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Problème relationnel avec avucat Posée par Alpha 94, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Suite abus de confiance d'une auxiliairede vie employée par ma mère en 2010 pendant 5 ans (malvoyants utilisation tous moyens de paiement chéquier, carte bleue carte pass et plainte justifiée la première avocate s'est... Répondre

La cours suprême Posée par Hamadou, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Est-elle une juridiction du 3eme degré ?... Répondre

Justice de non droit Posée par felix, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Une superficie de 27 hectares , salle de sport , terrain de tennis , salle de musculation avec matériel très haut de gamme, des activités comme l art plastique, la relaxation, la musique , l équitation , l horticulture , cours d anglais ou... Répondre

Je ne trouve plus ma mise en demeure Posée par Jacques, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Ayant eu des difficultés par le passé dont sdf et m'en suis sortie il ny a pas longtemps j'ai eu des mises en demeure mais je ne trouve plus aucun courrier je veux rembourser par echeancier mais a qui m'adresser et... Répondre

Biens sous scellés et accusée à tord Posée par Ebene, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Je suis madame g. j'ai été en garde à vue le 25 juillet de 9hr15 à 22hr30 à la direction de la gendarmerie à rennes. j'ai été arrêté pour participation d'association de malfaiteurs. après audition, il en... Répondre

Conséquences régularisation pole emploi Posée par capupu, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Tout d’abord j’ai bien conscience que la suite ressemble à quelqu’un qui fraude et qui ne s’assume pas. le fait est que j’ai vraiment été stupide, et ça va me coûter très cher, mais je ne l’ai pas fait intentionnellement. vous ne... Répondre

Terme employé concernant échanges entres personnes sous forme d'écrit Posée par sophie, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Mon avocat est décédé mais il avait utilisé un mot concernant une affaire mais je ne me souviens plus du terme qu'il avait employé ... je devais engager une procédure avec un enregistrement que j'avais concernant une... Répondre

Crachat sur une personne assermenté par l etat Posée par Marjorie, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Suite a une petite altercation avec une femme travaillant au trésor public je me suis enervee car celle ci ne voulait pas répondre a ma question et étant a ce moment la malade alcoolique je m énervait assez rapidement et je lui ai... Répondre

Récidive stupéfiant Posée par , il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues J'ai été arrêtée le 15 février par la gendarmerie qui mon fait un dépistage salivaire qui s'est avérée positif au cannabis. je suis passer le 17 avril devant le délégué du procureur accompagnée de mon avocat pour... Répondre

L’avocat a été condanne par l’ordre des avocats et il fait appel Posée par Rendufe 97, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Je viens vers vous car une histoire alucinante un avocat de lyon pour une histoire penal car je me suis fait tirer dessus par un malade mental je vais voir cette avocat qui me dit je récupère votre dossier et je reviens vers vous... Répondre

Stupefiants Posée par So, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Je me permet de vous ecrire pous vous demander combien mon copain risque il avait 6 mois de remise de peine, plusieurs delits de fuite, une plainte pour avoir casser un vehicule, rouler sans permis, trafic de stupefiant et ils ont... Répondre

Condamnation que signifie ce dmtermes Posée par Doudounette, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Mon fils a été codant à 6mois emprisonnement delictuel av heures travail intérêt général amende delictuel emprisonnement 500 euros à titre de peine principal... Répondre

Une plainte est-elle déposable ? Posée par Nicolas, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Ce jour une lettre d'un voisin était présente dans le hall d'entrée de ma résidence, affichée à la vue des résidents, et elle m'étais adressée. dans cette lettre des jugements sont portés sur ma personne, des fait... Répondre

Droit de visite et d'hergement Posée par Louismax80, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Mon ex-compagne est partie en guyane avec son compagnon, seulement voilà je n'ai pas vu mon fils depuis aout 2017 alors qu'un jugement m'a accordé de pourvoir le voir pour les fêtes de fins d'année. madame et... Répondre

Refus d'obtempérer Posée par Pjdc, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Alors je vous explique la situation. j'ai prêter ma voiture a un amis qui a fait un refuq d'obtempérer avec mon véhicule. il sait fait attraper et le vehicule a été garder. la personne doit passer en comission immédiate... Répondre

