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Récidive suspension
Posée par Clem33510, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Clem33510 - 1216 vues

Mon fils s’est vu suspendre son permis pour 3 mois le 05/01/24 (alcoolémie à 0,5) . il n’a toujours pas de convocation au tribunal : est ce normal ? il a fait toutes les démarches et a retrouvé son permis le 05/04/24...

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Paiement contestation de deux avis de contravention.
Posée par Esclapez josé, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Esclapez josé - 1214 vues

Je suis un peu perdu concernant le choix de payer mes amendes, avis de contravention non justifiées de 2x90€ ou payer l’exonération d'une consignation de 2x135€ ... ma demande sera-t'elle prise en compte et serais-je...

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Permis confisqué en slovaquie
Posée par Flo, il y a 8 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Flo - 1199 vues

J'ai été arrêté à bratislava au volant avec 0,3 en alcoolemie ce qui donne donc 0,6. aucun des 2 agents ne parlait anglais mais ils m'ont littéralement obligé à signé des papiers en slovaques puis m'ont laissé en...

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Retention du permis de conduire non signé
Posée par Sosso, il y a 4 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 1193 vues

Arrêté pour un excès de vitesse de 41 kms, mon fils s'est vu confisqué son permis et une retention de ce dernier lui a été remis par la police. or, le policier ne lui a pas fait signer cette retention et n'a pas non plus...

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Retrait de permis alors que je n'est pas commis l'infraction
Posée par Sam, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 1131 vues

On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils...

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J'ai un contrat de travail cdi peut on aller en prison
Posée par Aristide, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Aristide - 1128 vues

Moi j'étais contrôler en 2018 par les gendarmes sous l'emprise de stupéfiants j'étais jugé j'ai eu 6mois de suspension après les 6mois les gendarmes mon rendu mon permis le 2 novembre 2024 j'ai fait un...

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Test d'alcoolémie en gendarmerie lors d'une convocation
Posée par Chichi, il y a 8 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 1126 vues

Je me suis rendu à une convocation en gendarmerie au bout d'une demi-heure ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui se révélaient positifs ils m'ont retiré mon permis. ont-ils le droit, beaucoup de personnes me...

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Demande d’avis sur un éventuel vice de procédure - rétention de permis
Posée par Kevin34000, il y a 4 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 1115 vues

Je souhaite avoir votre avis concernant un avis de rétention de permis de conduire que j’ai reçu récemment suite à un excès de vitesse. je me demande si des vices de procédure ou des incohérences pourraient être relevés dans...

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Conduite sous stupéfiant 50cc
Posée par vctr.cbti, il y a 8 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par vctr.cbti - 1089 vues

Je me suis fait contrôler il y a une semaine par les gendarmes car il m’ont surpris en train d’effectuer une roue arrière suite à cela ils ont procédé à une fouille où ils ont trouvé des mégots de cigarettes fumés qu’ils ont...

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Droit de conduire en sortant de la commission médicale ?
Posée par Alec, il y a 4 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 mois par Maître PETSOKO - 1080 vues

J'ai ma commissions médicale demain matin. j'ai effectué l'ensemble des tests psycho et test urinaire et ma période de suspension est terminée. aurai-je le droit de conduire en sortant de la commission médicale...

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Avis de rétention : erreur sur l'indication de vitesse limitée
Posée par YCH, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par YCH - 1059 vues

J'ai malheureusement fait une erreur de vitesse excessive. je me suis fait arrêter, dressé un procès avec suspension immédiate. toutefois sur l'avis de rétention, il est noté 90kmh (erreur) au lieu de 80kmh (réel sur la...

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48si envoyé à une mauvaise adresse mais pas de npai
Posée par Ricjardd59, il y a 2 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 1046 vues

Après un solde de point nul on ma envoyé une lettre 48si à mon ancienne adresse mais sur mon relevé rii la mention npai n'est pas mentionné. personne n'a signé l'accusé de réception à ma place et mon permis est...

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On m,à suspendu le permis 6 mois pour stup et cocaïne et g appris à ce moment qu
Posée par Mike, il y a 8 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 1040 vues

Et on m à dit que j avais 0point...

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[permis prob] situation très peux commune..
Posée par R0m4n0x, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par R0m4n0x - 1036 vues

S à tous, j’écris se pote car actuellement je vie une situation que je n’ai jamais vécu auparavant et je ne trouve personne non plus ayant vécu ça, je ne peux pas non plus me renseigner au tribunal ou encore la préfecture car ça fait...

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Probleme suite à une annulation qui passe de 6 mois à + d'un ans sans raison.
Posée par Leaaa696, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 1031 vues

Mon cas est assez complexe alors je vais détailler le plus possible. jai eu mon permis en septembre 2014, j'ai ensuite perdu des points jusqu'à l'annulation du permis en 2022 mais je n'ai jamais reçu la lettre...

