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Permis suite à annulation
Posée par Dylan38, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2630 vues

Est ce que le référence 7 suffit pour repasser le permis ou il faut également la 44 ?...

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Suspension de permis
Posée par Kev, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kev - 1980 vues

Maître ma question est simple mais personne ne sait me donner de réponse concrète j'ai écopé qu'une suspension de permis pour excès de vitesse le 22.05.2022 pour une durée de 5 mois avec visite médicale j'ai bien...

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Nouveau permis
Posée par barbara, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par catoche21 - 2463 vues

Voit ton sur le nouveau permis que c'est un nouveau suite annulation...

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Test stup positif
Posée par fm, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fm - 2693 vues

Je me suis fait contrôler positif hier pour la thc et je souhaiterais savoir si j’ai un risque de perquisition à mon domicile ? sachant que je n’avait rien sur moi et négatif en alcoolémie et que j’ai reconnu l’infraction...

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Conduite sans permis alcoolisé
Posée par Malou59, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2239 vues

Je me suis fait attraper à conduire avec un permis invalidé sous alcool et je suis rentré dans une voiture en me garant, je n’ai fais ni garde a vu ni auditionné , on m’a rendu les clefs après que elle a était déposé dans un garage...

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Résultat du 2ème test salivaire
Posée par Fred, il y a 4 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Vidal - 10147 vues

Je me suis fait contrôler par la gendarmerie le 09 nov 2021 à 15h15 au péage de setque 62, le test salivaire s'avère positif au stupéfiants alors que je n'ai que du cbd et le gendarme ne me montre pas...

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Suspension de permis de conduire sous alcool et suspension
Posée par Mr pichot David, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Hoxha - 2561 vues

J ai eu un accident de voiture sans gravité corporelle.j ai une suspension de permis de 6 mois .il me reste 1 point sur mon permis.je suis convoqué au tribunal : procès verbal de convocation aux fins de notification d ordonnance...

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Refus de priorité par exemple un conducteur de véhicule a un piéton régulièreme
Posée par FirstPv, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M10 - 2414 vues

à vous, j'ai reçu, pour la première fois, une contravention pour "refus de priorité par exemple un conducteur de véhicule a un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée". je n' ai pas été interpellé...

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Prise de sang apres la deuxième visite médical ou je devais récupérer mon permis
Posée par Stef, il y a 8 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lor - 46102 vues

J’ai eu une suspension de 2 mois il y a 1 ans pour 0.41 d’alcool. j’ai eu un permis probatoire de 1 ans je vais refaire ma visite médical vendredi pour le récupérer totalement la visite et ok mais il me demande une prise de sang...

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Restitution d’un véhicule après décision d’un jugement
Posée par Jérémy 843, il y a 5 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M8_698 - 6772 vues

En septembre 2019 je me suis fait saisir ma voiture en attente de jugement . en octobre 2020 ( oui plus d’un apres à cause du contexte sanitaire actuelle le jugement a été repousser plus de 3 fois ) le tribunal m’autorise à...

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Démarche pour nouveau permis bloqué
Posée par Annie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Annie - 2191 vues

J’ai eu une suspension de 6 mois. avant la fin des 6 mois j’ai effectué toutes les démarches nécessaires pour récupérer mon permis. lorsque je fais la demande sur ants on me dit que la suspension ´a pas été validée, que je dois...

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Très ancien permis
Posée par Juliette, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Juliette - 1983 vues

Mon permis de conduire date de 1964. impossible de vérifier mon nombre de points restants...

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Test positif en scooter , sanctions sur mon permis b
Posée par portugal21, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lucos Boris - 10153 vues

Alors voilÀ j ai le permis depuis peu ,je me suis suis fait arreter en scooter positif aux stup ....quelle sont les risque pourtant mon permis ??? pertes de point ,annulation ????...

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Vidéo-protection
Posée par Sand77111, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra - 2384 vues

Est que les caméras de vidéo protection peuvent verbaliser une infraction routière ? ou faut il que la zone soit signaliser par un panneau de vidéo verbalisation ? j'ai doubler un car a l'arrêt sur sa voie et sur la fin...

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Verbalisation après entrée immeuble
Posée par Jo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jo - 1975 vues

Un policier municipal (à paris) peut-il rentrer dans un immeuble pour verbaliser après que le véhicule soit rentré dans l’immeuble, garé et le conducteur hors du véhicule ? merci d’avance pour vos réponses...

