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Térrain et maison
Posée par jb, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2361 vues

Je sus divorcé et j'ai construis une maison nous avion acheté le térrain il ya 35ans mais l'ors du divorce nous n'avons pa évoqué le térrain par contre mon ex épouse me demande de l'argent a t'elle le droit...

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Donnation
Posée par Charlotte, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2570 vues

C'est charlotte merci d'avoir répondu,, mais pour faire la donnation mon mari doit arrêter la procédure de divorce ou pas ,, il peut faire tout de même , comme j'ai dit il est malade j'aimerai qu'il arrête...

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Obligation d' un co-bailleur
Posée par Perplexe, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2320 vues

Ma sœur est divorcée et avait refait sa vie avec un autre "homme". ils ont pris une location et apparaissent tous deux sur le contrat de bail. ma sœur a déjà à assurer le remboursement de l' emprunt de sa première maison...

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Logement sans contrat
Posée par JJJ, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 3181 vues

Chère maître, cher maître, depuis près de 7 ans j'habite avec mon ex conjoint (pas de mariage, pas de pacs.) je participe à tous le frais de l'appartement à l'hauteur de 50 % (facture edf, téléphone...). je paie également 50%...

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Préavis appartement loué
Posée par Greymoomin, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2262 vues

J'ai envoyé le préavis pour mon appartement le 8 février 2018, lettre avec ar, à l'adresse de mon loueur indiquée sur le contrat de location. j'ai également envoyé un petit mail à mon propriétaire le même jour, pour...

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Prorata du loyer
Posée par Lilou, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2421 vues

Etant en procédure d'expulsion, j'ai quitté le logement de mon plein gré avant la fin du commandement de quitter les lieux. j'ai libéré l'appartement un week end mais mon propriétaire était en vacances. il était...

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Bail solidaire en hlm
Posée par Inquiète, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 3718 vues

Je me tourne vers vous car j'ai une question concernant le bail solidaire en hlm. mon beau père a un bail solidaire dans un hlm qu'il souhaite rompre pour rompre le bail par la suite. il est en collocation depuis plus de...

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Le concierge
Posée par Marie, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2796 vues

Dans le bloc ou j'habite y a un concierge ,je trouve déplorable que celui ci passe chercher l'argent des loyers en état d'ébriété, ainsi que lorsqu'il y a des conflit dans le bloc y viens les règler encore en...

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Destruction
Posée par Gaetan, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

Je me suis fait expulser de mon domicile et 30min plutard on le demolissait que dois-je faire?...

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Logement- declaration énergétique
Posée par Voadora, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2624 vues

Je habite dans un logement dans u quelle été déclaré énergétiquement classe a. mais avec le temps, je voi qui la maison é mal isolé et bien sur trop cher la consumation électricité. pour sa je 100% de dutes de cette déclaration...

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Achat appartement et solde de charges
Posée par tuxracer, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2161 vues

Je vous expose ma situation : j’ai acheté en juin 2017 un appartement neuf déjà livré (pas en vefa) dans une copropriété constituée depuis 2 ans environ. jusqu’à la date d’achat, c’est la sccv constituée par le constructeur qui...

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Justificatif de domicile en sous location
Posée par Mickael, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

Je suis actuellement en sous location pour un appartement dont le contrat de sous location a été signé au nom de ma copine. j'ai besoin d'un justificatif de domicile et ma question est donc de savoir comment est ce que je peux...

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Exonération tva revente avant 5 ans
Posée par Amaliya, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 3331 vues

J'ai acheté un appartement en vefa en zone anru en décembre 2013 (signature chez le notaire). la tva était donc de 7%. l'appartement a été livré en avril 2014. a ce jour, je souhaite revendre mon appartement a un...

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Vente de ma maison suite à mon divorce
Posée par Cécé, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2356 vues

Étant en plein divorce je dois vendre ma maison qui est à mon nom mais c'estmon mari qui a payé le remboursement et moi j'ai payé tous ce qui concerne l'alimentation, les vêtements, les voitures, taxe foncière etc...

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éclaircissement article156.1.3 du code général des impôts
Posée par jo, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

J'ai dans le cadre de robien recentré acheté un appartement en 2008 .1ère location juillet 2008. j'ai respecté les obligations(location et pas plus d'un an d'absence de location ...les 9 ans prévus sur le plan...

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éclaircissement article156.1.3 du code général des impôts
Posée par jo, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

J'ai dans le cadre de robien recentré acheté un appartement en 2008 .1ère location juillet 2008. j'ai respecté les obligations(location et pas plus d'un an d'absence de location ...les 9 ans prévus sur le plan...

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Logement
Posée par Momo2, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2515 vues

Je reviens vers vous puisque j’ai une petite question qui me travail depuis la naissance de ma fille qui un mois aujourd’hui.alors j’habitais dans un foyer de jeunes travailleurs pendant toute ma grossesse dans un 9m2 sall de bains...

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Décès et transfert de bail
Posée par Jean, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 3269 vues

Pour vous expliquez la situation j'ai 23ans je vivais avec mon père et ma sœur(19ans) dans un logement social et suite au décès de mon père ( et a une loi de sous occupation ) le transfert du bail n'a pas eu lieu et je ne...

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Dérogation au plu
Posée par Audrey, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2565 vues

Ma maison, construite en 1900 se situe à 34m de la voirie. nous disposons d'une servitude sur notre voisin pour y accéder par un long corridor. le plu, datant de 2006, prévoit qu'à plus de 20m de la voirie, une maison ne...

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Bail solidaire et dettes - irrégularités dans le dossier de l'agence immobilière
Posée par glui, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2161 vues

Nous avons quitté un logement que l’on occupait avec un bail solidaire (4 personnes) et nous nous retrouvons avec des dettes énormes. nous avons le sentiment de nous être fait vraiment arnaqués par la propriétaire et l’agence...

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Désolidarisation de ma colocataire.
Posée par Le magicien., il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

Nous avons un bail solidaire , mais ma colocataire a souhaité prendre congé de se fait elle a fait une demande au propriétaire de l’appartement pour que l’ont qui les lieux tous les deux puisque elle souhaite pas que j’y reste...

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Quel est la date de prescription de cette dette.
Posée par radmissi, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2200 vues

En octobre 2017 je reçu avis de tiers détenteur envoyé par trésorerie général val de marne 94000 me réclame le montant de 7660.11€ remboursement des indemnités occupation versées par l'etat dater 1999 / 2000 . en 2000 jetait...

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Litige avec locataires et assignation au tribunal
Posée par sj, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2347 vues

Je viens vers vous afin je l'espère avoir un autre avis qui m'éclairera pour une situation qui m'est très pénible depuis septembre 2014. j'ai loué du 15 juin 2014 au 15 juin 2017 ma maison à un couple pour un...

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Comment agir intelligemment avec l'aide d'un huissier ?
Posée par ML7500, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2223 vues

Après 5 ans de bataille juridique, l'intégralité des recours possibles a été épuisée par mes ex-locataires squatteurs . tous comptes faits, une somme approchant les 30k€ m'ait due par ce couple. Évidemment, ils se...

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Achat d un terrain
Posée par Sourire, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2371 vues

Nous devions acheter un terrain qui est constructible mais fin de l année il passe non constructible par le préfet. si on l achete maintenant peux t on faire une clause chez le notaire afin qu il reste constructible ? apparemment...

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Indemnité d occupation et moratoire
Posée par Stephane, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2461 vues

Je viens vers vous pour des précisions. je suis séparé depuis août 2015. suite à cette séparation j ai fais une demande de dossier de surrendettement j ai obtenu un premier plan avec un moratoire sur le maison de 2ans. j ai...

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Loyer loge gardien charge récupérable ?
Posée par jpl2bxl, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2160 vues

Dans le cas où la loge d'un gardien est un lot privatif d'un copropriétaire et que tous les copropriétaires payent un loyer pour loger le gardien, les copropriétaires peuvent-ils récupérer ce loyer comme une charge locative auprès de leurs...

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Propriétaire ou agence responsable lors de l'entrée dans les lieux en location
Posée par Flo, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

J'ai loué un appartement le 26/01/2018 sur paris via une agence immobilière . le contrat stipule "m. x propriétaire des lieux loués, élisant domicile chez son mandataire yyy, capital aaa, siège social ... désigné au présent...

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Accepter ou non une proposition de dédommagement qui ne convient pas ?
Posée par Flo, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2162 vues

Flo j'ai oublié de demander dans mon message précédent si je peux déjà accepter la proposition de l'agence à ce jour : déduire de mon loyer de mars les 118 + 180 ?. si oui, la quittance de loyer de mars, doit-elle impérativement mentionner...

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Expulsion
Posée par danielle, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 2380 vues

Est c eque un dossier de surendettement peu relancer l 'apl ? est ce que si on me relance l apl dans un dossier d 'expulsion hlm penser vous que le tribunal peu relancer le bail ?...

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