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Pv
Posée par Sousou, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Sousou - 5946 vues

Est-il légal de dresser 2 amendes pour la même infraction ? aussi je m'explique j'ai été verbalisé pour feu rouge grillé il y a deux ans, j'ai maintenant demandé mon bordereau de situation et il y apparaît deux...

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Défaut de carte grise et d'assurance
Posée par Li bi, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 7098 vues

Contrôler par la gendarmerie alors que j'essayais mon véhicule en cours de réparation. le vehicule n'est pas encore assuré et pas de carte grise. quelles défenses ou explications pour minimiser les pénalités ? est-ce que...

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Comment repasser son permis quand on na perdu tout ses papiers en prison
Posée par carmela, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par carmela - 9979 vues

Un ami a fait 9 ans d'incarceration avant de rentrer il sest fait enlever le permis on lui a donner un justificatif quil a perdu a ce jour il a fait faire un duplicata a la gendarmerie ou on lui a enlever le permis mais la...

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Boitier non signé
Posée par lulu, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 5882 vues

Retenu 71 au lieu de 50km, les gendarmes étaient cachés derrière une voiture. l'agent de la gendarmerie ne m'a pas fait signée le boitier électronique mon pv est-il valable?...

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Suspension de permis
Posée par Regis, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Maître SEBAN - 5818 vues

Je voudrait savoir ce je risque pour avoir était prit au laser part des motard à 160kmh retenu 152kmh sur route à 90kmh de plus alcoolisée à 0,80g part litre et veulent me m'être un refus obtenperer alors que je me suit...

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Sans permis e me suis pas arrete alors quon me le demander
Posée par desespere, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par desespere - 8992 vues

Je rouler sans permis et j'ai continuer à rouler alors que des agents de police me demander de m'arrête hors il y avais plusieurs voiture à coter de moi je ne penser pas que cetais pour moi . qu'est ce que je risque...

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Délit de fuite
Posée par Willi, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 5208 vues

...

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Echange de permis etranger
Posée par huseyin, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 8217 vues

J aimerais savoir pourquoi enchange t il pas mon permis etranger...

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Pas de permis
Posée par Gino, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gino - 8361 vues

Je fai arreter hier pour conduite sans permis je risque quoi...

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Avis de contravention concernant un refus de priorité à piétons
Posée par mich, il y a 9 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 12176 vues

J'ai reçu un avis de contravention de la police municipale pour le motif indiqué ci-dessus, la policière municipale a indiqué lieu de l'infraction "bd victor hugo" nimes, il n'est donc pas mentionné le lieu exact de l'infraction, ni numéro...

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Visite médicale médecine préventive
Posée par raph, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 11435 vues

J'ai été contrôlé positif au cannabis le 18/11/2015.depuis cette date et jusqu'au 18/05/2016 suspension de 6 mois. en début de semaine j'ai reçu une convocation pour la visite médicale mais par contre je n'ai...

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Probleme avec recuperation d argent
Posée par Marta, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 7969 vues

J ai paye mom permis deja 800 euros. j ai pas encore passe le code et j ai pas encore commance conduit. je voudrais changer auto l ecole ,mais j ai du mal a recoupere mes d argent. ils voulent me rembourse seulement 50?. cest...

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Contravention
Posée par angelique, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par angelique - 6166 vues

Je me suis fait arrêtée par la gendarmerie étant stationnée sur le bas côté de la route car je passais un appel avec mon portable, j étais pas d accord pour signer la contravention électronique mais avec leurs pressions, j ai signé...

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Cannabis dans mon véhicule
Posée par domy, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6466 vues

J'ai été controlé en décembre par la gendarmerie au niveau de limoge haute vienne avec 23,7 g de cannabis, j'ai prété mon véhicule plusieurs fois à des fumeurs de cette substance je suis convoquée au tribunal de limoge le 20 mai 2016; puisd...

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Comment récupérer mon permis
Posée par Ben, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ben - 7726 vues

Voilà ma question est la suivante suite à deux arrestation qui remonte à 15ans je me suis fait retirer mon permis de conduire mais les deux arrestation ne sont pas vraiment conforme car la première il mon mie 6poin et 6moi et la...

