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Suspension de permis violé
Posée par Jojo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 2012 vues

Jai été contrôlé en octobre dernier positif au canabis et du coup fait l'objet d'une suspension de 6 mois , malheureusement j'utilise mon vehicule pour aller travailler et me suis fait controler et jai violé mon...

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Ordonnance pénale non recu
Posée par Anthony, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 2009 vues

Je suis acctuelement dans une impasse , je n ais jamais recu mon ordonance penal, suite a une suspension de permis , du coup je ne peut pas accepter ou refuser cette notification cela fait plus d un mois je n ais tjr rien comment...

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Régularisation dossier préfecture puy de dôme
Posée par Pierre, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2008 vues

Suite à un contrôle pour stupéfiants dans le puy de dôme. j’ai écopé d’une suspension administrative de 9 mois. qui devais ce terminé le 26 novembre 2024. lors du contrôle et l’audition de la gendarmerie je n’ai pas pu présenter...

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48si npai
Posée par JB, il y a 11 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par JB - 2008 vues

Je vous contacte car lors d'un contrôle de police la semaine derniere, l'agent m'a informé que je n'avais plus de points sur mon permis . j'ai donc vérifié sur le site officiel et ai pris connaissance du...

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Retrait de permis pour raison médicale
Posée par Nanardu89, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2006 vues

Vers 1985 on m'informe que j'ai un problème médical. on me laisse travailler et on me laisse conduire. vers 2015 je prends ma retraite et 1 an après, on me retire mon permis de conduire pour cette raison médicale. est-ce...

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Terrain constructible inondable
Posée par ThilouBeaudinard, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2005 vues

J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le...

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[permis prob] situation très peux commune..
Posée par R0m4n0x, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par R0m4n0x - 2005 vues

S à tous, j’écris se pote car actuellement je vie une situation que je n’ai jamais vécu auparavant et je ne trouve personne non plus ayant vécu ça, je ne peux pas non plus me renseigner au tribunal ou encore la préfecture car ça fait...

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Conduite sous cannabis
Posée par Nicoo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2003 vues

Bjr je suis fait contrôlé et j'ai été positif au thc samedi 26mars 22h j'avais pas mon permis de conduire sur moi donc j ai rdv le 12 avril à 8h30 pour remettre mon permis c'est la 1ère fois je risque quoi et comment me...

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Comment arranger la situation ?
Posée par Brayhart, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 2000 vues

Je vous explique le 4 mars 2020 le ministère de la publique m’a envoyé un recommandé (lettre 48si) ce recommandé je l’ai retiré le 6 avril 2020 que je n’ai pas signé car on était en confinement normalement j’avais 10 jours pour...

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Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant
Posée par Lucas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lucas - 1997 vues

J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste...

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Contrôle positif aux stup
Posée par David75, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1996 vues

Étudiant de 20 ans avec 2 ans de permis j'ai pris un contrôle positif au thc. j'ai bien évidemment dit à ces messieurs les gendarmes que je suis consommateur de cbd pour ses vertus, et que du thc peut se retrouver...

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Controler mais rien signer
Posée par nath, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nath - 1995 vues

J ai été contrôler et arrêter pour un excès de vitesse et en doublant sur une ligne blanche , elles m ont dit que je roulais a 130 au lieu de 70 , mais rien sur le radar j ai pas demander de preuve j ai rien signe elles ont juste...

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Ma question concerne la circulation en ville
Posée par dromadaire, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GB - 1990 vues

Cher (e) maître, ma question concerne la circulation en ville avec un camion d’une longueur de 15 mètres, et à l’approche d’un feu tricolore. chromologie des faits.  1 je roulais à une vitesse de 30 khs à l’approche d’une...

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Droit mairie projet imobilier
Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1989 vues

Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision...

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Retrait de permis
Posée par Fred51, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred51 - 1985 vues

Je me suis fais contrôler positif a l'alcool mais je n'étais pas dans ma voiture,la gendarmerie ma pris mon permis et j'ai reçu par courrier une suspension de 3 mois et la dans quelques jours je vais être entendu par...

