Une question en droit de la famille et des personnes ?

Mon mari a été licencie en 2009 , il a paye la pc a ex-femme juste février 2012, après 50 euro /mois parque il a été déclare en invalidité 2,et le revenu a baisse de a 1227 euros/ mois, ex-femme...

Je suis le papa d un petit garçon de 5 ans, je réside dans le 91. mon ex femme est parti vivre sur marseille et me prive absolument de tout contact avec mon fils, je dépose plainte pour des non représentation d enfant mais rien n y...

Je suis le papa d un petit garçon de 5 ans, je réside dans le 91. mon ex femme est parti vivre sur marseille et me prive absolument de tout contact avec mon fils, je dépose plainte pour des non représentation d enfant mais rien n y...

Voilà mon ex conjointe a monté la tête de ma fille pour ne plus me voir elle a 11 ans. Ça fait 1 an et demi que je ne l ai pas vu. un jugement a été établie pour un montant de 150 euros de pension alimentaire par mois a payer avant...

Habitant dans un lotissement, depuis plusieurs mois des désagréments sont survenus. les enfants jouent dans les maisons n'ont habitées et devant nos maisons notamment au foot donc les ballons viennent sur les voitures les...

Mon ex a fait appel, il a notifié ses conclusions, puis j ai répondu dans les temps, son délai de deux mois pour répondre est passé et il ne répond pas, que va t il se passer ?? nous n avons même pas de date d audience merci de vos...

Le père de mon fils a obtenu la garde de notre fils, alors que sa compagne et lui sont violents. je pense que le juge lui a donné car je suis partie avec mon fils à plus de 800 km. et qu'il a une meilleure situation financière...

Ma question est simple dans le cadre de la garde mon ex à la garde complète de ma fille de 11 ans mais malheureusement elle n'a pas de logement fixe a son nom et depuis un an elle as changé trois fois d'endroit sans avoir...

Je ai actuellement un suivie social. mon assistante social à divulguer des chose personnelle qu'il y avait des mon dossier a mon conjoint. ces choses ne sont pas récente elle date de bien avant ma relation avec lui. je...

J'ai perçu un héritage suite aux décès de mes parents, ce dernier a servi a l'acquisition d'un bien, aujourd'hui je me suis séparée, puis je récupérer cet héritage ? nous étions pacsés, et mon salaire était...

Mon épouse paye une pension alimentaire pour ça fille d'un premier mariage qui a 18 ans et qui vivais encore chez son père et qui va toujours à l'école. mais depuis 1 moi ça fille a quitter le domicile de sont père pour...

Mon ami et moi ne vivons pas envore ensemble chacun chez soi moi avec mes trois enfants nous souhaitons nous pacser car nous voulons vivre ensemble dans notre future maison , nous avons signe le compromis de vente pour le notaire...

Mon mari étant l'année d'une fratrie de 6 frères et sœurs, et ayant la charge imposante de s'occuper seul de sa mère, veuve depuis novembre 2015, peut-il prétendre d'une indemnité de la part de ses frères et...

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Lorsque nous faisons les démarches en vue d un mariage, est ce normal de devoir faire face à un formulaire à remplir dans le dossier de mariage , ou en plus de questions classiques, des questions paraissants suspectes comme : "y...

Un père a t-il le droit de s'opposer au fait que son ex femme souhaite dans l'intérêt des enfants les inscrire à une activité et deux jours par semaine à la cantine. sachant que rien n'est demandé financièrement au...

Mon conjoint ma laisse 3 an ni nouvelles ni adresse ni téléphone la j'ai fait une demande de divorce mai j'ai rien de lui ni adresse rien comme faire si il se présente pas on ma dit sa va duré 2 ans pour avoir le divorce merci de...

Depuis un mois et demi, la propriétaire de la maison voisine a loué l'habitation à un locataire qui possède 7 american staffoshire. les chiens se sont retrouvés une fois dans mon jardin. j'ai une fille de 4 ans donc...

Mon voisin m'assigne en justice avec avocat pour des troennes qui sépare nos 2habitations de 2,20m au lieu de2m d'après la commune et d'une gouttière qui fuiyerai du côté voisin. que dois je faire, si je coupe les...

Il résulte d'un échange de courriels entre ma fille, sa mère et moi que la pension alimentaire que je règle ma fille est supprimée à compter du 31 octobre dernier, compte tenu du fait que celle-ci occupe un emploi rémunéré à...

Je suis en cours de séparation avec ma concubine ( nous avons un bébé de 6 mois ) , notre couple aura eu de fortes tensions et il est effectivement mieux que nous ne visions plus ensemble pour le bien de notre petit ( qui reste la...

J'ai un énorme problème, moi et mes frères et soeur nous sommes âgés de 9;13;14 et 16 pour ma grande soeur. le juge à décider que nous étions obliger d'allée chez notre père mais nous ne voulons pas, il est violent il...

Mon compagnon ,divorcé a eu la garde de ses 3 enfants.la plus grande de sa fille a voulu retourné chez sa mère il y a 3 ans. le changement de situation a bien été notifié par le tribunal de cette situation.cela fait plusieurs mois...

Mon ex concubine à omis de dire qu'elle avait + de 10000 euros d'économies pour avoir l'aide juridictionnelle. elle est cependant au ass. dans le cadre de la procédure de separation et garde du bébé, que risque...

Mon mari a vecu 12ans avec son ex compagne qui habite toujours a bourges nous habitons en charente maritime depuis 2012, mon mari a obtenu la garde de ses enfants en 2013, les enfants de mon mari vont pendant les vacances scolaires...

Mon ex compagnon, pere de mes 2 enfants, s'est marie dans son pays avant que notre pacs soit rompu bien que nous etions separe. l'appartement que nous avions achete a 2, il refusait de le vendre. depuis un an maintenant...

Je prend un avocat en 2010 qui ne fait pas grand chose et n'obtient rien il annonce une facture de 3000 € alors que je n'ai plus de logement et deux enfants à charge, le bâtonnier lui demande de limiter ses honoraires à...

Un notaire a établi une fausse attestation à mon encontre pour le tribunal pour un probleme de succession quels moyens puis je avoir envers ce notaire car je n accepte pas ce comportement ce n est pas digne de sa part merci pour...

Mon fils est actuellement en garde provisoirement chez son père qui ne s'en ai jamais occupé jusqu'à ses 3 ans et demi et qui essaie en ce moment d'en avoir la garde exclusive j'ai reçu ce matin un message (sms)...

J ai reçu mon jugement il y a 15 jours pour fixer le montant de la pension alimentaire de 180e avec une rétroactivité allant de 8 mois (total du 1440) ce mois ci, mon ex conjoint m à versé la somme de 360e correspondant à la...