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Posée par Xanest, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues du nouveau bureau on toutes demissionnées l ancien bureau ne voulant pas gérer cette...

4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Xanest 9714 vues
Résolue par
Maître MERIEM IDERKOU
 
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon adresse la ou j habite car ma tante habite la et que mon courrier mi parvient ? ils ont mon...

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ahmed 8331 vues
Résolue par
Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
 
Posée par na81, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Aprés avoir pris le poste de trésorier dans l'association j'ai découvert pas mal de chose comme les sept forfait mobiles qui la fait au nom de l'association,alord j'ai demander au membre de bureaux...

6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par na81 7569 vues
Résolue par
Maître Julie DUCOURT
 
Posée par Kaïla, il y a 1 an dans Associations et fondations

Maître, tout d'abord, je vous sais gré de m'avoir répondu aussi rapidement. toutefois, je me permets de vous fournir les indications suivantes : nous avons effectivement, un écrit de la part de la fondatrice de...

Aucune réponse pour le moment. 7387 vues
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Posée par yo.to, il y a 3 ans dans Associations et fondations

J'ai une association à but non lucratif et je désire en plus faire de la formation dans la même structure avec un numéro d'agrément pour faire financer les formations par les caisses (style agefos) est ce que j'en ai...

3 réponses dont la dernière il y a 1 an par CriTher 5873 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par TINOE, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Nous avons été informé par notre direction et les journaux de la fermeture de notre association fin 2016. il a été évoqué le licenciement ou une éventuelle fusion avec une autre association. pouvez-vous m'éclairer sur ce point...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par TINOE 5689 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par soleil, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Maître, nous avons créé tout récemment une association de jardins familiaux. certains adhérents ont établi des petites caves enterrées dans leur jardin où eau & boissons alcoolisées sont entreposées. ne sommes nous pas responsables...

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nathalia MARLOW 5599 vues
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Posée par Hulotte, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Nous sommes une amap, association de 1901. après convocation à l'ag annuelle, qui devait se tenir le dimanche 22 mai prochain, aucun des membres ne peut être présent. seul le bureau, présidente, trésorier et secrétaire serait...

3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5356 vues
Résolue par
Maître Nathalia MARLOW
 
Posée par Kaïla, il y a 1 an dans Associations et fondations

Je viens vers vous pour des renseignements. il y a deux ans l'école a a fermé ses portes. la fondatrice de l'époque nous a donc laissé en héritage les leçons qu'elle avait réalisées pour que nous puissions en faire...

1 réponse, il y a 1 an par Maître Ariel DAHAN 5182 vues
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Posée par Justice, il y a 3 ans dans Associations et fondations

J ai subi un prejudice financier et moral important , causes par un avocat ,ayant d une maniere malhonnete, utilise tous les moyens , afin de detourner la verite et de decourager tout contracdictoire , en d autres termes , ayant...

6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justice 5019 vues
Résolue par
Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
 
Posée par syls, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note publiquement de facon severre un restaurant ou autre commerce merci de vos réponses...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par syls 4990 vues
Résolue par
Maître Chloé DAUBIé
 
Posée par Macca, il y a 3 ans dans Associations et fondations

J'ai mis en place une association sportive loi 1901 avec des amis au cours de l'été pour la pratique et la promotion de notre sport. nous cherchons à récolter des fonds afin de financer des participations à des...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Macca 4873 vues
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Posée par Fanchon-souri, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Que risquons nous car nous avons des preuves graves contre ce salarié et le président complice nous sommes bénévoles administrateur dans cett association merci de vos réponses...

1 réponse, il y a 3 ans par Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA 4657 vues
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Posée par G.H, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Nous sommes deux frères entraineurs de boxe pour une association de loi 1901. nous faisons suite à un courrier de notification de décision du bureau directeur du 30 juin 2015, remis à un clerc assermenté le 5 aout 2015, car nous...

8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par A.H 4641 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par dadou, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Suite à un signalement (voisins) notre association est intervenue pour secourir un animal domestique en détresse(seul du 11 au 16 juin inclus en périodede canicule) abandonné, seul depuis six jours dans un appartement , sans eau,...

3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître AIKATERINI TANGALAKIS 4525 vues
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Posée par Patrimoine, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Comme association, avons-nous droit à l'aide judiciaire pour mener des actions de défense du patrimoine ? merci de vos réponses bien cordialement...

