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Questions suite contestation pv à la volée
Posée par brobert, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par brobert - 2246 vues

J'ai reçu un pv à la volée pour téléphone tenu en main, ce dont je ne me souviens pas et qui m'étonne beaucoup puisque mon téléphone est en bluetooth dans ma voiture. j'ai donc contesté le pv mais j'ai reçu ce...

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Récidive excès de vitesse / stupéfiant
Posée par Jerem327, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître VIGNERON - 2799 vues

Besoin de conseil concernant une récidive pour délit routier. en 2017 je me suis pris une suspension de permis pour excès de vitesse supérieur à 50kmh. pour ce délit le délais de récidive est de 3 ans je viens de me faire...

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Annulation de permis injustifiée, blocage pour repasser le permis
Posée par Justine, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justine - 2186 vues

Mon conjoint, qui était en permis probatoire, a été arrêté sur le parking d'un lotissement (devant chez ma mère) et s'est fait contrôler par les gendarmes de la ville voisine. il était en train d'y boire une bière...

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Absence de disque horodateur
Posée par Veve, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Veve - 2139 vues

Est-il possible deux recevoir deux amendes de 35 euros à 2 minutes d'intervale suite absence du disque horodateur ? - une à 9h37 pour dépassement de la durée maximale de stationnement en zone limitée r 417-6 - l'autre à...

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Test salivaire positif
Posée par marilou, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par marilou - 2042 vues

Peut on etre controlé(alcoolémie et salivaire) dans le domaine privé? je m'explique : alors que je rentrais chez moi(j'avais remarqué que les gendarmes me suivaient depuis la sortie du parking,mais ils ne m'ont...

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Suspension de permis
Posée par Chris, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris - 2081 vues

On m'a suspendu mon permis le 23 10 21 pour exces de vitesse 160kmh sur route limité à 80kmh,j'ai bien reçu la lettre du préfet me précisant ma suspension de 6 mois malgré les courriers de m'a par pour recours...

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Bornage téléphonique pour infraction routière ?
Posée par Yvan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sébastien - 2343 vues

Je voulais savoir si la gendarmerie peut utiliser le bornage téléphonique dans le cadre d'un délit routier. en effet, ayant eu un accident au fossé sans aucune victime pour éviter un véhicule arrivant en sens inverse et qui...

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Récidive
Posée par Poupoul, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Poupoul - 2173 vues

J'ai eu un retrait de permis en 1998, suis je toujours récidiviste ?...

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Retrait de permis de conduire
Posée par Aurore, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Minier - 2698 vues

Je me suis faite contrôlée par les gendarmes mardi après midi. j'ai été positif aux stupéfiants, seulement le délais de 72h est dépassé aujourd'hui. le gendarme m'a rappelé et m'a dit que je pouvais récupérer...

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Emprisonnement délictuel
Posée par Cassandra, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cassandra - 2025 vues

Mon mari a été jugé pour des délits routier et sur le compte rendu il y a écrit 7 mois d’emprisonnement délictuel dont 3 mois de sursis probatoire pendant 18 mois, je ne comprend pas ce que cela veut dire, pourriez vous m’expliquer...

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Contrôle de gendarmerie, test drogue faux positif.
Posée par Thius, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2916 vues

J’ai été contrôlé par la gendarmerie, au moment du test de dépistage des drogues, les gendarmes m’annoncent que je suis positif à toutes les substances, je demande un second test et le résultat est le même...

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Visite médicale après suspension du permis de conduire
Posée par Matthieu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Matthieu - 2531 vues

Dans le cadre d'une suspension de 6 mois du permis de conduire en étant jeune conducteur : combien de visites médicales à la commission du permis de conduire sont à faire avant de récupérer le permis de conduire ? merci de vos...

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Possible vice de forme?
Posée par Yoh, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Yoh - 2028 vues

J'aimerais avoir l'avis d'un avocat. j'ai était arrêter pour délit de fuite, défaut d'assurance et conduite sous stupéfiants le 5/11 mais sur le procès verbal il est mentionné de 17h25 a 17h 30 alors que a...

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Permis suspendu ou annulé ?
Posée par StevenVLA, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par StevenVLA - 2308 vues

Suite à excès que j'ai commis, étant un jeune conducteur (passage du permis de conduire le 19 juillet 2021) j'ai commis un excès de plus de 50km/h sur une route limitée à 80km/h ( 130km au lieu de 80km). je suis passé...

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Risques encourus test positif cannabis +non port de ceinture
Posée par arnaud 59, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Adam - 7024 vues

Desolé de vous faire part de mes soucis,mais ces derniers me travaille énormément. je me suis fait contrôlé positif au test de cannabis,avec 2 eme test salivaire envoyé au labo.d' analyse(j avais malheureusement fumé un heure...

