Je suis majeur et au mois d'août je suis partie de chez mon père après une dispute et depuis après plusieurs sms il ne me répond pas et je voudrais récupérer mes affaires qu'il me reste ainsi que mes... |
| |
Diffamation Posée par Jean-Charles, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1657 vues J'ai été accusé a tord de vol et je voudrais savoir comment riposter. pour faire simple: - on a refait une voiture ancienne avec un ami (la voiture était la sienne) et on a contacter un passionné pour refaire la boite de... |
| |
Depuis des années c'est une personne qui m'harcèle, tout y passe. d'ailleurs à plusieurs reprises j'ai perdu mon travail. alors cette personne téléphone bien évidemment sans donner sa véritable identité, à mon... |
| |
Mon amie termine son mandat de dépôt dans 2 jours , elle avait fait une demande de mise en liberté qui a été refusé aujourd'hui mais elle n'est pas passer devant la juge dés liberté et de la détention alors que son mandat... |
| |
Tig non faites Posée par Cmmmm, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1655 vues Je n’ai jamais effectué mes tig datant de 2015 et je n’ai jamais eu de relance. c’est normal ?... |
| |
Depot de plainte Posée par rosesdessables, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1654 vues J'ai porté plainte depuis 2017 renseignement prit au tribunal on ma informer que ma plainte étais en cours à la section des brigades financière que puisse attendre de cette enquête? va t'elle rester sans suite merci de... |
| |
En août 2009, j'ai été impliqué dans une altercation et condamné pour violences en réunion en novembre de la même année. cette condamnation a été confirmée par la cour d'appel en 2011. À la suite de cette décision, nous... |
| |
Je risque la prison Posée par mathieu, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1653 vues S jai fait menaces avec arme devant mineurs et sous alcool je risque combien temps de prison... |
| |
Le 070916, je suis tombée sur un plot à l'entrée de l'immeuble, le bailleur ne veut pas reconnaitre sa faute, l'assistance juridique de mon assurance, désire ouvrir une procèdure au ti de versailles, si je perds , je suis en... |
| |
Mon compagnon a etais placé en mandat de depot criminel il y a 2mois de sa et son avocate de me donne casi aucune information sur le dossier et son avancement . j'attend un enfant de mon compagnon en détention et je me demander si... |
| |
... |
| |
Mon frère est en detention provisoire et son mandat était valable jusqu au 7 octobre (mandat de 4 mois) a ce jour nous n avons aucune nouvelle de jugement, on attend toujours que cela bouge une fois le mandat fini quel est le délais... |
| |
Mon conjoint a été condamné en 2017 par la cours d’appel à 3 ans ferme sans mandat de dépôt il est ressortie libre de cette audience . ( stupéfiant) entre temps beaucoup de choses se sont passé il travaillait etc et voilà que ce... |
| |
Penal Posée par Br, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1651 vues J ai été faire un test covid avec mon fils de 10 ans et il a refusé je l ai tenu j’ai parlé fort le problème c est que l infirmière m’as dénoncé en disant que je l avait gifle à la tête quand j ai essayé de le tenir et insulte on a... |
| |
Pré plainte en ligne Posée par Philippe B, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1650 vues Pouvez vous m'indiquer le délai prévu pour obtenir un rendez-vous à la gendarmerie, pour signer une pré plainte déposée en ligne ?(rv qui doit être fixé par la gendarmerie si je ne me trompe pas) très bonne journée merci de vos... |
| |
Mon véhicule était garé sur mon emplacement privatif situé dans une impasse au bout de laquelle se situe l'école municipale j'entends un bruit énorme de ferraille, je regarde l'heure,(11h15) je me mets à la fenêtre... |
| |
Suite à une agression avec coma, hospitalisation, séance kinésithérapie, orl (acouphène) et vertiges, otologie, scanner, irm, 45 jours itt et forte préjudice de vie. on m’explique que la civi ou la sarvi me payent jamais l’intégralité des... |
| |
Puis je porter plainte contre un maire, un greffier d'un tribunal de commerce, un maire, un juge, dans la mesure ou ces personnes physiques ont commis une faute grave portant atteinte à la loi, sinon puis je porter plainte, avec... |
| |
Avec mon ex compagne ( ni marié ,ni pacsé) nous sommes propriétaires d'une maison, qui est en vente actuellement et avons deux enfants.séparé depuis septembre 2023, je suis de nouveau en couple depuis novembre 2023, mon ex... |
| |
J'envisage de déposer une plainte contre une assistante sociale , pour violation du secret professionnel, en application de l’article 226-13 du code pénal. plainte qui devra être obligatoirement déposée devant le procureur en... |
| |
Permis de conduire Posée par Lilie, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1648 vues Mon conjoint est incarcéré depuis le 15 juin 2021,dans son jugement il a été notifier des délits mais aussi état d ivresse pour conduite. quand ses points vont lui être retirer sachant qu il lui reste 4 points sur son permis ?... |
| |
Plainte Posée par Jeromemarcel, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1648 vues J'ai appris par un journal que j'avais une plainte sur mon compte pour soi-disant être partie avec la caisse du clubs de 1500 euros depuis 3 mois et toujours pas de nouvelles... |
| |
' a tous j'ai eux une mi a l'épreuve de 5 ans avec 1 ans de sursis et la j'arrive a la fin de ma mi a l'épreuve et je voudrais savoir ce que je dois faire sur je retourne à la gendarmerie ou j'attends... |
| |
Pouvez vous m’aider à régler ma situation je vous prie, concernant un vol dont j’ai été victime à sephora, en rentrant du magasin l’agent de sécurité m’a demander de déposer mon sac avant de faire mes achat dans le magasin... |
| |
Rajout de prénom Posée par Patou, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1647 vues J'ai rajouté un deuxième prénom sur mon permis de conduire. après une supression de permis pour perte de point j'ai repassé mon code. aujoud'hui je dois donc refaire mon permis et on me demande un acte de naissance sur lequel bien sur ne... |
| |
Permis de visite Posée par minou, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1647 vues Comment faire une fois notre permis de visite de parloir est annulé ? merci beaucoup de votre réponse... |
| |
J'ai demandé à un copain que j'ai hébergé, nourri, blanchit durant 5 mois, de me rembourser les frais lorsqu'il a touché son retard de rsa. il m'a donné l'argent 800€, de la main à la main et est allé... |
| |
Pouvez-vous me renseigner sur ce sujet. une personne à enregistré une photo sur mon facebook et la faite développée. je pense quelle n'a pas le droit... pouvez -vous me le confirmer et que dois je faire. merci par avance merci... |
| |
Agression Posée par Blondeau, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1645 vues Voila moi et mon fils a était victime de violences par mon frère donc au tribunal comme c'est entre famille il on donner travail gêner à mon fils de 15 jour moi il devrai me donner une somme de 450 de... |
| |
Pourquoi je n ai aucun document orecisant que ma voiture est partie a la ? casse... |
| |
|
|---|