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Flash avec poid lourd
Posée par Kssim, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ben - 4466 vues

Je me suis fait flasher en camion,avec donc le véhicule d’entreprise , en dessous de 10km/h, je sais que je peux dénoncer quelqu’un d’autre a ma place, après que le patron m’est dénoncer, mais si je dénonce quelqu’un qui n’a pas le...

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Durée legale de rétention de permis
Posée par Aml, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Aml - 4463 vues

Votre question : j'ai fait l'objet d'un contrôle stupéfiant le 30/08/2018 à 16h25 qui s'est avéré positif, je ne me suis pas opposé à ce contrôle et ai même fait l'audition libre afin de montrer ma bonne...

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Maître SEBAN
 
Pv vidéo verbalisation
Posée par Allan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Allan - 4462 vues

Une infraction pour excéder de vitesse via la vidéo-verbalisation entraîne t’elle une perte de point? si oui comment éviter cette dernière cordialement...

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Maître SEBAN
 
Notification pénale et attente d'une autre infraction
Posée par Maxik, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maxik - 4461 vues

J'ai reçu ma notification pénale en lien avec un taux délictuel d'alcool. je dois exécuter un stage, payer une amende et mon permis est suspendu pour 4 mois (versus 5 mois par la préfecture initialement). je suppose que...

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Maître SEBAN
 
L'ordonnance pénale sans suspension fait elle annulé la suspenssion du prefet?
Posée par Hamid, il y a 2 ans dans Permis de conduire
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par onkko - 4459 vues

J'ai une suspension de 4 mois apres m'etre fais controlé alcoolisé (0.61mg/l) par la police.aujourd'hui (2 mois et demi apres mon interpellation) j'ai reçu une ordonnance pénal avec une amende de 300euro mais il...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Non resception de la ttre de l'omp
Posée par Cant, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 4457 vues

Suite à un excès de vitesse supérieur à 40, le sous-préfet m'a notifiée une suspension de 6 mois (puis 3 mois suite à un recours grâcieux). en revanche, les gendarmes m'ont dit que je recevrai une lettre de l'omp, je...

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Retention de permis de conduire suite positif thc
Posée par Ness, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ness - 4457 vues

Je viens chercher de l’aide auprès d’un avocat car j’ai fumé du cannabis le dimanche soir et le lendemain aux alentours de midi, je me suis faits arrêter sur le bas côté par des gendarmes qui m’ont demandé si j’avais consommé des...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Dois-je faire appel a un avocat
Posée par QLN, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par QLN - 4456 vues

Je me suis fait contrôler sous l’emprise d’alcool et de stupéfiants. le contrôle ne sait pas très bien passer j’ai passé la nuit à l’hôpital où il mon fait des prise de sens puis je suis rentré cher moi. 10 jours après n’ayant...

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Maître SEBAN
 
Excés de vitesse < à 50 km/h
Posée par Gwen, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Gwen - 4456 vues

Le 22/12/2018 j’ai commis un excès de vitesse autorisés / retenue (80 / 126km).que je reconnais, fatigue et inattention de ma part après 4 heures de route. premier excès de ce type depuis l’obtention de mon permis en 1995. 12...

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Maître Berlioux
 
Erreur sur la date et l'heure de l'infraction
Posée par Mohamed, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Momo - 4455 vues

Suite à un contrôle routier en date du 15décembre j'ai étais condamné par le tribunal a 3mois de suspension et une amende de 300euros mais sur l'ordonnance pénal la date du délit indiquer et le 17 décembre à 15h48 erreur sur la date...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Test alcool + test salivaire
Posée par Armand, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par - 4452 vues

Ce jeudi 4 mars j'ai été contrôlé en scooter (bsr) sous cannabis... tout d'abord en arrivant au rond point il mon fait le test d'alcoolémie qui était négatif et juste après cela ils m'ont directement fait un...

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J ai eu 2 mois de rétention de permis !
Posée par Yohann, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4450 vues

J ai été interpelé pour accident corporel ( vraiment leger) en étant positif au thc ( test salivaire je précise que j avais fumé l aveille et pas sur le moment de l accident ! Étant positive toujours le lendemain! mais pas de prise...

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Maître DAHAN
 
Permis probatoire alcool au volant
Posée par DAN, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DAN - 4448 vues

J'ai eu un accident de voiture et été controlé positif à l'alcool, je suis en permis probatoire avec 6 points la police m'a pris mon permis et m'a donné une convocation pour le tribunal le 21 mai 2019 j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Photographie de mes papiers personnels
Posée par caramila, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4447 vues

Lors d'un contrôle par la gendarmerie pour non respect d'une priorité, le gendarmes a prit en photo mes papiers : permis de conduire, assurance, carte grise avec son téléphone personnel sans me demander. il m'a...

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Maître DENECKER
 
Pv suisse
Posée par camion10, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DENECKER - 4445 vues

J'ai reçu un pv venant de suisse, pas en recommandé, quels risques j'encoure si je ne paye pas ce pv, il me demande de faire un virement code iban ?...

