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Vice de forme ou pas
Posée par galette, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par TANGALAKIS - 1609 vues

Mon conjoint s'est fait controlé positif au stupéfiant suite à un contrôle de le gendarmerie de salbris(41), sa mère qui le suivait car il lui faisait son demenagement, s'est alors arrétée.les genda'mes après avoir...

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Stupéfiant
Posée par Ugo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ugo - 1606 vues

J’ai étais contrôler positif le 14 août alors que j’ai arrêter de fumer 1 semaine avant de récupérer mon permis que j’ai récupéré le 11 août cependant il m’ont fait un deuzieme tests pour envoyer au laboratoire , la gendarmerie m’a...

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J'ai un contrat de travail cdi peut on aller en prison
Posée par Aristide, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Aristide - 1606 vues

Moi j'étais contrôler en 2018 par les gendarmes sous l'emprise de stupéfiants j'étais jugé j'ai eu 6mois de suspension après les 6mois les gendarmes mon rendu mon permis le 2 novembre 2024 j'ai fait un...

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Autorisation de conduire
Posée par Zlghamdy, il y a 8 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Zlghamdy - 1602 vues

J'ai fais une demande de titre de séjour sur anef depuis le 02/12/2024 et jusqu'aujourd'hui je n'ai pas reçu de notification pour un rendez vous pour la prise d'empreinte c'est à dire je n'ai que...

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Sanctions
Posée par Palmiers, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1599 vues

J'ai mon permis de conduire depuis 2003, j'ai eu un accident en 2020 avec alcoolémie et cannabis sans blessés, j'ai fais des tonneaux dans un champ. en 2021 j'ai passé des tests psychotechniques et j'ai vu...

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Avis de rétention : erreur sur l'indication de vitesse limitée
Posée par YCH, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YCH - 1586 vues

J'ai malheureusement fait une erreur de vitesse excessive. je me suis fait arrêter, dressé un procès avec suspension immédiate. toutefois sur l'avis de rétention, il est noté 90kmh (erreur) au lieu de 80kmh (réel sur la...

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Contrôlé sans permis
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 1585 vues

Je me suis fait arrêter sans permis de conduire, sans assurance et sans contrôle technique. mon véhicule a été immobilisé et j'ai du me rendre au commissariat. c'est la deuxième fois que je me fais arrêter sans permis. le pv est...

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Rentention
Posée par hBEUNARD1234, il y a 9 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1581 vues

J ai été juger en crpc pour alcoolémie au volant e 10 février 2025 et une rétention du 1 janvier 2025 or en crpc je n ai eu que une amende délictuelle de 500 euros a titre principale c est tout ce que j ai eu pas de suspension...

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Designer une autre personne
Posée par Tom, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1578 vues

J' ai désigné un amis après avoir était désigné par mon entreprise pour un véhicule loué ma désignation a était transmis au tribunal de police pourquoi ?...

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Stupéfiants et permis de conduire
Posée par So, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par So - 1576 vues

Je me fais contrôler le 24/10/2024 a 22h à bord de mon véhicule et sur la route. sur moi j’avais 1g de cannabis que les officiers ont trouvés. les officiers décident de m’emmener au poste afin de procéder aux dépistages salivaires...

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Suspension de permis de conduire pour excès de vitesse
Posée par Nando, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1572 vues

Le 16 avril j'ai eu une suspension de permis de conduire suivant une procédure de rétention de 4 mois sur le document que j'ai reçu de la préfecture il y a une erreur sur la vitesse autorisée, en...

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Retrait de permis pour test positif stupéfiants.
Posée par Lo, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par Maître DAHAN - 1566 vues

En juin dernier . 2024, j’ai eu un retrait de permis suite à un test salivaire positif au cannabis. depuis j’étais en attente d’une date au tribunal pour recevoir formellement ma peine. début octobre j’ai reçu une lettre...

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2 ème visite médicale
Posée par Pedro70, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Thomas592 - 1556 vues

J'ai reçu un permis de conduire provisoire depuis octobre 2023 pour une durée de 6 mois qui arrive à échéance au mois de mars 2024. de ce fait, j'aimerais savoir si je devrais encore fournir un test psychotechnique lors...

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Droit de conduire en sortant de la commission médicale ?
Posée par Alec, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 1548 vues

J'ai ma commissions médicale demain matin. j'ai effectué l'ensemble des tests psycho et test urinaire et ma période de suspension est terminée. aurai-je le droit de conduire en sortant de la commission médicale...

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Récidive suspension
Posée par Clem33510, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Clem33510 - 1545 vues

Mon fils s’est vu suspendre son permis pour 3 mois le 05/01/24 (alcoolémie à 0,5) . il n’a toujours pas de convocation au tribunal : est ce normal ? il a fait toutes les démarches et a retrouvé son permis le 05/04/24...

