J ai depose un dossier cela fait presque 5ans sans aucune reponse numero de dossier et cnf 17713/2014 a 30 rue chateau des rentiers donnez moi une reponse ou orintez moi que puis je faire merci... |
| |
Je suis algerien j'ai fait une demande de cnf par filiation de mon arriere grand pere qui est naturalisê par decret de 14 juilet 1865 j'ai envoyer la demande au tgi de paris j'ai recu un courrier ils mont donnee un... |
| |
Depuis plus de 20 ans, j'e n'ai pas eu de contact avec ces 2 garçons et une fille. une seule fois, il y a environ une quinzaine d'année un petit garçon m'a dit que son papi était mort ...aujourd'hui à 66... |
| |
Nationalité française Posée par CHEESE, il y a 7 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2323 vues Je voudrai savoir quand la grand mere est française et la mère aussi et que la sœur a reçu sa nationalité dernièrement et une une sœur n'a pas encore sa nationalité ça bloque ou exactement?? merci... |
| |
Puis je refuser reconnaitre un enfant a la naissance separe de ma femme depuis qq mois elle m annonce etre enceinte et voudrais me faire endosse la paternite alors que ce n ai pas possible que faire l enfant doit naitre en avril je... |
| |
Je suis né en grand bretagne il y a 40 ans d’un père français et d’une mère anglaise. mon père est francais de naissance. cependant, il n’a jamais vécu en france. mais de toute façon, il a un passeport français actuel y une cni. ma... |
| |
Puis je utiliser le cerfa 'requête en adoption simple de l'enfant du conjoint', pour adopter l'enfant de ma conjointe qui a une filiation établie qu'a son égard (et non pas ses deux parents biologiques... |
| |
Voila le cas de mon pere. mon pere est ne a madagascar en 1949, sur les actes de naissance de mon arriere grand-pere parternel et ma grand-mere parternelle, il est dit qu'ils sont de nationalite francais, par contre, on... |
| |
Mesure d’éloignement Posée par micha 95, il y a 7 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2320 vues Je suis dans le même cas que cs femmes mon mari a une interdiction de m'approcher de 2 ans. quelles sorte de justificatifs sont demandés pour faire cette requête auprès du parquet. cdt... |
| |
Le 12 septembre, moi et mon mari avions eu 2 mois d emprisonnement avec surcis mise à l épreuve. il y a obligations de soins et interdiction d entrer en contact. hors nous sommes mariés, et ceci mon mari et moi ne supportons pas... |
| |
Expliqueme la figura legal de la suscecion por causa de muerte... |
| |
Pension alimentation Posée par Alexiane, il y a 7 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2318 vues Le père de mon enfant l'a pas reconnu, et il veut verser une pension alimentaire, est-ce possible? il ne souhaite pas le reconnaître car il ne veut que son fils soit son héritier. autre question, j'ai intenté une action... |
| |
Je suis né an france 07/08/1962 a courbevoie dans le 92000 et je vivais en france de puy que je suis né a 05/06/1998 et depuis je vie an algerie j'ai 02 fille de nationalité français je suis aller a ecole a 16 an mon père et né... |
| |
Temps nécessaire ? Posée par Justice, il y a 7 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2318 vues Combien de temps pour obtenir la mise en place de la délégation de l?autorité parentale par un juge aux affaires familiales?... |
| |
Je voulais savoir est ce que j'ai le droit de demander un certificat de nationalité française? sachant que je suis née en algérie en 1971 ,j'ai toujours vécue et travaillé en algérie par contre ma mère et mes... |
| |
Je suis née en 1929 en algérie je suis résidente en france dernièrement j ai trouve une carte d identité francaise de mon père daté en 1960 quand je suis née l algérie été française et mon père été déjà français est ce que je peut... |
| |
Succession Posée par SaMo, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2315 vues J'étais enceinte quand le père de ma fille est décédé il y a 9 ans. j'ai lancé une procédure de filiation il y a deux ans et ma fille a été reconnue à titre posthume. les relations avec la famille sont très compliquées... |
| |
Mes parents ont divorcé il y a une dizaine d'années car mon père était, et est toujours, alcoolique et battait a mère. pendant de longues années, celui ci a exercé sur nous, ses enfants, des pressions, des harcèlements et des... |
| |
Dit moi cvp 36 mois positive ou bien negative... |
| |
Ma mere avant ca mort a demander la nationaliter francaise mais la reponse a ete apres ca mort que ils en inviter a la seromoner de son acquis es je suis ca fille en algerie 42 ans es ce que je peu avoir le visa en france merci de... |
| |
J'ai été victime de harcèlement, je m'explique depuis des années un individu tentait de me contacter via facebook. les messages apparaissait uniquement dans les messages filtrés. pendant des années je ne n'y ai pas... |
| |
Je me renseigne pour une amie algérienne.iil s'agit d'une dame de 76 ans, née le 13/10/1942 à marseille, dont le père à émigré en france en 1926 et a recouvré la nationalité française le 28/10/1965, auprès du tribunal... |
| |
Je souhaite poser une question concernant le texte suivant : "la nationalité française de l'enfant reste acquise même si sa filiation est contestée après sa majorité. si le parent perd la nationalité française alors que son... |
| |
Jai trouver un archive de la reconnaisence de la nationalite de mon per 1966 .mais il nous dis qu il abondone la nationalite francaise. esque ont le droit pour le obtenir la nationalite francaise... |
| |
Reconnue à l'age de 8ans environ par mon beau père, je désire aujoud'hui, à 40 ans constester cette paternité. je précise que j'ai subis des attouchements de la part de cet homme. ces fais d'inceste peuvent t'ils agir en ma faveur dans le... |
| |
J'ai eu des relations sans rapports avec une femme seulement quelques jours du type préliminaires. effectivement, je n'ai pas souhaité avoir de rapports car je ne souhaite pas d'enfants. seulement, la femme me fait... |
| |
Mon frère de nationalité française à eu un enfant au cameroun quand il était plus jeune . aujourd'hui il aimerait le reconnaître et le faire venir en france. quelles sont les démarches à suivre ? merci... |
| |
Voici ma question, ma mère est française (née en france) mais malheureusement décédée, je suis né et vis en algerie depuis 38ans puis-je demander la nationalité française par filiation ? si oui quelles sont les démarches ?... |
| |
Lorsque la présomption de paternité a été écartée mais qu'on veut la rétablir en vertu de l'article 314cc sommes nous obligés de faire constater la possession d'état par un acte de notoriété ? car il me semble que... |
| |
Demande de cni Posée par VTR, il y a 7 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2302 vues J’ai mon père et ma mère français et je suis née au comore j’ai mon acte de naissance comorien avec là la copie intégrale ou la filiation a été établie est ce que je peut demandé ma cni française avec ses éléments ? nb: j’ai tout... |
| |
|
|---|