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Posée par maxDiablo, il y a 2 ans dans Sport

Je voulais savoir si la loi chatel concerne t-elle uniquement les contrats qui sont renouvelés d'une durée identique à celle qui a été choisie initialement ? en effet, j'ai souscris un contrat d'abonnement d'une

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lalita 19502 vues
Résolue par
Maître Yann VIEUILLE
 
Posée par Djfab59, il y a 2 ans dans Sport

Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons fait 2 fumigene sur le parvis du stade et non dans le stade c la premiere fois que

3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Cyril PRIEUR 6455 vues
Résolue par
Maître Amadou CISSE
 
Posée par Veveine, il y a 3 ans dans Sport

Depuis un certain temps le chauffage de ma salle de sport oû je suis adhérente à 32€/mois est arrêté explication : devis réparation trop cher. on gèle et les profs n'ont pas fait les cours.qurls sont mes recours et la marche à

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Veveine 5961 vues
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Posée par helene, il y a 3 ans dans Sport

Je suis inscrit moi et ma fille dans un club de sport dans le 28 depuis le 25/09/2014 et moi ne pouvant plus y pratiquer pour raison de santé j'ai demander ma résiliation, mais on m'on répondu que je devais sois payer les

3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par helene 5733 vues
Résolue par
Maître Matthieu CORDELIER
 
Posée par nanou, il y a 2 ans dans Sport

Je me suis inscrite ainsi que ma fille dans une salle de sport, et j'aimerais mettre fin à l'abonnement de ma fille car elle ne peut plus exercer de sport pendant 1 an. son medecin traitant lui a fait un certificat

2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nanou 5601 vues
Résolue par
Maître Gwendoline DA COSTA GOMES
 
Posée par Pseudoanonyme, il y a 2 ans dans Sport

Je souhaiterais connaître mes droits au niveau d'un arrêt d'abonnement dans une salle de sport sans raison valable. je m'explique, il y a un an j'ai eu une bref histoire avec l'un des gérants de ma salle de

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pseudoanonyme 5588 vues
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Posée par Cow, il y a 3 ans dans Sport

Je me suis inscrit dans un club de sport (cercle de la forme porte maillot) en payant un forfait annuel : 575 euros, mais souhaite le rompre pour une cause de déménagement dans l'est de la france (ce déménagement est non

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sourisseau 5585 vues
Résolue par
Maître Audrey GUTIERREZ
 
Posée par Gigi, il y a 3 ans dans Sport

Je fais suite à une commission de discipline ayant eu lieu le 30juin ou nous n'avons pu être present car nous étions en vacances. celle ci nous a sanctionnée pour 2ans mais nous n'avons reçu aucunes notifications de

7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gigi 5008 vues
Résolue par
Maître Audrey GUTIERREZ
 
Posée par ayverson, il y a 2 ans dans Sport

Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique

2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ayverson 4975 vues
Résolue par
Maître Amadou CISSE
 
Posée par spectra, il y a 2 ans dans Sport

J'ai quitter ma salle de sport precipitament (perte d'emploi et d'importante sortie d'argent ,j'ai donc bloquer les virements) j'ai commence a recevoir de 2 sms de la societe a2cr "dernier avis avant

1 réponse, il y a 2 ans par Maître MAXIME FILLUZEAU 4880 vues
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Posée par Jeano, il y a 2 ans dans Sport

J'ai adhérer et payer une adhésion de l'année à un club de sport j'y suis resté 8 semaines et j' ai envoyé une lr/ar, pour donner ma démission, suite à des problèmes de santé et bien entendu, j'ai envoyé un

1 réponse, il y a 1 an par Maître Cyril PRIEUR 4771 vues
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Posée par Kent230388, il y a 3 ans dans Sport

Voici mon probleme: je suis inscris sur parions web( site de paris en ligne de la française des jeux) j'ai réalisé un pari combiné de plusieurs match de rugby et football ( tous les paris doivent être exact pour

1 réponse, il y a 3 ans par Maître Raphaël MORENON 4755 vues
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Posée par lodu67, il y a 1 an dans Sport

Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par lodu67 4390 vues
Résolue par
Maître Cyril PRIEUR
 
Posée par omar12675, il y a 2 ans dans Sport

J'ai un diplôme de boxe je veux faire une petite salle de boxe ici mais j'ai pas de papier est-ce que je peux demander les papiers est-ce que j'ai une chance pour prendre les papiers

1 réponse, il y a 1 an par Maître Cyril PRIEUR 4091 vues
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Posée par sportyf..., il y a 1 an dans Sport

Ayant souscris (moi & mon fils âgé de 17 ans) un abonnement d'un an avec tacite reconduction dans une salle de sport, mon contrat arrivait à échéance le 03 septembre 2017. j'ai fait un courrier 13 septembre avec ar pour

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Spotify... 4064 vues
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Posée par M. Pinna, il y a 2 ans dans Sport

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc

Aucune réponse pour le moment. 4047 vues
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Posée par ADRIANA 58, il y a 3 ans dans Sport

D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans

Aucune réponse pour le moment. 3971 vues
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Posée par Louiza13, il y a 2 ans dans Sport

J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un

1 réponse, il y a 2 ans par Maître Myriam BERLINER 3909 vues
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Posée par Une-inconnue, il y a 2 ans dans Sport

Je fais un sport depuis plusieurs année en étant malade, mes professeurs et l'administration du club ont toujours été informé de cette maladie, ils m'ont précisé que cela ne posait aucun problème et tout mes certificats

Aucune réponse pour le moment. 3707 vues
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Posée par Tato, il y a 1 an dans Sport

Maitre, j'ai trouvé des sponsors pour fimancer mes saisons sportives en triathlon longues distance et je voudrais savoir si ,sans association il pouvait sponsoriser et de quelle manière. merci d'avance

4 réponses dont la dernière il y a 1 an 3499 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par Batrocle, il y a 2 ans dans Sport

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la

Aucune réponse pour le moment. 3480 vues
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Posée par RallyeGirl74, il y a 1 an dans Sport

Je vais essayer de vous exposer mon problème (qui pour l'instant est plus une question qu'un problème) le plus clairement possible : dans quelques jours je participe en tant que copilote au rallye-monte carlo. compétition organisée

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par RallyeGirl74 3430 vues
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Posée par sam, il y a 1 an dans Sport

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer

Aucune réponse pour le moment. 3423 vues
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Posée par Suaya, il y a 3 ans dans Sport

Je suis danseuse indépendante, jamais inscrite à pôle emploi, non intermittente, et non salariée. je suis actuellement professeur de danse libérale (autoentrepreneur). si je demande une licence entrepreneur du spectacle dans le

3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Matthieu CORDELIER 3383 vues
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Posée par anaisant, il y a 1 an dans Sport

Je suis inscrite depuis le 27 septembre 2017 à une salle de sport avec un engagement d'un an. or, suite à une démission, je déménage dans une autre ville et change de profession. je ne peux donc plus utiliser mon abonnement

1 réponse, il y a 1 an 3220 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Chipster, il y a 3 ans dans Sport

En avril 2014, j ai signe pour 1 abonnement d 1 an. je remets chaque un chèque de 20€ à mon coach. très vite je lui dit que mes cours sont pas adaptés à mon état de santé, ( gros problème de souffle), il ne veut absolument rien

8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chipster 3139 vues
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Posée par Paul.G, il y a 1 an dans Sport

Pour vous expliquer la situation mon contrat de 1 an à fini en septembre 2017 et je continue à être prélevé à hauteur de 27,95 euros par mois donc 7 fois 27,95 ce qui font 195,65 euros de prélevé. Étant étudiant je ne peux me

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Paul.G 3091 vues
Résolue par
Maître Benjamin VANOVERSCHELDE
 
Posée par Christophe, il y a 3 ans dans Sport

Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé

1 réponse, il y a 3 ans par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ 2990 vues
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Posée par Janique, il y a 6 mois dans Sport

J'ai bloqué les prélèvements de la salle de sport magic form - au bout de 4 mois - car j'estime que les vendeurs et la patronne on fait preuve d'une mauvaise foi incroyable. je me suis inscrite un vendredi soir

5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître Benjamin VANOVERSCHELDE 2937 vues
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Posée par Idriss, il y a 3 ans dans Sport

Pour qouoi la police fait laloua dans la rue

1 réponse, il y a 3 ans par Maître Audrey GUTIERREZ 2879 vues
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