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Heritage
Posée par Loulou11, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2544 vues

Maître, j'ai été élevée par ma tante et son mari (papa adoptif ) j'avais 15 jours jusqu'a ma majorité, j'ai travaillé pour eux ,payé la mecque ect...ils sont décédés tous deux mon papa en premier laissant son...

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Recherche témoins documentaire
Posée par JuliettePsn, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2540 vues

Je suis journaliste tv et je prépare un documentaire pour france 2 sur les conflits de succession entre belles-mères et beaux-enfants. connaissez-vous des personnes concernées qui accepteraient de m'avoir au téléphone pour discuter...

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Succession d'une tante n'ayant pas eu d'enfants
Posée par gribouille4, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2540 vues

Ma tante est mariée avec mon oncle, il n'ont pas eu d'enfants, elle n'a pas donné au dernier vivant... et elle possède des biens propres ( hérités de ses parents avant son mariage). si elle décède en premier, le...

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Succession de ma maman
Posée par kapusine, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2533 vues

Ma soeur a tout tenté pour essayer de m'éloigner de ma mère dont j'étais très proche affectivement et physiquement. je suis en possession d'écrits originaux de ma maman me montrant son attachement. ma mère...

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Donation
Posée par Malika, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2532 vues

Démarches et coût pour une donation d'un appartement à ma fille. démarches pour et coût pour donner part d'une sci...

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Renonciation a succession non enregistree au tgi
Posée par Boitine, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2531 vues

Renonciation a succession non enregistrée au tgi depuis 2016..je voudrais savoir en plus clair puisque cette renonciation n'est toujours pas enregistrée si je suis toujours l’héritière si la signature faite que chez notaire...

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Décès de ma mère sous curatelle renforcée
Posée par Chris11, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2531 vues

Ma mère est décédée le 20 juillet, elle était sous curatelle renforcée depuis 10 ans. elle avait des assurances vie que je ne vois plus apparaître dans le relevé de compte, et je m'aperçois également que sa curatelle n'a...

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Sucession
Posée par SEULE, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2529 vues

Mon pere est decedee le 3 janvier 2018 en accord avec lui mes en complet desacord avec ma mere et mes freres ceux ci sans mon avis ont placer ma mere sans me prevenir je l ai appris pars des personnes exterieure ma mere de se faite...

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Enquête moralité pour fdj
Posée par Presse - Librairie, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2527 vues

Je suis en préparation d’une une entreprise librairie - papeterie - fdj depuis le début de cette année la fdj exige un enquête de moral .. j’aurai certainement un entretien avec la gendarmerie. voilà - jai déjà été en sursis à...

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Ex mari séparé mais pas divorcé.
Posée par Babette, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2525 vues

Ma nièce sans autre famille, sans testament, . séparée mais non divorcé, l'ex peut-il hériter en totalité, sachant, que tous les biens de ma nièce ont été hérités de sa famille, bien longtemps après la séparation. jugement à...

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Refus de succession .
Posée par Jackie, il y a 5 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2522 vues

Ma mère est décédée le 8 décembre 2019 et je viens de recevoir les papiers du notaire qui s'occupe de la succession .je suis en litige avec toute la famille du coté de ma soeur et n'ai plus de nouvelles depuis 20 ans...

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Limite de génération à la renonciation d'héritage
Posée par Franck67, il y a 2 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2521 vues

Ma grand-mère est décédée et avait des dettes donc nous avons tous fait une renonciation d'héritage. nous avons depuis eu un fils (après sa mort), qui aurait donc été son arrière petit-fils, faut-il renoncer aussi pour lui ?...

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Succession et beaux enfants
Posée par MIMI06, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2520 vues

Mari décédé domicile conjugal au nom du mari droit de rester pendant un an mais mariée depuis 30ans et ayant versé dans la communauté et pour la maison emprunt entretien etc... est ce que les enfants de mon mari peuvent me mettre...

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Donation avec preciput
Posée par jeannot, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2518 vues

Peut on revenir sur une donation avec preciput...

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Refus de règlement suite à un décès par accident
Posée par Cecile, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2517 vues

Mon papa étant décédé brutalement à son domicile d'une chute dans sa chambre. il était seul au moment des fait et fut découvert le lendemain. le médecin ayant intervenu sur le lieu nous à expliqué que la chute était la cause...

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Notaire succession
Posée par Smara06, il y a 2 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2516 vues

Mon papa est décédé au mois de janvier de cette année et j'ai nommé un notaire en charge de la succession qui concerne uniquement un compte courant bancaire. ,le 27 juin , je me suis rendu chez le...

