Conduite sous stupéfiant 50cc Posée par vctr.cbti, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par vctr.cbti - 1505 vues Je me suis fait contrôler il y a une semaine par les gendarmes car il m’ont surpris en train d’effectuer une roue arrière suite à cela ils ont procédé à une fouille où ils ont trouvé des mégots de cigarettes fumés qu’ils ont... |
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On m'a retiré mon permis alors que la dernière infraction commise téléphone au volant a été commise par ma femme elle a fait réclamation sur le site du gouvernement la demande est encore en cours d'instruction mais ils... |
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Je souhaiterais obtenir une précision juridique, s’il vous plaît. en effet, je recherche la référence exacte de la loi et l’alinéa correspondant qui interdit et sanctionne : le stationnement sur une ligne jaune continue ainsi que... |
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Permis de conduire Posée par nat, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nat - 1483 vues Peut on conduire avec avis favorable médecin préfecture en attendant son permis via ants ?... |
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Accident de la route Posée par Cyntich, il y a 11 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Cyntich - 1482 vues Mon mari a eu un accident de la route en décembre il a eu une prise de sang par les gendarmes il avait consommé alcool et la veille stupéfiants il n'y a aucune autre victime il a été transporté à l'hôpital car son... |
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Suspension de permis // Posée par boucleschatains, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1477 vues Je me suis fait contrôler dans la nuit du 7 novembre 2024 suite à une infraction (léger excès de vitesse). j’étais positive à l’alcool avec un taux de 0,65mg/l. je me retrouve donc au poste à deux doigts de finir en cellule (je... |
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Condamnation routière Posée par Nath, il y a 10 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 1470 vues Peux t'on avoir été condamnés, jugé, avoir effectué la peine et quelques mois après sans présentation devant un juge, recevoir une nouvelle peine pour la même affaire. je vous remercie de votre réponse... |
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Le 17/02/2023 je me suis fait arrêt et suspension permis pour tx alcool 0.41mg/l d air expiré j ai donc été convoqué pour audition en gendarmerie le vendredi 4mars. je n ai pas reçu de courrier de cette... |
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J’ai etait contrôler sans raison valable et mit au dépistage qui c avéré positif puis un 2 eme test envoyé au labo j’ai attendu 120h le lendemain un appelle de la gendarmerie me disant que le 2eme test es positif je doit me rendre... |
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Question Posée par RGPD, il y a 7 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par RGPD - 1460 vues Madame, monsieur, je me permets de vous adresser ce courrier afin de mieux comprendre le déroulement et les suites d’un contrôle routier ayant eu lieu récemment. la personne concernée a été arrêtée pour un excès de vitesse supérieur à 69... |
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Comission medical Posée par Papa, il y a 7 mois dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 1438 vues Je suis passez a ma 2 eme comission medicale suite a une suspension de permis pour alcool mes cdt n’étaient pas bon et j’avais modifié les résultats j’ai était déclaré inapte pendant 3 mois là j’ai fait une autre prise de sang ki... |
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A la suit d'un contrôle positif à l'alcool mon permis a été suspendu pour une durée de 6 mois. j'ai accepter une mesure de composition pénale prévoyant 400 euros d'amende et ne prévoyant pas de mesure de... |
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Je me suis rendu à une convocation en gendarmerie au bout d'une demi-heure ils m'ont fait un test d'alcoolémie qui se révélaient positifs ils m'ont retiré mon permis. ont-ils le droit, beaucoup de personnes me... |
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Suspension judiciaire Posée par P, il y a 7 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par P - 1407 vues J'ai eu une suspension administrative du permis de conduire de 6 mois le 23 février. aujourd'hui convoquée au tribunal suspension judiciaire de 4 mois et amende de 400 euros. a la fin du papier que l'on m'a... |
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Rentention Posée par hBEUNARD1234, il y a 11 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 11 mois par BELIGHA - 1386 vues J aurais aimer avoir une information concernant l 224-9 sortie du crpc avec une simple amande délictuelle et pas de suspension judiciaire donc non avenue , j ai le droit de conduire a quelle moment est ce que c est immédiat ou dois... |
