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Rétention de permis
Posée par Nathalie, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 5871 vues

Suite à un contrôle routier mon conjoint à été contrôlé positif suite à un test salivaire de cannabis ce dimanche à 16h ( 1 joint fumé dans le week-end à 23h samedi) ,du faite rétention de permis puis contacté hier soir par la...

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Changement de permis de conduire hors délai
Posée par ursula, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ursula - 8093 vues

J'ai dépassé le délai d'un an pour changer mon permis de conduire. y a-t-il un recours ?...

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Suspension de permis de conduire pendant 6mois
Posée par Hugotino, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Hugotino - 6546 vues

Donc dans la nuit du 15 novembre je me suis fait contrôlé avec de l'alcool dans le sang suite a un refus d'obtempéré je ne me suis pas arrêté et j'ai grillé plusieurs feu rouge mais durant l'audition j'ai...

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Thelephone a l'arret
Posée par thierry, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6495 vues

A l?arrêt moteur coupé sur une sortie de station d'essence pas encore sur la voie d?accélération une voiture de gendarmerie garé sur le coté droit et leur contrôleur de vitesse sur la gauche. me voyant un gendarme descendit de sont...

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Suspension administrative
Posée par Cassie, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Cassie - 5923 vues

J ai reçu le fameux imprimé 3 f qui m indique une suspension de permis de 4 mois et une visite médicale obligatoire. j ai été arrêté pour excès de vitesse 70 km/h au lieu de 30par la police municipale . ma question est la suivante...

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Arret et controle stupefiant suite a un ecart sur la route
Posée par Pat, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Pat - 6151 vues

Hier, ayant été surpris de voir une voiture de gendarmerie derrière moi , je me suis fait arrêter et ils m'ont fait effectuer un test salivaire qui c'est avéré positif et suite à ça ils m'ont retiré mon permis...

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Gros probleme de permis...
Posée par dydool, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par dydool - 6674 vues

Je vous contact afin de vous exposer mon problème. j'ai obtenu mon permis de conduire en avril 2014. le 1er aout 2015 j'ai fait l'objet d'une suspension de 5 mois pour alcoolémie. je rends donc mon permis de...

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Besoin de conseil
Posée par laur67, il y a 9 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DAHAN - 15017 vues

Je vous explique mon cas jai eu une suspension de permis 3 mois aulien de 6 car une dame met rentrer dedans et elle a insinuer que jai fait un délit de fuite alors que ce nest pas le cas comment se passera la fin faut t'il passer devant un...

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Suspension permis
Posée par Abou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6998 vues

Il y'a 72 j'ai subit une rétention de permis...

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Convocation tribunal
Posée par Raymond, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Raymond - 7408 vues

Je suis jeune conducteur depuis 6 mois et je possède tous 6 points. mercredi dernier, j'ai été contrôlé à 0.51mg/l. j'ai passé la soirée au poste, j'ai été auditionné et mon procès verbal a été rédigé. ils m'ont...

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Suspension administrative
Posée par Gi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gi - 7163 vues

Je me suis fait arrêté pour alcoolémie il y a 2 mois de cela avec 1,4g dans le sang donc infraction délictuelle, donc rétention de permis pendant 3 jours. les 3 jours sont passé et toujours pas de nouvelles du procureur pour une...

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Suspension du permis (alcool et autres)
Posée par Goldenboy99, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Goldenboy99 - 8086 vues

J'ai eu un incident chez un particulier avec mon véhicule. un petit mur a été endommagé, il ete 7h du matin. le constat a été fait entre la personne et moi meme cependant un voisin a appelé la police. de ce fait ils sont venu...

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Comptage points erroné
Posée par Armand62, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Armand62 - 7254 vues

Bjr j'ai obtenu mon permis en conduite accompagné donc à l'obtention de mon permis je n'avais que 6 point , à la 2e année 9 points et à la 3é année 12 points. j'ai commis une infraction - 2pts sur mes 9 point et...

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Accident matériel et 1.12 mg air expiré
Posée par doudou95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 8810 vues

J'ai eu un accident matériel le 31 aout 2017, j'ai été contrôle avec 1.12 mg d'air expiré. je passe en ordonnance pénale. l'assistant du procureur à indiquer lors de mon audition proposer 8 mois de retrait de...

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Pv convocation en vue d'une audition libre
Posée par Alex B, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alex B - 13902 vues

Je me suis fais contrôler par la gendarmerie puis détecter positif à l'alcool. le gendarme m'a remis un pv de convocation en vue d'une audition libre sans que le motif ne soit indiqué dessus. si je m'en réfère à...

