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Cotisation retraitersi,alors que je suis n'ai aucun droits et retraite Posée par MARIO 78, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3858 vues J'ai eu une saisie sur mon compte bancaire par un huissier,pour des prestations retraite rsi alors que je n'ai aucun droit,sur que je n'ai fait aucun chiffre d'affaire.je suis a la retraite,retraite a minima rsi... Répondre

Rentes at mp Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3854 vues Les minimas sociaux sont revaloriser de 30 € et apas es que les rentes des victimes at mp de la cpam sont revalorisé de 30 € en avril 2018 merci de la réponse une victime de at de la cpam... Répondre

Pas de réponse à ma demande de pension de réversion Posée par Catio48, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3853 vues A la suite du décès de mon époux en avril 2017, j'ai demandé à rsi (mon mari était artisan) une pension de réversion. mon dossier a été transmis à la cnav (plus de cotisation en tant que salarié). ma demande est à l'étude... Répondre

Rechute Posée par chatou, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3853 vues J'ai été reconnue en maladie prof canal carpien, opéré des 2mains j'ai une rente pour 1 et depuis quelques jour j'ai des douleurs des 2 mains. a la retraite je voulais savoir ci il est possible de ré ouvrir mon... Répondre

Avocat droit en retraite Posée par senga, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3848 vues Depuis 1999 je suis en invalidité,dès mes 62 ans en 2014 la cpam a converti ma pension d'invalidité en retraite de base (le tiers de ce que je touchais)...la retraite complémentaire ne me prend pas en compte de 1999 à 2014-le... Répondre

Rsi Posée par vivi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3847 vues Je suis en micro entreprise individuel coiffeuse a domicile depuis 2005. j'ai reçu un "commandement de payer aux fins de saisie vente" le 28.11.2017 multi-dossier periode de 2011 à 2013 14. je voulais savoir si il y a prescription... Répondre

Pension at mp Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3846 vues Es que les victime de at mp ont droit à la tevalorisation de 30 € en avril 2018 ! merci... Répondre

Rsi / allocation maternité Posée par amélie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3842 vues Affiliée depuis 01/02/17 (soit plus d'un an), cotisations à jours, revenu reconstitué pour 2017 : 5455€, terme de grossesse 18/05/18. dans le cadre de ma grossesse j'ai envoyé en mars mon formulaire pour toucher... Répondre

Accident de trajet et rechute Posée par sud, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3841 vues J'ai glisser en arrière ,en arrivant sur le parking de mon lieu de travail le 26/07/2013 ,mon médecin ma fait passer un irm,il en ressortait hernie l4 l5 s1,et pied droit gonflé,et tendinite pied droit.non opérable... Répondre

Revision invalidite refus mdph Posée par chris, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3841 vues Apres 5 opérations de mon épaule , je suis en invalidité et ne percois que 516 euros par mois pour vivre , or je travaillais et recevez un salaire au smic . depuis mon cas c'est aggravé je dois etre ré opérée pour la 6 eme fois... Répondre

Rsi reclame des régularisations Posée par Meda, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3838 vues Le rsi me réclame des régularisations de 2008 pui 2009 puis 2010 pour un montant total avoisinant 10000€. l’huissier qui s’était présenté à ma porte. j’ai contesté et je suis convoqué au tribunal. pour info, depuis 2010 je ne suis... Répondre

Rsi condamnation Posée par Pochoui, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3827 vues Ma société est en cours de liquidation depuis février 2017. j'ai été condamné par le rsi lorsque ma société était encore active. je n'avais pas pu m'en occuper suite aux problèmes financiers avec la société... Répondre

Location gérance et date radiation rsi Posée par cholls63, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3827 vues Nous sommes en désaccord avec le rsi sur notre date de radiation et nous avons du faire opposition aux contraintes d'huissier. nous avons vraiment besoin d'aide car notre cas est particulier et nous n'arrivons pas à... Répondre

Portabilité de garantie de mutuelle et déclaration micro-entrepreneur Posée par Kahh, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3825 vues J'ai perdu mon emploi le 30 septembre 2017, je touche des indemnités chômage. dans le cadre de la portabilité des garanties (article l. 911-8 du code de la sécurité sociale), je bénéficie du maintien à titre gratuit de ma... Répondre

