Une question en droit du sport ?

Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un...

Je viens de recevoir une mise en demeure de ma salle de sport avec un montant s’élevant à 500€ environ. pour mettre le contexte je me suis inscrite en janvier à cette salle sauf que fin février je me suis retrouvé au chômage, j’ai...

Je voudrais savoir c'est quoi un structure sportive? des exemples si possibles...

Le 27/02/2024, j'ai pris un abonnement dans une salle de sport avec engagement de 12 mois à 75€ par mois. début juillet, la salle a été vendue et reprise par une autre personne. le tarif de l'abonnement est passé à 79€...

Je me permet d'écrire sur ce forum car je ne sais pas vers qui m'orienter ni s'il existe une solution. voilà j'ai acquis mons diplôme d'entraîneur il y a de sa quelques années. en 2018 une plainte a eu lieu...

Ma salle de sport est fermée pour cause de dégradation de l’immeuble et cela pour une durée de 3mois. ils me propose de suspendre mon abonnement pendant cette durée mais ne propose pas d’alternative pour s’entraîner. je veux donc...

J'ai souscrit un abonnement sans engagement mais il me demande 3 mois ont-ils le droit ou puis-je aller au contentieux merci beaucoup de votre réponse...

Je viens d'être contacté par ma salle de sport. inscrit depuis février et ayant fait tout ce qu'il fallait coté administratif. il m'annonce en octobre qu'aucun prélèvement a été effectué et il me demande...

Casier judiciaire vierge …administrativement le préfet me dit ne plus vouloir me rendre les armes et permis de chasse … tout est dans les règles ( déclarations des armes ) certificat médical médical apte ….je saisie qui ???? merci...

J ai souscris un contrat de salle de sport il y a 10 mois il me reste deux mois à faire avant d atteindre la fin de mon engagement. j ai envoyé le recommandé 2 mois avant la date d engagement la salle me dit que je leur dois aussi...

J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un...

J ai souscrit un abonnement dans une salle de sport en octobre 2022. j étais déjà inscrite dans cette même salle mais avais résilier mon contrat. quand je me suis réabonnée j ai signée un contrat sur la...

Je suis inscrite dans une salle de sport avec engagement depuis janvier. j’ai reçu un mail expliquant que le tarif de l’abonnement va augmenter. puis-je résilier mon abonnement même si je suis encore engagée??...

Ma fille a arrêté le sport dans une salle où elle avait souscrit à un abonnement de 26,90 euros par mois proche de notre domicile. ensuite elle a commencé ses études supérieures à 120 kms et a donc stoppé le sport dans cette salle...

Je réside à l'île de la réunion, j'ai 2 affaires en cours contre une fédération qui est dans le colimateur de la justice actuellement. j'ai pris un avocat ici, mais celui-ci me semble pas à la hauteur...

J’ai mis mon cheval dans une écurie y’a quelques mois. j’aimerais le changer d'écurie mais la propriétaire me demande de faire un preavis de 2 mois aout et septembre. alors que je n’es pas signé de contrat. je comptait faire...

J'ai souscris à un abonnement d'un an en décembre 2022 dans une salle de emc. je n'y vais plus depuis juillet 2023 car je me suis bloquée le dos suite à une séance trop intense avec le patron. je n 'ai pas...

Je travaille pour une association loi 1901 au niveau régional. nous accompagnons des sportifs de haut niveau inscrits sur liste ministérielle. des entreprises donnent des dons en mécénat pour soutenir un sportif en particulier...

Une décision ne peut plus être contestée dans la mesure ou le championnat a repris. dans notre cas c'est une commission d'appel qui a refusée, dans un premier temps, de se réunir, repoussant les débats ... et rendant impossible la reprise...

Je me suis inscrite le 07/09/25 à une école de danse pour 3h de danse. malheureusement je vais devoir résilier mon inscription pour raison de santé. en effet j’ai subit une opération conséquente début juillet et je pensais mon...

Je suis un particulier. ai je la possibilité de soutenir une athlète par la transmission d'une somme d'argent représentant un don ? merci pour la réponse...

Mon fils de 16 ans doit assister à une commission disciplinaire suite à un carton rouge lors d'un match de foot (il a touché l'arbitre à deux minutes avant la fin du match, pris par un sentiment d'injustice de fautes...