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Recevoir 2 pv à la même date, même heure, même lieu, est-il possible ?
Posée par Ultimo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ultimo - 2977 vues

Décembre 2020, j’ai reçu au domicile de ma mère en martinique une amende forfaitaire par courrier, que j’ai réglé dans les temps par cb sur le site dédié, depuis je suis retourné chez moi à paris avec ma mère...

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Prise de sang
Posée par Titia, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alain 1964 - 2348 vues

J'ais us une suspension de permis de conduire suite à un contrôle d'alcoolémie, suspension de 6 mois et je dois passer ma visite médicale, ma question est si je dois faire une prise de sang vu que je suis pas récidive...

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Positif au thc vise de procédure
Posée par Yanso, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Yanso - 2172 vues

J’étais sur la route une voiture banalisée de gendarmerie me suivez je les avais repéré donc j’ai bien fait attention de commettre aucun délits. ils m’ont suivi sur plusieurs kilomètres et ensuite ils m’ont interpellait au bord de...

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Permis probatoire positif test salivaire
Posée par permis b, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2291 vues

J'ai besoin de connaitre votre avis sur ma situation actuelle. le dimanche 24 octobre vers 17h30 j'ai été contrôlé par la gendarmerie, j'avais sur moi un join de canabis . ils mon demandé de les suivre avec mon...

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Perte de point besoin urgent svp
Posée par Maxime6500, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maxime6500 - 1877 vues

Jai besoin de votre avis en urgence svp je vous explique j'ai reçu plusieur contravention 3 exactement une pour la ceinture 3 point une pour un stop 4 point et une que je n'ai pas commise pour un passage piéton 6 point ce...

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Autorisation de conduire
Posée par Morgan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Michel - 2010 vues

J’aimerais savoir si je peux conduire je me suis fait arrêter il y a 2 semaines jetait alcoolisé bref j’ai eu ma rétention de permis de conduire mais je n’est pas d’avis de suspension et aucun recommandé pour l’instant est ce que...

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Récidive ou pas ?
Posée par Alain, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alain - 2083 vues

J’ai actuellement une rétention suite a test salivaire positif j’ai deux questions 1 le gendarme m’a dit qu’il allait faire une analyse cbd est-ce que cela existe ? 2 j’ai eu il y a 3 mois une amende forfaitaire deliectuel pour...

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Alcool au volant
Posée par Pascallegranfrere, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pascallegranfrere - 1968 vues

Sur compte rendu de convocation à composition pénal y a la date mais pas l heure des faits est ce normal. cordialement...

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Comment influencé la desicion d'un délégué du procureur ?
Posée par Tibo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1722 vues

J'ai rendez-vous sous peux au tribunal pour une suspension de permis a cause de stupéfiant (cannabis) et je me demandais si il étais possible d'influencer le délégué du procureur de façon à ce qu'il préfère une...

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Procès verbal de convocation en vue d’une audition libre
Posée par Flow, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Flow - 3254 vues

J’ai reçu un procès verbales de convocation pour une infraction en excès de vitesse de moins de 50km/h, il y a 6 ans (2015). afin de me voir notifier la decision de justice. a l’époque j’ai fait un stage, payé...

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3 pv même jour même heure
Posée par Vlad, il y a 3 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE CAUNES - 4079 vues

Je viens de recevoir 3 pv sans avoir été intercepté rédigé à la même heure à savoir dépassement par la droite vitesse excessive circulation bande arrêt urgence comment est ce possible à la même seconde ? est il...

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Combien de visite médicale doit-on passer
Posée par Fanfan, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Omar - 7370 vues

Combien de visite médicale doit-on passer après une suspension de permis pour des stupéfiants ?...

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Convocation au tribunal
Posée par Pascallegranfrere, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître ALLOUCHE - 2635 vues

Suite à alcool ai 5 mois de suspension administrative de mon permis. au tribunal puis je avoir plus de temps de suspension. ai vraiment besoin de mon permis pour mon travail...

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3 ème alcoolemie délictuelle en 10ans
Posée par Glue54, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Papa34 - 2666 vues

Voilà en 2008 (age 18ans)première alcoolemie au volant suspension,j ai récidivé en 2009(age 19ans) avec accident et blessé corporel!condamnations ,annulation permis plus obligation de soins avec du sursis et mise à l épreuve,je...

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3 contraventions à la volée abusives
Posée par Vic94, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Vic94 - 2245 vues

Le 7 septembre dernier, je vais en voiture voir ma fille a lille. sur le chemin retour, j'emprunte le périphérique de lille (ou ce qui s'en rapproche). dans mon rétro j'aperçois un fourgon de...

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