Suivi spip
Mon spip me force à être sous curatelle. hors je suis suivi pas un psychiatre depuis 4 ans et lui pense pas que j'en n'ai besoin. pour mon suivi spip c'est pour travail et soins. mon spip me demande mon dossier de…
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J’ai déposer plainte contre mon ex conjoint pour violences conjugales ils a était placé en garde a vue et comparaison immédiate et a pris une peine de 6 mois de bracelet électronique je les faussement accuser suite a une…
Mon mari passe jeudi prochain pour sa demande de liberte provisoire puis je assiste à l audience?…
J'ai été condamné en mars 2019 pour harcèlement sexuel à 9 mois avec sursis, et en octobre 2019 pour corruption de mineurs à 6 mois avec sursis (avec inscription au fijais). a partir de quand pourrais-je voir mon casier effacé…
Victime du vol de mon chien cela fait maintenant 6 mois et ma plainte et toujours pas enregistré au parquet pourquoi ? quel délai ? est ce normal ? merci…
Merci de votre réponse d avance voilà ma question es la suivante dimanche matin les gendarmes sont venu toque à ma porte pour enlevé une voiture qui ne fonctionne plus et de la la gendarme me demande si je fume de cannabis j ai dis…
Un renseignement j'ai eu une accusation de viol sur mineur, en 2018 j'ai eu affaire au gendarme pour une enquete, ils m'ont relachés dans la journée j'ai recu en 2019 une lettre me disant par le parquet " les…
Sa demande de bracelet a été refusé oubli d un papier de suivi avec addictologue alors qu il a un suivi a fait appel de la décision quand aura lieu cet appel ?…
J’ai utiliser un faux document sans le savoir, j’ai toutes les preuves nécessaires pour prouver mon innocence; que dois-je faire? et qu’est ce que je risque?…
J’ai discuter avec une mineur de 15 ans sur un tchat et continuer sur un réseau une discutions de sexe voir aseser crue avec une proposition de ce voir sans jamais dépasser le virtuel , une personne ma contacter aujourd’hui en m…
Suite à plainte de mes enfant majeur 20 ans et 21 ans rcontre moi j ai été accusé par eux de leur avoir porté des coups de poings au visage et ce plusieurs fois pas mois et une autres 4fois par semaine sans aucune trace ni…
Mon conjoint a eu un renouvellement de dp encore de 4 mois il est accuse de corruption d une mineure de 17 ans et demi par voie électronique ayant a notre domicile ma fille de 11 ans celle-ci et moi même allons être convoque devant…
Bjr pôle emploi a porté plainte contre moi car trop perçu de 2000e non déclaré en 2015.reçu contrainte huissier avec amende de 38000e. ai un accord avec celui ci pour échelonnement de cette somme et ai déjà versé un 1er versement. suis très…
J'ai 20 mois ferme à exécuter c'est peine peine differente 12 et 8 mois ayant un travail en cdi puis-je demander un aménagement de peine à savoir que c est deux peine sa fait longtemps que j'ai été condamné merci de…
J’ai mandaté un huissier pour un recouvrement et l’huissier ne voulait pas me régler tout ce qu’il me devait en plus de m’avoir menacé. j’ai alors envoyé quelques messages insultants par voie électronique sur sa personne. je suis…
Je suis convoqué au commissariat en étant libre dans le cadre de l'enquête susvisée, pour elle et soupçonné d'avoir commis ou tenté de commettre l'infraction d'outrage pdap menace de t. je vis avec la mère et…
Ma fille est convoqué demain en auvergne, à la gendarmerie en audition libre pour une plainte de double emploi pendant une cld. fonctionnaire et employée de mairie, ma fille a été mis en cld, suite à une dépression causée…
Sur un jugement (dont je suis la victime) il est écrit que la personne dont j'ai porté plainte est condamné à : "un emprisonnement délictuel de huit mois : dit qu'il sera sursis totalement à l'exécution de cette…
Quel délit pour un juge des référés qui ordonne un rejet sur la mauvaise requête au fond ?…
J'avais une question urgente mon fils de 21 ans et accusé de viols sur mineur (5) quand il était lui même mineur il avait entré 10 et 11. je voudrais savoir si il peut être condamné, si oui quel est la peine max ? sachant…
Je n'ai pas compris et je ne le savais pas. puisque c'est en vente sur internet libre,a t-on le droit d'offrir seulement des filtres et du papier a tabac à des majeurs ? je peux annuler la commande si c'est…
Mon frère a été juge 2 fois pour la même affaire 1 ier jugement à l étranger 2 ieme jugement en france 13 ans après en france . en. cours d assise . on comprend pas pourquoi ? dans ce cas qui contacter et comment faire? merci…
J'ai vraiment très honte. je viens d'être prise pour la seconde fois pour vol dans une enseigne de grande distribution (45 € la première fois et 40 € la seconde) . j'ai payé aussitôt à chaque fois. ils ont gardé mon…
Mon mari a deux peines à faire de 2 ans (+ révocation de sursis à hauteur de 8 mois) et 6 ans. il est confusionnable sur les 2 grosses peines. j’aimerais savoir si les huit mois peuvent également être prise en compte dans la…
Il y a un an une amie à moi m’a invité chez elle et nous nous sommes embrassés et avions dormi ensemble. pendant 6 mois, cette dernière m’a parlé pendant longtemps et avec insistance. elle me raconte sa vie privée, me disait qu’elle…
J’aimerais savoir combien de temps après un jugement on peut faire la demande de paiement car j’ai été juger en 2013 pour un viol(attouchement sur mineur) j’ai repris le dossier sous peu et on me dit que le délai est dépassé qu’il…
L'orque l'on fais appel d'un jugement au pénal et que l'on ressois par la suite un courrier nous demander de payer les frais de procédure du tribunal doit on les payé ou cela et rejette jusqu'à la décision…
J' ai été victime d' une agression par qqun que je connais et le lendemain je suis allé porter plainte contre lui. or,mon agresseur est allé également porter plainte 10 jours plus tard contre moi pour…
Mon cousin mais une giflé mais pas de marque moi j'ai i pas déposé de plainte et la police ma pas faire voir un médecin il est interdit de se voir c est dure pour les deux…
Jai déposé une plainte il y a plus de 1ans . car jai acheté une voiture à un garagiste qui la fait passer au contrôle technique. un peu moin de 1 mois après la vente je rencontre divers problèmes avec la…