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Échange permis suisse: peut-on encore conduire pendant instruction?
Posée par mannekig, il y a 9 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par mannekig - 1703 vues

J'ai déposé une demande d'échange de mon permis de conduire suisse auprès de l'ants. je suis dans les temps car cela fait 9 mois que je suis en france. cependant, l'ants me donne un délai délirant d'environ...

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Suspension du permis de conduire
Posée par Delorme Maxime, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Delorme Maxime - 1701 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension du permis de conduire pour stupéfiants le 17 août 2022, j'ai eu une suspension administrative de 6 mois, j'ai effectué toute les démarches pour être en mesure de récupérer...

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Attestation de depot securisé de demande de permis de conduire
Posée par Motoguzzi, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 1700 vues

Je suis néerlandais résidant en france depuis le 01-10-2023. suite à une amende pour excès de vitesse, j'ai été obligé de déposer une demande d'échange de permis de conduire auprès de ants (sinon amende de 750 euro). ants...

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Conduite sous stupéfiant
Posée par Gegelo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1699 vues

Mon conjoint a été arrêté pour excès de vitesse. en regardant le permis de conduire ils ont constaté des interpellations concernant les stupéfiants. a partir de la il a été testé et bien sûr le test est positif. cela c'est...

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Avis de rétention : erreur sur l'indication de vitesse limitée
Posée par YCH, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YCH - 1693 vues

J'ai malheureusement fait une erreur de vitesse excessive. je me suis fait arrêter, dressé un procès avec suspension immédiate. toutefois sur l'avis de rétention, il est noté 90kmh (erreur) au lieu de 80kmh (réel sur la...

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Jeune conducteur permis
Posée par Familia, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1691 vues

J’ai 18 ans j’ai eu le permis cette année , il me restait 3 point suite à une infraction d’une perte de 3 point ( ligne blanche) . les gendarmes m’on fais un test thc qui s’est avéré positif. qu’est ce que je...

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Stupéfiants et permis de conduire
Posée par So, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par So - 1689 vues

Je me fais contrôler le 24/10/2024 a 22h à bord de mon véhicule et sur la route. sur moi j’avais 1g de cannabis que les officiers ont trouvés. les officiers décident de m’emmener au poste afin de procéder aux dépistages salivaires...

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J'ai un contrat de travail cdi peut on aller en prison
Posée par Aristide, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Aristide - 1689 vues

Moi j'étais contrôler en 2018 par les gendarmes sous l'emprise de stupéfiants j'étais jugé j'ai eu 6mois de suspension après les 6mois les gendarmes mon rendu mon permis le 2 novembre 2024 j'ai fait un...

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En attente de suspension judiciaire
Posée par Florent17, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1687 vues

J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension...

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Contrôlé sans permis
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 1677 vues

Je me suis fait arrêter sans permis de conduire, sans assurance et sans contrôle technique. mon véhicule a été immobilisé et j'ai du me rendre au commissariat. c'est la deuxième fois que je me fais arrêter sans permis. le pv est...

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Suspension de permis pour alcool au volant
Posée par montagne, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1673 vues

J'ai été arrêtée par la gendarmerie le 16 avril pour excès de vitesse (20 km/h au-dessus de la normale). j'ai été contrôlée positive à l'alcool (0,56mg/l). je suis très déprimée depuis septembre 2021 et me suis alcoolisée...

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Stupéfiant
Posée par Ugo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ugo - 1669 vues

J’ai étais contrôler positif le 14 août alors que j’ai arrêter de fumer 1 semaine avant de récupérer mon permis que j’ai récupéré le 11 août cependant il m’ont fait un deuzieme tests pour envoyer au laboratoire , la gendarmerie m’a...

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Vice de forme ou pas
Posée par galette, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par TANGALAKIS - 1660 vues

Mon conjoint s'est fait controlé positif au stupéfiant suite à un contrôle de le gendarmerie de salbris(41), sa mère qui le suivait car il lui faisait son demenagement, s'est alors arrétée.les genda'mes après avoir...

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Retrait de permis pour test positif stupéfiants.
Posée par Lo, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1654 vues

En juin dernier . 2024, j’ai eu un retrait de permis suite à un test salivaire positif au cannabis. depuis j’étais en attente d’une date au tribunal pour recevoir formellement ma peine. début octobre j’ai reçu une lettre...