4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Roland HOUVER 4371 vues
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Posée par Uno78, il y a 1 an dans Associations et fondations

Notre association de loi 1901 gère un site internet d'actualité. je suis le vice-président et membre fondateur. le président a, depuis plusieurs semaines, supprimé mon adresse mail de l'association et mes accès à...

1 réponse, il y a 1 an par Uno78 4180 vues
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Posée par herve57, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Je me permet de vous contacter suite à grave problème qui vient de se dérouler au sein de l'association pour laquelle je travaille. membre au sein du comité depuis 2 ans, j'observe de grosses irrégularités dans le respect...

3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4163 vues
Résolue par
Maître Audrey GUTIERREZ
 
Posée par regina da mommio, il y a 3 ans dans Associations et fondations

P vivo en españa, a unos 400 km de la frontera francesa, y tengo un problema con una asociación en francia, me gustaría hacer los km necesarios para poner la denuncia al otro lado de la frontera! que implicaciones hay? es valida una...

4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par regina da mommio 4014 vues
Résolue par
Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
 
Posée par Framboise, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Je viens d'hériter avec mon frère d'un bien loué par une association dont la présidente est morte en septembre dernier et il ne reste plus aucun membre original. la mairie sachant que le bien est très bien placé, à...

Aucune réponse pour le moment. 4000 vues
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Posée par Oasis, il y a 2 ans dans Associations et fondations

J'ai plusieurs questions concernant la mise en place de dons pour les parents de nos adhérents et d'un système de défraiement de nos entraîneurs et dirigeants. vous trouverez ci dessous mes questions: 1. dans quel cas le...

Aucune réponse pour le moment. 3983 vues
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Posée par mina, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Je suis passée par une association qui recueille les chats errants, les soigne et les place, pour acheter/adopter mon chat. sur le contrat c'est écrit contrat d'adoption. nous avons pourtant payé 160e pour l'adopter,...

4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mina 3886 vues
Résolue par
Maître Daria VERALLO-BORIVANT
 
Posée par Jb67600, il y a 1 an dans Associations et fondations

Voil a j'etais parrain dans une association j'ai achetė une tee shirt de l'association participer a des frais pour des bracelet silicone et j'ai acheter des ballon au logo . la.presidente me.demande de...

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jb67600 3847 vues
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Posée par Mm TUAL, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Notre domaine privatif est une copropriété de 48 propriétaires. le bureau actuel ne compte plus que deux personnes aujourd'hui. que devons nous faire pour que ses personnes arrêtes de continuer a faire ceux qu'elles...

3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3825 vues
Résolue par
Maître Ariel DAHAN
 
Posée par Hulotte, il y a 1 an dans Associations et fondations

Dans le dernier bulletin de mon maire, ce dernier vient d'écrire, à propos de l'église, je cite ; "pour notre église, je lance l'idée de créer une petite association paroissiale qui pourrait dynamiser notre paroisse....

2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hulotte 3771 vues
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Posée par Perisix, il y a 2 ans dans Associations et fondations

Notre association:justice deuxième chance. le vice président décédé nous lègue une somme de plusieurs dizaines de milliers d'euros. nous sommes association d'intérêt général mais pas d'utilité publique. y a t il des cas où l'on puisse...

Aucune réponse pour le moment. 3637 vues
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Posée par Didier, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Je suis président s'association loi 1901 non sirennée. ai du me séparer de mon trésorier il y a quelques temps car manque de sérieux et autre...je souhaiterai savoir si j'ai le droit de nommer officiellement mon épouse en...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Didier 3630 vues
Résolue par
Maître Jérémy ARMET
 
Posée par Gama, il y a 3 ans dans Associations et fondations

J habite dans un lotissement depuis 17 ans et nous avons 1 compte rendu général 1 fois par an. tous les problèmes personnelles ont toujours été réglée par courrier individuellement. dernièrement lors d une assemblée qui se déroule...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gama 3599 vues
Résolue par
Maître Eric ROCHER-THOMAS
 
Posée par jean naymar, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Je voudrais savoir comment déposer une plainte pour discrimination contre l'armée du salut. merci de vos réponses...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Karine TRILOFF 3578 vues
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Posée par Hulotte, il y a 3 ans dans Associations et fondations

Dans une association de musique classique, une personne peut-elle être musicien, avec un ccd et directeur musical (bénévolement), car à l'origine de l'idée de cette association. y-a-t-il des conséquences administratives...

2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hulotte 3567 vues
Résolue par
Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
 
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