Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Salle de sport fermée et pas de remboursement de mon abonnement

Posée par CALIMERO, il y a 6 ans dans Sport
62 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bébé5 22907 vues

Je suis informée par mail de la fermeture définitive (par manque d'adhérent. ce n'est pas une liquidation judiciaire) le 10 mars de la salle de sport lady concept prés de chez moi. j'ai envoyé un courrier en recommandé pour…

Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?

Posée par CECILE, il y a 1 an dans Sport
18 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 6335 vues

J'avais 2 chevaux, en pension dans une écurie. la gérante ne m'a jamais fait signer de contrat et le règlement intérieur n'est pas affiché depuis quelques temps, je constate que les écuries se dégradent (soins des…

Sponsoring sportif

Posée par Laurent, il y a 7 ans dans Sport
15 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya 15494 vues

Dans le cadre de ma pratique sportive, une entreprise avec laquelle je travaille souhaite me faire un don pour me "sponsoriser" et ainsi pouvoir acheter du matériel plus performant qui servira à la pratique en compétition de mon…

Résolu

Suspension et report d'abonnement en cas d'accident

Posée par kaina, il y a 3 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kaina 4355 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Responsabilité d'un club lors d'une plongée hors structure

Posée par Nickolas, il y a 6 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par assurance 11988 vues

Je me permets de vous contacter afin d'avoir une réponse concernant un cas précis dans notre club de plongée et qui crée beaucoup d'animation de part et d'autre. nous avons un club association ffessm avec qui nous…

Résiliation salle de sport

Posée par Pauline2211, il y a 7 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Kerveillant 9193 vues

J'ai souscrit dans une salle de sport (franchise de la nouvelle méthode allemande mihabodytec) je me suis engagée sur 12 mois, j'en suis a 6. je paye des mensualités de 99 euros par mois, et plus je vais a cette nouvelle…

J’ai arrêté mon abonnement keep cool et ils me demandent de payer 328€

Posée par Laura, il y a 5 ans dans Sport
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par s;a 12056 vues

Je me suis inscrite à keep cool en septembre, j’ai décidée d’arrêter mon abonnement 2 mois après, car je n’y allais jamais étant étudiante, les personnes de cette salles sont de mauvaises foi, aucunes aides ect... je me sentais pas…

Point commun juridique

Posée par Golden77, il y a 5 ans dans Sport
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Gouin 5635 vues

Quel est le point commun juridique à toutes les disciplines sportives ?…

Résolu

Refus rupture abonnement par la salle de sport

Posée par Charlène, il y a 6 ans dans Sport
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Charlène 9484 vues

J'ai besoin d'aide sur le sujet. tout d'abord, mon abonnement de sport se termine en janvier 2022. plusieurs maladresses venant de ma salle de sport ont eu lieu depuis le confinement : 1 - ils n'ont jamais cessé…

Consulter
la réponse de Coco75

Femrture de ma salle de sport

Posée par djesba22, il y a 6 ans dans Sport
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par CG 6081 vues

Je suis auto entrepreneur et j'ai ouvert une salle de sport dans un petit village depuis un an et elle ne marche pas et je n'ai pas beaucoup d'abonnés , je tourne à perte.. j’aimerais savoir la procédure a suivre en…

Abonnement coaching personnalise

Posée par Chipster, il y a 11 ans dans Sport
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Chipster 6964 vues

En avril 2014, j ai signe pour 1 abonnement d 1 an. je remets chaque un chèque de 20€ à mon coach. très vite je lui dit que mes cours sont pas adaptés à mon état de santé, ( gros problème de souffle), il ne veut absolument rien…

Fin d'abonnement et refus de remboursement ( covid)

Posée par mel, il y a 5 ans dans Sport
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mel 8511 vues

Mon abonnement à la salle de sport arrivait à échéance le 09 octobre 2020 ( au terme des 12 mois d'engagement) et j'ai envoyé en lettre recommandée ma résiliation en aout respectant le mois de préavis. cependant le 26…

Résolu

Recours en appel suite à une commission de discipline

Posée par Gigi, il y a 11 ans dans Sport
7 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Gigi 11781 vues

Je fais suite à une commission de discipline ayant eu lieu le 30juin ou nous n'avons pu être present car nous étions en vacances. celle ci nous a sanctionnée pour 2ans mais nous n'avons reçu aucunes notifications de…

Consulter
la réponse de Gutierrez
Résolu

Recours sélection equipe de france

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 4194 vues

Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Abonnement doublé dans la salle sans prévenir, quels sont mes droits?

Posée par Delphine67, il y a 3 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Delphine67 9097 vues

Abonnée depuis janvier 2022 dans une salle de sport (keepcool), celle-ci m'applique depuis deux mois, une augmentation du coût de mon abonnement qui est passé de 14€99 à 29 € 99 et cela sans que je n'aie été prévenue…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Comment dénoncer la consommation d'alcool d'un éducateur de foot ?

Posée par Caillot, il y a 3 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans 5177 vues

Nous rencontrons un souci avec un éducateur dans un club de foot qui s'occupe d'enfants. il se comporte mal avec les enfants en leur criant dessus de manière répétée lors des entrainements et des matchs. nous pensons…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Résiliation abonnement salle de sport - opposition prélèvement

Posée par Janique, il y a 7 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alain 51803 vues

J'ai bloqué les prélèvements de la salle de sport magic form - au bout de 4 mois - car j'estime que les vendeurs et la patronne on fait preuve d'une mauvaise foi incroyable. je me suis inscrite un vendredi soir…

Résolu

Porter plainte contre une décision de commission de discipline

Posée par NINJABLANC, il y a 7 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par M. Dinads 11096 vues

Je viens d'être suspendu par une commission de discipline suite à un carton rouge lors d'un match de rugby durant lequel l'arbitre m'a un peu provoqué et suite énervement qques paroles sont parties pas…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Chèque de caution en fin d'année sportive

Posée par Maflo, il y a 4 mois dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BAROUKH 2107 vues

Mon association de danse me demande un chèque de caution de 45€ en fin d'année sportive pour des costumes. nous faisons déjà un chèque de caution en début d'année lors de l'inscription mais qui à priori ne concerne…

Résolu

Résilier fitness park

Posée par Angie, il y a 7 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 11181 vues

Je souhaite résilier fitness park. je suis licenciée pour faute grave. est-ce que ceci constitue un motif de résiliation à la salle ?…

Consulter
la réponse de BRAUD

Litige salle de sport

Posée par Portugal#21#, il y a 2 mois dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Portugal#21# 1828 vues

Je souhaiterais obtenir un avis juridique concernant un litige qui m’oppose à une salle de sport dont je suis adhérent. le 6 mai 2026, un incident est survenu dans la salle. j’attendais depuis plus de 30 minutes qu’une machine se…

Résolu

Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical

Posée par Scoubyvarois, il y a 2 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4012 vues

Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Demande de remboursement partiel licence de volley

Posée par Marilou, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA 3350 vues

L'année dernière, 2022, j'ai payé une licence pour jouer au volleyball en niveau régionale car le coach m'a assuré qu'il fallait que je paie la licence pour jouer, cependant trois mois après il m'écarte de…

Résolu

Demandes de remboursements d'adhésions à des clubs sportifs

Posée par Mel, il y a 6 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 8877 vues

En octobre j'ai donné mon inscription avec le chèque à une association sportive de course d'orientation pour l'année 2019-2020. il se trouve qu'au cours de l'année 2019 j'y suis allée que deux fois (la…

Consulter
la réponse de AMANOU

Courir torse nu en ville

Posée par Tendou, il y a 5 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Arcarbt 9575 vues

Ça fait 10 ans que je cours torse nu. je suis poilu. j'ai rarement froid. je me suis renseigné sur internet (wikipedia) et je sais que c'est légal tant qu'il n'y a pas d'arrêté administratif. actuellement…

Résolu

Remboursement prélèvements

Posée par Dali, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4019 vues

J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.