MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Aménagement de peine Posée par Kristy, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Kristy - 532 vues Mon conjoint a été juge aujourd’hui il a pris 5 mois pour porter d’arme catégorie b et 10 mois de révocation de sursis il a déjà fait 2 mois de détention. peux t’il avoir un aménagement de peine en détention quelles sont les délais... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Aménagements de peines Posée par Estelle, il y a 1 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1087 vues Il a été condamné à 2 ans dont 6 mois avec sursis et à une révocation de 5 mois. peut-il bénéficier d’un aménagement de peine ?... Répondre

Caméras de surveillance chez nous sécuritaire Posée par Laeti131987, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 481 vues Nous avons été assignés devant le tribunal des référés par notre voisine, qui demande le retrait des caméras installées sur notre propriété. elle invoque une atteinte à sa vie privée, estimant que certaines caméras seraient... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Injonction de soins Posée par Lucas, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 483 vues Je suis en injonction de soins depuis juillet 2019. cette mesure de soins se termine le premier septembre 2026. ma question est de savoir si à partir que j'ai plus de dette envers la justice, je n'ai plus besoin de soins ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Résidence principale Posée par Sivette, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 476 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. mon enfant a besoin de psychologue dermatologue orthodontiste neurologue ophtalmologue... Consulter la réponse de Maître MINARY

388-5 du code pénal Posée par PairetImpair, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître MINARY - 554 vues Quand et comment l'évoquer dans une copj ?... Participer

Amende pour jet de mégot Posée par nika, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 454 vues En novembre, la police municipale m’a donné une amende de 135 € pour jet un mégot par terre. ils ont pris ma carte d’identité et mon adresse en m’indiquant que je recevrais l’amende à mon domicile afin de pouvoir la payer... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Interdiction de contact à mon encontre Posée par Lauci, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 418 vues Mon compagnon a été condamné à six mois de prison avec sursis et 18 mois de mise à l’épreuve avec interdiction de rentrer en contact avec moi. lors d’une soirée son fils de 18 ans à plainte contre lui car s’étant très mal comporté... Participer

Demande de suppression d interdiction de contacte Posée par Oceane, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 577 vues Mon conjoint a ete jugé pour violences conjugale et il a ete décédé une interdiction tient de contacte de 3 ans contre ma volonté et la sienne ainsi je souhaiterais la faire retirer au plus vite,comment puis-je faire pour la faire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Appel procureur sur débat contradictoire Posée par Mel010917, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 560 vues Comment cela se passe t il lorsque la procureur fait appel de la décision du jap ? mon mari est passer en débat contradictoire avec pour le coup 3 avis favorables et 1 défavorable du procureur. que ce passe t il lorsque le... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Spip Posée par Elo2707, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Elo2707 - 591 vues La spip a t elle le droit d intervenir sans rdv au domicile meme si le condamne et heberge... Participer

Appel concernant une contravention routière non résolue Posée par GarethBale, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 443 vues J'ai reçu une amende pour conduite sans permis et j'ai fait appel auprès du parquet du tribunal de police. cependant, le délai est long et je n'ai toujours pas reçu de réponse. je suis actuellement dans... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Libération sous contrainte Posée par He59, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 925 vues Voilà mon mari a déposé une demande d’aménagement de peine au mois de septembre 2025. À ce jour le dossier est complet mise à part l’enquête employeur. je voulais simplement savoir même avoir déposé une demande d’aménagement de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Demander la classement d’une affaire Posée par pomme123, il y a 1 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par pomme123 - 598 vues J’ai un dossier pénal pour dénonciation calomnieuse qui date de fin 2024. le juge m’a dit qu’il me convoquera “prochainement “ et je peux lui demander à classer l’affaire si trop de temps est passé. il ne m’a jamais convoquée... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Contact service du procureur Posée par Snd67, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 470 vues Demain a lieu une audience ou je vais être cité pour avoir contacté le 17 mon nom et numéro de téléphone figure dans le dossier est il possible que je contacte le service du parquet en leur expliquant que je ne souhaite pas être... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Audience Posée par Kristy, il y a 1 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 483 vues Suite à ma précédente question pouvez-vous me dire si la retranscription va être lu lors du jugement mon conjoint souhaite que j’assiste te à l’audience mais vu ce qui a été retranscrit qui est faux d’ailleurs je n’ai pas forcément... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Jugement Posée par Kristy, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 345 vues Mon conjoint passe en jugement demain une comparution immédiate mais il avait demandé un délai pour sa défense dans son dossier il y a le pv d’une retranscription d’un appel audio ou j’aurai appeler pour dénoncer qu’il portait une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Permission de sortie Posée par Cathy.1977, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 346 vues Mon gendre est passé le 5 février pour son emménagement de peine elle lui a été refusé car ils disent qu il n'a pas montrer en détention de la motivation ni ses rendez vous avec sa spip tout ça il a refais appel et va faire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Plaintes partie civile Posée par Jimy, il y a 5 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître ROSA - 801 vues J'ai déposé plainte par lettre recommandée au procureur pour plusieurs motifs en 2023 puis un autre 2 autres motifs en 2024 à ce jour je n'ai pas reçu de retour . une aide au service juridique m'a informé que je... Participer

