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Demande
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 364 vues

C est encore moi ma femme qui et au bresil elle a pas singe la reconnasse de dette et aussi elle a rien avoir dans ca oui ellea eu argent mais elle a rien fais dans reconnance de dette elle peu fais quoi si la police bresile veni...

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BELIGHA
 
Est-ce ces documents sont bons ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Mustapha201420152015. - 611 vues

J’ai la maladie de crohn et j’ai un référé suspension à la cour administrative d’appel contre le refus de la préfecture de m’accorder un titre de séjour étranger malade j’ai un document qui prouve que l’assurance maladie tunisienne...

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BELIGHA
 
Une demande
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 376 vues

C est encore moi si ma femme a rien avoir avec le reconanccese de dette elle aura quoi c est femme elle a dit que ma femme aurai 10 ans de prison si ma femme elle aurai rien avoir avec ca quelle rite que peu avoir elle merci de vos...

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BELIGHA
 
Prescription triennale
Posée par Halo17, il y a 2 semaines dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Halo17 - 856 vues

J’ai vu qu’une demande de requalification temps partiel en temps plein était soumis à une prescription triennale. pour exemple: si un contrat a été établi en 2015. que des irrégularités permettant une requalification d’un temps...

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BELIGHA
 
Une demande
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 346 vues

C est encore moi une question ma femme etre au bresil elle peu porte plainte elle au bresil conte elle oui ou non elle dopis fais quoi elle...

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BELIGHA
 
Abus de mon ancien propriétaire ?
Posée par Alec, il y a 2 semaines dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Alec - 627 vues

L'état des lieux sortant de mon ancienne location a été faite hier. les propriétaires sont des personnes très très très maniaque sur les extérieurs et sur les intérieurs. ils m'ont par exemple reproché de ne pas avoir...

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BELIGHA
 
Tribunal administratif de melun
Posée par Bass, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines - 460 vues

Veuillez me dire ce que je mets en actes attaqués et requête (accusé de réception aes, échanges avec la préfecture de seine-et-marne..) et actes attaqués autres documents. mais l'explication des faits est où ? merci...

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BELIGHA
 
Menace
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 389 vues

C est encore moi je des preuve ecrit sur mon ordinateur j ai capture ecran c est femme la elle enpeche de ma femme on bresil de me parle si je fais pas ordeur elle va mette ma femme dehore de son hotel si ma femme qui...

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BELIGHA
 
Menace
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 389 vues

C est encore moi je des preuve ecrit sur mon ordinateur j ai capture ecran c est femme la elle enpeche de ma femme on bresil de me parle si je fais pas ordeur elle va mette ma femme dehore de son hotel si ma femme qui arrive quelle...

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BELIGHA
 
Mes droits à la majorations
Posée par Demdem, il y a 2 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 2 semaines - 487 vues

Je suis en cdi dans une entreprise depuis le 21/03/2022 nous effectuons des travaux pénible et dangereux ai-je droit à cette majorations tous les mois depuis que je suis entré dans l entreprise ? voici ce que dit ma convention...

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BELIGHA
 
Droit après le divorce
Posée par Mimi06, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Mimi06 - 510 vues

Je suis élève aide soignante et mon mari me menace de divorce et de me signaler a la préfecture pour l'enlever le titre ,est ce que j'ai le droit de le renouveler ?...

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BELIGHA
 
Menace
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 435 vues

C est encore moi ce matin elle ma ecrit elle va donne mon ardesse a une personne pour quelle veni cher moi pour argent je dois fais quoi moi...

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Reconnesse de dette
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 437 vues

C est encore moi pour reconnacesse de dette c est fais sur reseau soiceaux moi j ai pas vu la lette c est autre personne qui a singne a ma place a moi qui a fais la reconnacesse de dette elle ma dit que c est bon au tribullant...

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BELIGHA
 
Soulte
Posée par Jack, il y a 2 semaines dans Immobilier
1 réponse, il y a 2 semaines - 555 vues

J'ai touché une soulte de mon ex compagne fin 2021. maintenant presque 4 ans après elle revends la maison, plus chère quelle a été estimée a l'époque. sachant que cette maison n'est pas finie de payer. nous étions...

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BELIGHA
 
Déplacement trajet-travail
Posée par Sam, il y a 2 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 2 semaines - 491 vues

Madame, monsieur, je vous contacte pour solliciter votre avis sur les droits d'un salarié en matière de remboursement de frais de déplacement, en vertu de la convention collective nationale de la plasturgie (idcc 0292). contexte de la...

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BELIGHA
 
Passer devant le juge pour mineur
Posée par Louloutte, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Louloutte - 521 vues

Je suis passer devant le tribunal pour mineur vendredi 29 août fin de matinée . divers personnes demander le placement en foyer . la juge a demander un délai supplémentaire de 3 mois afin de réévaluer la situation . mon fils est...

