Une question en permis de conduire ?

J ai été contrôlé a 95 pour 50 , les gendarme ne m ont pas fait de rétention du permis , est-ce normal ?...

En ças de suspension de permis de 9 mois est on oblige davoir une convocation du delegue du procureur car sur les papiers de suspension et sur le site du permis il n'est pas mentionne de convocation du delegue du procureur...

Mon fils a été contrôlé positif au stupéfiant et a donc suite à cela reçu une rétention de son permis . il s'est fait contrôler 2 jours plus tard ( pendant sa rétention ) au volant de sa voiture. il vient d'obtenir une annulation...

Apres avoir été arrête avec ma voiture et positif au cannabis ayant été juge pour ce délit il y a une semaine j'ai été arrête de nouveau avec mon sm 49 cc pour conduite sous l'emprise de l'alcool, j'ai été juge...

J'ai été contrôlé en septembre 2021 en conduite sous stupéfiants avec suspension de 6 mois,juger en mars 2022 pour les memes faits ,ordonnance penal remis par les forces de l ordre en août 2022 j ai accepté la décision , a ce jour...

J’ai été contrôlé positif au thc en 2019. suite à cela mon permis de conduire a été suspendu pour 6 mois. j’ai eu une première convocation pour une proposition de composition pénale, ou j’ai accepté une amende de 100 euros...

Mon fils de 19ans ces fais suspendre son permis de 4mois du un taux d alcool .aujourd'hui le medecin de la prefecture l autorise accord favorable pour 1ans. il savere qu il as pas remis son papier de conduire car il à pas la...

Faut il se rendre a la prefecture de beauvais.sur internet je n'yarrive pas...

J'ai eu mon permis suspendu pour 3 mois à compter du 25.05.2023, mon permis étant étranger (européen). la période de suspension est passée et j'ai reçu une "justificatif de dépôt de demande. ma question est, si je peux...

J'ai un soucis sur le site de l'ants, je m'explique: j'ai passé ma seconde visite en commission médicale en janvier 2023, suite au permis valable 1 an. j'ai récemment fait une demande de fabrication de mon...

Comment contester une amende "stationnement dangereux de vehicule" avec interception du conducteur alors qu'il redemarrait pour partir. 1/ c'etait pas un stationnement mais un arret pour prendre quelqu un a la gare (personne qui attendait...

J'ai eu une rétention de permis de conduire, mais sur le document que le résultat final du 1 er test apparaît. on ne pas fait faire de second souffle ni proposé. ai- je droit de faire un recours. sachant que en l'absence...

Lors d un controle de police, j ai été relevé positif à un test salivaire, au thc... mon véhicule n à pas été mis en fourrière (j'ai déjà eut une condamnation de suspension apparavant, pour positif thc ...) et j ai validé mon...

J'ai eu une rétention de permis de conduire, mais sur le document que le résultat final du 1 er test apparaît. on ne pas fait faire de second souffle ni proposé. ai- je droit de faire un recours. sachant que en l'absence...

Je dois passer en commission médicale le 4 octobre hier j'ai eu mais résultat de prise de sang je voulais s avoir ce que vous en pensez sachant quand 2020 j ai fait une cyrose du foie donc je ne bois plus d alcool voilà...

J’ai étais arrêté par la police pour un contrôle de routine. au moment du contrôle j’ai un permis européen qui était en cours de régularisation j’avais entamé les démarches (j’ai dépassé le délai de l’échange du permis contre un...

J’ai été contrôlé positif au stupéfiants au guidon d’un cyclomoteur (50cc). suis je contraint de passer des test psychotechniques en plus de la visite médicale obligatoire ? en sachant que je n’ai jamais eu le code ou le permis...

Je suis sans papier et j'ai une micro-entreprise et je suis obligé de conduire est-ce que ya un moyen pour passer le permis j'ai mon permis de conduire algérien...

Lieu de verbalisation faux (voie publique alors que verbalisation dans une allée privée, sans portail), à 22h53 le samedi. emmené à la gendarmerie et soufflé à 0h10, puis 0h20. taux d'alcool retenu 0gr49. quel délai pour...

Peut on passer le permis de conduire avec une récépissé de demande de titre de séjour vie privée et familiale sans autorisation de travail s'il vous plaît ?...

Je viens de recevoir deux contraventions pour avoir eu le téléphone au volant. ces deux contraventions sont le même jour, la même rue, relevée par la même personne à une minute d'intervalle - 17h39 / 17h40. du coup ça me fait...

Je vous serai reconnaissant de me procurer un imprimé 61 (recto et verso) afin de connaitre mes droits pour demander une annulation de cette inaptitude...

J'ai été contrôlé positif au cannabis et suite à cela j'ai reçu une convocation sur laquelle il est indiqué 2 délits : conduite sous l'emprise de stupéfiant et usage de stupéfiant , le policier m'a expliqué que...

Toutes mes salutations je viens vous expliquer ma situation je me suis fait interpeller le 20 septembre 2023 pour refus d’obtempérer et conduit sous l’emprise de l’alcool j’ai effectué ma garde à vue j’ai eu une crp c’est suivi...

Je suis franco-américain. j'ai obtenu mon permis aux us et je suis arrivé en france en septembre 2022. depuis mon arrivée, j'ai été en contact avec l'ants pour l'échange de mon permis de conduire, mais une...

J’ai été jugé en mai pour récidive de conduite sous stupéfiants, mon permis as donc été annulé et une interdiction de me présenter aux examens du permis de conduire de 8 jours a été ordonnée. n’étant plus jeune permis on m’as...

Je vous explique mon problème : -j'ai donc reçu aujourd'hui une convocation au commissariat pour la notification de la référence 7. j'ai été suspendu du permis de conduite pendant 6 mois le 22 mars 2023. je suis...

Peut on juger de l'état sanitaire d'un conducteur sans lui faire subir une visite médicale et en se fiant uniquement à des examens antérieurs de plus de trois mois. la décision prise est obligatoirement faussée. merci de...

J'habite en france depuis mai 2022, donc j'ai obtenu ma résidence normale en france en novembre 2022. j'ai effectué mes démarches auprès de l'ants pour échanger mon permis suisse en avril 2023, en pensant que...

Je me suis faite contrôler conduisant sans permis car il me l'avais retiré suite à un contrôle teste salivere positif je risque qu...