lui na jamais...

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Demande de cnf
Posée par Christin LAMARCHE, il y a 2 semaines dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 428 vues

J'ai quelques questions svp mon grand-père français a un cnf délivré en 1998 et sur ce cnf il est mentionné deux paragraphes le premier paragraphe dit : descendant d'un originaire de la république française tel qu'il...

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???? ??? ??? ????? ??? ???? ? ???? ????? ??? ???????
Posée par Sofiane, il y a 1 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 882 vues

??? ?????...

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Perte de nationalité française par suite d’une adoption en plénière par un étra
Posée par MumJd, il y a 10 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 958 vues

Je viens pour avoir des réponses à ma situation que je traverse. mon fils est né français de par son père biologique qui est décédé. je suis guinéenne et j’ai épousé un compatriote qui bien voulu adopté mon fils en lui donnant son...

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Mere, veuve 95 ans, non mobile me refuse acces a msuson paternelle de facomn reg
Posée par Mcnytb, il y a 10 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 965 vues

Je n ai helas nulle confiance en barreau orleans, trop corromñu: ai perdu divorce non desire faute d argent et obligation recours a trop mauvaise aide juridictionnelle de tottereau retuf, debutante et soupcons a ete defrayee par partie...

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Reconnaissance
Posée par Citoyen44, il y a 10 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1149 vues

Suites à une séparation du aux violence physiques de mon ex conjoint. celui ci n’avais pas reconnu l’enfant pendant notre emménagement ensemble après sa naissance. je n’ai plus eu de ses nouvelles pendant 2 ans et il souhaite le...

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Demande de nationalité française par filiation
Posée par Aymen, il y a 11 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1138 vues

En août 2018, j'ai demandé la nationalité française par filiation au tribunal d'instance de paris, mais ma demande a été rejetée en 2020 selon l'article 47. j'ai alors fait un recours en 2021 auprès du ministre...

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Dossier de transcription d'acte de naissance transféré à nantes sans réponse
Posée par RogueBloodBMale, il y a 11 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1008 vues

Je suis ivoirien et fils de français. je suis né à l'étranger (côte d'ivoire). c'est une fois moi majeur aux yeux de la loi française (j'avais 18 années) que mon père et moi fîmes la demande de transcription de...

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Demande de actes de naissance et nationalité
Posée par Yahya bentaleb, il y a 11 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1067 vues

Ma mère est marocain né en algérie environ 1944 quand elle entre aux maroc elle avait environ 14 an .mon grand oncle elle a posé dan le registre marocain comme elle est ne aux maroc .elle connaît l endroit où elle est né en algérie...

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Adoption en tant que beau parent
Posée par Gaël_, il y a 11 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1419 vues

Cela fait 10 ans que je suis en concubinage avec ma conjointe mais nous ne sommes pas encore mariés. ma conjointe avait déjà un enfant dont elle s'est occupé seul depuis sa naissance malgré qu'il est été reconnu par son...

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Kafala attestation de non appel
Posée par Alice, il y a 11 mois dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1321 vues

Le tribunal français me demande une attestation de non appel pour la kafala...et l'algérie me di.quel n'existe pas...que.dois.faire? mercii...

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Certificat de non appel
Posée par ophelia, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1218 vues

...

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Etant mari2 et divorcer il y a aucune signature du pere qui la reconnu
Posée par MIMI, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1960 vues

Voilà etant et divorcer du père de mon fils ;; sur le livret de famille ou il y a la mention;;;; reconnu le :::et après par qui;;; il a rien le père a pas reconnu son fils pas inscrit dans le livret de ;;famille ;; est ce que il...

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Demande de passeport français refuser
Posée par Fayza, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2317 vues

Ma sœur jumelle et moi on a été reconnu par notre beau père a l âge de 9 mois en 2003 ce dernier a annulé la reconnaissance en 2014, dernièrement on a fait une demande de passeport français mais la demande a été rejeté parce la...

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Retier mon affiliation auprès de mes parents
Posée par chtikevin, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1792 vues

Je voudrais connaitre la procédure afin de retirer l'affiliation des mes parents envers moi sachant que je suis adulte...

