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Suspension permis pour stupéfiants
Posée par Zazou, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Zazou - 2434 vues

J ai été contrôlé positif au stupéfiant le 13mai 2021 j ai une suspension de 6 mois donc je devrai récupérer mais permis dans la logique des chose le 13 ou 14 novembre 2021.après avoir fait les examens médicaux...

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Suspension permis
Posée par Alxchr, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alxchr - 2433 vues

Mon conjoint a eu une suspension de permis pour excès de vitesse en août 2020 il a donc récupérer sont permis en février 2021 il a fait un test psychologique et visite médicale il pouvais donc reconduire...

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Suspension de permis
Posée par Chris, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chris - 2428 vues

On m'a suspendu mon permis le 23 10 21 pour exces de vitesse 160kmh sur route limité à 80kmh,j'ai bien reçu la lettre du préfet me précisant ma suspension de 6 mois malgré les courriers de m'a par pour recours...

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Points non récupére apres le stage
Posée par Kamo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Daveluy - 2428 vues

Suite a une infraction de téléphone au volant, je fais un stage pour reconstruire mes point. sur mon sold j’ai 5 points car ils ont pas encore retire le 3 pt. cependant j’ai recu une lettre de la prefete qu’elle me donnera pas les points de...

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Suspension de permis de conduire sous alcool et suspension
Posée par Mr pichot David, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Hoxha - 2427 vues

J ai eu un accident de voiture sans gravité corporelle.j ai une suspension de permis de 6 mois .il me reste 1 point sur mon permis.je suis convoqué au tribunal : procès verbal de convocation aux fins de notification d ordonnance...

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Récidive ou pas ?
Posée par Alain, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alain - 2426 vues

J’ai actuellement une rétention suite a test salivaire positif j’ai deux questions 1 le gendarme m’a dit qu’il allait faire une analyse cbd est-ce que cela existe ? 2 j’ai eu il y a 3 mois une amende forfaitaire deliectuel pour...

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Permis de conduite suspendu pour alcool
Posée par Adin, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2426 vues

Mon mari a le permis suspendu pour une alcoolémie de 0,43 /air expiré.est-que c'est possible d'avoir un faux enregistrement de l'ethilotest?? il existe la jurisprudence en ce cas? merci a l'avance...

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Permis invalidé
Posée par 5z33h-w-N3+bxYS, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2407 vues

Permis invalidé, non réception de la lettre recommandée. réclamation effectuée et demande de copies de la lettre et de l'avis . cordialement...

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Refus de se soumettre à un dépistage stupéfiant
Posée par Mel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mel - 2401 vues

Je viens juste de vous poser une question pour mon conjoint qui s'est fait contrôler devant notre domicile après avoir croisé la gendarmerie qu'il l'a suivi sans lui indiquer son intention de le contrôler afin...

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Permis suspendu 6 mois
Posée par Cyril, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cyril - 2399 vues

J'ai u un retrait par le tribunal mais j'ai toujours le permis en ma possession a partir de quand début le retrait ??...

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Est ce que je risque de la prison
Posée par Djédjé, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître VIGNERON - 2397 vues

J ai renversee une tiers personne mineur qui a traversee la route sans regarder alors que je venait de tournee a un feux donc il n y a pas trop de visibilité sauf que j'avais 0,89g et que cette personne a ete transporté a l...

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Ai-je le droit de refuser une convocation car j'insiste d'avoir une confrontati
Posée par Malika, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2395 vues

On m'a refuse la confrontation avec l'agent de la paf et suis convoqué directement auprès du vice procureur. puis je insister pour cette confrontation. l'agent à menti et verbalisé une rafale d'amende afin de me...

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Suspension avec ead
Posée par Angélique, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Angélique - 2391 vues

Mon mari a eu une restriction de permis avec ead suite à un controle d alcoolémie, 5mois de restriction avec ead depuis le 13 décembre 2021 il n est toujours pas jugé a aujourd'hui 26avril 2022 il pourras récupérer son permis...

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Que dois je faire
Posée par Chon, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Chon - 2384 vues

J'ai étais contrôlé positif au cannabis mon permis est suspendu 6 mois ma question qui doit me délivrer l'ordonnance pour mon analyse d'urine...

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Convocation refus obtemperer
Posée par Fifi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 2369 vues

Je suis convoqué pour refus d'obtempérer. je n étais pas le conducteur et ne souhaite pas donner son nom. qu"est ce que je risque?...