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Je me suis fait arrêter hier en voiture par la gendarmerie qui faisait des contrôles aléatoires à un rond point. ils m'ont fait un test salivaire, qui est ressorti positif au thc. ils m'ont pris mon permis. sous le choc... |
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Peut-on repasser une visite médicale 20 ans après un contrôle alcoolémie ou mon permis est-il susceptible d’être annulé ? merci beaucoup de votre réponse... |
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Conduite avec alcool Posée par Fred, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1380 vues Voilà mon permis a été suspendu pour 7 mois il y a 1 an et demi mais suite à des problèmes financiers je n' ai pas fait les tests psychotechniques et visite médicale je suis inscrit mais on me dit que le délai et dépassé alors... |
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Pv à tort Posée par 2AAXXBp264xwVMu, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par 2AAXXBp264xwVMu - 1373 vues Je suis détentrice de la carte cmi. cette dernière est toujours correctement apposée sur mon pare brise et voilà 2 fois de suite que je suis verbalisée sur la commune de nanterre dont je ne dépends pas. j'ai reçu une des deux... |
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Ordonnance penale Posée par Pascal, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Pascal - 1365 vues J ai était controle a 0.69 alcool opj m a délivré ordonnance penal pour convocation tribunal le jours venu n ayant pas vu mon nom sur liste le greffier me dit que la police n a pas envoyé dossier que dois je faire svp de plus l... |
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Conduite sans permis urgent Posée par Crystaal, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1362 vues J’ai 18 ans et je suis un jeune adulte. j’ai commencé une formation de permis de conduire en septembre. pensant que cela allait être formateur et utile, j’ai conduit sans permis. j’ai conduit jusqu’à 500m de chez moi à une petite... |
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À ton le droit de retirer permis de conduire sans être titulaire... |
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(s), j'ai reçu un avis de passage pour un rar qui est avec certitude ma notification de suspension administrative. mes questions sont: - À partir de quand démarre la suspension effective (mon rii est encore valide) - À... |
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Je me suis fait controller positif au test salivaire, pour le deuxième test envoyé au labo le gendarme me l’a prit des mains pour me le mettre dans labo bouche, il me semble bien que je peux contester ça mais comment faire ? j’ai... |
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Je voulais savoir quel est le nouveau texte de loi qui dit que maintenant se n'est plus 2 visite médicale pour récupérer son permis mais 6 visites tout les 6 mois pendant 3 ans, m'a suspension était de 4 mois, mais prise... |
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La semaine dernière, vers une heure du matin. une personne que je connais frappe à mes volets vers une heure du matin, je dormais et ma fille de 14 ans etait également dans sa chambre en train de dormir. dans un premier temps je... |
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Quelle sanction encourue? Posée par Paluches, il y a 10 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Paluches - 1345 vues Je me suis fait flasher avec un véhicule de location pour le travail à la vitesse 143 km heure retenu 128 km heure par la voiture radar mobile je vais avoir une sanction de 4e classe est-ce que j'aurai également une suspension... |
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J'ai déjà fait un stage mais j'aimerais réccupérer plus de points... |
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Procès verbal Posée par Jess, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 1341 vues Petite question mon mari s'est fait arrêter le 31mai pour alcool au volant 0.80 bon je passe tous les détails suppression du permis sur le champ etc etc bref toujours pas de nouvelles des gendarmes ils ne... |
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Delit routier Posée par Catcat, il y a 7 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 1328 vues Mon fils a commis 3 infractions depassement ligne blanche vitesse au dela de 20 km autorises. et conduite d une moto passerelle passée mais pas encore valides quels sont les recours juridiques et cela aboutis til généralement... |
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