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Retrait de permis
Posée par Laure, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Bailly - 1598 vues

Mon concubin est passé hier matin le 12 septembre au tribunal de cahors, jeune permis donc permis à 6 points il lui en reste 4 conduite avec 0,10 d alcool également dépassement de vitesse retenu 124 au lieu de 80. le juge lui...

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Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant
Posée par Lucas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lucas - 2167 vues

J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste...

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Question sur une suspension par relevé de condamnation pénale
Posée par deunz, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anonyme 38 - 6653 vues

Suite a une infraction j'étais sensé être convoqué a une ordonnance pénale. or j' n'ai jamais été convoqué. 14 mois apres l'infraction , j'ai recu par courrier ar un relevé de condamnation pénale, me...

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Montant excessif d'une amende pour excès de vitesse
Posée par Nothingtoseehere, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Francis Perrin - 3924 vues

J'ai reçu ce matin un avis de contravention pour excès de vitesse mon véhicule a été controlé par un radar à la vitesse de 56 km/h pour une vitesse limite autorisée de 50 km/h il s'agit donc d'un " exces de...

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Après suspension, puis-je légalement conduire ?
Posée par Max, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Max - 3876 vues

J'ai besoin de votre expertise concernant ma situation actuelle. le 22 janvier 2023, à 1h10, j'ai été contrôlé positif à l'alcool, avec un taux de 0,53 mg par litre d'air expiré. suite à cela, mon permis...

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Conduite en état d’ivresse, sous stupéfiant et refus d’obtempérer sans le permis
Posée par Question, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Daveluy - 2693 vues

Une de mes connaissances est en garde à vue pour conduite en état d’ivresse, sous stupéfiants et refus d’obtempérer, tout ça sans permis puisque la personne est mineure (16 ans). que risque t’elle ? ce mineur a un casier vierge...

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Je ne me rappelle plus quand m'a été retiré mon permis
Posée par Malicia, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Doumi - 2902 vues

Je me suis fais retirer le permis il y a plus de 20 ans je ne me rappelle plus la date ni quelle commune, comment puis-je faire pour avoir ces renseignements et les documents relatifs à ce retrait en vue de le repasser. merci...

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Conduite sous l'emprise de stupefiant
Posée par Brice, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Brice. B - 2258 vues

J'ai obtenu mon permis en décembre 2020 , en avril 2022 j'ai eu une suspension administratives de 6 mois pour conduite duite dans un état alcoolique , je suis passer en ordonnance penal j'ai écoper d'une...

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Stupéfiant
Posée par Ugo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ugo - 1741 vues

J’ai étais contrôler positif le 14 août alors que j’ai arrêter de fumer 1 semaine avant de récupérer mon permis que j’ai récupéré le 11 août cependant il m’ont fait un deuzieme tests pour envoyer au laboratoire , la gendarmerie m’a...

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Application d'un jugement
Posée par Miss, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2082 vues

Il y'a environ 2 ans, j'ai été jugée pour conduite sous stupéfiant. j'ai été condannee à 6 mois de retrait, stage, amendes.... mais n'étant pas présente, j'ai été convoquée à la gendarmerie de mon secteur...

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Prescription amende
Posée par CSL, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2701 vues

Le tribunal de police m’a condamné le 3 mars 2021 à une amende (alors même que je n’avais pas reçu de citation) pour un franchissement de ligne continue. ce jugement m’a été signifié le 8 décembre 2022 et j’ai fait opposition. est...

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Contester un dépistage stupéfiants
Posée par Mickaël, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mickaël - 2202 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie car j avais le téléphone dans la main suite à cela il m on fait un dépistage au stupéfiants qui s'est avéré positif ,le fait est qu'il mon fait le test salivaire uniquement ,ils...

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Suspension de permis après accident
Posée par Dedel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dedel - 2382 vues

Le 18 avril dernier j'ai eu un accident ou plutôt j'ai voulu me foutre en l'air avec ma voiture. je n'ai fait aucun blessé juste détruit un mur. j'ai été emmener à l'hôpital. la gendarmerie m'a...

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Permis non restitué au bout de 170 heures
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3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Epsilon1876 - 2287 vues

A mon grand étonnement et suite à un excès de vitesse, le dépistage que l'on ma fait s'est révélé positif. du coup j'ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire. sur l'avis il était écrit...

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Commission médicale.
Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2618 vues

Après avoir été condamné pour alcool au volant d'une suspension du permis de conduire de 4 mois et d'une amende de 300 euros je suis passé devant la commission médicale, mon permis a été validé pour une période...

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