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Contrôle positif alcoolémie+cannabis
Posée par christo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par christo - 7658 vues

Je me suis fait contrôlé le samedi 03 février 2018 avec un taux d'alcool positif de 1,20 gr par litre de sang au premier souffle et un taux de 1,24 au deuxième souffle de plus il m'ont demandé si j'avais consommé du...

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Délai pour la restitution du permis de conduire belge retiré par la gendarmerie
Posée par champi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par champi - 7034 vues

J'ai, été verbalisé par la gendarmerie française en date du 14/07/2017 pour un excès de vitesse avec ma moto à 156 km/h ramené à 148 au lieu de 90 km/h sur une route nationale à 3 bandes.( vitesse mesurée au jumelle )...

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Vice de procedure ou pas
Posée par calou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître SEBAN - 3903 vues

Sur l enquête de flagrance net pas mentionner l’organisme versificateur de éthylomètre et en plus de ca il note que que cet les permis original alors que cet un permis provisoire il i aver la date derrière vice de procédure ou pas...

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Alcolémie 0.53 par air
Posée par Yr, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Yr - 5970 vues

J'ai été contrôlé positif à 0.53 d'air expiré (département 35), j'ai mes 12 points, non récidiviste, jai eu une suspension pour la vitesse il y a 16 ans depuis rien. par contre j'ai un traitement assez lourd qui...

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Suspension permis usage de substances vice procédure?
Posée par cokillette23, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par cokillette23 - 7945 vues

Le 1er mai 2016 suite à un controle de gendarmerie, ils ont procédé à un test salivaire qui s'est révélé "légerement positif à la cocaine"( 3 petits points sont apparus), la gendarmerie m'a donc conduit chez le medecin...

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Vice de procédure
Posée par Corentin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Corentin - 5929 vues

Je viens de me faire retirer le permis ( suspension de 5 mois) pour un excès de vitesse , 48 km/h au dessus . je vais avoir 3 ans de permis le 15 février. les gendarmes m’ont laissé repartir en moto , ils ne m’ont pas déposé devant...

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Permis suspendu et voiture saisie
Posée par Moiflo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Moiflo - 5985 vues

Voilà j ai contrôlé le 21 11 2017 à 16h30 a 150kmh au lieux de 80 (permis probatoire) et positif au stupéfiants ayant fumé un join la veille suite à sa permis suspendu 6 mois voiture saisie jusqu'au jugement comment ca va se...

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Accident sans victime mais avec dégats matériel
Posée par Mignou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mignou - 6524 vues

J'ai été victime d'un accident de la route, sur l'autoroute je m'était endormie j'ai heurter les barrières de sécurité et fait un 360° sur moi même et le véhicule est rester sur la route sur le coté au...

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Conduite voiture sans permis alcoolisé vitesse excessive
Posée par Orchidée, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Orchidée - 6523 vues

Mon fils a pris ma voiturette et à très peu bu et à rater le rond point sans dommage pour personne ni de la ville sauf voiturette détruite il as été mis en gav sans avocat épileptique mis au chd pour relever le taux d alcool la...

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Suspension de permis
Posée par Dedel62, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dedel62 - 5953 vues

Après avoir été contrôlé positif pour alcoolémie à 0.92 dans le 62 , j'ai une suspension administrative de 6 mois et je passe au tgi fin mars en ordonnance pénale .. je ne suis pas un récidiviste et j avais toujours mes 6...

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Accident avec dégât matériel
Posée par Mignou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mignou - 6071 vues

J'ai été victime d'un accident de la route, sur l'autoroute je m'était endormie j'ai heurter les barrières de sécurité et fait un 360° sur moi même et le véhicule est rester sur la route sur le coté au...

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Assurance, carte grise, contrôle technique et ceinture
Posée par Seb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 6714 vues

Je suis propriétaire d'une belle 205 td je l'ai restorez une fois fini ce samedi dernier et quelques finitions dimanche. .. les gosse mon dit on va faire un tour. 2 km plus tard ranger vous a droite ... et uneavalanche de...

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Nullité ordonnance pénale?
Posée par KLM, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par KLM - 19424 vues

J'ai besoin de vos conseils. suite à un accident de moto sous l'emprise de l'alcool n'ayant pas fait de blessés, le procureur a décidé de poursuivre par ordonnance pénale. il ne peut être fait opposition sur les...

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0 point sur mon permis
Posée par so, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5945 vues

Convoquer devant le tribunal pour une amende contester si jai une suspension de permis pourrais je demander a ce quon me laisse le permis car je travaille en livraison et jai 5 enfants cordialement...

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Infraction routière
Posée par Caleb68, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Caleb68 - 6649 vues

J'ai pris une rue en sens interdit sur moins de 10m sans le vouloir, car je n'ai pas vu le panneau d'interdiction. je n'ai pas été arrêté mais au sortir de la rue, j'ai vu une caméra de surveillance juste...

