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Contrôle positif aux stup
Posée par David75, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1963 vues

Étudiant de 20 ans avec 2 ans de permis j'ai pris un contrôle positif au thc. j'ai bien évidemment dit à ces messieurs les gendarmes que je suis consommateur de cbd pour ses vertus, et que du thc peut se retrouver...

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Ordonnance pénale non recu
Posée par Anthony, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 1961 vues

Je suis acctuelement dans une impasse , je n ais jamais recu mon ordonance penal, suite a une suspension de permis , du coup je ne peut pas accepter ou refuser cette notification cela fait plus d un mois je n ais tjr rien comment...

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Permis annulé suite points de stage non crédités
Posée par Betty76, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Betty76 - 1950 vues

Je me permets de vous contacter car je suis inquiète, il ya 1 an mon conjoint s'est fait arrêté pour excès de vitesse ( a cet instant son solde de points est de 2) le policier lui dit l'importance de faire un stage avant de régler...

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Retrait permis cannabis- quelles suites?
Posée par Duchesse05, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Duchesse05 - 1946 vues

Madame/monsieur. j' ai été contrôlé mardi dernier par la brigade mobile sur le parking du garage de mon village où je posais mon véhicule a la réparation. je précise que ce n etais pas un contrôle routier, et les gendarmes ne m ont pas...

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Controler mais rien signer
Posée par nath, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nath - 1940 vues

J ai été contrôler et arrêter pour un excès de vitesse et en doublant sur une ligne blanche , elles m ont dit que je roulais a 130 au lieu de 70 , mais rien sur le radar j ai pas demander de preuve j ai rien signe elles ont juste...

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Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ?
Posée par Mr Solution, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mr Solution - 1939 vues

Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai...

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Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant
Posée par Lucas, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lucas - 1938 vues

J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste...

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Régularisation dossier préfecture puy de dôme
Posée par Pierre, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1936 vues

Suite à un contrôle pour stupéfiants dans le puy de dôme. j’ai écopé d’une suspension administrative de 9 mois. qui devais ce terminé le 26 novembre 2024. lors du contrôle et l’audition de la gendarmerie je n’ai pas pu présenter...

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Test salivaire positif cocaine
Posée par Fred, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1935 vues

J’ai été testé positif cocaine suite à un contrôle le 2 janvier je n’ai pas pris de cocaine mais j’étais sous tramdol pour rage de dent et une préparation à l’hôpital de saint cloud pour calmer ma douleur pouvez m’aider merci...

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Renseignements svp
Posée par Tarek, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1934 vues

Mon permis provisoire et fini le 11/07 et j'arrive pas de trouver un rendez-vous avant cette date je trouve un rendez-vous le 02/09 c normal ou je vais voir de problème avec ça...

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Permis de conduire
Posée par Yoan boisne, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Connon10Berry - 1934 vues

J'ai été arrêté avec une invalidation de permis, sous alcool et jai fait un refus doptem , qu'es-ce que je risque ?? merci d'avance pour vos réponses...

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Ma question concerne la circulation en ville
Posée par dromadaire, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GB - 1931 vues

Cher (e) maître, ma question concerne la circulation en ville avec un camion d’une longueur de 15 mètres, et à l’approche d’un feu tricolore. chromologie des faits.  1 je roulais à une vitesse de 30 khs à l’approche d’une...

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Droit mairie projet imobilier
Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1930 vues

Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision...

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Conduite en suspension permis avec stupéfiants
Posée par M.bourbie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M.bourbie - 1926 vues

Je me suis fait arrêté alors que j'étais en suspension de permis pour stupéfiants il s'avère que le teste cannabis et positif ,et que jetait déjà en suspension qu'est-ce que je risque d'avoir ?...

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Suspension administrative après jugement
Posée par fred, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fred - 1924 vues

Peut on cumuler une suspension administrative du permis de conduire prise par le préfet et une interdiction de conduire sans ead prise par le tribunal pour la meme infraction. on me dit que l'interdiction de conduire sans...

