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Infraction tel au volant Posée par Serge, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Serge - 1930 vues Le 14 02 2022 parait t'il que j'aurais fais usage d'un tel tenu en main au volant de mon véhicule , chose que je ne fais jamais comment est t'il possible de contester cela , car ce sera... Compléter |
Info sur test stupéfiant salivaire et sanguin Posée par karmat, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1929 vues Une question pour info... je suis testé positif à la cocaïne sur la route tout le reste négatif. le prélèvement donc 2eme test en gendarmerie est analysé que sur la cocaïne ou même sur ce qui a été testé négatif ? de même pareil si... Compléter |
Que dois-je faire pour récupérer mon permis. Posée par Yvin35, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1929 vues J'ai eu une suspension de permis de conduire en novembre 2020 suite à un accident sous l'emprise de l'alcool (2,80g) j'ai joué j'ai perdu enfin bref, donc 6 mois de suspension, j'ai du faire un test... Compléter |
Impossible d'avoir une date d'examen sur le site de rdv permis Posée par Ratenon974, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ratenon974 - 1928 vues Voilà actuellement je fais des heures de conduite en tant en vu de passer l'épreuve pratique. il ya un an j'ai eu une annulation d'examen car le véhicule n'était pas conforme. et depuis un an je vais sur le site... Compléter |
Tribunal/ants/suspension Posée par Popi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Popi - 1921 vues J'ai fait l'objet d'une suspension judiciaire, sans suspension administrative, du permis de conduire après un contrôle positif aux stupéfiants (cbd avec moins de 0,3% de thc). est-ce que à l'issu des tests... Compléter |
Fausse dénonciation de l’employeur pour délit de fuite Posée par Djibou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Djibou - 1919 vues J’ai été convoqué ce jour à la gendarmerie de mon secteur, on m’a reproché un délit de fuite que j’aurai commis il y a plus de 6 mois avec un véhicule de mon ancien employeur. sachant que j’ai une procédure en... Compléter |
Contester un dépistage stupéfiants Posée par Mickaël, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mickaël - 1918 vues Je me suis fait arrêter par la gendarmerie car j avais le téléphone dans la main suite à cela il m on fait un dépistage au stupéfiants qui s'est avéré positif ,le fait est qu'il mon fait le test salivaire uniquement ,ils... Compléter |
Accident contre immeuble je sui partir est-ce un délit de fuite ? Posée par Noui, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Noui - 1908 vues Je voulais savoir j'est eut un accident de voiture quand la police est arriver je leur est di c pas moi qui conduit et que le conducteur arrive mais les policier mon demander de partir et a la fouriirer il me dise que il y a... Compléter |
Permis en langue francaise Posée par fred, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fred - 1895 vues Je voudrais passer mon permis en langue française du coté d'alicante est-ce possible ?... Compléter |
J'ai pris une amende pour conduite sans assurance Posée par Bijour29900, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bijour29900 - 1891 vues J'ai été embauché au black pour bosser sur un chantier, le patron m'a fait conduire son fourgon et m'a dit qu'il était assuré (vignette pas à jour) je l'ai donc cru et la gendarmerie m'a arrêté, pas... Compléter |
Restriction de permis Posée par Johan1978, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Andrade da Mota Silveira - 1890 vues Je me suis fait contrôler le 6/10/2023 alcoolémie au volant j ai refusé de soufler donc garde à vu cela est normale je suis passer au tribunal le juge ma apeler a son bureau en me disant sa sert a rien d attendre vous aller... Compléter |
Démarche pour nouveau permis bloqué Posée par Annie, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Annie - 1889 vues J’ai eu une suspension de 6 mois. avant la fin des 6 mois j’ai effectué toutes les démarches nécessaires pour récupérer mon permis. lorsque je fais la demande sur ants on me dit que la suspension ´a pas été validée, que je dois... Compléter |
Suspension administratif du permis // procedure contradictoire Posée par free, il y a 8 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 1887 vues J'attend un courier pr une suspension administratif du permis (après les 120 heures, donc courier 1f) si j'ai bien compris le courier doit m'avertir de l'intention de suspendre mon permis dans x jours pour... Compléter |
Réponse omp avec menace de procédure d’ordonnance pénale Posée par Dragman, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître SEBAN - 1881 vues Madame, monsieur, je me permets de vous solliciter concernant le procès-verbal que j’ai reçu en date du 05/01/2024 suite à un contrôle radar effectué le 31/12/2023. la vitesse retenue était de 71 sur une route limitée à 70. j'ai... Compléter |
Contrôle positif aux stup Posée par David75, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1880 vues Étudiant de 20 ans avec 2 ans de permis j'ai pris un contrôle positif au thc. j'ai bien évidemment dit à ces messieurs les gendarmes que je suis consommateur de cbd pour ses vertus, et que du thc peut se retrouver... Compléter |
