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Suspension du permis (alcool et autres)
Posée par Goldenboy99, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Goldenboy99 - 7939 vues

J'ai eu un incident chez un particulier avec mon véhicule. un petit mur a été endommagé, il ete 7h du matin. le constat a été fait entre la personne et moi meme cependant un voisin a appelé la police. de ce fait ils sont venu...

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Comptage points erroné
Posée par Armand62, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Armand62 - 7102 vues

Bjr j'ai obtenu mon permis en conduite accompagné donc à l'obtention de mon permis je n'avais que 6 point , à la 2e année 9 points et à la 3é année 12 points. j'ai commis une infraction - 2pts sur mes 9 point et...

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Accident matériel et 1.12 mg air expiré
Posée par doudou95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 8700 vues

J'ai eu un accident matériel le 31 aout 2017, j'ai été contrôle avec 1.12 mg d'air expiré. je passe en ordonnance pénale. l'assistant du procureur à indiquer lors de mon audition proposer 8 mois de retrait de...

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Pv convocation en vue d'une audition libre
Posée par Alex B, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alex B - 13709 vues

Je me suis fais contrôler par la gendarmerie puis détecter positif à l'alcool. le gendarme m'a remis un pv de convocation en vue d'une audition libre sans que le motif ne soit indiqué dessus. si je m'en réfère à...

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Demande d'info
Posée par warren, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par warren - 8278 vues

Voila je me suis fait arreter se vendredi donc j'ai etait possitif au teste mes ensuite j'ai refuser de souffler dans letilomettre au commisariat et refuser la prise de sang de plus j'ai insulter les agent de police...

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Vice de procedure ?
Posée par madfish, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 13071 vues

Je vais essayer d'être le plus clair possible: suite a une agression, j'ai fini en garde a vue pour ipm, aucun relevé n'a été effectué ni a mon entrée, ni a ma sortie, et suite a cela, un gendarme m'a interpelé...

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Suspension de permis
Posée par mag1976, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 6869 vues

Je suis passer en jugement le 22 mai 2017 et était condamnée a deux mois de suspension de permis mais a ce jour je n 'ai aucune nouvelle...

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Permis de conduire
Posée par Lucas, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Lucas - 5878 vues

J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans...

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Véhicule de société
Posée par Nico37art, il y a 8 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 10024 vues

Je me suis fais flasher avec mon véhicule de société, mon patron va forcément me denoncer 1: vais je recevoir un formulaire de requete d exoneration chez moi également ? 2 :si oui puis je denoncer un membre de ma famille même si il...

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Modification de la liste définitive des permis de conduire valable à l'échange
Posée par phicel95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 7392 vues

J'ai passé mon permis moto il y a 3 ans au sénégal de retour en france (j'étais muté à dakar) en août 2016, je me décide de faire transformer mon permis sénégalais en permis français. j'ai théoriquement un an pour le...

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Invalidé ou suspendu?
Posée par David DDesign, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Maître SEBAN - 6190 vues

Je viens vers vous car je ne sais plus quoi penser de la situation réelle de mon permis de conduire. le 18/08/16 lors d'une déclaration de perte, on me notifié que mon solde de point était nul et qu'il m'avait été...

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A ton le droit d'interpeller quelqu'un chez lui pour téléphone au volant.
Posée par Lulu, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BURATTINI - 9182 vues

Je résume la situation. je suis à 300m de chez moi,je croise les gendarmes dans un virage,on se voit deux seconde. j'arrive chez moi je descend du véhicule et je les voit rentré chez moi pour me dire que j'étais au...

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Vice de procédure
Posée par mimi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 6370 vues

J'ai été arrêté par les gendarmes dans une zone à travaux limitée à 50km/h le matin en allant au travail. la vitesse retenu est de 93km/h. le gendarme a gardé mon permis de conduire et j'attends aujourd'hui le...

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Revalidation
Posée par Alain, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 7137 vues

Je possède le permis p.l et tourisme , mais n'ayant plus fait de visite médicale ,que dois je faire pour la validation...

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Refus échange de permis étranger en permis français, étant français
Posée par Gabon06, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gabon06 - 9266 vues

J’ai 25 ans, j’ai vécu 22 ans en afrique au gabon ou j’ai obtenu mon permis de conduire. je suis rentré de france fin 2014, date à lequel j’ai fait une demande de radiation sur le registre des français établis hors de france car...

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Entreprise: dénonciation du conducteur et date d'infraction
Posée par fantom, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître peyron - 10071 vues

Je dirige une entreprise et depuis le 1er janvier 2017 je dois dénoncer mes employés en cas d'infraction routière avec une voiture de société. je viens de recevoir une contravention concernant un de mes employés : - date de...

