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Suspension permis de conduire
Posée par Nico, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3430 vues

Madame, monsieur, suite à un contrôle positif au cannabis j'ai été suspendu sur le champ pas de pris de sang car ils m'ont fait leur nouveau test salivaire qui s'est révélé positif. j'ai reçus un deuxième papier...

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Procès verbal de convocation mal remplis et pas de papier de rétention de permis
Posée par fred029, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3536 vues

Je me suis fais arétté le 28/10/2017 pour contrôle . suite a sa j'ai soufflé et mon état été positif 0.68 en tout 0.34x2 le gendarme ma fais signer un papier d'ou intitulé procès-verbal de convocation en vue d'une...

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Les demarches a faire, a quel moment se tourner vers un avocat
Posée par Nath, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3471 vues

En mai 2017, il fut temps de renouveller mon visa visiteur long sejour. j ai fait par la meme occasion les papiers pour l echange de mon permis etranger canadien( donc accord avec la france), a ma sous prefecture. la dame de notre...

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Recours gracieux ou recours contentieux
Posée par TOULAY, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3070 vues

Javais fait une demande d'échange de mon permis sénégalais contre un permis français , mais il y a deux semaines j'ai reçu un courrier de la préfecture me disant qu'un doute apparaissait sur l'authenticité même...

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Rétention de permis
Posée par Matt, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3838 vues

Jai ete flash a 146km/h au lieu de 90 . jai ete arrete et on ma fait signe la retention de permis de conduire ! hors le soir meme le gendarme en question me rappel pour me dire quil a oublié de note les vitesse sur le papier de...

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Contravention pour stationnement très gênant
Posée par Kristosnow, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3360 vues

Ma femme a reçu un avis de contravention pour stationnement très gênant. le soucis est que d'une part elle n'a as souvenir d'avoir stationné sur un trottoir ou tout autre modalité concernant un stationnement très...

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Prise de sang
Posée par Glj lion, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3336 vues

Aujourd'hui je suis passé en commission médicale primaire et ils m'ont déclaré inapte par rapport que mon taux de thc était positif.mais le souci c'est que mes prise de sang je les ai fait un mois avant ?donc...

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Echange permis de conduire étranger
Posée par MohamedR, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3230 vues

J'ai eu mon premier titre de séjour en l'année 2013 en tant que salarié en mission. fin 2015, j'ai passé en statut salarié, en faisant une introduction avec sortie de territoire. en 2016, j'ai demandé...

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Permis de conduire
Posée par Lulu17620, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2982 vues

Voilà mon mari a vendu son véhicule c'est une opel astra le 01/10/2015 les papiers ont été fait dans les règles, mon mari a renvoyé l acte de vente du véhicule à la préfecture en recommandé mais à ce jour il demande de régler...

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Rdv échange permis étranger
Posée par Van, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3242 vues

Je n'arrive pas obtenir un rendez-vous depuis bientôt 3 mois, sur le site internet de la préfecture de paris, pour l'échange de mon permis étranger hors union européenne. quelqu'un peut m'aider? merci de vos...

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Impossibilité d'obtenir rdv via internet pour échanger permis étranger à paris
Posée par Van, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3342 vues

Je n'arrive pas obtenir un rendez-vous depuis bientôt 3 mois, sur le site internet de la préfecture de paris, pour l'échange de mon permis étranger hors union européenne. quelqu'un peut m'aider? merci de vos...

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Arrestation sans contrôle du permis de conduire
Posée par Nanoo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3844 vues

Hier je me suis fait arrêtée pour téléphone au volant. d'une part mon téléphone n'étais pas dans mes mains mais posé sur mes jambes. d'autre part lors de mon arrestation, le gendarme à seulement vérifier les papiers...

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Amande forfaitaire + rétention
Posée par anonyme, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3686 vues

À ce jour je suis suspendu pour 5 mois par arrêté préfectoral suite à un excès de vitesse inférieur à 50km. cependant le gendarme m'a dit que j'avais une amande forfaitaire de 90 euros avec 4 points de retrait. je...

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Combien de temps le dossier revient de ddtn en préfecture
Posée par Menoire, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2986 vues

Apres la commission médicale le dossier par en ddtn et j'aimerais savoir combien il revient en préfecture...