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Retrait de permis
Posée par Fred51, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred51 - 1922 vues

Je me suis fais contrôler positif a l'alcool mais je n'étais pas dans ma voiture,la gendarmerie ma pris mon permis et j'ai reçu par courrier une suspension de 3 mois et la dans quelques jours je vais être entendu par...

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[permis prob] situation très peux commune..
Posée par R0m4n0x, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par R0m4n0x - 1910 vues

S à tous, j’écris se pote car actuellement je vie une situation que je n’ai jamais vécu auparavant et je ne trouve personne non plus ayant vécu ça, je ne peux pas non plus me renseigner au tribunal ou encore la préfecture car ça fait...

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Est-ce que je peux récupérer mon permis ?
Posée par Moraya, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moraya - 1908 vues

Voilà en 2018 ont m'a suspendu mon permis pour une durée de 6 mois. est il possible de toujours le récupérer même si ça fait 5 ans. je vous remercie...

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Erreur judiciaire sur temps de suspension
Posée par verene, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par verene - 1903 vues

J ai fait l objet d une suspension de permis pour alcool. suspension de 6 mois. depuis le 07 mai,je peux théoriquement à nouveau prendre le volant. hors il s avère qu une erreur administrative est avérée. je me suis vu...

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Régularisation deuxième visite médicale omise
Posée par Leo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo - 1893 vues

Suite à une infraction liée à l'alcool, je suis passé devant la commission médicale en mars 1996 (27 ans) avec obligation de repasser une visite avant février 1997 (je le sais aujourd'hui) je viens de récupérer...

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Document ref7
Posée par lulu, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par lulu - 1892 vues

Comment se procurer le document ref7 cordialement...

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Comment s'applique les 9 mois de suspension ?
Posée par lydie85, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1885 vues

Je m'interroge sur l'application de ma suspension de 9 mois. j'explique, en janvier 2024 je me fais contrôler et suspendre mon permis pour stupéfiant. une semaine après, je dois signer une notification de suspension...

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Erreur heure sur notification de restriction de conduire
Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1883 vues

J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une...

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Retrait de permis de conduire
Posée par Sylviane94, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sylviane94 - 1883 vues

Ma fille a eu un retrait de permis de conduire le 09 janvier, elle a eu un accident seule en montagne (pas de passager pas d'autres voitures) et a été testée positive au test d'alcoolémie 0,65, la voiture a été enlevée...

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Fin de suspension de permis, quand puis-je reconduire ?
Posée par Frederic, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Frederic - 1880 vues

J’ai fait l’objet d’une suspension de permis qui se termine le 17/10/2024. toutes les démarches administratives sont faites, la demande de permis est « en cours d’instruction ».est-il nécessaire d’attendre la réception du permis...

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Conduite sous stupefiants en scooter 50cc
Posée par Abdel21, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1879 vues

J'ai été contrôlé positif aux stupefiants au volant de mon scooter 50cc. je n'ai pas le permis et je n'ai pas le bsr car je suis né avant 1988. c'est la première fois que je me fais contrôlé en conduite sous...

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En crpc
Posée par hBEUNARD1234, il y a 9 mois dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1878 vues

Ma question est porté sur le délai pour recevoir une décision de justice a domicile , en jugement crpc merci...

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Frais et honoraires
Posée par poupoula, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1872 vues

Quels est le montant de vos frais et honoraires...

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Permis de conduire
Posée par Lili, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître MONESTIER - 1869 vues

S comment savoir si un permis de conduire et vrai...

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Contestation rétention permis vitesse
Posée par Sandroo03, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandroo03 - 1868 vues

Suite a ma rétention du permis de conduire j'ai reçu la décision du préfet pour 4 mois je précise que c'est pour un excès de vitesse (137 retenu au lieu de 90) sauf que j'était déjà sur que c'était 110 et pas 90...

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