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Demande d'info
Posée par warren, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par warren - 8373 vues

Voila je me suis fait arreter se vendredi donc j'ai etait possitif au teste mes ensuite j'ai refuser de souffler dans letilomettre au commisariat et refuser la prise de sang de plus j'ai insulter les agent de police...

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Vice de procedure ?
Posée par madfish, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 13243 vues

Je vais essayer d'être le plus clair possible: suite a une agression, j'ai fini en garde a vue pour ipm, aucun relevé n'a été effectué ni a mon entrée, ni a ma sortie, et suite a cela, un gendarme m'a interpelé...

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Suspension de permis
Posée par mag1976, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6959 vues

Je suis passer en jugement le 22 mai 2017 et était condamnée a deux mois de suspension de permis mais a ce jour je n 'ai aucune nouvelle...

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Permis de conduire
Posée par Lucas, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Lucas - 5924 vues

J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans...

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Véhicule de société
Posée par Nico37art, il y a 8 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 10191 vues

Je me suis fais flasher avec mon véhicule de société, mon patron va forcément me denoncer 1: vais je recevoir un formulaire de requete d exoneration chez moi également ? 2 :si oui puis je denoncer un membre de ma famille même si il...

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Modification de la liste définitive des permis de conduire valable à l'échange
Posée par phicel95, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par c.tangalakis - 7655 vues

J'ai passé mon permis moto il y a 3 ans au sénégal de retour en france (j'étais muté à dakar) en août 2016, je me décide de faire transformer mon permis sénégalais en permis français. j'ai théoriquement un an pour le...

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Invalidé ou suspendu?
Posée par David DDesign, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par SEBAN - 6248 vues

Je viens vers vous car je ne sais plus quoi penser de la situation réelle de mon permis de conduire. le 18/08/16 lors d'une déclaration de perte, on me notifié que mon solde de point était nul et qu'il m'avait été...

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A ton le droit d'interpeller quelqu'un chez lui pour téléphone au volant.
Posée par Lulu, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BURATTINI - 9385 vues

Je résume la situation. je suis à 300m de chez moi,je croise les gendarmes dans un virage,on se voit deux seconde. j'arrive chez moi je descend du véhicule et je les voit rentré chez moi pour me dire que j'étais au...

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Vice de procédure
Posée par mimi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 6470 vues

J'ai été arrêté par les gendarmes dans une zone à travaux limitée à 50km/h le matin en allant au travail. la vitesse retenu est de 93km/h. le gendarme a gardé mon permis de conduire et j'attends aujourd'hui le...

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Revalidation
Posée par Alain, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 7255 vues

Je possède le permis p.l et tourisme , mais n'ayant plus fait de visite médicale ,que dois je faire pour la validation...

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Refus échange de permis étranger en permis français, étant français
Posée par Gabon06, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gabon06 - 9433 vues

J’ai 25 ans, j’ai vécu 22 ans en afrique au gabon ou j’ai obtenu mon permis de conduire. je suis rentré de france fin 2014, date à lequel j’ai fait une demande de radiation sur le registre des français établis hors de france car...

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Entreprise: dénonciation du conducteur et date d'infraction
Posée par fantom, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître peyron - 10210 vues

Je dirige une entreprise et depuis le 1er janvier 2017 je dois dénoncer mes employés en cas d'infraction routière avec une voiture de société. je viens de recevoir une contravention concernant un de mes employés : - date de...

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Carte grise
Posée par Marie B, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marie H - 12283 vues

Hier lors d un contrôle de gendarmerie , on m à confisqué ma carte grise, ont ils le droit déjà ? je suis en retard pour faire le changement de propriétaire, mais sans la carte comment la faire changer j ai une autorisation de...

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Suite à un acciendebt de la route avec alcool
Posée par Jeremy29, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par c.tangalakis - 8379 vues

Suite à un accident de la route , je me suis rendu à une convocation à la gendarmerie pour me notifier mon taux d'alcoolémie, mais les gendarmes ne m'ont pas notifié de rétention de permis . est-ce normal ? merci de vos...

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Notification d’ordonnance pénale
Posée par rs3034, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par SEBAN - 9080 vues

J'ai été contrôlé en excès de vitesse d'au moins 40km/h le 1er août 2015. j'ai été suspendue administrativement deux mois et je reçois aujourd'hui l’ordonnance pénale d'une amende contraventionnelle de 331€...

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