Sur combien d année remonte la caf Posée par Daphne69, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3822 vues Un avocat m a indiqué non spécialiste m a indiqué 3 ans ce n est pas une fraude mais une négligence de ma part... Répondre

Dette rsi (urssaf désormais) - saisie attribution sur compte - contester la dett Posée par Julieca, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3815 vues Ma société a été liquidé judiciairement il y a un an mais je reste redevable des cotisations rsi. je n'ai pas saisi le tass dans les délais et je viens de recevoir un avis de saisie sur compte bancaire. que puis-je faire à ce... Répondre

Calcul salaire annuel moyen depart en retraite carsat Posée par Monin, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3805 vues La carsat tient compte de 16 années pour calculer ma retraite mes revenus ont toutes les années étés supérieurs au " revenu plafond annuel soumis a cotisations" jusqu'en 2012 elle retient un chiffre supérieur au plafond a... Répondre

Paiement dette rsi Posée par stefanello, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3804 vues J'ai un litige avec le rsi datant depuis 2010 ils m'ont envoye une contraine par huissier seulement en novembre 2016 auquelel j'ai fait oppositition au tass dans les delais seulement l'huissier malgre cette... Répondre

Aah trimestrielle Posée par JP62, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3800 vues Déclaration trimestrielle aah r.821-4-1 du code de la sécurité sociale par contre r.532-3 du code de la sécurité sociale déclaration l'année civile de référence, c'est à dire avant dernière année par exemple déclaration... Répondre

Décision contestable pour une suspension d’indemnité et invalidité Posée par Capri62, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3798 vues Je reçois deux courriers de camp, ’un suspendant mes indemnités au 28/02 , et possibilité de contester ( maladie chronique en cours de traitement) second pour demande d’invalidité . je veux contester , est ce que je dois remplir la... Répondre

Prescription ou pas Posée par kabrisse, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3795 vues On vient de me bloquer par atd du 03/12/18 la somme de 658€ suite à une notification simple pour un indu de rmi datant du 16/10/2008 ! je suis salarie depuis plus de 10 ans et je ne vois pas de quoi il s'agit vu que l'on... Répondre

Suite rdv au tci la cpam fait appel. Posée par 56henri44, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3787 vues Je suis passé au tci le 12/06/2018 pour contestation de mon taux d'ipp 5%. j'ai eu gain de cause, le taux a été revalorisé à 8% plus 3% pour licenciement donc j'ai 11%. la cpam fait appel de ce jugement et... Répondre

Quel est le montant de recouvrement minimum de la contrainte maladie ? Posée par CABINET DE JAY, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3787 vues Je souhaiterais savoir si on peut me décerner une contrainte maladie pour 20 euros ? quel est le montant minimum de recouvrement d'une contrainte et la législation qui y répond ? est ce qu'elle répond aux mêmes critère... Répondre

Santé aggravation Posée par Jojo, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3780 vues Maître,je suis en invalidité 2 cat j'ai une semi prothèse au genoux droit on doit me faire le genoux gauche avec une prothèse totale du genoux peut on demande une révision juste de mon taux pour aggravation puisque le code de... Répondre

Rsi 2008 / 2009 Posée par allaurore, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3771 vues Ma societe a ete mise en liquidation en 2009 suite a une escroquerie dont j'ai ete victime. mon mandataire a pu soldé mes dettes avec la liquidation. 9 ans apres je recois une lettre simple sans lrar d'un huissier, me... Répondre

Contrainte et prescription Posée par Atef, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3770 vues J'ai déménagé en janvier 2015 à un autre département. apparemment le rsi m'aurait délivré une contrainte en juillets 2015. a mon ancienne adresse. j'ai fais le changement d'adresse auprès de la caisse rsi que en... Répondre

Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3769 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre

Facturation micro crèche durant le covid 19 Posée par lila, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3765 vues Je suis parvenue à désinscrire mon enfant de la structure microcrèche sous psu après désillusion du mode de fonctionnement de l'établissement. en effet malgré fermeture lire au covid, les facturations ont été effectuées en... Répondre

Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3764 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre

Rente ipp Posée par trevos, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3763 vues Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez... Répondre