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Alcoolémie le 1 er janvier !!!
Posée par JeremyG, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 7093 vues

Je me suis fait contrôler le 1er janvier 2018 avec une alcoolémie à 1.04 au souffle. je passe le 23 janvier devant le tribunal (9 mois de suspension et 300 euros d'amende requis) le problème est que j'ai 5 points sur mon...

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Contre expertise refusé!
Posée par Tane353, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Tane353 - 8137 vues

Je viens vers vous, car je suis passé au tribunal suite à une conduite sous stupéfiants. j'ai était convoqué à la gendarmerie pour connaître le taux de l'analyse de sang 2 ans et demi après les faits. j'ai demandé...

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Ordonnance pénale délictuelle
Posée par Fred, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître TANGALAKIS - 5863 vues

Suite à un accident de la route le 280717 seul au volant de mon camion, j ai été contrôlé à l alcoolémie avec 1 taux de 1.06 mg/l d air expiré. après rétention du permis de 72h suspension administrative du préfet 6 mois + test...

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Procédure de comparution devant la commission medicale
Posée par Violette14, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5470 vues

Mon permis a été suspendu le 24/10/2017 pour 6 mois pour conduite en état d'ivresse soit jusqu'au 24/04/2018. j'ai reçu une convocation devant la cour d'appel le 02/02/2018. la préfecture m'a adressé en rar...

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Alcool au volant 1er fois 0.41mg
Posée par Fleurdecactus68, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fleurdecactus68 - 8219 vues

Je roulais un peu vite 60km/h a une interception la nuit du reveillon la 5h50 du matin .la police ma vu passer et a mis les girophares.je me suis tous de suite arreter.ils m ont demandes si javais bu ,jai repondu oui 3 ou 4 verre...

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Ordonnance pénale
Posée par Luc56900, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Luc56900 - 5860 vues

Je voulais savoir s'il était utile de prendre un avocat pour une ordonnance pénale et quel est son rôle dans ce cas-là...

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J'ai été contrôler et mon entreprise a reçu une lettre de police a priori
Posée par Jj, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 5586 vues

J'ai été contrôler positif o stupefiant par la gendarmerie et 3 mois plus tard mon entreprise a reçu une lettre de gendarme a priori leur expliquant la situation c'était avec le véhicule de société et je me rendait sur un...

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Prise de sang cannabis
Posée par Phitou13, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Phitou13 - 7506 vues

J ai été contrôlé positif au cannabis à la suite de cela une prise de sang m a été faite par une infirmière libéral à la gendarmerie est ce légal ?...

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Arrêt en état alcoolique
Posée par Lamims, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lamims - 5574 vues

Je me suis fais arrêter lundi matin avec 0,74 mg/l air expiré j ai été convoqué le mardi matin je suis parti j'ai fait le pv ils m ont redonnner ma carte grise mais pas mon permis et la convencation du tribunal correctionnel...

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Délit de fuite.
Posée par Adrien2035, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TANGALAKIS - 7945 vues

S'il vous plaît. j'aimerais savoir ce qui est plus grave entre ces deux situations: 1) voir un agent de police vous interpeller et le traverser c'est à dire ne pas obtempérer. 2) et voir le voir, faire semblant de s'arreter c'est dire garer...

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Restitution des points
Posée par joel63100, il y a 7 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 8334 vues

J'aimerais savoir a partir de quand je vais retrouver mes 12 points car la préfecture ne peut pas me le dire perte de 1 point en date 28/09/2017 exces de vitesse inférieur a 20 km/h en dehors de la ville et 3 eme classe perte...

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Contrôle stupefiant
Posée par Bertox bertox, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître TANGALAKIS - 4063 vues

Suite à un contrôle stupéfiant je suis convoquer devant la commission médical le 15 décembre le jugement est le 19 décembre dois je faire une prise de sang hors ni personne me la dit ni aucun écrit le stipule j'ai un test...

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Alcool mais pas au volant de la voiture
Posée par did33, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par did33 - 6241 vues

J ai été pris avec de l alcool mais pas au volant de ma voiture.je rentrais a pieds parce que ma voiture était dans le fossé ,j ai été dénoncé par une personne et les gendarmes sont arrivés ,je risque quoi, merci merci de vos...

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Rétention de permis
Posée par Nathalie, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5590 vues

Suite à un contrôle routier mon conjoint à été contrôlé positif suite à un test salivaire de cannabis ce dimanche à 16h ( 1 joint fumé dans le week-end à 23h samedi) ,du faite rétention de permis puis contacté hier soir par la...

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Changement de permis de conduire hors délai
Posée par ursula, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ursula - 7651 vues

J'ai dépassé le délai d'un an pour changer mon permis de conduire. y a-t-il un recours ?...

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