Possible vice de forme?
J'aimerais avoir l'avis d'un avocat. j'ai était arrêter pour délit de fuite, défaut d'assurance et conduite sous stupéfiants le 5/11 mais sur le procès verbal il est mentionné de 17h25 a 17h 30 alors que a…
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J'aimerais avoir l'avis d'un avocat. j'ai était arrêter pour délit de fuite, défaut d'assurance et conduite sous stupéfiants le 5/11 mais sur le procès verbal il est mentionné de 17h25 a 17h 30 alors que a…
Le 22/01/2025 mon permis à été suspendu pour une vitesse excessive de + de 47kmh par les forces de l'ordre... le 25/01/2025 le gendarme m'appelle sur mon portable et me dis que la sentence est 4 mois et demi. a ce jour…
J'ai un problème avec mon auto école, elle n'est pas sérieuse dans son travail elle ne veut plus me donner d'heure de conduite j'ai aucune réponse à ses messages, je veux partir de chez elle, elle ne veut pas…
J ai eu en juin 2022 suspension de 3 mois pour alcool je viens de récupérer et je me suis fait arrêté, positif au shit je suis jeune conducteur et 8 point car ils m ont pas encore retirer les 6 point en juin 2022 que vas t il se…
Après avoir reçu une ordonnance pénale condamnant ma fille a une amende de 235 €et un mois de retrait de permis pour 0.26ge d alcool( au lieu de 0 .20 autorisés lors se son contrôle )nous venons de recevoir un avis de lettre ar.ma…
Suite à un contrôle pour stupéfiants dans le puy de dôme. j’ai écopé d’une suspension administrative de 9 mois. qui devais ce terminé le 26 novembre 2024. lors du contrôle et l’audition de la gendarmerie je n’ai pas pu présenter…
J'ai était contrôlé a 1,22 g d'alcool dans le sang suite à un accident de la route, j'étais seul dans mon véhicule et je n'ai percuté personne, seulement un panneau. qu'esque je risque…
Mon mari a fait rétention de permis samdi à 16h45 et les 72 heure son passer et tjr pas de nouvelle et on c est renseigné à la police il nous dise qu il faut attendre on et dans le flou merci de votre reponse…
S à tous, j’écris se pote car actuellement je vie une situation que je n’ai jamais vécu auparavant et je ne trouve personne non plus ayant vécu ça, je ne peux pas non plus me renseigner au tribunal ou encore la préfecture car ça fait…
Voila aujourd hui en m arretant au stop le feud etais orange et allais passer au rouge resultat je me retouve un peu engager sur le passage pieton un pieton passe et film ma voiture ma plaque je risque quoi merci de votre reponse…
Je vous fait part de ma situation j’ai eu une rétention de permis de conduire le 16/05/21 pour alcoolémie plus de 72h et après mettre renseigner qui est passer à 120h je n’est toujours pas reçue de notification pour la confirmation…
J'ai été arrêtée le16/04/2022 a18h pour un contrôle routier et il mon dit que mon permis et annuler et que j avait reçu une lettre 48si j'ai jamais signée ar et la lettre qui signifie ça date de mai…
Mon permis c sur mon papier rose est inscrit jusqu'en 2016. j'aimerai a nouveau reconduire mais est ce que mon permis c , est toujours valable ? est ce qu'une simple visite médicale suffirait a revalider. merci de…
Sur compte rendu de convocation à composition pénal y a la date mais pas l heure des faits est ce normal. cordialement…
J’aimerais savoir si je peux conduire je me suis fait arrêter il y a 2 semaines jetait alcoolisé bref j’ai eu ma rétention de permis de conduire mais je n’est pas d’avis de suspension et aucun recommandé pour l’instant est ce que…
Je viens de me faire contrôler par les gendarmes et après test salivaire positif, deuxième test pour le labo et pv de conduite sous stupefiant. j avais fumé à noël, c'est occasionnel, il m ont fait un 2 ème test pour le labo…
Je me suis fait suspendre mon permis de conduire le 2 septembre 2020 pour grand excès de vitesse 40 km/h arrêt par la gendarmerie sur le moment 127km/h au lieu de 80km/h retenu 120km/h. j'ai effectué un stage pour récupérer…
Je me suis fait attraper à conduire avec un permis invalidé sous alcool et je suis rentré dans une voiture en me garant, je n’ai fais ni garde a vu ni auditionné , on m’a rendu les clefs après que elle a était déposé dans un garage…
J’ai été convoqué ce jour à la gendarmerie de mon secteur, on m’a reproché un délit de fuite que j’aurai commis il y a plus de 6 mois avec un véhicule de mon ancien employeur. sachant que j’ai une procédure en…
Je souhaiterais savoir si sur un avis de contravention les coordonnées géographiques sont suffisantes pour que l'amende soit conforme ? j'ai un pv à contester car pv à la volée pour franchissement ligne continue et je me suis…
Je me suis fait suspendre mon permis pour alcoolémie élevée ... mais aucune date n'est notifié sur ma suspension de permis par le courrier reçu par la préfecture ... ni de date ou je pourrais le récupérer ! est-ce normal ou…
Je cherche des réponses a mes question au vue de ma situation le 19 septembre j'ai été contrôler positif au stupéfiant , j'ai donc pris 6 mois de suspension et 800e d'amendes le 23 janvier, j'ai reconduit ma…
Je souhaiterai connaître les peines encourues pour accident sur la voie publique sous l emprise de l alcool (2.41g).je ne suis ni blessé ni handicapé et je n ai causer aucun dommage corporel dans mon véhicule et aucun dommage…
J'ai mis depuis plusieurs années une voiture en location sur leboncoin et turo. je recois des dizaines d'amendes que je conteste systématiquement dans les délais avec permis de conduire du locataire à l'appui (…
J ai percuter un véhicule venant de ma droite sur un parking de grande surface quelle sont mes tors. merci cordialement…
J'ai reçu un avis de contravention pour usage d'un téléphone tenu en main alors que j'avais une oreillette et que l'agent ne m'a pas arrêté mais m'a juste dit " normalement c'est une contravention…
Je me permets de vous contacter car je suis inquiète, il ya 1 an mon conjoint s'est fait arrêté pour excès de vitesse ( a cet instant son solde de points est de 2) le policier lui dit l'importance de faire un stage avant de régler…
J'ai été verbalisé pour un refus de priorité mais j'ai constaté dans l'avis d'infraction une erreur sur le lieu de cette infraction. j'ai saisis l'omp qui a transmis mon recours au tribunal de police…
Je suis résidant luxembourgeois de nationalité française et luxembourgeoise on m'a retiré mon permis français le 17 février 2021suite à un excès de vitesse supérieur à 40 km/h en moselle. j'ai reçu un retrait de 4 mois…
J’ai eu une suspension de 6 mois. avant la fin des 6 mois j’ai effectué toutes les démarches nécessaires pour récupérer mon permis. lorsque je fais la demande sur ants on me dit que la suspension ´a pas été validée, que je dois…