Retrait permis Posée par Mimosa, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mimosa - 1877 vues J’ai été arrêté mercredi matin pour excès de vitesse: mon permis a été retenu sur place. a ce jour, soit 4 jours après, je n’ai pas reçu d’informations concernant la suspension de mon permis. dois - je récupérer quelque part? puis -... Compléter |
Démarches a effectuer. Posée par Bb, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bb - 1873 vues Je me suis fait retirer mon permis il y a 13ans pour alcool si je veux le repasser qu'elle démarche je dois effectuer? merci d'avance pour votre réponse... Compléter |
Suspension de permis 3 mois Posée par Billy, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Billy - 1868 vues Merci pour vos réponses j’ai reçu une ordonnance pénale qui me suspend mon permis pour une durée de 3 mois pour un excès de vitesse de plus de 60 km/h commis en 2018 seulement apparemment je dois attendre 45 jours pour signer le... Compléter |
Permis de conduire Posée par Yoan boisne, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Connon10Berry - 1865 vues J'ai été arrêté avec une invalidation de permis, sous alcool et jai fait un refus doptem , qu'es-ce que je risque ?? merci d'avance pour vos réponses... Compléter |
Non respect du protocole de prélèvement Posée par Zorba, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Zorba - 1857 vues Suite à un contrôle positif au thc, n'ayant pourtant consommé que du cbd, acheté en france, répondant à l'ancienne législation (0,2% et non 0,3%), me voilà bien à terre. le test a été effectué avec le dräger 3000, hors du... Compléter |
Test salivaire positif cocaine Posée par Fred, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1856 vues J’ai été testé positif cocaine suite à un contrôle le 2 janvier je n’ai pas pris de cocaine mais j’étais sous tramdol pour rage de dent et une préparation à l’hôpital de saint cloud pour calmer ma douleur pouvez m’aider merci... Compléter |
Suspension de permis violé Posée par Jojo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 1855 vues Jai été contrôlé en octobre dernier positif au canabis et du coup fait l'objet d'une suspension de 6 mois , malheureusement j'utilise mon vehicule pour aller travailler et me suis fait controler et jai violé mon... Compléter |
Retrait permis cannabis- quelles suites? Posée par Duchesse05, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Duchesse05 - 1847 vues Madame/monsieur. j' ai été contrôlé mardi dernier par la brigade mobile sur le parking du garage de mon village où je posais mon véhicule a la réparation. je précise que ce n etais pas un contrôle routier, et les gendarmes ne m ont pas... Compléter |
Ordonnance pénale non recu Posée par Anthony, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 1845 vues Je suis acctuelement dans une impasse , je n ais jamais recu mon ordonance penal, suite a une suspension de permis , du coup je ne peut pas accepter ou refuser cette notification cela fait plus d un mois je n ais tjr rien comment... Compléter |
Franchissement ligne continue Posée par Via62, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Viaa59 - 1831 vues Je souhaiterais savoir si sur un avis de contravention les coordonnées géographiques sont suffisantes pour que l'amende soit conforme ? j'ai un pv à contester car pv à la volée pour franchissement ligne continue et je me suis... Compléter |
Pourrait-on former un recours en cassation contre ce jugement ? Posée par Mr Solution, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mr Solution - 1827 vues Les faits : j'ai été verbalisé pour usage du téléphone tenu en mains. j'ai contesté étant donné que j'allais poser le téléphone sur le tableau de bord pour utiliser le gps du smartphone. j'ai... Compléter |
Interpellation cour privée Posée par Badiste, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1826 vues Notre fils à été interpellé alors qu’il venait de se garer dans la cour de notre habitation sous prétexte qu’il roulait trop vite et trop près du véhicule qui le précédait. il a stipulé aux forces de l’ordre qu’ils étaient sur une... Répondre |
Suspension administrative et vsp Posée par Hebus, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hebus - 1822 vues Je me suis fait controler positif à l alcool une voiturette sans permis suite à une suspension de permis. je dois récupèrer le permis le 09 août. pourrais je conduire jusqu'au procès ?... Compléter |
Terrain constructible inondable Posée par ThilouBeaudinard, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1821 vues J’ai un terrain constructible inondable des promoteur m’ont fait une promesse de vente. la mairie a validé le projet mais au niveau de la préfecture j’ai un avis défavorable car le terrain est inondable en zone rouge. le... Compléter |
Perte de permis suite à un contrôle positif au stupéfiant Posée par Lucas, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucas - 1821 vues J’ai été soumis à un test salivaire le 11 avril qui s’est révélé positif ce qui a entraîné la suspension administrative du permis pendant 6 mois , j’ai reçu une convocation d’ordonnance pénal pour le 09 octobre, mais il me reste... Compléter |
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