Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Un club peut il à son employé d'aller jouer dans un autre club

Posée par Felix58, il y a 2 mois dans Sport
Aucune réponse pour le moment 1054 vues

Ma question est celle-ci nous avons un employé au club et licencié cette année il demande de muter dans un autre club tout en restant travailler pour nous. peut on lui refuser oui ou non? l'avis du bd est partagé cela nous…

Frais de rejet abusif

Posée par Herman, il y a 3 mois dans Sport
Aucune réponse pour le moment 1442 vues

Suite a un refus de prélèvement j'ai été facturé de frais de rejet hauteur de 8 € qui se représente régulièrement et qui se multiplie à chaque fois 8 € tentative de prélèvement échoué génère 16 € tentative de frais de rejet…

Mécénat

Posée par compteALEXIA25, il y a 11 mois dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3498 vues

Je travaille pour une association loi 1901 au niveau régional. nous accompagnons des sportifs de haut niveau inscrits sur liste ministérielle. des entreprises donnent des dons en mécénat pour soutenir un sportif en particulier…

Frais d'inscription

Posée par DJAZ0304, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3201 vues

J'ai réalisé une inscription à une salle de musculation en présentiel hors il ne m'ont fait signé aucun contrat ni règlement lors de cette inscription. néanmoins, ils m'ont fait payé 125€ de frais d'inscription…

Augmentation prix crossfit notifié par mail

Posée par Chris6200, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5051 vues

Je suis engagé à un abonnement de cross fit depuis 6 mois (engagement 12 mois) et soudainement un mail d'augmentation de prix de 5€ par mois. aucune information dans le contrat est stipulé par rapport à une augmentation du…

Sponsoring individuel ou association

Posée par Ange, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3168 vues

Mon conjoint souhaiterais être sponsorisés par une entreprise qui lui verserais de l'argent pour prendre en charge ses déplacements en compétition. ( sportif) que doit il faire? crée une association ou faire seulement un…

Sponsoring et association

Posée par Olalé, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3127 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’…

Litige fitness park

Posée par brthme, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5595 vues

J’ai pris un abonnement à fitness park en février 2018, je fais un chèque de caution de 100€ a ce moment. en février 2022 je fais ma demande de résiliation d’abonnement avec un mois de préavis, entre temps j’ai…

Renseignements

Posée par Johnny92, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5512 vues

Je me permet de vous envoyer ce message car mon fils est au lycée il a fais une chute pendant le sport il a le poignet cassé on me dit que je dois déclaré a ma mutuelle hors l'accident c'est passé au lycée merci de vos…

Résiliation engagement salle de sport

Posée par Pierre, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5504 vues

Je viens vers vous, car je suis me suis inscrit dans une salle de sport sur antibes, avec un engagement d'un an (jusqu'au 21/01/2022). je vais effectuer un déménagement dans un autre département et cette franchise…

Mise en demeure de la part de ma salle de sport

Posée par Mariem, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5304 vues

Voici mon cas, je me suis inscrite en novembre dernier dans la salle de sport keep cool, en décembre j'ai du retourner vivre chez mes parents, soit un petit peu trop loin de cette salle de sport…

-

Posée par Tony, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4806 vues

Annuler…

Papiers de résidence

Posée par Ramzi, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4877 vues

J'ai une question à laquelle j'espère que vous répondrez. je suis un entraîneur de football tunisien et je suis allé en france dans un avenir proche. je vais entraîner une équipe de jeunes en france. ai-je le droit…

Résiliation de mon abonnement sans raison valable

Posée par Anonyme78, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4808 vues

Je le permets de vous contacter ici car j'aimerai en savoir plus sur les droits et devoirs concernant la radiation d'une salle de sport par le patron. je m'explique le patron ne m'apprécie guerre pour des…

Demande de remboursement

Posée par Hass, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4666 vues

J ai resilier mon contrat sa fais maintenant 1 ans c'est possible de me faire rembourser l integralité sachant qu il me préleve depuis 1 ans 26.65euro × 12 mois…

Pour demandé carte de séjour

Posée par Iskander jhinaoui, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4552 vues

Je suis athlète au niveau j’ai un club a la france, je viens avec un visa, mais un dernier temps compliqué avec le covid.... ! et j’ai pas entrer à mon pays, et mon visa il est fini, et j’ai trouvé un contrat de travail, j’aimerais…

Cause du covid veut rallonger ma période d engagement

Posée par Marina40220, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4481 vues

Je me suis inscrite à un club aquagym aquabecool près de chez moi pour l'année en août 2020 a août 2021 donc j j'ai voulu arrêter selon l engagement d une année pour moii j étais plus engagée mais la direction m as dit…

Obligation du port du masque chez un enfant de moins de 6 ans.

Posée par Prunedelune, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4575 vues

Pourriez vous m'indiquer quel recours et ou m'adresser pour résoudre mon problème svp ? ma fille de 4 ans est inscrite dans une école de danse. la professeure et directrice de danse a depuis le…

Litige fitness park

Posée par Yannis, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4574 vues

Cela faisait 5 ans que jetais inscrite en salle de sport. avec le covid je n'y allais plus. j'ai envoyé un courrier lrar et un mail à la salle de sport pour résilier en avril. réponse de leur part en mai, précisant que…

Abonnement de sport

Posée par Mike, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4860 vues

J'ai pris un abonnement en salle de sport sur 1 an avant le covid j'ai été avant le covid 2 mois à la salle après ils avaient suspendu les prèlevements automatiques car c'était fermé à cause du covid. ils ont repris…

Résiliation de mon abonnement

Posée par Nanou, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4993 vues

Adhérente dans une salle de sport depuis 6 ans , je souhaite mettre un terme à mon contrat et j ai fourni un certificat médical d inaptitude , afin que mon abonnement prenne fin comme on me l avait spécifié. certificat fourni , on…

Mise en demeure pour non paiement

Posée par Demont Isabelle, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 4904 vues

Je viens de recevoir une mise en demeure pour non paiement. dans l annee la salle a ete ouverte pour le covid mais a des heures ou je n ai pu y aller. ensuite elle a ete fermée le temps du covid et je n ai pu y…

Remboursement

Posée par nini, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 6404 vues

J'ai payé des cours de gym en salle privée en septembre . suite à la fermeture des salles peut-on demander le remboursement des mois non effectués en sachant que la prof a fermée sa salle complétement , merci…

Salle de sport - cas covid-19 : résiliation de contrat & remboursement

Posée par anonymous, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 6254 vues

J’ai conclu un contrat d’abonnement annuel en janvier 2020. la salle de sport a dû fermer suites aux mesures sanitaires, d’une part entre le 15/03/2020 et 17/06/2020 et d’autre part depuis le 28/09/2020 jusqu’à la prochaine…

E

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 6303 vues

E…

E

Posée par e, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 6099 vues

E…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.