Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié

Posée par Bruno, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4853 vues

Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son…

Résiliation cercles de la forme

Posée par Mike, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4071 vues

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de…

Resiliation 12 mois

Posée par EB, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3917 vues

Je suis actuellement inscrite dans une salle de sport avec engagement les 12 premiers mois. il est bien stipulé dans le contrat que c'est un engagement les 12 premiers mois avec tacite reconduction par mois : durée : le club…

Payement du reste des mensualités après résiliation

Posée par Lucille1410, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4181 vues

Je viens de demander la résiliation d'un contrat de 24 mois à ma salle de sport où je m'étais inscrite il y a 1 an et 7 mois. ma demande de résiliation faites, puisqu'il n'y a pas de préavis et une demande de…

Loi chatel

Posée par Maryne13, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4080 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de…

Résiliation d'un abonnement paiement plusieurs fois.

Posée par quentindelacourt, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4118 vues

J'ai acheté une vingtaine de séances de sport avec un coach (690 euros au total que j'ai choisi de payer en 4 fois). lors de la signature du contrat, on ne m'a pas donné de copie ni informé de mes droits et devoir…

Prélèvement continue salle de sport

Posée par Odagiri, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4103 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois…

Résiliation d'un contrat d'une durée de 24 mois

Posée par Lucille9795, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3960 vues

Au mois d'août 2017 j'ai contracté un contrat à ma salle de sport. ceci m'on indiqué que celui ci serait d'une durée de 24 mois. cependant, en janvier 2019 je souhaite changer de salle de sport et demande donc…

Resiliation salle de sport

Posée par nicoborr, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4104 vues

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6…

Mise en demeure suite à un "impayé"

Posée par ManoxB, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4266 vues

Je vous contacte car , il y a presque un an ( avril 2018 ) je me suis rendu dans une salle de sport magic form pour aller chercher un ami . suite à une discussion avec l'un des salarié il me pousse à m'inscrir . sur le…

Refus résiliation abonnement salle de sport (crossfit)

Posée par LaureC, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4053 vues

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx…

Résiliation salle de sport avant 12 mois (durée d'engagement)

Posée par J.Dumont, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4107 vues

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas…

Abonnement à durée indéterminé

Posée par od2305, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4077 vues

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et…

Le paiement du mois de préavis

Posée par Inohbi, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3921 vues

Étant étudiante, je ne peux plus me permettre de payer une salle de sport. j’avais envoyé une lrac en décembre dont je n’ai jamais eu de réponse, j’en ai alors envoyé une seconde au mois de mai (pendant tout ce temps, la salle a…

Résiliation salle de sport par avis médical

Posée par Didie, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3926 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis moins d’un an. suite à une opération au péroné en février 2019, je ne peux plus faire de sport. j’ai donc un certificat médical attestant de mon incapacité à faire du sport que j’ai…

Resiliation salle de sport

Posée par JULIELA, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4233 vues

J'ai souscris à un contrat dans une salle de sport en janvier 2018, que j'ai décidé de résilier un an après soit en janvier 2019. la dite salle à voulu continuer a me prélever, j'ai donc bloqué les paiements. un…

Mois de préavis facturé malgré la fermeture de la salle

Posée par Kiiritolink, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4024 vues

J’ai un souci, je suis inscrit dans un réseau de salle de sport. chaque salle est géré par un gérant différent. j’ai changer de travail entre temps et changé de salle pour m’entrainer Également. celle-ci fait parti du même réseau…

Précisions loi châtel résiliation salle de sport

Posée par EMDM, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3714 vues

J'ai signé un contrat d'adhésion avec une salle de sports en mai 2017. sa durée prévue au contrat est de 12 mois et passe ensuite en tacite reconduction mensuelle illimitée sans engagement. est-ce que la loi châtel…

Ma salle de sport ferme le 26 aout

Posée par clairette, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3692 vues

Ma salle de sport ferme le 26 août ,officiellement je ne suis pas au courant , seul les coachs le sont. je suis prélevée automatiquement le 10 du mois et là comme par hasard le prélèvement a eu lieu le 6 du mois. quand c'est…

Modification des horaires de la salle de sport

Posée par Maalou, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3606 vues

La salle de sport dans laquelle je vais, chaîne lady concept à toulouse, à changé les planning de cours collectifs et supprimé tous les cours du soir dans la salle ou je vais, sans prévenir bien sûr. quand on leur demande une…

Résiliation contrat

Posée par Enzolau, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3535 vues

Ma fille âgé de 17 ans s est inscrite dans une salle de sport en septembre. en mars avec son amie elles ont voulue arrêter l abonnement et sont donc allez voir la personne qui s occupé de la salle. ce monsieur leur dit qu elles ne…

Avis de mise en recouvrement amiable - salle de sport fitness park

Posée par Amandine, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3598 vues

En février je me suis désinscrite de fitness park apres mes 1 an d'engagement. j'ai également stoppé les prélèvements auprès de ma banque. j'ai reçu par la suite des sms de la salle me signalant un impayé pour le…

Résiliation abonnement fitness park

Posée par Pepito0302, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3414 vues

J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble…

Droit à l'image

Posée par hass, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3585 vues

Je cherche à comprendre le mécanisme du droit à l'image et les différents types de contrats existants. pouvez-vous m'aider? merci…

Resiliation suite accident

Posée par yam, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3696 vues

J'ai pris un abonnement auprès d'un franchise magic form pour une durée d'un an près de mon travail en ayant bien spécifié à la responsable que je suis sous contrat cdd sur sens et que celui ci peut ne pas reconduit…

Abonnement à une salle de sport

Posée par lucie84, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3913 vues

Engagé pour un an dans une salle de sport avec paiement mensuel de 40 euros,j'ai fréquenté cet endroit un peu plus d'un mois, réglé 3 mois meme si jen'y allais plus à cause de mes nouveaux horaires de travail. je…

Sport ou non ? quels sont les points clefs ?

Posée par Augustin, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3718 vues

étudiant en management du sport, je me suis posé la question suivante: comment définir un sport au niveau du droit et quels sont les points clefs juridiques nous permettant d'affirmer que certaines activités physiques méritent…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.