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Test salivaire positif
Posée par Titou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Titou - 4445 vues

Je me suis fait controler ce vendredi par la gendarmerie et j'ai été positif au test salivaire pour la consommation d'amphétamine alors que je n'en ai jamais consommé. ils m'ont par la suite fait un deuxieme...

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Maître SEBAN
 
Plus de points sur mon permis
Posée par Val, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Val - 4444 vues

Je me suis fait arrêter par les gendarmes car j'avais mon téléphone sur mon par brise et j'ai appuyé sur le téléphone pour écouter la musique ils m'ont mis une amende de 90€ et 3 points mais en contrôlant mon permis...

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Contravention pour non port de la ceinture
Posée par Houssam, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par houssam - 4443 vues

Je me suis fait controler parce que mon amis qui ete pas tellement dans sont etat normal a jeter une bouteille part la fenetre moi le policier ma demander de mettre les mais sur le dossier du siege ce que jai fait puis ma demander...

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Maître Rigoulot
 
Retrait permis de conduire
Posée par domdom34200, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par domdom34200 - 4442 vues

Il y a plus de 12 ans j'ai été contrôler positif à un contrôle alcooltest avec pour conséquences retrait permis de 3 mois + 6 points et petite amende, or; je viens d'être contrôlé de nouveau dimanche 22 avril 2018. mon...

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Maître Berlioux
 
Retrait de permis - vice de procédure
Posée par Joyoyo971, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joyoyo971 - 4442 vues

Sur mon avis de rétention, la vitesse retenue n'est pas indiquée. donc, puis-je contester ma rétention ? le matériel utilisé non plus n'est pas indiqué. merci d'avance, bien...

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Conduite sous stupéfiants
Posée par Sosobeldi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4441 vues

Maître mon fils a eu son permis en mars 2018. malheureusement au cours d un contrôle il a était contrôle positive a la conduite sous stupéfiants. donc garde à vue de 18h il sort et me dit qui l a eu 400 euros d amendes et 6 mois de...

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Maître CHERON
 
Décision du tribunal
Posée par Yaya, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4439 vues

Mon ami est passé au tribunal le 9 octobre 2017 pour conduite en état d'ébriété. il est récidiviste car déjà contrôler pour la même chose en 2015. en 2015 il a eu 6 mois de suspension + 5 mois de plus pour solde de point nul...

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Pv pour non a l’arrêt absolu au stop reçu en courrier
Posée par david, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par david - 4438 vues

Je viens de recevoir un pv pour non arrêt a l'absolu a un stop.cela date déjà de 2 semaine je reçois le courrier qu'aujourd'hui , je me souviens pas de cette infraction.je trouve cela abusé.comment puisse contesté...

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Récupération du permis après la suspension
Posée par GINO, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4438 vues

Mon permis a été suspendu en 2008 pour 6 mois, j'ai fait ma demande pour le récupérer en 2013 (entre temps j'étais en région parisienne (rp) donc pas ma même région d'origine !). bref, je passe en 2013 la visite...

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Demande de permis de conduire trop tot sur ants, je n'arrive pas a la renouveler
Posée par Thomas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nicki - 4438 vues

J'ai fais une demande d'un nouveau permis de conduire suite a une suspension administratif de 3 mois pour excès de vitesse sauf que je l'ai effectuer trop tôt, début juin alors que ma suspension prend fin...

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Conduite sous stupéfiants
Posée par Kevin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kevin 59 - 4438 vues

Je me suis fait arrêté le 20 décembre 2017 pour conduite sous stupéfiants il m'ont fait le test positif mon emmène au commissariat min pris mes empreintes et photo mon refait un 2 ème test qui doit être envoyé au laboratoire...

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Maître MAYADOUX
 
Récidive
Posée par Inconnue au bataillon, il y a 2 ans dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fou - 4438 vues

Je voulais savoir je me suis déjà fait suspendre le permis il y a 2 ans pour stupéfiant et là aujourd'hui je viens de me faire contrôler pour alcool au volant je voulais savoir qu'est-ce que je peux avoir en sachant...

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Comparution au tribunal de police pour 2 pv deja regle
Posée par CAAARO, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans - 4438 vues

J ai pris deux amandes en mai 2016 reglé dans les temps ; septembre 2017 une condanation du tribunal de police me fixant une amande a 300€ et l autre 150€ auquel y on deuit (90€ et 45€) le montant des amandes initial ,j ai donc...

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Maître DENECKER
 
Suspension suivi d'annulation
Posée par Jo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jo - 4437 vues

J'ai eu une suspension administrative de mon permis pour six mois (mai 2018), j'ai passé les test psychotechnique et la visite médical la semaine dernière avec succès. j'ai donc fait la demande de permis à la...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
Casier judiciaire b2 et suspension permis
Posée par fox58, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 4437 vues

Suspension de permis pour alcool 0,54mg en air expiré en 2017 par une ordonnance pénale. est-ce inscrit au casier judiciaire bulletin numero 2? si c'est le cas, comment faire pour demander l'effacement de cette mention de...

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