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Succession Posée par SaMo, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1796 vues J'étais enceinte quand le père de ma fille est décédé il y a 9 ans. j'ai lancé une procédure de filiation il y a deux ans et ma fille a été reconnue à titre posthume. les relations avec la famille sont très compliquées... Répondre

Sucession, enfant adultérin Posée par Yapatchs, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1747 vues Monsieur x et madame x sont mariés. 1) ils ont un premier enfant ensemble. 2) monsieur x a un enfant qu'il reconnait mais concu hors mariage (adultérin). 3) madame x décede. qui hérite et pour qu'elle part ? merci de vos... Répondre

Est-ce que je suis française par filiation ? Posée par Dianne75, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2120 vues Ma mère était française. je suis née en angleterre et j'ai la nationalité britannique mais ma mère a déclaré ma naissance à l'ambassade de france et je suis enregistrée à nantes. je possède même un ancien passeport de ma mère dans... Répondre

Adoption simple droits petits enfants Posée par gabon, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1697 vues J'ai été adoptée en adoption simple par le mari de ma mère. mon fils est-il considéré comme son petit fils ?... Répondre

Filiation paternelle Posée par Aboudi, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1805 vues Je souhaite bénéficier de vos précieux conseils afin de faire aboutir ma demande de nationalité française par filiation paternelle, de mon grand-père, lequel a souscrit une déclaration recognitive souscrite le 16/05/1965 devant le... Répondre

Si quelqu'un recherche un décret de naturalisation de son ascendant Posée par benjamin, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1918 vues A tous le monde si quelqu'un recherche un décret de naturalisation de son ascendant , et il avait des reponse defavorable d'archives , contacter moi s'il vous plaît, doucement , ne posez pas trop de demandes merci de... Répondre

Nationalité française par filiation Posée par Ilm0, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1868 vues Je souhaite poser une question concernant le texte suivant : "la nationalité française de l'enfant reste acquise même si sa filiation est contestée après sa majorité. si le parent perd la nationalité française alors que son... Répondre

Reconnaissance paternité Posée par Princesse-ines1996, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1880 vues ... Répondre

Ajouter le nom de famille de mon père à celui que je porte, celui de ma mère. Posée par Mimich, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 5233 vues Je souhaiterais faire ajouter à mon nom de famille celui de mon père donc porter les noms de mes deux parents. celui de ma mère suivi de celui de mon père sans tiret. ma mère m’a reconnue à ma naissance et je porte donc son nom de... Répondre

Pouvez vous m'aider à rédiger l'étude juridique de l'adoption plénière s'il vous Posée par Mampionona, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1894 vues En ce qui concerne les différents types de la filiation, l'adoption plénière à madagascar et l'adoption plénière internationale... Répondre

Aide moi à rédiger l'étude juridique de l'adoption plénière Posée par Mampionona, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1879 vues ... Répondre

Retier mon affiliation auprès de mes parents Posée par chtikevin, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1819 vues Je voudrais connaitre la procédure afin de retirer l'affiliation des mes parents envers moi sachant que je suis adulte... Répondre

Demande de passeport français refuser Posée par Fayza, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2352 vues Ma sœur jumelle et moi on a été reconnu par notre beau père a l âge de 9 mois en 2003 ce dernier a annulé la reconnaissance en 2014, dernièrement on a fait une demande de passeport français mais la demande a été rejeté parce la... Répondre

Etant mari2 et divorcer il y a aucune signature du pere qui la reconnu Posée par MIMI, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Voilà etant et divorcer du père de mon fils ;; sur le livret de famille ou il y a la mention;;;; reconnu le :::et après par qui;;; il a rien le père a pas reconnu son fils pas inscrit dans le livret de ;;famille ;; est ce que il... Répondre

Certificat de non appel Posée par ophelia, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1234 vues ... Répondre

Kafala attestation de non appel Posée par Alice, il y a 11 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1338 vues Le tribunal français me demande une attestation de non appel pour la kafala...et l'algérie me di.quel n'existe pas...que.dois.faire? mercii... Répondre

Adoption en tant que beau parent Posée par Gaël_, il y a 11 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1438 vues Cela fait 10 ans que je suis en concubinage avec ma conjointe mais nous ne sommes pas encore mariés. ma conjointe avait déjà un enfant dont elle s'est occupé seul depuis sa naissance malgré qu'il est été reconnu par son... Répondre

Demande de actes de naissance et nationalité Posée par Yahya bentaleb, il y a 11 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1090 vues Ma mère est marocain né en algérie environ 1944 quand elle entre aux maroc elle avait environ 14 an .mon grand oncle elle a posé dan le registre marocain comme elle est ne aux maroc .elle connaît l endroit où elle est né en algérie... Répondre

Dossier de transcription d'acte de naissance transféré à nantes sans réponse Posée par RogueBloodBMale, il y a 11 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1025 vues Je suis ivoirien et fils de français. je suis né à l'étranger (côte d'ivoire). c'est une fois moi majeur aux yeux de la loi française (j'avais 18 années) que mon père et moi fîmes la demande de transcription de... Répondre

Demande de nationalité française par filiation Posée par Aymen, il y a 11 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1153 vues En août 2018, j'ai demandé la nationalité française par filiation au tribunal d'instance de paris, mais ma demande a été rejetée en 2020 selon l'article 47. j'ai alors fait un recours en 2021 auprès du ministre... Répondre

Reconnaissance Posée par Citoyen44, il y a 10 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1173 vues Suites à une séparation du aux violence physiques de mon ex conjoint. celui ci n’avais pas reconnu l’enfant pendant notre emménagement ensemble après sa naissance. je n’ai plus eu de ses nouvelles pendant 2 ans et il souhaite le... Répondre

Mere, veuve 95 ans, non mobile me refuse acces a msuson paternelle de facomn reg Posée par Mcnytb, il y a 10 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 981 vues Je n ai helas nulle confiance en barreau orleans, trop corromñu: ai perdu divorce non desire faute d argent et obligation recours a trop mauvaise aide juridictionnelle de tottereau retuf, debutante et soupcons a ete defrayee par partie... Répondre

Perte de nationalité française par suite d’une adoption en plénière par un étra Posée par MumJd, il y a 10 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 975 vues Je viens pour avoir des réponses à ma situation que je traverse. mon fils est né français de par son père biologique qui est décédé. je suis guinéenne et j’ai épousé un compatriote qui bien voulu adopté mon fils en lui donnant son... Répondre

???? ??? ??? ????? ??? ???? ? ???? ????? ??? ??????? Posée par Sofiane, il y a 1 mois dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1010 vues ??? ?????... Répondre

Demande de cnf Posée par Christin LAMARCHE, il y a 3 semaines dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 587 vues J'ai quelques questions svp mon grand-père français a un cnf délivré en 1998 et sur ce cnf il est mentionné deux paragraphes le premier paragraphe dit : descendant d'un originaire de la république française tel qu'il... Répondre

Nationalité italienne Posée par Ano34, il y a 3 semaines dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 792 vues Je suis française né d'un papa français car né sur le sol français d'un père français. ma grand mère est italienne et a eu sa naturalisation après la naissance de mon pere en 1949. mais voilà, mon père lui na jamais... Répondre