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Enfant de mére reconnu mais pas de pére ayant vecu avec mon beau- pére
Posée par manu, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2514 vues

Ayant eu mon beau père décèdé ; nous sommes mon frère et moi reconnu par notre mère; nous portons sont nom de jeune fille depuis trés longtemps ; marié sans contrat ; elle à eu deux filles qui portent le nom du père décèdé -à sa...

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Vente et successions de maison
Posée par alma, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2513 vues

Ma mère souhaite vendre sa maison à ma sœur mais moins chère que sa valeur pour qu elle puisse y faire les travaux qu'elle souhaite.sachant que mes frères et sœurs avons le droit a la part de notre père et notre frère tout...

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Compte numéraire et succession
Posée par Sly, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2513 vues

Je me suis mariée sous le régime de la communauté des biens. mon époux étant décédé cette année, je souhaiterais savoir si mes différents comptes contractés avant mariage (compte courants, compte codevi, pel...) seront pris en...

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Décès de mon oncle
Posée par Virced, il y a 7 ans dans Successions
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Je me suis occupée de mon oncle pendant 3 ans. maintenant qu'il soit décéder tout le monde veut s'occuper de tout alors que mme françois assistante sociale dans l'autonomie de la personne mon oncle a dit que...

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Succession famille recomposée
Posée par Camille95, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2513 vues

Un père à eu 2 enfants d'un premier mariage. divorcé, puis remarié, il a eu 2 autres enfants et fait l'acquisition en communauté avec sa deuxième femme d'une maison d'habitation. décédé en 1984, sa femme à...

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Récupération de l'aspa par carsat
Posée par Benimar29, il y a 7 ans dans Successions
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Mon épouse décédée en mai 2017, reconnue handicapée à 80% le 01/10/2003, mise en retraite le 01/02/2004 , percevais une faible retraite complétée d'office par l'aspa ( normalement qui aurait dû être remplacée par l'aah, quelle n'a...

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Ma notaire es en congé maternité que se passe t-il pour la succession
Posée par Fanny, il y a 7 ans dans Successions
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Mon papa est décédé le 29 janvier 2018,le 27 mars 2018 j'ai pris la décision que la succession de papa passerai par notaire sachant que je suis héritière prioritaire a auteur de 75% et ma mère a auteur de 25% et elle a fait...

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Succession: constat d escroquerie
Posée par Perip25, il y a 7 ans dans Successions
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Suite au partage des biens de mes grands parents, la succession remonte à 2000.l estimation des terres s est fait sur la base de terres agricoles alors qu elles étaient constructibles. existe-t-il encore une possibilité de punir ce...

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Succession sas de mon pere
Posée par fanie, il y a 7 ans dans Successions
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Mon pere est décédé il y a 1 an et demi. il etait actionnaire dans une sas qui nous a proposé le rachat des actions de mon père chose que nous avons accepter en date du 25 janvier 2018.(6 enfants dont 2 mineurs donc accord du juge...

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Mère décédée en cours de divorce
Posée par Elfredo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2507 vues

Ma mère est décédée en mars. je suis issue d'un 1er lit, entre temps elle a divorcé. ensuite elle a rencontré avec une personne avec qui ellz s'est mariée et ont eu 2 enfants. ils ont vécu à ensemble pendant quelques années et ont...

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Refus de réversion de retraite clauses non remplies
Posée par bibiche17, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2506 vues

Ma s?ur était en concubinage depuis 9 ans avec un agent sncf. elle était d'ailleurs reconnu conjointe puisque la sncf lui avait attribué le droit de voyager gratuitement. ils se sont mariés en décembre 2017, après ces 9 ans de vie...

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Mort d'un parent - obligation des enfants
Posée par lorenda, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2504 vues

Mes parents se posent beaucoup de question quant à leur succession.ils ont une maison et 3 enfants. a la mort du premier parent, si le parent restant fait le choix de garder en propriété 1/4 de la maison ou alors en usufruit la...

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Paiement frais médicaux après décès
Posée par diddoo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2503 vues

Je me permets de vous solliciter afin d'avoir un avis sur ma situation. je suis un peu désespéré. je fais court. mon père est décédé le 28 janvier dernier. l'hôpital me réclame aujourd'hui 2000 euros de frais...

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Ecrire une maison au noms de mes enfants
Posée par Ahmed, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2501 vues

J'ai une maison que je veux ceder à mes enfants pour qu'apres ma mort le fisc ne vient pas leur prendre un pourcentage car cest ce que jai cru entendre pouvez vous svp m'eclaircir ce point !!! et combien ca coute...

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