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Suspension de permis de conduite, composition pénale
Posée par Motys, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Motys - 996 vues

A la suit d'un contrôle positif à l'alcool mon permis a été suspendu pour une durée de 6 mois. j'ai accepter une mesure de composition pénale prévoyant 400 euros d'amende et ne prévoyant pas de mesure de...

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48si npai
Posée par JB, il y a 2 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par JB - 975 vues

Je vous contacte car lors d'un contrôle de police la semaine derniere, l'agent m'a informé que je n'avais plus de points sur mon permis . j'ai donc vérifié sur le site officiel et ai pris connaissance du...

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Stupéfiants et permis de conduire
Posée par So, il y a 5 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par So - 941 vues

Je me fais contrôler le 24/10/2024 a 22h à bord de mon véhicule et sur la route. sur moi j’avais 1g de cannabis que les officiers ont trouvés. les officiers décident de m’emmener au poste afin de procéder aux dépistages salivaires...

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En crpc
Posée par hBEUNARD1234, il y a 2 mois dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 927 vues

Ma question est porté sur le délai pour recevoir une décision de justice a domicile , en jugement crpc merci...

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Le tribunal ne m'a remis l'imprimé ref7
Posée par Max, il y a 2 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Max - 907 vues

J'ai eu une annulation de permis au tribunal en mai 2024 et l'imprimé ref7 ne m'a pas été remis par la greffière. depuis après de nombreuses relances, le 27 janvier 2025..enfin le tribunal me dit l'avoir envoyé...

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Sens interdit à paris
Posée par John1901, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 mois par Ryne66 - 903 vues

Hier soir dans les alentours de minuit, j’ai pris un sens interdit sans faire exprès, à l’intersection il y avait des caméras, pensez-vous que je vais perdre mes points ?...

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Passer le permis de conduire avec une identité étrangère
Posée par Aigle ?..., il y a 4 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Aigle ?... - 861 vues

Mon titre de séjour n'est pas valable depuis le 21/06/2024 mais la demande de renouvellement est en cours. j'ai terminé mes leçons de conduite, je peux passer mon permis avec une identité étrangère qui est toujours...

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Retrait de permis pour test positif stupéfiants.
Posée par Lo, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 851 vues

En juin dernier . 2024, j’ai eu un retrait de permis suite à un test salivaire positif au cannabis. depuis j’étais en attente d’une date au tribunal pour recevoir formellement ma peine. début octobre j’ai reçu une lettre...

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Besoin de clarifier une situation
Posée par JHP, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 846 vues

Je me permets de vous écrire afin d'obtenir des éclaircissements concernant ma situation liée à la suspension de mon permis de conduire. le 21 novembre 2024, j'ai été contrôlé avec un taux d'alcoolémie de 0.40, ce...

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Re passage du code
Posée par El finky, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par El finky - 826 vues

J'ai fait mon test psyko et ma prise de sang en cdt et mon taux est de 1,9 alors que je ne boit plus mais je travaille dans le milieu du nettoyage je côtoie donc des produits d'entretien est ce que cela peut jouer sur le...

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Contrôle de police avec un permis probatoire
Posée par Yass, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 803 vues

Jai perdu mon permis en 2022 pour stupéfiant suite à ca j’ai eu mon juge 6 mois de suspension et une amande et -6 points le temps passe fin 2023 je passe en commission je fais les testes ect tout est ok du coup je récupère mon...

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Existe t il un risque de suspension de permis après un accident il y a 3 mois?
Posée par bENJI, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par bENJI - 795 vues

Ayant eu un accident de la route responsable le 11 octobre 2024, j'ai été conduit à l'hôpital où j'ai subi une prise de sang sur demande de la gendarmerie (environ 1h30 après l'accident). je suis sorti le...

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Demande de précision juridique concernant le stationnement
Posée par Chouca, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Chouca - 771 vues

Je souhaiterais obtenir une précision juridique, s’il vous plaît. en effet, je recherche la référence exacte de la loi et l’alinéa correspondant qui interdit et sanctionne : le stationnement sur une ligne jaune continue ainsi que...

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2ème souffle ethylotest
Posée par Lacus, il y a 2 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 754 vues

J'ai été contrôlée à l'alcool suite à un accident n'impliquant que moi. j'ai fait un premier souffle correct mais je n'ai pas réussi le deuxième (qui n'est à ma connaissance pas obligatoire) et les...

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Récidive permis de conduire
Posée par Mouchou, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 739 vues

Il y a moin d'un 1ans je me suis fait arrêté, jai fait un test salivaire positif,je n'avais pas fait le test sanguin car pour moi sa aller revenir négatif car je ne touche pas à ça,le lendemain j'avais refait un...

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