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Permis probatoire et test salivaire positif
Posée par Lugiaco, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Doumi - 2362 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif au test salivaire suite à un excès de vitesse (144 km/h, retenu 136 au lieu de 100 car permis probatoire sur rocade à 110 km/h). il a 8 points sur son permis car 1 an 1/2 de détention...

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Poursuite pour récidive alcool manifeste
Posée par Mel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mel - 2361 vues

J ai été contrôlé positive à un test salivaire et jugé il y a 3ans. cet été, j'ai eu un accident en rentrant chez moi, je suis rentrée dans le véhicule d'un voisin qui stationnait devant chez lui. blessure au front pour...

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Excès de vitesse +53km , invalidation permis ?
Posée par Anonyme01, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anonyme01 - 2360 vues

Le 14 août 2021 je me suis fait attraper par la gendarmerie sur l'autoroute, 172 retenue 163, je suis encore jeune permis ( 2 ans pour l'instant ) donc limité à 110. retrait du permis immédiat, test stup négatif. ils m'ont pas...

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Rétention de permis suite excès de vitesse entre 40 et 50 km/h
Posée par Cladu13, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cladu13 - 2359 vues

Je viens de me faire arrêter par la police pour excès de vitesse 156 au lieu de 110. 12 points sur mon permis, aucun antécédent mais itinérante donc dépendante de mon travail.... je dois attendre 72h pour avoir un retour de la...

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Suspension du permis de conduire
Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 2356 vues

En ce moment, j'ai mon permis de conduire suspendu judiciairement et je me suis fait arrêter par les forces de l'ordre malgré cette suspension. la semaine prochaine je fais le test et la visite médicale et je redemande...

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Récépissé et permis de conduire
Posée par Kikicr, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kikicr - 2355 vues

J’ai un récépissé de 6 mois est il possible de s’inscrire dans une auto école ? merci...

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Positif au thc vise de procédure
Posée par Yanso, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Yanso - 2354 vues

J’étais sur la route une voiture banalisée de gendarmerie me suivez je les avais repéré donc j’ai bien fait attention de commettre aucun délits. ils m’ont suivi sur plusieurs kilomètres et ensuite ils m’ont interpellait au bord de...

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Test salivaire positif
Posée par marilou, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par marilou - 2351 vues

Peut on etre controlé(alcoolémie et salivaire) dans le domaine privé? je m'explique : alors que je rentrais chez moi(j'avais remarqué que les gendarmes me suivaient depuis la sortie du parking,mais ils ne m'ont...

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Préparer son passage au tribunal pour suspension de permis
Posée par pseudo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par pseudo - 2350 vues

J'ai été testé positif au thc lors d'un controle routier. suspension de permis déclarée par la 3f. j'ai été auditionné en gendarmerie et j'ai reconnu l'infraction. j'ai une convocation au tribunal...

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Nouveau permis
Posée par barbara, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par catoche21 - 2349 vues

Voit ton sur le nouveau permis que c'est un nouveau suite annulation...

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Récidive
Posée par Poupoul, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Poupoul - 2349 vues

J'ai eu un retrait de permis en 1998, suis je toujours récidiviste ?...

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Accident entre une voiture et une moto
Posée par dromadaire, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par dromadaire - 2348 vues

Cher maitre, ayant eu un accident de voiture, voici la chronologie des faits: 1> ayant mis mon clignotant pour tourner sur ma gauche en amont de mon mouvement. 2> une moto ma percuter sur l'aile avant gauche de véhicule. 3> le motard...

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Résultats d'analyses
Posée par alrplt, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 2348 vues

Quels sont les résultats d'analyses à enmener le jour de la visite médical ? car je n'ai rien reçu comme courrier ou autres par rapport à des analyses. merci...

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Permis valide - 0 point - lettre 48 si, procédure de recapitalisation des points
Posée par chahidi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par chahidi - 2335 vues

Je souhaite obtenir la recapitalisation des points de permis car plus de trois ans sont passés sans infraction. mon ri affiche permis valide -0 point - lettre 48 si npai . je ne l'ai jamais reçu. j'ai envoyé une lrar (reçue le 12-04-2021)...

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Modificatif permis de construire
Posée par Gus, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2334 vues

Nous avons acheté un appartement la semaine dernière et on nous a appris le jour de la vente qu'il y avait des non conformité au permis de construire initial datant de 2004. j'ai 2 questions : quels sont des démarches à...

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