Accusé de raciste Posée par yvelines, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Ma voisine qui est africaine a toujours cherché la provocation avec moi, moqueries, réflexion à voix basse quand je passe à côté. or il y a quelques années j'ai déposé une main courante au commissariat car je n'en pouvais... Répondre

Tentative de vol magasin décathlon Posée par Mimi, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Ma concubine et moi nous sommes allés dans un magasin décathlon et ma concubine a Été tenté de voler des articles de chasse collier de repérage pour une valeur de 1600 € il n'y avait aucun système d'alarme dessus ??? donc... Répondre

Harcèlement menaces de mort , tapages nocturnes Posée par Banshee, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Je suis hébergée chez ma maman avec ma fille de 3ans, dans une citée mal réputée ... il y a un an un couple de drogué alcoolique a pris possession d’un appartement situé en dessus de celui où je suis hébergée ,depuis un an nous... Répondre

Vol en supermarche Posée par MIMITANOUNOU, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues J'ai accomagné mon ami pour une tentative de cambriolage et je n'ai rien eu la j'ai ét prise entrain de voler 80 euros de marchandieses dans un intermarché je risque quoi ? merci... Répondre

Recel d'image de pornographie enfantine ? Posée par Superfétatoire, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues En surfant sur le web récemment, et un site plus particulièrement, qui héberge des images, en autres, je suis tombé sur quelque chose qui m'a interloqué . l'image en question met en scène un garçon en tenue suggestive... Répondre

Révocation de sursis Posée par veromehdi, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Revocation de sursis par le jap car j'ai manqué à une obligation payer la partie civile. des que je suis sortie du bureau du jap, j'ai mis en place un virement permanent.j'ai fait appel à sa decision. mais la police... Répondre

Question dommages et intérêt suite menaces de morts Posée par Sabas, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues J'ai été agressé à mon domicile par un individu avec qui j'avais prévu d'avoir un rapport sexuel, après quoi, il m'a demandé de l'argent, j'ai refusé, et il m'a menacé avec deux couteaux un bout... Répondre

Excercice illegal de la medecine Posée par Anomye80, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Peut ton poursuivre une personne pour excercice illegal de la medecine si cette personne n'a fait aucun acte medical ? selon la loi il faut 3 éléments pour caractériser l'infraction donc un acte medical. si cette personne... Répondre

Accusation à tort de dégradation dans notre résidence Posée par Didou, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues J’ai réalisé une soirée avec 2 invitées un vendredi soir, dont une est fumeuse. mon compagnon n’était pas avec nous ce soir-là. le dimanche soir, je reçois un sms de mon gardien accusant mes invités fumeurs d’avoir dégradé son... Répondre

Controle judiciaire interdiction quitter le territoire passeport confisqué Posée par Ben, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Depuis debut 2014 pour une affaire de carte bleu je suis sous controle judiciare et on m’as interdit de quitter le territoire francais et on m’as confisqué mon passeport, a cause de cette situation j’avance pas dans la vie alors... Répondre

Litiges malfaçons et abandon de chantier Posée par Stan-the-flasher, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Nous sommes en litige avec une entreprise sarl (isolation, placo). 1an que le devis est signé (24000e), toujours rien de fini, malfaçons cachés dans tous les sens (mail et photos de ma part), rien n'y a fait. ils ont suspendu... Répondre

Répondre à la question "reconnaissez vous les faits" : quelle conséquence ? Posée par famille IEF, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Je suis convoqué en tant que suspect libre dans une affaire qui m'oppose au rectorat , pour une injonction de rescolarisation de ma fille sou huitaine que je n'ai pas suivi car l'injonction etait effectuée sur... Répondre

Comment me defendre Posée par Tilevis, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Quel recour après le tribunal de grande instance j ai des preuves ecrites pour vice de procédure le chantier n est pas terminer et je n ai pas signée de fin de ttavaux... Répondre

Préjudice moral et materiel Posée par myriam, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues Svp aidez moi j ai gagné un procès y a 6 mois . je l ai gagné après procédure d appel. la partie adverse avait fait appel mais perdu. elle me doit des dommages une somme d argent. la copie exécutoire à été envoyée apriori (je ne... Répondre

Préjudice pour usurpation d'identité Posée par Lili, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2006 vues J'ai été usurpée .on m'a mise gérante d'une société qui a apparemment brassée de l'argent puis de fausses attestations d'employeur ont été faites en mon nom. j'ai été contacté il y a un an j'ai de... Répondre