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BELIGHA
 
Titre de séjour pour soin et par décret
Posée par Tunisiana13., il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 380 vues

Je suis française née en france et ma mère est française.mon père s'est remarié avec une tunisienne et de leur union ils ont eu mon demi frère qui est venu en france en 2020 mais illégalement,il a traversé la méditerranée en...

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BELIGHA
 
Situation de déménagement pendant l’instruction de mon dossier de séjour
Posée par HBO, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines - 470 vues

Mon dossier de séjour est actuellement en cours de traitement à la préfecture de saint-denis. cependant, je souhaite déménager dans un autre département en Île-de-france. je voudrais savoir ce que je peux faire dans ce cas : ai-je...

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BELIGHA
 
On peu fais une reconessece de dette son reseau soiseau sans etre presente
Posée par vh3R82kLQUFzRxe, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 2 semaines - 411 vues

Comment alle vous je vous pose une question on peu fais une reconnesse de dette sur reseau soiceau sans etre present pour singe ou c est valade...

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BELIGHA
 
Est-ce que mon analyse est correcte ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Mustapha201420152015. - 577 vues

J’ai un référé suspension à la cour administrative d’appel. si le juge des référés demande à la préfecture de réexaminer ma demande de titre de séjour. si je demande à la préfecture d’exclure les médecins de l’ofii qui ont donné un...

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Maître PETSOKO
 
Donation de la moitié de la maison
Posée par Soso, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 434 vues

Je suis propriétaire de ma maison, je viens de faire la dissolution de mon pacs, je souhaiterais partager la moitié de ma maison avec mon ex conjoint, je voudrais pas me faire avoir, pourriez-vous me dire comment je devrais...

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BELIGHA
 
Cas autorisation de travail
Posée par Ahcenahcen, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 semaines - 449 vues

J'ai une autorisation de travail pour une première demande salarié alors que la date de signature de mon cdi qui est 21/12/2023 et la date de début provisionnelle sur l'autorisation de travail 14/03/2025 cad la deux dates...

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BELIGHA
 
Promesse d’embauche
Posée par He59, il y a 1 mois dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Vivi974 - 1164 vues

J’ai mon mari qui est actuellement incarcéré depuis le janvier 2025 il a deux peines 15 et 15mois à faire il a une promesse d’embauche , je voulais savoir si il peut sortir avec une promesse d’embauche avec 30 mois de prison merci...

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BELIGHA
 
Conseils: renouvellement de mon titre de séjour salarié
Posée par Don44, il y a 2 semaines dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 506 vues

Je vous sollicite car, je suis face à un vrai dilemme et j'aimerais avoir le conseil d'un ou des avocats de ce forum avant de prendre une décision. en effet, j'aimerais connaitre la procédure la plus viable...

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BELIGHA
 
Demande de modification de dvh
Posée par MmeH, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 356 vues

Mon ex-mari et moi avons rédigé une requête conjointe pour modification du dvh pour notre fille âgée de 15 ans. voici ce que nous avons écrit pour expliquer au mieux la situation: " a la demande express de m.r, et avec...

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Maître PETSOKO
 
Qui gère le prix du bien ? et le prix est il bradé ?
Posée par Soso, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Soso - 641 vues

Lorsque l'on veut vendre le bien pour partager la somme qui gère le montant ? et est ce que le prix sera plus intéressant pour l'un des deux ?...

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BELIGHA
 
Suspension
Posée par jo, il y a 2 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 550 vues

En 2006 suspension 3 mois pour alcoolémie 2010 residive annulation 2022 0,38 d air expiré pas de suspension - 6 points amende 2024 stage volontaire+ 4 points 2025 12 points 3 ans et 4 mois le 05/08/25 0,69 d air expiré suspension...

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BELIGHA
 
Bail
Posée par Cla89, il y a 2 semaines dans Bail commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 479 vues

Je prends possession d'un local fin septembre. je voulais récupérer les 3 jeux de clés mais le propriétaire ne veut pas il ne m'en a donné qu'un seul arguant que son compteur d'eau est a l'intérieur de mon...

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BELIGHA
 
Revente après achat à tva reduite
Posée par Api, il y a 2 semaines dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 488 vues

J'ai acquis un appartement en tva réduite en vefa le 17/08/2018 c'est devenu moa résidence principale au 1/01/2021 (livré fin 2020) quelle date faut il prendre en compte pour ne pas perdre le bénéfice intégral de la tva à...

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BELIGHA
 
Caméra de surveillance
Posée par Loulou, il y a 2 semaines dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 395 vues

Je suis en instance de divorce et vie toujours dans le domicile conjugal. le domicile appartient à monsieur et je vais devoir le quitter une fois l'accord du juge. je souhaite vous poser une question concernant les caméras de...

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BELIGHA
 
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