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Absence de dp Posée par GB, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1458 vues Pourrie-vous me préciser si le manque de dpe non annexé au baille jour de la signature, qui préconise un changement des fenêtres et des volets, et un faute de la par du bailleur. si oui y à t-il un jugement merci d'indiquer le... Répondre

Dissolution d?un pacs et tva réduite Posée par Carole, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1458 vues Dissolution d?un pacs et tva réduite notre pacs a été conclu entre l?achat et la date de livraison du bien. aujourd?hui nous nous séparons et voulons revendre avant les 10 ans. la tva réduite doit-elle être remboursée ?... Répondre

Question sur rÉsidence Posée par JP, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Je suis retraitÉ. j'ai toujours travaillÉ au luxbg si j'achÈte un bien en france en rÉsidence principale es ce que je peu continuer a percevoir ma retraite au lux et garder mon compte banquaire luxbg? ou es mieux d'Être en rÉsidence... Répondre

Indemnités d’occupation au tribunal d’instance Posée par Christophebal, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Je suis associé d’une sci et locataire d’un des studios appartenant à la sci. a la base un local poubelle, j’ai avec l autorisation ecrite du gerant fait des travaux afin d’un faire un studio. aujourd’hui la sci conteste mes... Répondre

Infiltration Posée par Sandrine, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Nous avons une infiltration d'eau dans notre maison. des travaux datant juste avant l'achat de cette maison avaient été faits par l'ancien propriétaire pour le même problème par un maçon... Répondre

Quelle sont mes demarches a etablir apres avoir essaye de negocier Posée par HENRY, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Dans une grande maison d habitation au rez de chaussee de celle ci se trouvait un grand hangar pour stocker le foin et le tracteur; le proprietaire a vendu ce bien a ;;;un artisan ferronnier d art qui scie du fer avec differentes disqueuses... Répondre

Achat d appartement Posée par Flo07, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Je viens d'acheter un appartement et sur le compromis de vente , il y a une page ou il y a écrit que le montant des charges impayés au sein du syndicat s s'élève a 10000 euros -que la dette du syndicat des copropriétaires... Répondre

Expulsion d'un logement à titre gracieux Posée par andréa, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1456 vues Ma maman occupe un appartement à titre gracieux chez son ami depuis plus de 10 ans. ils ne sont ni mariés, ni pacsés. elle est déclarée au niveau des impôts à cette adresse ainsi que sur la quittance edf. ce monsieur a été placé en... Répondre

Condition d'un droit de passage non respecté Posée par JRD, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1455 vues Un droit de passage a été accordé par une délibération d'une assemblée générale de copropriétaires en 1997 pour de simples aires de stationnement sur un lot jouxtant la copropriété.. aujourd'hui en 2020 il est constaté... Répondre

Location meublée courte durée résidence principale et 120 jours Posée par itemlogique, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1455 vues Je suis propriétaire d'une maison individuelle neuve qui est déclarée comme ma résidence principale que j'occupe donc plus de 8 mois sur 12. depuis récemment je loue en courte durée le rez-de-chaussée en meublé de courte... Répondre

Servitude et réseaux Posée par Manu, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Nous somme propriétaire d’un terrain contenant 2 parcelles (1/3- 2/3). la plus petite comporte une servitude(actée chez le notaire) de passage pour mon voisin ainsi que la canalisation d’eau en souterrain. son électricité et son... Répondre

Calcul irl Posée par Amandine, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Merci par avance pour votre aide... je suis propriétaire bailleur et je loue une maison avec un loyer hors charge de 450€00 à ma locataire depuis le 01 mars 2020. je n'ai jamais appliqué l'irl sur le loyer, je souhaiterai... Répondre

Frais de redaction du compromis Posée par david, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues J’achète un terrain a bâtir chez un notaire, donc il me font payé les frais de négociation normal + les frais de notaires normal 3 jours avant la signature du compromis il me réclame 150€ supplémentaire pour rédaction du compromis... Répondre

Annulation ccmi Posée par Anne, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Je viens vers vous parce que j’ai perdu toute confiance a mon cmi. premièrement il y a une autre construction pas loin de chez moi qui prend énormément de retard. aussi, déjà avant l’ouverture de chantier... Répondre

Rachat de part de mon conjoint suite séparation/offre d'achat agence Posée par lili84, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Notre maison a été mise en agence il y a 3 ans suite à une séparation, je ne pouvais pas à ce moment la racheter mais maintenant je le souhaite. l'agence vient de nous contacter pour nous dire qu'elle avait une offre... Répondre

