MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Annulation vente Posée par Matéo, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1496 vues J'ai acheté un bijoux sur un site d'occasion au prix de 1000€. ma commande a été acceptée et j'ai été prélevé. on vient de m'appeler en me disant que le vendeur n'a plus le bijou en stock et qu'il doit... Participer

Vente part sociales sarl Posée par nani, il y a 1 an dans Commercial 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3982 vues Je souhaite sortir d une association dans une sarl l'autre associé refuse de racheter mes parts du coup je suis bloqué y a t il un moyens pour forcer le rachat de mes parts sociales merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Client qui fait du chantage Posée par ACM, il y a 1 an dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1918 vues Depuis plusieurs semaines, un client qui n'accepte pas que le droit de rétractation de 14 jours est annulé à partir du moment où il donne son accord en cochant la petite case des cgv qu'il est censé prendre connaissance... Consulter la réponse de BELIGHA

Résiliation d un contrat pour une pompe a chaleur Posée par danou1947, il y a 4 ans dans Commercial 9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leimailemao - 5319 vues J ai envoyé une lettre recommandée pour résiliation a une entreprise d installation de pompe a chaleur l adresse et le numéro de téléphone son inconnu c est nergibat cela a été fait 8 jours après l ouverture du contrat j ai contacté... Participer

Droit des associés d une sarl a consulter les extraits bancaire Posée par nani, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3092 vues Je suis associe dans une sarl il apparait au bilan des ''erreurs'' ( debit non autorisé en ag) le livret b ( reserve) a été vidé je voudrais avoir accés aux releves bancaires pour savoir ou cette argent a été... Consulter la réponse de BELIGHA

Encaissement chèque de caution suite arrêt des prélèvements automatiques Posée par charlotte36, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1336 vues J'ai souscris à un abonnement annuel au sein d'une salle de sport le 20/01/2023, un an après, je décide de me ré engager pour 1 année supplémentaire, cependant, j'ai changé de travail et mon nouveau travail ne me... Participer

Porter plainte sur le président de l'entreprise Posée par Jun, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 984 vues J'ai créé une entreprise en avril 2023 avec une autre associée. nous avons décidé de fermer la société en juillet 2023 à cause des problèmes entres les associés. la présidente a signé un contral personnel avec un avocat pour... Participer

Dépôt vente Posée par Chocolablan, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître HENTEA - 1838 vues En tant que créatrice, non déclarée pour l’instant, j’aimerais proposer mes œuvres en « dépôt vente » dans différents commerces. pouvez-vous me dire quelles sont les modalités dans ce cas ? merci cordialement... Participer

Renseignement garage qui a fermer Posée par Sarah@88, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1023 vues Combien de temps à la société qui a fermer à pour clôturer ses comptes bancaire merci... Participer

Signification caractéristiques Posée par Malibuorange, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Malibu - 2754 vues Si je regarde les caractéristiques des jouets sur un site de jouet: il est indiqué garantie deux ans.produits d occasion dispense de fournir la preuve du défaut de conformité ? d où mon interrogation s agit il de jouet... Compléter

Combien de temps pour obtenir une première audience ? Posée par Mariam.tamboura21, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître HUE - 1412 vues Un gérant d'agence web en ligne refuse de me délivrer mon site. une mise en demeure a déjà été faite par mon précédent avocat. cependant celui-ci ne pourra pas me défendre à paris, alors je cherche un avocat sur paris... Participer

Annulation de commande voiture Posée par x1, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître HENTEA - 1401 vues ... Participer

Contrat non signé Posée par SM, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1437 vues Je devais me marier en octobre 2024 nous avions fait appel a un wedding planner qui nous a envoyé un contrat à nos deux noms’ seul monsieur a signé ce contrat il y’a eu des échanges entre le wedding planner et nous via des... Consulter la réponse de BELIGHA

Contrat de location avant le bail commerciale Posée par Lou, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 2325 vues Je souhaite louer un local pour ma petite entreprise. le proprio me loue le local vide. mur en parpaing , pas de wc ni chauffage. les travaux sont à ma charge ( isolation, placo, peinture, wc, électricité, carrelage, pose dû... Consulter la réponse de BELIGHA

Loa Posée par Fry, il y a 1 an dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fry - 5693 vues J’ai une voiture en loa que je devais rendre le 11/6. malheureusement nous avons eu un sinistre et le véhicule était en réparation chez un carrossier. nous avons pu la rendre début juillet après les réparations. le problème c’est... Consulter la réponse de BELIGHA

Reconditionnement huile végétale Posée par Sarah, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3499 vues Je suis propriétaire d’un salon de beauté et j’aimerais proposer à la vente des huiles végétales vierges. donc acheter en quantité et détailler pour la vente sans transformation (uniquement un transvasement d’un gros contenant vers... Consulter la réponse de BELIGHA

Proposition commerciale achet vehicule Posée par stef, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par stef - 1692 vues Un concessionnaire automobile peut il modifier le prix d un vehicule sur une proposition commerciale?... Consulter la réponse de BELIGHA

Vehicule détérioré par le mandataire Posée par Julien.k, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1794 vues J'ai fait appel à un mandataire de véhicule d'occasion pour mettre mon véhicule en dépôt vente je signe donc une attestation de prise en charge le 27/01/2024 et leur laisse le véhicule le jour même après avoir vu leur avis plus que... Consulter la réponse de BELIGHA

Création d'une entreprise de revente Posée par tacosbroetos, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 991 vues Je souhaite créer très prochainement une entreprise de revente en ligne. cette dernière revendrait des places d'événements en europe à travers des marketplace externe.la revente est interdite en france lorsque les... Participer

Différence entre commande traiteur et facture Posée par Axelle27, il y a 1 an dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 4288 vues Il y a un an je réservais un traiteur pour un mariage. le traiteur m’a remis un bon de commande indiquant, pour une estimation de 100 personnes, un montant de x euros par personne. des frais de nappage pour x euros par personne des... Compléter

Compte bancaire Posée par Max pro vente, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1809 vues Est-il possible d'ouvrir un compte bancaire rien avec un récépissé ??... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Climatiseur Posée par Pat, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1448 vues En août 2023, j'ai fait l'acquisition d'un climatiseur de 18000 btu pour une chambre 20m2. dès l'installation j'ai informé le vendeur que le produit ne fonctionnait pas correctement ; obligé de la mettre au maximum pour ressentir... Consulter la réponse de Maître Meziti

Rétractation pac air air Posée par ka, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître HUE - 1124 vues Je me rends compte que je me suis fait arnaquer pour l'installation de pac air/air. le 06/06 j'ai signé un contrat pour un système panneaux photovoltaïque avec crédit de .... , le conseiller il nous a dit que le... Participer

Urgent à cause d’un garagiste voiture hs Posée par Grati, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Grati - 2243 vues J’ai fait confiance à un garagiste pour changer ma courroie de distribution et depuis je n’ai eu que des problèmes. À ce jour ça me marque problème moteur il ne faut plus que je l’utilise. merci de me dire comment faire pour me... Consulter la réponse de Maître HUE

Harcèlement livreurs gls Posée par iga_ds, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par iga_ds - 4104 vues Depuis le 30 mai 2024 je reçois les appelles et les messages du transporteur gls. jusqu'au 50 appelles (a chaque fois un autre numéro) par jour et plus de 100 textos (avec les données perso de gens qu'ont commandé les... Participer

Comment procéder Posée par 1Lynemeilleure, il y a 1 an dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par 1Lynemeilleure - 2794 vues J’ai acheter une voiture récemment dans un garage en faisant l’échange contre mon ancienne voiture pour le coup… alors déjà il me l’ont reprise que 5000€ pour la revendre 9990€, bref passons. depuis que j’ai ma nouvelle voiture... Compléter

Allo voisin Posée par Takeoo, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître PAPES - 1447 vues J’ai le même problème abonnement de 14jours je résilie le lendemain ils arrivent pas à me prélever sachant que j’ai utilisé une banque virtuel. comment faire ils veulent pas me résilier... Participer

Quel recours pour ne pas payer une prestation Posée par Leh's, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1286 vues J'écris ce mail pour des connaissances à moi. ils se sont mariés mais le traiteur a complètement "foiré" sa prestation. il a servit tout ce que les futurs mariés n'avaient pas aimés à la dégustation et qu'ils... Participer

Du à un chèque impayé il a inscrit au hypothèque comment faire Posée par fgvjycjcjuj, il y a 1 an dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2928 vues J’ai besoin de votre aider et avis voici le contexte : 2021 j’ai loué un local pour construire un restaurant du coup tout part de ici loué un local vide,demande de travaux pour restauration au pré de mairie ect… et bien sûr... Répondre

Opérations d'expertises judiciaire Posée par Jérôme, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jérôme - 2329 vues J'aurais une nouvelle question s'il vous plaît. voilà les opérations d'expertise judiciaire ont commencé, mon assurance protection juridique bpce a fait un virement de 2500€ pour la 1ere expertise, il y a eu sous... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

16 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

11 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

10 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

4 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer