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Test salivaire
Posée par Coco80, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3882 vues

Je me suis fait arrêter pour contrôle papier et test salivaire.je leur ai dit que j’avais fumé 2-3 taffes il y avait une semaine.le test était pour un gendarme négatif et pour l’a positif . on ne voyait presque rien.ils m’ont...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Vidéo-verbalisation
Posée par MJ23, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 3881 vues

Admettons que par inadvertance, qqn ait grillé 2 feux rouges en zone urbaine et que cette ville soit équipée de caméras de vidéo-surveillance, y a-t-il un risque d'être sanctionné? la ville de levallois a recours à la...

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Maître BOUDOT
 
Ordonnance pénale non contestée et plus de nouvelle
Posée par joker0760, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joker0760 - 3881 vues

Je viens vers vous afin d’avoir des éléments de réponses ou une réponse. délit routier alcoolémie au volant supérieur au 0,80 effectué en octobre 2016 pas de suspension administrative. le jugement de l’ordonnance pénale est tombée...

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Refus
Posée par oce, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3879 vues

J'ai été contrôlé mais comme je n'arrivais pas a souffler on m'a emmener au commissariat ou l'on a fait fait appel a un medecin. ce medecin a éclaté ma veine a 2 reprises mais n'a pas reussi a avoir mon...

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Y a t-il vice de procedure
Posée par mic41, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par mic41 - 3879 vues

Je me suis fais arreté à 138 retenu 131 pour 90 sur une portion d'autoroute,mon permis m'a était suspendu pour 2 mois ,mais quand j'ai reçu la feuille 3 f j'ai pu voir dessus qu'il avait mis que...

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Maître SEBAN
 
Suspensions de permis de conduire pour stupéfiant recidive
Posée par Maxime.13, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maxime.13 - 3879 vues

Voila mon histoire jai perdu mon permis a 18 ans a cause de stupéfiants, jai eu 6 mois de suspension, 2 ans après, je fait un accident et positif alcool et stupéfiant,encore une fois 6 mois de suspension, et la 24 ans je me fait...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire
Posée par BRUBRU, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par BRUBRU - 3878 vues

Quelle est la différence entre une convocation en justice devant le tribunal correctionnel et un procès verbal de convocation en vue d'une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contravention
Posée par alscorpion, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans - 3878 vues

Je me suis fait arrêter car je n es pas arrêté mes roue au stop je venait de faire mon stop devant un vehicule qui a redémarrer devant moi j ai suivi en regardant a droite et va gauche personne donc je continue et l agent de police...

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Maître DENECKER
 
Ya t il vice de forme ou procedure
Posée par calou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3878 vues

Qui pe me dire si ya vice de forme ou vice de procédure suite alcool au volant sur la procédure des gendarme l organisme qui vérifie l éthylomètre n’es pas inscrit et le gendarme cet tromper sur mon permis ce netais pas un permis...

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Contester infraction feu tricolore
Posée par TRN, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans - 3878 vues

A une intersection, la voiture me précédant à tourner à gauche (manœuvre interdite) et à bloquer ma file de circulation. dans l'intervalle, le feu est passé à l'orange et un agent de la circulation m'a sanctionné...

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Maître TANGALAKIS
 
Contrôle positif aux stupéfiants
Posée par Manu, il y a 1 an dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3878 vues

Mon fils s est fait contrôler positif aux stupéfiants,jeune permis donc 6 points ,a ce jour donc ça fait 7 jours tjrs aucune nouvelle de la gendarmerie,que puis je faire merci...

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Maître CADET
 
Notification taux.
Posée par Francky, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3878 vues

J'ai été contrôlé positif au test alcoolémie 0.61 et 0.62, donc rétention de permis signé et reparti accompagné d'un ami en attente de l'audition. ma question; qu'attend t- on par "notification des taux...

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Maître MALARET
 
Suspension de permis 6 mois de plus de 50km/heures
Posée par Alan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Alan - 3877 vues

6 heures après un achat d’un véhicule de collection j’ai été arrêté par les gendarmes ils m’ont flashé à 112 km heures retenus 106 au lieu de 50. le gendarme m’a annoncé que le préfet m’avez suspendu pour une durée de six mois en...

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Maître SEBAN
 
Recidive de 4ans
Posée par Nnewlon, il y a 4 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3877 vues

Jeudi 1 octobre en rentrant chez moi je me suis fais arrêter pour un simple contrôle routier, je rentrais du travail il était 18h, le gendarme m’a fait un test d’alcoolémie qui était négatif et il m’a ensuite fait un test salivaire...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Test salivaire mais pas de test sanguin
Posée par Nastia70, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Nastia70 - 3877 vues

J'ai été testé positif en test salivaire,mais je n'est pas comprie que j'avais droit à un test sanguin,et donc j'ai signée la feuille en pensant que j'avais tout perdue. que faire? merci de prendre votre...

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Maître CADET
 
Demande savoir ce que je risque pour alcool et cannabis
Posée par David 31150, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par David 31150 - 3877 vues

David 39 ans excusez-moi de vous déranger ce serait pour savoir ce que je risque j'ai eu un accident seul dans les champs j'avais 2 g 30 d'alcool et je suis gros fumeur de cannabis tout cela le soir durant le...

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Maître DAHAN
 
Récidive alcool au volant
Posée par Al1701, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Al1701 - 3877 vues

J'ai été contrôlé une première fois en état d'ébriété en juillet 2015 : taux -2,2 g . j'ai été condamné par ordonnance pénale à 6 mois de suspension de permis ainsi qu'une amende de 400 euros. j'ai eu un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Arrestation alcoolemie
Posée par Maw, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 3874 vues

Y a t'il une date limite de convocation au tribunal ? explication: cela fait 1 an que je n'ai pas de nouvelle. je me suis fait prendre en taux d’alcoolémie a 0,9 (1,8 gr) la voiture était en moteur a l’arrêt suite a un...

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Echange de permis refise
Posée par Dina, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dina - 3874 vues

Mon mari est egyptin et il a fait une demande d echange de permis le 14 mars 2019, le 12 mars 2019 avant le confinement, la prefecture a rejete la denande au motif qu aujourd hui il n y a plus de reciprocite entre la france et l...

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Maître Rousseau
 
Convocation tribunal de police de pontoise
Posée par Kad, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kad - 3873 vues

Après que mon avocat envoie un référé pour récupéré des points qu’il m’on pris pour un feu rouge car depuis j’ai reçu 48si plus de permis donc je reçois une citation le 19juin au tribunal de police a pontoise comment sa se passe...

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Maître Rigoulot
 
Résultats laboratoires et commissions médicales préféctures
Posée par Darkill, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 3873 vues

Je voudrais savoir si les laboratoires peuvent transmettre directement les résultats d'analyses urinaires (cannabis) aux médecins de la commission médicale de la préfecture? je dois leur ramener en version papier, mais une...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Procédure d’un pv à la volée sur une voiture de fonction (exces de vitesse)
Posée par Brive8319, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DENECKER - 3872 vues

Une voiture de gendarmerie sur le bas côté m’a pris en excès de vitesse avec un radar pistolet laser. j’etais sur autoroute et ma vitesse compteur était de 150 pour 90 à cet endroit. les gendarmes ne m’ont pas arrêté. je roule avec...

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Conversion de permis de conduire monegasque en france
Posée par Massimo, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3872 vues

Je suis italienne d'origine et pour quelque anne' j'etait residente en monaco (principaute) ou j'etait enforce par la loi d'echange mon permis de conduire italienne avec celui monegasque. apres, en avril...

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Invalidation du permis
Posée par Louis33, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Louis33 - 3872 vues

J'ai eu une invalidation de permis en juin 2019, je n'ai pas bien lu le courrier que jai reçu et je pensais que la visite médicale concernait seulement les personnes ayant consommé de l’alcool et stupéfiants j'avais...

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Maître SABILELLAH
 
Video verbalisation
Posée par ETERNEL181, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3871 vues

Suite a un feu rouge grillé que je n'ai pas vu, j'ai vu une caméra et j'ai pensé à la vidéo verbalisation.. cela fait maintenant 1 mois et 2 semaines pensez vous que j'aurais déjà reçu le pv depuis, même avec le...

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Maître Rigoulot
 
Suspension de permis 6 mois et invalidation ???
Posée par angel85, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 3870 vues

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois pour excès de vitesse et consommation de cannabis le 22/09/17. il me restait 1 point d'après le gendarme qui m'a mis la contravention. donc je fais donc un stage et passe la...

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Maître Berlioux
 
Delit d'alcoolémie 0.70mg/l, conséquences et préparation de l'audience
Posée par TonioParis, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DIALLO - 3869 vues

J'ai été convoqué à une audience de notification des ordonnances pénales au tribunal de grande instance de paris pour un délit d'alcoolémie au volant (0.70mg/l d'air expiré), alors que je me trouvais au guidon...

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Grosse angoisse suspension de permis
Posée par Anonystice, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Anonystice - 3869 vues

Suite à une notification de suspension administrative du permis de conduire de 5 mois, une personne est interpellée par la police en état d'ivresse manifeste en vélo, un mois après. que risque-t-il ? est-ce une récidive légale...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis 2 mois
Posée par Lola, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3868 vues

J' ai été contrôlé positif alcool au volant taux 0.54 mg/l retenu 0.49 mg/l, suspension deux mois permis de conduire , je n' ai jamais eu de casier judiciaire, ni recediviste , je voudrais savoir le déroulement des suites...

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Maître SABILELLAH
 
Ni ethylometre ni prise de sang
Posée par Isa, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Isa - 3868 vues

J’ai eu un accident seule suite à la perte de contrôle de mon véhicule. les pompiers m’ont transporté à l’hopital. puis les gendarmes sont venus, j’ai soufflé dans l’hetylotest qui a indiqué positif. puis les gendarmes sont...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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