En crpc Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Permis de conduire 15 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2547 vues Ma question est porté sur le délai pour recevoir une décision de justice a domicile , en jugement crpc merci... |
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En ce moment, j'ai mon permis de conduire suspendu judiciairement et je me suis fait arrêter par les forces de l'ordre malgré cette suspension. la semaine prochaine je fais le test et la visite médicale et je redemande... |
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Je me suis fait arrêter pour stupéfiant au volant et alcool, sachant que j’etait sous alcool au moment du test salivaire, ils ont signer à ma place en mettant « ivre » à la place de ma signature pour la contre... |
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J'attend un courier pr une suspension administratif du permis (après les 120 heures, donc courier 1f) si j'ai bien compris le courier doit m'avertir de l'intention de suspendre mon permis dans x jours pour... |
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Mon fils c'est fait arrêté pour usage de stupéfiants en septembre dernier, la préfecture à mis 6 mois de suspension, le tribunal aussi plus amende et stage obligatoire. 6 mois ont passé il a passé le test psycho la visite... |
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J ai renversee une tiers personne mineur qui a traversee la route sans regarder alors que je venait de tournee a un feux donc il n y a pas trop de visibilité sauf que j'avais 0,89g et que cette personne a ete transporté a l... |
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On m'a refuse la confrontation avec l'agent de la paf et suis convoqué directement auprès du vice procureur. puis je insister pour cette confrontation. l'agent à menti et verbalisé une rafale d'amende afin de me... |
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Suspension de permis Posée par Desilo, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Desilo - 2538 vues À la suite d'une suspension de permis combien de temps j'ai pour accomplir les démarches et récupérer le permis. avis défavorable après le premier test. suspension de plus de 6 mois... |
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J'ai reçu un courrier du ministère public et je ne comprend absolument rien. voici le courrier: j'accuse réception de votre courrier par lequel vous attirez mon attention. après étude de votre réclamation, je suis au... |
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Mon mari a le permis suspendu pour une alcoolémie de 0,43 /air expiré.est-que c'est possible d'avoir un faux enregistrement de l'ethilotest?? il existe la jurisprudence en ce cas? merci a l'avance... |
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Je vous explique le problème : mon permis a été remis au gendarme, lors de mon audition à la gendarmerie concernant ma conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, le 06 septembre 2023. or, celui-ci m'a été restitué... |
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En vérifiant mon solde de point , il me restais 10 points le 8 mars et je m’aperçois que j'ai zéro point à la date du 11 mars , je fais immédiatement une demande de relevé intégrale information qui m'indique que en date... |
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J'ai fait l'objet d'une suspension de permis pendant 6 mois qui se termine ce jour. mon véhicule est encore en fourrière mais je possède l'ordonnance pénale qui stipule sa restitution clé et carte grise, le... |
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Aujourd’hui j’ai failli avoir un accident . un conducteur à mis son clignotant et j’ai rabattu directement pour doubler un camion que j’étais déjà en train de doubler. il a failli me percuter par le côté à ma droite. après il me... |
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Cher maitre, ayant eu un accident de voiture, voici la chronologie des faits: 1> ayant mis mon clignotant pour tourner sur ma gauche en amont de mon mouvement. 2> une moto ma percuter sur l'aile avant gauche de véhicule. 3> le motard... |
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Le 14 août 2021 je me suis fait attraper par la gendarmerie sur l'autoroute, 172 retenue 163, je suis encore jeune permis ( 2 ans pour l'instant ) donc limité à 110. retrait du permis immédiat, test stup négatif. ils m'ont pas... |
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Et merci pour l'aide que vous nous apportez et la qualité de vos réponses. voici ma question : est il possible a la vue d'un avis de contravention de savoir si l'infraction a été relevée à la volée ou bien par caméra... |
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à vous, j'ai reçu, pour la première fois, une contravention pour "refus de priorité par exemple un conducteur de véhicule a un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée". je n' ai pas été interpellé... |
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Problème de ref7 Posée par Megadeth63, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Doumi - 2512 vues J'ai un problème qui traine depuis 1an. j'ai perdu mon permis en 2021 en récidive. j'ai eu 9mois de d'interdiction de repasser le permis, en mars 2022 cela était fini, je peut repasser mon... |
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J’ai déjà était contrôlée positif au cannabis avec suspension de 6 mois , j’ai récupéré mon permis entre 2 je me suis fait reprendre au cannabis . le jours du contrôle il mon fait le test qui ses relever positif sauf que la police... |
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Je me suis fait arrêter en janvier 2022 pour conduite sous alcoolémie… je n’es pas pu me rendre au jugement car jetait en pleine séparation et me retrouver à plus de 700 km du tribunal, ( que j’avais avisé)... |
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J'ai un permis non prorogé depuis 2008. nous sommes en 2022 et j'ai était contrôlé par la gendarmerie plusieurs fois. je n'ai jamais reçu par courrier avec accusé réception une notification de permis non prorogé... |
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Nouveau permis Posée par barbara, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par catoche21 - 2501 vues Voit ton sur le nouveau permis que c'est un nouveau suite annulation... |
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Suspension pour stup Posée par Meedis, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Mahjoubi - 2497 vues J'ai été contrôler le 23/03/2023 à senlis. pour un contrôle de stup. positif, je vois mon permis retiré. je passe en audition au commissariat du 9eme arr parisien. ils m'ont dit que le juge a déjà décidé de 7mois de... |
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Récidive Posée par Poupoul, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Poupoul - 2495 vues J'ai eu un retrait de permis en 1998, suis je toujours récidiviste ?... |
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La 1ere visite medicale a ete sur le lieu de l infraction alors que ma residence est un autre departement est ce que pour la 2eme visite jai le choix des 2 departements? merci de votre reponse... |
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Je souhaite obtenir la recapitalisation des points de permis car plus de trois ans sont passés sans infraction. mon ri affiche permis valide -0 point - lettre 48 si npai . je ne l'ai jamais reçu. j'ai envoyé une lrar (reçue le 12-04-2021)... |
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J’étais sur la route une voiture banalisée de gendarmerie me suivez je les avais repéré donc j’ai bien fait attention de commettre aucun délits. ils m’ont suivi sur plusieurs kilomètres et ensuite ils m’ont interpellait au bord de... |
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Je me suis fait controler positif à l alcool une voiturette sans permis suite à une suspension de permis. je dois récupèrer le permis le 09 août. pourrais je conduire jusqu'au procès ?... |
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Résultats d'analyses Posée par alrplt, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître MONESTIER - 2467 vues Quels sont les résultats d'analyses à enmener le jour de la visite médical ? car je n'ai rien reçu comme courrier ou autres par rapport à des analyses. merci... |
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