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Suspension administrative après jugement
Posée par fred, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fred - 1982 vues

Peut on cumuler une suspension administrative du permis de conduire prise par le préfet et une interdiction de conduire sans ead prise par le tribunal pour la meme infraction. on me dit que l'interdiction de conduire sans...

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Renseignements svp
Posée par Tarek, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1981 vues

Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça...

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Conduite en suspension permis avec stupéfiants
Posée par M.bourbie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M.bourbie - 1978 vues

Je me suis fait arrêté alors que j'étais en suspension de permis pour stupéfiants il s'avère que le teste cannabis et positif ,et que jetait déjà en suspension qu'est-ce que je risque d'avoir ?...

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Test salivaire positif cocaine
Posée par Fred, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1972 vues

J’ai été testé positif cocaine suite à un contrôle le 2 janvier je n’ai pas pris de cocaine mais j’étais sous tramdol pour rage de dent et une préparation à l’hôpital de saint cloud pour calmer ma douleur pouvez m’aider merci...

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Conduite sous stupefiants en scooter 50cc
Posée par Abdel21, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1971 vues

J'ai été contrôlé positif aux stupefiants au volant de mon scooter 50cc. je n'ai pas le permis et je n'ai pas le bsr car je suis né avant 1988. c'est la première fois que je me fais contrôlé en conduite sous...

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Erreur judiciaire sur temps de suspension
Posée par verene, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par verene - 1968 vues

J ai fait l objet d une suspension de permis pour alcool. suspension de 6 mois. depuis le 07 mai,je peux théoriquement à nouveau prendre le volant. hors il s avère qu une erreur administrative est avérée. je me suis vu...

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Fin de suspension de permis, quand puis-je reconduire ?
Posée par Frederic, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Frederic - 1965 vues

J’ai fait l’objet d’une suspension de permis qui se termine le 17/10/2024. toutes les démarches administratives sont faites, la demande de permis est « en cours d’instruction ».est-il nécessaire d’attendre la réception du permis...

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Permis de conduire
Posée par Yoan boisne, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Connon10Berry - 1964 vues

J'ai été arrêté avec une invalidation de permis, sous alcool et jai fait un refus doptem , qu'es-ce que je risque ?? merci d'avance pour vos réponses...

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Régularisation deuxième visite médicale omise
Posée par Leo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo - 1964 vues

Suite à une infraction liée à l'alcool, je suis passé devant la commission médicale en mars 1996 (27 ans) avec obligation de repasser une visite avant février 1997 (je le sais aujourd'hui) je viens de récupérer...

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Document ref7
Posée par lulu, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par lulu - 1958 vues

Comment se procurer le document ref7 cordialement...

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Comment s'applique les 9 mois de suspension ?
Posée par lydie85, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1955 vues

Je m'interroge sur l'application de ma suspension de 9 mois. j'explique, en janvier 2024 je me fais contrôler et suspendre mon permis pour stupéfiant. une semaine après, je dois signer une notification de suspension...

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Est-ce que je peux récupérer mon permis ?
Posée par Moraya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moraya - 1943 vues

Voilà en 2018 ont m'a suspendu mon permis pour une durée de 6 mois. est il possible de toujours le récupérer même si ça fait 5 ans. je vous remercie...

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Application d'un jugement
Posée par Miss, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1931 vues

Il y'a environ 2 ans, j'ai été jugée pour conduite sous stupéfiant. j'ai été condannee à 6 mois de retrait, stage, amendes.... mais n'étant pas présente, j'ai été convoquée à la gendarmerie de mon secteur...

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Analyse de sang
Posée par Theo33290, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BEN - 1928 vues

Je suis à 1,7 en cdt, 56 en gama gt et 94 en vgm. j'ai une visite médicale jeudi. suis je dans les taux pour récupérer mon permis ? merci...

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Frais et honoraires
Posée par poupoula, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1921 vues

Quels est le montant de vos frais et honoraires...

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