Une question en permis de conduire ?

On a utilisé le permis de mon mari pour faire passer des amendes. il y en a pour 7k€ depuis 2014. sachant que pendant la période de 2012 à 2017 il vivait sur le territoire français sans papier. il n a donc jamais conduis. nous...

Accident matériel avec 1,70g les gendarmes ne m'ont pas encore retiré mon permis...l'accident a eu lieu fin avril, la gendarmerie ma appelé pour me dire qu'ils me convoqueraient mais rien pour l'instant...je...

Voilà j'ai un courrier postal qui à était saisie avec 10? de résine de cannabis dedans convoquer à la gendarmerie il mon remis une feuille pour passer un jugement stipulent une infractions routière alors que je n'ai pas était...

J'ai reçu une ordonance pénale le 12 mars 2018, me condamnant à payer une certaine somme, suite à une conduite sous l'emprise de cannabis. cette ordonance pénale stipule 2 mois supplémentaires de suspension de permis...

Suite à une inattention, je me suis engagé récemment dans un sens interdit sans avoir été intercepté par la police ou la gendarmerie, mais c'était dans un carrefour sous vidéo-surveillance. bien sûr...

Mon ami s'est fait arrêter le 9/11/2017 par la gendarmerie pour contrôle aléatoire, suite à cela, il s'est avéré que son taux d'alcoolémie était positif 0,65 mg /l de sang selon l'éthylotest numérique. cependant...

Je vous raconte se qui m arrive aujourd'hui 28/04/17, je circule sur l autoroute une zone de travaux approche limitation 70km/h tout de suite limite à 50km/h je respecte sans aucun doute en sachant que je circule sur la voie...

Avec un titre de séjour italienne illimité ,et je me suis installé en france depuis des années, je peut passer le permis conduire en france...

J ai reçu une convocation pour le motif : usage de stupéfiants alors que je n ai jamais eu de problème avec les stupéfiants, je n ai pas été arrêté à ce jour pour problème de stupéfiants , le dernier contrôle il y a 7 mois été...

Dois je faire une prise de sang meme si c est pas preciser ? merci...

Mon fils a été arrêté dans le 71 et il habite dans le 69, et on voudrais savoir dans quel département il doit prendre rdv avec la commission médicale à savoir celle de son arrestation ou celle de son lieu de domicile? merci de votre réponse...

Etant chauffeur routier on m'a dit que mon employeur pouvait me faire passer un stage de récupération de points gratuitement pour moi car il cotise un fonds de formation est ce vrai? et comment cela se passe? les demarches?...

Suite à un contrôle stupéfiant je suis convoquer devant la commission médical le 15 décembre le jugement est le 19 décembre dois je faire une prise de sang hors ni personne me la dit ni aucun écrit le stipule j'ai un test...

En janvier 2020 j’ai vendu mon véhicule cette personne a mis 14 mois à faire la carte grise j’ai reçu 5 amendes que j’ai contester sur antai en mettant le certificat de cession de la vente du véhicule . cela fait maintenant 3 ans...

Les auteurs ont reconnus les faits et ils ont été condamnés mais moi victime je n'ai eut aucun préjudice. je ne suis pas d'accord avec les sommes plus qu' insuffisantes pour réparer les dégâts qu'ils ont causés. pouvez-vous m'indiquer quels...

Le 12 avril 2015 j ai fait l objet d une suspention administratif de 4 mois , le 15 avril ma été notifier ce que le procureur à réclamer par la gendarmerie sans pouvoir me donné de date de procédure . le 2 juin j ai constaté le...

Y a t'il une date limite de convocation au tribunal ? explication: cela fait 1 an que je n'ai pas de nouvelle. je me suis fait prendre en taux d’alcoolémie a 0,9 (1,8 gr) la voiture était en moteur a l’arrêt suite a un...

J'ai été controlé positif au cannabis au volant (en fumant du cbd sans savoir que je serai positif). j'ai eu 4 mois de suspension administrative. j'ai récupéré mon permis suite à la visite médicale et au test...

Je suis actuellement en train de passer la fimo , mais on m’a suspendu mon permis hier soir pendant 3 mois , puis je continuer ma formation ?...

J'ai eu un contrôle routier le 27 février 2020 , test salivaire positif au cannabis, 2 motards sont arrivés de nul part sans que j'ai fait de délit routier , je ne sais d'ailleurs pas pourquoi j'ai eu ce...

Le 4 octobre j'ai fait l'objet d'une arrestation suite à un excès de vitesse de plus de 50km/h. la police a procédé à la confiscation de ma voiture. j'ai donc reçu la lettre du préfet avec une suspension de 6...

Aujourdhui en rentrant du travail je n'ai pas laisser passer un piéton qui attendais, je ne l'ai vu que une fois arriver sur le passage piéton, le problème est que j'ai vu qu'il avait tres certainement noter ma...

Je voudrais savoir si une condamnation avec 2 mois de sursis pour conduite en état d'ivresse est inscrite au casier judiciaire. l'inscription est-elle immédiate dès le jugement ? et pour combien de temps ? merci pour...

Commençons par le commencement, j'ai été arrêter le 8 février positif au stupéfiant j'ai signer les papiers et tout le lendemain j'ai été convoquer pour être auditonner tout ces bien passer. j'ai reçu ma...