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Pv à la volée et police municipale
Posée par JD85710, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 17973 vues

J'aimerais savoir si un policier municipale seul au moment des faits peut établir un pv à la volée pour un excès de vitesse. cordialement jd...

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Papier non signé ni daté par le gendarme
Posée par guit, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 9864 vues

Lors d un controle multiple concernant l alcool je me suis fais controlé a 0.49 lors de la remise du papier pour suspension provisoire du permis le gendarme na ni signé le procés verbal ni daté mon exemplaire est il valable ou puis...

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Alcoolémie
Posée par ali, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6370 vues

...

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Suspension permis
Posée par Ya, il y a 9 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 5228 vues

Suite à un contrôle de routine par la police,il m'ont demander les papiers du véhicule je. n'avais pas la carte grise car c'est la voiture d'un proche,j'étais en période de suspension de permis 3 mois lors...

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Permis de conduire
Posée par jpp, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BENEZRA - 6116 vues

Je me suis fait retirer mon permis avec une vitesse supérieur de 40 km/h j'ai pris 4 mois de retrait par le préfet par contre au moment du contrôle j'ai demandé au gendarme de montrer la vitesse relèvélevée il n'a...

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Amende en belgique
Posée par Arthur, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BOURCHENIN - 6664 vues

Suite à une amende pour excès de vitesse en belgique (56 pour 50km/h) qui a eu lieu en 10/2014 nous venons de recevoir une convocation devant le tribunal en belgique nous nous sommes empressés de régler cette amende de 60€ par...

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Permis de conduire
Posée par Lili, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître de Almeida Costa - 6209 vues

Exe vrai qu on pe rouler sans permis...

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Peut on perdre des points en etant positif a l alcool en cyclomoteur
Posée par anthony, il y a 10 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par anthony - 8714 vues

J ai eu un retrait de permis pour alcool en debut d annee,le mois dernier juste avant de recuperer mon permis je me suis fait arreter en cyclomoteur et j etais positif,es ce que je risque de perdre des points? il m en reste que...

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Après le passage au tribunal de police puis faire appel?
Posée par féfé, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître SEBAN - 6046 vues

Je viens d écoper d une amende de 450€ par le tribunal de police. une personne qui conduisait ma voiture est passée au feu orange, la caméra de ce feu l a flashé. je n ai pas souhaité donner son identité et est donc contesté...

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Combien de point en moin
Posée par hannibal, il y a 10 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par hannibal - 7149 vues

Bj je doit comparaitre devant le tribunal le 5 janvier 2016 pour conduite en etat d'ivresse defaut assurance et control technique je suis jeune chauffeur combien de point je risque cdt...

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Peut on avoir accès au motif de retrait de permis de son ex conjoint ?
Posée par Alinéa4, il y a 10 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gutierrez - 7841 vues

Dans le cadre d une séparation, et afin de préserver les enfants d un comportement qui pourrait s avérer dangereux lorsque l ex conjoint exerce son droit de visite et hébergement, suis je en droit de connaître le motif du retrait de permis...

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Annulation de permis par manque de points
Posée par alainprn, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître SEBAN - 6649 vues

Je suis actuellement victime de retrait de point alors que n'ai jamais u de pu et ce qu'il en découle mon annulation de permis par manque de point puis je faire quelque chose pour contester et récupère mon permis de...

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Retrait de points abusive
Posée par karim.L, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître de Almeida Costa - 6140 vues

Voilà j'ai étais contrôler par un véhicule de police les officiers m'ont indiqué que je conduisais avec un téléphone en main. ce qui ai faut. lofficier m'a qd mm verbalisé ac la machine que je ai pas signé . une...

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Radar fixe
Posée par Guillaume Lamant, il y a 10 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Guillaume Lamant - 6644 vues

En cas de pv d'excès de vitesse par un radar fixe avec mon véhicule, ai je l'obligation de communiquer le nom de la personne qui conduisait, personne qui n'est pas le propriétaire du véhicule, surtout que lors de la...

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Demande de frais de garage 10 ans après un accident de voiture
Posée par Chocolat, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 4829 vues

Mon fils a eu un accident avec ma voiture il y a 10 ans. cela a été long mais j'ai eu le remboursement de ma voiture qui était irréparable. aujourd'hui je reçois une facture du garage qui me demande 62 000 € doit 10 ans...

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