Travaux modificatifs acquéreurs- vefa Posée par Floo69, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues Je me permets de vous contacter car je souhaite acquérir un bien en vefa (future copropriété). je souhaites faire une demande de travaux modificatifs acquéreurs, avant de signer le compromis de vente (après avoir vu les plans et... Répondre

Annulation offre d achat immobilier Posée par tatooetugo, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1454 vues J ai un terrain mis en vente en déc 21. un acheteur m a fait une offre inférieure au prix avec une condition suspensive de permis de construire. je précise que cette offre est faite par mail ne comporte pas le bien, ni son adresse... Répondre

Stationnement voie privée avec barriére Posée par gomes, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1453 vues Comment trouvé les réglementation légal au stationnement pour une voie privée muni d'une barrière d'accès ( nos droit et nos non droit ) existe t'il des loi contre un gardien qui abuse de son autorités coordialement... Répondre

Accepter dans le cas d'un achat d'appartement ou des procédures ont été entamées Posée par emma, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1453 vues Que des sommes peuvent être restituées aux anciens propriétaires dans l'avenir et le notaire a déconseiller de signer l'acte car il n'etait pas toujours intéressant de regler des arrieres sans recevoir des créances. merci pour votre... Répondre

Encadrement des reventes d'un appartement en vefa Posée par Franck T, il y a 2 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1453 vues Ma femme et moi avons acquis un appartement en vefa acheté en 2020 et livré en 2021 avec une tva reduite 5,5. une des dérogations possibles pour ne pas etre redevable du remboursement de la tva est la mobilité professionnelle... Répondre

Bien immobilier Posée par Ombre, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Je suis dans une situation très compliqué, depuis que j’ai pris connaissance des faits rapportés par les services criminels anti terroristes de l’affaire concernant mon ex mari qui fait objets d’une enquête lié à sa disparition et... Répondre

Signature compromis de vente et clause suspensive de rachat par un promoteur Posée par Magirafe, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Nous avons signé une promesse de vente avec un promoteur pour notre maison en octobre 2020. le délai maximum de la promesse de vente est fin septembre 2021 avec une prorogation maximum de 30 jours en cas de carence du promettant... Répondre

Hébergement a titre gratuit Posée par ANAISS, il y a 3 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues J e viens d'être hébergé a titre gratuit chez une femme le premier mars 2022, elle va me faire une attestation d'hébergement pour que je puisse effectuer ma déclaration d'impôt dans le centre d'ici. mais je ne sais pas si elle... Répondre

Problème copropriété +extension + parking Posée par DianaL, il y a 2 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Merci par avance de votre aide. voici le topo : 1999 : acquisition de la maison par mes parents > taxe d'habitation + foncier 2005 : permis de construire pour amenager le sous sol (garage) en habitation > 2 taxes... Répondre

Fausse procuration Posée par Lamiaamara34@gmail.com, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Mon mari avait un restaurant sur paris il avait un associé atteint du covid il est tombé en etat comateux son frère a profiter de ça et a vendu le restaurant mon mari est mort que puis je faire pour avoir mes droits merci de... Répondre

Travaux urgents demandés par un seul copropriétaire Posée par Toxy, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Un week-end, la baignoire a vraiment débordé. on a appelé une société qui a constaté et débouché les tuyaux de canalisation de l'immeuble moyennant un chèque de presque 1,500 euros. le conseil syndical, via le syndic, refuse... Répondre

Vente d un bien immobilier concernant un dossier de surendettement Posée par kitoch, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Je suis en dossier de surendettement , pour un crédit immobilier . j ai signé le compromis de vente , vendu 20 000e le bien mais il reste un reliquat de 20 000e , la banque ou je suis débiteur n applique pas la mainlevée . selon... Répondre

Stationnement de caravanes sur un parking voisin Posée par Rachiusb, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Depuis bientôt 7 mois, des caravanes des gens du voyage se sont installées sur un terrain voisin, un parking commercial privé avec semble t’il l’accord du propriétaire (il refuse d’engager une procédure) par crainte des... Répondre

Divorce avec contrat de mariage et acte d'achat Posée par JPA, il y a 4 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1450 vues Marié avec contrat de mariage en 2001 pour une communauté réduite aux acquêt, nous avons acheté un terrain et fait construire une maison en 2008.sur l'acte d'achat notarié et avec accord de madame, il est stipulé une quotité pour... Répondre

Commandement de fins de saisies de ventes Posée par Audrey, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1450 vues Jai reçu une lettre dans ma boite aux lettre d'un commandement de fins de saisies vente + 535 euros au bout de 10 ans sans nouvelles je ne suis plus dans l'appartement depuis 12 ans. jai reçu des relances des saisies sur... Répondre