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Carte grise
Posée par Marie B, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marie H - 12051 vues

Hier lors d un contrôle de gendarmerie , on m à confisqué ma carte grise, ont ils le droit déjà ? je suis en retard pour faire le changement de propriétaire, mais sans la carte comment la faire changer j ai une autorisation de...

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Suite à un acciendebt de la route avec alcool
Posée par Jeremy29, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 8210 vues

Suite à un accident de la route , je me suis rendu à une convocation à la gendarmerie pour me notifier mon taux d'alcoolémie, mais les gendarmes ne m'ont pas notifié de rétention de permis . est-ce normal ? merci de vos...

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Notification d’ordonnance pénale
Posée par rs3034, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 8945 vues

J'ai été contrôlé en excès de vitesse d'au moins 40km/h le 1er août 2015. j'ai été suspendue administrativement deux mois et je reçois aujourd'hui l’ordonnance pénale d'une amende contraventionnelle de 331€...

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Changer un permis de conduire étranger en permis francais
Posée par Charlaine, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 6001 vues

Je suis résidente en egypte et française et voudrais passer mon permis de conduire dans ce pays. j'ai beaucoup entendu qu'il fallait passer 6 mois minimum dans le pays où l'on passe le permis et en apporter la preuve...

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Perte de points
Posée par Nasa, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 6947 vues

Mon ex mari et moi sommes divorces depuis 6 mois et vivons dans des residences separees. le vehicule que je conduis est encore aux deux noms mais le changement officiel de proprietaire est en cours. j'ai commis quelques...

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Suspension permis de conduire
Posée par Henry63, il y a 9 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Alycia - 12064 vues

2 le 18 juillet 2009, suite à un accident sous empire d'un état alcoolique, 0,77 mg/l, j'ai fait l'objet d'une suspension administrative de permis de conduire de 3 mois, assortie d'une visite médicale...

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-6 points retiré suite alcoolemie chez un permis probatoire avec juste 5 points
Posée par zizou, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 7155 vues

Pourriez vous me conseillez svp sur la démarches à suivre pour ne pas perdre mon permis suite à contrôle à 0.32 sachant qu'il me reste que 5 points alors que c'est mentionner sur le pv retrait de 6 points es vrai...

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Perte de permi
Posée par Ritale62, il y a 9 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ritale62 - 8087 vues

J'ai une question jais perdu mon permi le 28aout avec permi probatoire et jais reçu mon vrai permis hier j'avais perdu mai 6point jais était voir mon solde de point il en n'a toujours 6 ? et je passe à la barre le...

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Feu rouge
Posée par risketout, il y a 9 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître peyron - 8518 vues

Pris a un feu on ma demander mes papier que j'ai donner ( c grise permis assurance ) et ils m'ont redonner les papiers en me disant vous pouvez partir sans rien me dire. au cas ou je recevevrai la contravention vhez moi puis-je contester...

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Suite d'une suspension de permis
Posée par Snak31, il y a 9 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître peyron - 12411 vues

J'ai était contrôler positif pour le thc en décembre, j'ai alors pris un stage de sensibilisation et 2 mois de suspension. le jour ou j'ai pu récupérer mon permis on ma fait signer un papier et on ma fait remarquer...

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Comment savoir quand repasser
Posée par jack, il y a 9 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître changeur - 14188 vues

Je souhaite savoir combien de temps après annulation je peut repasser le permis...

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Permis de conduire toujours en sous préfecture
Posée par maminoutte, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par maminoutte - 8214 vues

J'ai passer ma visite médicale le 06 juillet 2016 avec avis apte la sous-préfecture à reçu mon dossier le 08 juillet 2016 en recommandé j'attend toujours une réponse de la sous préfecture pour récupérer mon permis de...

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Vice de forme d'un avis de rétention
Posée par JAK, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 12094 vues

Arrêté samedi soir pour conduite sous l'emprise d'un état alcoolique j'ai été contrôlé à 4 reprises, à 0.69, 0.55, 0.46 et enfin 0.57 (???) la gendarmerie a procédé à une rétention immédiate du permis de conduire en indiquant les...

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Frais de dossier lors d'un changement d'auto école
Posée par NOUGAY, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par NOUGAY - 9642 vues

J'étais inscrite dans une auto école suite à un malentendu avec celle là, j'ai choisi de changer d'auto école ( l'ancienne auto école m'a déjà restitué mon dossier sans frais ) . j'aimerais savoir si...

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