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Rétention de permis de conduire
Posée par Benben, il y a 9 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 1649 vues

J'aimerais savoir le 15 février 2025 j'ai été contrôlé positif a alcool 0,56g ca va faire 4mois je n'est jamais été reconvoquer a la gendarmerie ni reçu des courriers de la préfecture , mon permis et toujours valide j'ai vérifié...

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Sanctions
Posée par Palmiers, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1646 vues

J'ai mon permis de conduire depuis 2003, j'ai eu un accident en 2020 avec alcoolémie et cannabis sans blessés, j'ai fais des tonneaux dans un champ. en 2021 j'ai passé des tests psychotechniques et j'ai vu...

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Designer une autre personne
Posée par Tom, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1641 vues

J' ai désigné un amis après avoir était désigné par mon entreprise pour un véhicule loué ma désignation a était transmis au tribunal de police pourquoi ?...

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Récidive suspension
Posée par Clem33510, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clem33510 - 1629 vues

Mon fils s’est vu suspendre son permis pour 3 mois le 05/01/24 (alcoolémie à 0,5) . il n’a toujours pas de convocation au tribunal : est ce normal ? il a fait toutes les démarches et a retrouvé son permis le 05/04/24...

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Suspension de permis de conduire pour excès de vitesse
Posée par Nando, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1623 vues

Le 16 avril j'ai eu une suspension de permis de conduire suivant une procédure de rétention de 4 mois sur le document que j'ai reçu de la préfecture il y a une erreur sur la vitesse autorisée, en...

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Description de l'infraction inexacte
Posée par SAM, il y a 9 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1595 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour usage d'un téléphone tenu en main alors que j'avais une oreillette et que l'agent ne m'a pas arrêté mais m'a juste dit " normalement c'est une contravention...

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2 ème visite médicale
Posée par Pedro70, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Thomas592 - 1595 vues

J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors...

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Droit de conduire en sortant de la commission médicale ?
Posée par Alec, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1595 vues

J'ai ma commissions médicale demain matin. j'ai effectué l'ensemble des tests psycho et test urinaire et ma période de suspension est terminée. aurai-je le droit de conduire en sortant de la commission médicale...

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Vice de procédure
Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1579 vues

Le fait de ne pas avoir eu de 2ème contrôle d'alcoolémie rentre t il dans les vices de procédure ? le fait de ne pas avoir vu de médecin ou de pompiers suite à mon accident ( j'ai fini dans un fossé) rentre t il dans ces cas?...

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Retention permis sans avis et test salivaire
Posée par mimil, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Doumi - 1572 vues

Je viens demander conseil, suite à un test salivaire après accident.les pompiers, les gendarmes et la je souffle dans le ballon.. je pars à l hôpital et 3h plus tard, d autres gendarmes viennent me faire un dépistage...

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Demande de précision juridique concernant le stationnement
Posée par Chouca, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Chouca - 1563 vues

Je souhaiterais obtenir une précision juridique, s’il vous plaît. en effet, je recherche la référence exacte de la loi et l’alinéa correspondant qui interdit et sanctionne : le stationnement sur une ligne jaune continue ainsi que...

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Question
Posée par RGPD, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par RGPD - 1563 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous adresser ce courrier afin de mieux comprendre le déroulement et les suites d’un contrôle routier ayant eu lieu récemment. la personne concernée a été arrêtée pour un excès de vitesse supérieur à 69...

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Permis confisqué en slovaquie
Posée par Flo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Flo - 1559 vues

J'ai été arrêté à bratislava au volant avec 0,3 en alcoolemie ce qui donne donc 0,6. aucun des 2 agents ne parlait anglais mais ils m'ont littéralement obligé à signé des papiers en slovaques puis m'ont laissé en...

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Fin de suspension
Posée par Olivier, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître MONESTIER - 1557 vues

Après 3 mois de suspension qui s'est terminé le 05/05/23,puis je conduire des aujourd'hui avec mon papier d'avis médical apte ,et ma.preuve de demande de permis en cours du 18/04/23. cdt...

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Alcool au volant
Posée par Abezu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1546 vues

J'ai été contrôlé positif en. 2002, en suite en 2009 et ce. mois ci en novembre 2022t'il y a t’il récidive ou non svp.merci cdt...

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Permis de conduire
Posée par nat, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nat - 1539 vues

Peut on conduire avec avis favorable médecin préfecture en attendant son permis via ants ?...

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