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Apres la commission médicale le dossier par à la ddtn et j'aimerais savoir combi
Posée par Menoire, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2959 vues

Apres la commission médicale le dossier pars à la ddtn et j'aimerais savoir combien de temps il revient en préfecture...

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Default de permis
Posée par fred, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3055 vues

On m'a demandé de rendre mon permis il y a 7ans alors que je l'ai echangé contre un permis étranger il y a 9ans et aujourd'hui on me met en default de permis est ce normal?ou il y a t"il un bug quelque part a la préfecture...

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Supenspension de permis suite à test d alcoolémie
Posée par Lili 88, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3352 vues

Suite à une arrestation pour un contrôle d alcoolémie positive mon permis à été garder par la gendarmerie aucun document ne m'a été remis à part une convocation pour le tribunal 9 mois après. suite à un renseignement au près...

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Bonjour
Posée par Bertox bertox, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4251 vues

Est ce obligatoire d'amener une analyse sanguine pour stupéfiant à la commission médical alors que je n est pa était juger et ni aucun écrit sur la lettre de la préfecture ? merci...

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Urgent - délai de signification d'un jugement
Posée par Sonia, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3187 vues

Les faits remontent à 2015. jugement rendu en 2016 convoquété mais absent et non représenté lors de l'audience. réception par lettre simple copie de ce jugement en 2017 soit 3 mois apres, mais à ce jour pas de...

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Ceinture
Posée par leroidutuiyo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3052 vues

Le fait de mettre le bras gauche par dessus la ceinture est il un délit...

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Contravention
Posée par Amedi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3358 vues

J'ai été verbalisé d'une manière inapproprié pour une soit disant plaque d'immatriculation illisible. puis-je avoir une lettre type pour contester cette verbalisation...

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Alcool
Posée par PM, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3847 vues

Taux tcd 1.8 pendant le surci de 18 mois que va t il ce passer ?...

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Renouvellement permis de conduire annuel
Posée par Alexis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3192 vues

Je me suis fait contrôler positif a l'alcool, jai récupérer mon permis mais la je doit le renouveler car il est valable que 1ans. je voudrais savoir comment le faire renouveler ? si c'est sur internet ou si je doit a la...

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Le choix du teste narcoleptique
Posée par dimiphnm, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2944 vues

Quel teste dois t'on acheté pour allé a la visite médical de récupération de permis...

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Demande d'info
Posée par lolo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3105 vues

La police a constaté une infraction alors qu'elle était sur une zone interdite à la circulation, est-ce que cela entraîne la nullité du p.v?...

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Échange de permis
Posée par Eric, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4199 vues

Depuis peu, j’ai été affecté par ma société en france et suis titulaire d’un vts « salarié » valable un an. je suis présentement dans une démarche d'échange de mon pc actuel(obtenu au congo) pour un pc français. ayant toujours...

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Renseignement pour une suspension de permis 6 mois stupéfient
Posée par Permis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3346 vues

Dimanche 17 décembre je me suis fait contrôlé par la gendarmerie , ils mon soumis a un teste salivaire qui s'avérer positifs , aujourd'hui j'ai recu une lettre de la sous prefecture en disant que j'avais une...

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Conduite sous l emprise de stup et 1 mois apret conduite sans permie
Posée par LaPOISSEDU52, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3834 vues

Je me suis fait contrôler le 10 novembre dernier par la police nationale en bas de chez moi je revenez du mac do quand les chere monsieur de la police nationale mon refuser la priorité (ils on grillé un stop) et mon suivie...

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Lettre
Posée par MIRON, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3813 vues

Je donne mon permis la prefecture avec 0 point apres je faire examen phsicotehnique et medical comme je peu recupere mon permis ?...

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Perdu avec ants
Posée par Brice, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3983 vues

Je rencontre certaines difficultés pour les démarches de mon permis que j’ai passéi il y a plus d’un an. le 27/10/2016 j’ai obtenu mon cepc num npeh cerfa 02 ( valable 5 ans je crois ) j’avais envoyé mon dossier en préfecture mais...

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