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Aide moi à rédiger l'étude juridique de l'adoption plénière
Posée par Mampionona, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1853 vues

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Pouvez vous m'aider à rédiger l'étude juridique de l'adoption plénière s'il vous
Posée par Mampionona, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1862 vues

En ce qui concerne les différents types de la filiation, l'adoption plénière à madagascar et l'adoption plénière internationale...

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Ajouter le nom de famille de mon père à celui que je porte, celui de ma mère.
Posée par Mimich, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 5192 vues

Je souhaiterais faire ajouter à mon nom de famille celui de mon père donc porter les noms de mes deux parents. celui de ma mère suivi de celui de mon père sans tiret. ma mère m’a reconnue à ma naissance et je porte donc son nom de...

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Reconnaissance paternité
Posée par Princesse-ines1996, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1849 vues

...

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Nationalité française par filiation
Posée par Ilm0, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1849 vues

Je souhaite poser une question concernant le texte suivant : "la nationalité française de l'enfant reste acquise même si sa filiation est contestée après sa majorité. si le parent perd la nationalité française alors que son...

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Si quelqu'un recherche un décret de naturalisation de son ascendant
Posée par benjamin, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1884 vues

A tous le monde si quelqu'un recherche un décret de naturalisation de son ascendant , et il avait des reponse defavorable d'archives , contacter moi s'il vous plaît, doucement , ne posez pas trop de demandes merci de...

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Filiation paternelle
Posée par Aboudi, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1767 vues

Je souhaite bénéficier de vos précieux conseils afin de faire aboutir ma demande de nationalité française par filiation paternelle, de mon grand-père, lequel a souscrit une déclaration recognitive souscrite le 16/05/1965 devant le...

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Adoption simple droits petits enfants
Posée par gabon, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1668 vues

J'ai été adoptée en adoption simple par le mari de ma mère. mon fils est-il considéré comme son petit fils ?...

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Est-ce que je suis française par filiation ?
Posée par Dianne75, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2093 vues

Ma mère était française. je suis née en angleterre et j'ai la nationalité britannique mais ma mère a déclaré ma naissance à l'ambassade de france et je suis enregistrée à nantes. je possède même un ancien passeport de ma mère dans...

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Sucession, enfant adultérin
Posée par Yapatchs, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1720 vues

Monsieur x et madame x sont mariés. 1) ils ont un premier enfant ensemble. 2) monsieur x a un enfant qu'il reconnait mais concu hors mariage (adultérin). 3) madame x décede. qui hérite et pour qu'elle part ? merci de vos...

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Succession
Posée par SaMo, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1764 vues

J'étais enceinte quand le père de ma fille est décédé il y a 9 ans. j'ai lancé une procédure de filiation il y a deux ans et ma fille a été reconnue à titre posthume. les relations avec la famille sont très compliquées...

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Filiation
Posée par Paula, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2518 vues

Je suis tombée enceinte d’un homme qui n’a pas souhaité reconnaître cet enfant. pendant la grossesse je me suis remise en couple et mon bébé a été reconnu par un autre homme. ma fille a maintenant 7 ans. je souhaite juste que la...

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Transcription de mariage et naissance
Posée par Assi, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1672 vues

J’ai fait une demande de transcription de mariage et de naissance au niveau du consulat de france à dakar. maintenant, j’aimerais savoir s’il y’a une possibilité que le mariage soit transcrit et que l’acte de naissance ne le soit...

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Transcription de mariage et naissance
Posée par Assi, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1872 vues

J’ai fait une demande de transcription de mariage et de naissance au niveau du consulat de france à dakar. maintenant, j’aimerais savoir s’il y’a une possibilité que le mariage soit transcrit et que l’acte de naissance ne le soit...

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Nom d'usage avec enfants
Posée par Bobby, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 1963 vues

Grâce à la procédure simplifiée introduite au code civil par la loi du 2 mars 2022, j'ai pu changer mon nom de famille en rajoutant celui de ma mère, et en le plaçant en première position. mon nouveau nom de famille est donc composé de...

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