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Vice de procédure
Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1524 vues

Le fait de ne pas avoir eu de 2ème contrôle d'alcoolémie rentre t il dans les vices de procédure ? le fait de ne pas avoir vu de médecin ou de pompiers suite à mon accident ( j'ai fini dans un fossé) rentre t il dans ces cas?...

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Risque de retrait de permis espagnol en france
Posée par Alexa, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Alexa - 1517 vues

Je réside en espagne et je suis en attente d'un jugement pour avoir sauté un stop en france. je risque une suspension de permis. par contre de retour en espagne j'ai demandé à avoir le permis espagnol, les résidents...

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Alcool au volant
Posée par Abezu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1515 vues

J'ai été contrôlé positif en. 2002, en suite en 2009 et ce. mois ci en novembre 2022t'il y a t’il récidive ou non svp.merci cdt...

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Retrait de point en trop, et lettre 48si non reçu
Posée par Nano, il y a 7 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Nano - 1513 vues

Je me retrouve dans une situation plus ou moin similaire, je vous explique. pour remettre du context, il y a quelque années lors de notre fameuse période de pandémie mondial et traversant de grosse difficultés personnel j'ai...

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Retention permis sans avis et test salivaire
Posée par mimil, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Doumi - 1510 vues

Je viens demander conseil, suite à un test salivaire après accident.les pompiers, les gendarmes et la je souffle dans le ballon.. je pars à l hôpital et 3h plus tard, d autres gendarmes viennent me faire un dépistage...

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Fin de suspension
Posée par Olivier, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître MONESTIER - 1505 vues

Après 3 mois de suspension qui s'est terminé le 05/05/23,puis je conduire des aujourd'hui avec mon papier d'avis médical apte ,et ma.preuve de demande de permis en cours du 18/04/23. cdt...

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Stup et alcool
Posée par Jn, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par EL ACCAD - 1488 vues

Ma question est. 2020 arrêté pour stup au volant. 2023 arrêté pour alcool au volant. suis je récidiviste ?? merci pour vos réponses...

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Retrait de permis
Posée par Laure, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Bailly - 1482 vues

Mon concubin est passé hier matin le 12 septembre au tribunal de cahors, jeune permis donc permis à 6 points il lui en reste 4 conduite avec 0,10 d alcool également dépassement de vitesse retenu 124 au lieu de 80. le juge lui...

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Permis confisqué en slovaquie
Posée par Flo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Flo - 1480 vues

J'ai été arrêté à bratislava au volant avec 0,3 en alcoolemie ce qui donne donc 0,6. aucun des 2 agents ne parlait anglais mais ils m'ont littéralement obligé à signé des papiers en slovaques puis m'ont laissé en...

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Probleme suite à une annulation qui passe de 6 mois à + d'un ans sans raison.
Posée par Leaaa696, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1473 vues

Mon cas est assez complexe alors je vais détailler le plus possible. jai eu mon permis en septembre 2014, j'ai ensuite perdu des points jusqu'à l'annulation du permis en 2022 mais je n'ai jamais reçu la lettre...

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Échange permis suisse: peut-on encore conduire pendant instruction?
Posée par mannekig, il y a 6 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par mannekig - 1472 vues

J'ai déposé une demande d'échange de mon permis de conduire suisse auprès de l'ants. je suis dans les temps car cela fait 9 mois que je suis en france. cependant, l'ants me donne un délai délirant d'environ...

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Rétention de permis de conduire
Posée par Benben, il y a 5 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 1466 vues

J'aimerais savoir le 15 février 2025 j'ai été contrôlé positif a alcool 0,56g ca va faire 4mois je n'est jamais été reconvoquer a la gendarmerie ni reçu des courriers de la préfecture , mon permis et toujours valide j'ai vérifié...

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Retrait de permis alors que je n'est pas commis l'infraction
Posée par Sam, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1456 vues

On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils...

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Questions immobilisation
Posée par Mrevelle, il y a 8 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 1455 vues

Je me suis fais arrêter par les gendarmes avec un défaut d’assurance, sauf que je suis en procédure avec un avocat pour récupérer mon permis car je l’es perdu suite à de nombreuses amendes avec perte de point je passe en audience...

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Pas reçu papier pour suspension permis pour alcool 0.41
Posée par Mobidick38, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Doumi - 1442 vues

Le 17/02/2023 je me suis fait arrêt et suspension permis pour tx alcool 0.41mg/l d air expiré j ai donc été convoqué pour audition en gendarmerie le vendredi 4mars. je n ai pas reçu de courrier de cette...

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