Convocation pour première audition de la partie civile Posée par Julien, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 364 vues 1- prud'hommes contre mon employeur car accident de travail non déclaré. 2- je perds car l'employeur présente des "faux documents". 3 - je fais un dépôt de plainte en me constituant partie civile car "faux documents" 4... Consulter la réponse de Maître Assesso

Civil et preuves penales........?? Posée par franck36, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois - 305 vues A tous et merci pour vos réponses par avance. voilà ma question. j intente actuellement une procédure au civil ( jcp) contre mon bailleur qui n a pas réagi pendant six ans sur des agressions de voisinage.... dans la copie du... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande de suppression d’interdiction de contact Posée par Oceane, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 325 vues Mon conjoint a ete jugé pour violences conjugale et il a ete déclaré une interdiction de contacte entre nous de 3 ans contre ma volonté je souhaiterais la faire retirer au plus vite, comment puis-je faire pour la faire retirer ?... Participer

Altération discernement Posée par Estelle, il y a 1 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Estelle - 488 vues La première condamnation concerne le non-respect d’une ordonnance de protection, la dégradation de sa boîte aux lettres et le harcèlement moral (cyberharcèlement, envoi de photos aux voisins…) envers son ex-conjointe. il a été... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Aide juridictionnelle Posée par Lidwine, il y a 1 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 537 vues J'ai été auditionnée,en libre ou en garde a vue,sans suite d'ailleurs. j'ai demandé communication du dossier, plainte, avec le dossier sur le quel s'appuyait la plainte,procès verbal et expertise psychiatrique... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande de suppression du taj avec une mention en cours Posée par pomme123, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par pomme123 - 422 vues J'aimerais faire une demande de suppression des mentions de mon fichier taj qui ont ete classees sans suite. cependant, il y a une affaire en cours (pas statue). j'aimerais savoir si je peux faire une demande de faire... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Levée d’interdiction de contact Posée par Gabrielle, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Gabrielle - 357 vues S, je n’ai pas la bonne place pour vous poser cette question, mais j’ai fait une promesse. mon fils est incarcéré suite à une soirée alcolisée, récidive de violence , mais là c’est sur sa compagne. elle n’a pas porté plainte... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Réclamer une main courante Posée par Muriautin78, il y a 1 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Muriautin78 - 757 vues Une personne m'a accusé de plusieurs fait mensonger, j'ai été licencié suite à ses accusations, biensur à l'entretien ils m'ont caché ces fausses accusations et ont fait croire que j'ai été informé et que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Documents médicaux divergents : risque pénal, que faire ? Posée par Lucien, il y a 1 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lucien - 478 vues Je suis ayant droit d’un proche décédé et je mène un recours pour excès de pouvoir (accès à des pièces du dossier médical) contre un établissement de santé. 19/12/2024 : déclaration de sinistre adressée à l’établissement (prise en... Compléter

Problème avec la police municipale Posée par Nanou, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 218 vues Je ne sais pas pourquoi la police municipale a était chez des commerçant pour leurs dire que j'étais une personne non frequentable je n'ai pas eu de soucis avec la justice donc je ne comprends pas pourquoi ma petite fille... Participer

Copj. art 222-13 et 222-16 c.p Posée par PairetImpair, il y a 1 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 374 vues 1) que risque l'auteur des délits ? 2) reconnu coupable, l'incarcération est elle immédiate en sortie d'audience ? 3) le sursis est il possible dans le cas d'un casier vierge ?... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

115 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

75 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

51 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

23 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

18 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer