Une question en permis de conduire ?

Si un avis de contravention a été désigné à un conducteur autre que le propriétaire du véhicule et que ce conducteur tiers ne la paie pas, y aura-t-il des conséquences pour le propriétaire ?...

Je me permets de vous adresser mes questionnements. je suis passé hier en excès de vitesse sous un radar tourelle, bien sûr pas de flash. la limitation sur la bretelle d’autoroute était à 50, selon le moment de la photo je devais...

J'ai eu une suspension de permis de 6 mois suite à conduite sous emprise d'alcool et stup j'ai effectué ma première visite devant la commission avec tous les documents nécessaires j'ai eu un avis favorable pour...

Je souhaiterais savoir si j'ai le droit de conduire un véhicule de transport en commun avec mon permis périmé + l'attestation de l'ants comme quoi mon permis est validé ? ou dois-je...

J'espère ne pas être trop long mais je tiens à être précis. j'ai été arrêté il y a quelques jours pour un contrôle de gendarmerie et j'ai appris que mon permis a le statut non prorogé. j'ai pu lire dans la...

J'ai eu une suspension de permis de 1 an suite aux stupéfiants j'ai fait ma première visite médicale et j'ai été apte temporairement pendant 1 an mais je ne me suis pas rendu à la deuxième visite car rien été coché...

Je me suis fais contrôler au volant d’un véhicule en etant sous suspension administratif pour stupéfiant, je doit passer au tribunal pour savoir ce que je risque mais en sachant que j’ai effectuer toutes les démarches à effectuer...

J'ai effectué un stage avant qu'ont me retire mes 6 points, ayant appris après que j'étais au maximum, puis-je en faire un autre.ou il est perdu et je dois attendre 1ans?...

J'ai eu une condamnation a toulon dans le var en 2002, pour conduite en état d'ivresse, annulation du permis pour 5 ans et obligation de le repasser. je tiens a préciser que je n'ai pas repassé mon permis.......et en...

Je voudrai changer mon permis non européen avec un permis français le souci c'est qui dans mon permis et ma carte séjour les les non et prénom est orthographie différemment alor en me demande un certificat de concordance de...

J'ai eu une annulation judiciaire de permis jusqu'au 03 janvier 2023. j'ai repassé tests psycho + visite médicale : tout est ok. mais je dois donc repasser le code, et j'ai fait la demande auprès de l' ants...

J’ai subit une suspension illégale , mon avocat a fait une demande préalable de main levée de ma suspension au près du préfet, mon avocat me certifie que je peut reprendre le volant alors que je n’ai toujours pas eu de document...

Mon permis provisoire est arrivé à échéance. j'ai envoyé ma demande de permis définitif il y a seulement 10 jours. puis-je avec la traçabilité de ma demande sur mon téléphone conduire. en sachant que c'est le véhicule de...

J'ai eu une suspension de mon permis de 8 mois pour conduite sous stupéfiant depuis le 26/12/2022. la suspension m' été notifié par la préfecture de vaucluse. sur le document 3f, il est stipulé qu'il...

Mon permis european obtenu dans un pays de l'ue arrive tres bientot a la fin de son validitee. je me suis informe depuis 1 an en avance sur la procedure pour l'echanger pour un permis francais, mais nul part etait ecrit...

C'est dernier temps je fais l objet de surveillance de la police à cause d une voisine qui m'a filmer et mis sur les réseaux sociaux là police ne m arête pas mais garde les amendes pour m envoyer au tribunal la police peut...

J’ai passer une visite médicale le 5janvier pour une suspension de permis pour alcoolémie ni à étais favorable. aujourd’hui 17janvier je n’es toujours pas le cerfa comment faire ?...

J’habite en france mais je veux alle à mon pays sur de suisse mais avant de 3 ans j’ia été attrapé en suisse après ils ont décidé pour moi de quitter le pays avec une interdiction d'entrée depuis la suisse. mais il n'y a...

Les faits : la voiture d'un collègue a été immobilisée pour défaut d'assurance par les forces de l'ordre, et ramenée en fourrière. on lui a remis une fiche d'immobilisation où il est dit de se...

Voila mon conjoint c est fait contrôler jeudi là on et mardi et ni la gendarmerie ni la préfecture et capable de nous donner les résultats des analyses ni si il et suspendu ou pas étant en résidive d’il y a 2 ans endémies et...

J'ai une annulation de permis et doit le retrouver prochainement mais on m'oblige judiciairement à installer un système ead sur le véhicule pendant 6 mois. ma question : quelles sont les sanctions si je fais installer le...

J ai pris rdv pour seconde visite médicale mais malheureusement rdv pas avant mars . la validité de mon permis provisoire est dépassée. peux t on avoir une dérogation pour conduire car je suis livreur. et la visite est beaucoup...

Voilà mon fils s'est fait interpeller sous stup. donc la loi lui prevois un retrait 6pts. de ce fait cest suppression de permis mais il doit récupérer +2pts le jour de ces 1 an après l'obtention du...

Suite à une invalidité de mon permis ( pour soldes nuls) j’ai dû passer une visite médicale, des tests psychotechniques ainsi que le code la route pour mon permis b, est ce que je perd mon permis a obtenu en 2011 et mon permis c...

J’ai eu une suspension de permis il y a plus d’un an. j’ai récupéré mon permis au mois de février 2022 et fin janvier il expire. je dois donc repasser une visite médicale mais je ne sais pas s’il faut que je repasse un test...

Je suis belge avec permis belge et je travaille en france tout les jours. j'ai été flashé par la gendarmerie avec les jumelles à 116 km/h (retenu) au lieu de 70 km/h. les gendarmes m'ont mis une amende forfaitaire de 90€...

Je suis convoquez le 24 janvier au tribunal pour : procès verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle devant le délégué d procureure je suis contrôler la première fois après 1 2 (3)...

J'ai une suspension de permis administratif de 6 mois pour excès de vitesse a plus de 50km/h le 17 novembre 2022 . je passe au tribunal le 4 janvier 2023 . est-il possible que le juge me mets moins de 6 mois car c'est ma...

Je dois prendre mon deuxième rendez vous en commission medical mais ça me dit que mon compte sur le site pour prendre rendez-vous est bloqué...

Je me suis fait arreter alors que mon permis et suspendu pour cause de conduite sous thc , le probleme c'est qu'a ma deuxieme arrestation il m'on controler et a ce moment le je n'etait pas censer conduire mais...