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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Dna Posée par , il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1470 vues ... Répondre

Bonjour Posée par Imane, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1470 vues Je suis pacsée avec mon compagnon français de nationalité depuis 2014 on a vécu à deux en france ensemble plus d'un an notre histoire est vraie mais suite à des raisons personnelles j ai du rentrer au maroc il a fait pleins d aller retours... Répondre

Attribution de 180 credits cpge Posée par Marcotoulon, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1470 vues Mon fils à effectuer une khâgne et hypokhâgne, puis à khûbe, l'université d'aix prétend ne pas avoir reçu une demande de dispense, mais il a tout de même khûbe . du coup ils refusent de lui donner 180... Répondre

Allégation harcèlement sexuel fauuse Posée par Ben, il y a 10 mois dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1469 vues Mon fils de 7 ans a été accusé par la mère d une camarade de classe d attouchement, les faits se sont passé sur le parking de l école après enquête des enseignants la camarade a avoué avoir menti puis-je porter plainte pour... Répondre

Déneigement Posée par mjchn, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1469 vues Ce matin il neige dans notre village errevet dans la haute saône. c'est le maire qui passe le chasse-neige. toute notre rue est dégagée mais toute la neige est devant notre entrée; nous sommes en désaccord... Répondre

Discrimination de la caf Posée par Jessie 83, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1469 vues Il y a quelques jours suite à un échange par mail avec technicien de la caf, pour avoir demandé une aide financière qui m'a été refusée parce que je n'ai pas d'enfant, celui-ci m'a répondu on vous verse déjà... Répondre

Refus de rechargement assedic interim Posée par allietta, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1469 vues J'ai fait onze mois d'interim pour une meme société et j'ai perdu mon emploi a cause de la crise sanitaire . pole emploi m'a uniquement versé 4 mois d'allocations are car a consideré qu il s'agissait... Répondre

Caf et cptes bancaires Posée par yam, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1468 vues ... Répondre

Demande d'attestation de non recours des tiers Posée par GLABEAU, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1467 vues J'aimerai savoir si un tiers non bénéficiaire d'une autorisation peut faire une demande de non recours des tiers auprès de la mairie... Répondre

Combien de temps pour recevoir une convocation de titre de séjour Posée par Masuwa, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1467 vues Je veux savoir combien de temps faut il attendre pour recevoir une convocation a la prefecture de melun ?... Répondre

Avis favorable au recours hierarchique de naturalisation - quelles démarches? Posée par Dasha, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues J'ai formulé ma demande de naturalisation en 2020, et en 2021 j'ai reçu une réponse ajournant ma demande de 2 ans. j'ai contesté cette décision de la préfecture en envoyant une lettre de recours hiérarchique au... Répondre

Aucunes aides de pole emploi pour ma formation bpjeps apt Posée par MOTIVE, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues Je suis inscrit à pole emploi depuis le mois d'avril 2018 et je n'ai jamais été reçu suite à toutes mes recherches d'emploi. malheureusement depuis je vais pratiquement tous les jours et je leur ai déposé une demande... Répondre

Refus cnf-motivation art.47- Posée par Vénus, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues J'ai demandé un cnf par filiation paternelle. un refus pour article 47 m'a été attribué. est-il en plus observé que je ne justifie pour moi même d'aucun élément de possession d'état de français. pourtant, je... Répondre

Comité médical Posée par Didounette05, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues Le comité médical na pas pu étudier mon dossier car le médecin a remis mon dossier avec retard mon mi temps thérapeutique est demandé à partir du 16 mai mais le prochain comité est le 30 juin mon employeur devra t'il me faire... Répondre

Procédure en référé Posée par Genovo, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues J'aimerais avoir un détail pour cette procédure en référé suspension. lorsque je remplis mon dossier sur telerecourscitoyen il n'est pas préciser si je dois envoyer une copie de ma demande à la ou aux partie(s)... Répondre

Es-que je peut avoir une ardresse dans un bâtiment insalubre depuis 10 ans Posée par Christian, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1466 vues L'immeuble ou je suis copropriétaire à prix feu il y a 10 ans et il a été classé comme insalubre et inhabitable. je viens d'apprendre qu'un des copropriétaires y met son adresse depuis 10 ans et n'y habite pas... Répondre

Titre de sejour Posée par Marie, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1465 vues J'ai fais demande de titre de séjour à titre exceptionnel depuis octobre 2020(on est arrivé en france depuis 2016 suis parent d'un enfant scolarisé) en début mai j'avais reçu un courrier de... Répondre

Changement de nom de mon fils mineur Posée par Didounette14, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Mon fils de 7 ans me demande de changer de nom pour reprendre le miens car il porté le mien sa maman depuis plusieurs année puisque son père ne l'avait pas reconnu à la naissance et depuis quelques mois il souhaite porté mon... Répondre

Etrange malade Posée par ferdou, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Javait la carte de sejour de 6 mois pour etrangee malade et jai fais le renevelemment cette semaine ils ont me donner recipesse de 3 mois et certaficat pour mon medecin doit signee est ce que jaurai macarte d.un an ou pas... Répondre

Attente de récépissé après avoir déposé depuis longtemps Posée par Alieu bah, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues J?aimerais bien savoir combien de temps sa dure après avoir faire une demande de titre de sejour pour avoir une récépissé... Répondre

Problème de personnel communal Posée par marlene47000, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Le maire de notre commune impose une de ses amies dans le personnel communal encadrant de l'école du village. nous ignorons sous quel statut cette personne travaille dans l'école (la mairie nous dit que c'est en tant... Répondre

Le probleme de nouvel aplapres un blocage de la msa Posée par CHARLY67, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Je nai pas payer mon loyer depuis 1 an mon bayeur ma assigner au tribunal au mois d avril 2019 les apls sont couper par la msa j ai trouver un autre logement est ce que je peut redemander aplpour ce nouveau logement tout en sachant... Répondre

Délai de réponse de l'employeur suite à demande d'idv Posée par Myriam, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Je suis agent de catégorie c dans la fonction publique de l'etat, depuis plus de 30 ans. j'ai déposé, le 11 septembre dernier, une demande d'idv pour création d'entreprise. je ne parviens pas à trouver sur le... Répondre

Tout juge d'instruction a t-il obligation d'instruire à charge et à décharge Posée par sonia, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Mon ami qui avait porté plainte contre sa curatrice pour lui avoir porté préjudice a été auditionné par la juge d'instruction du tgi de ...., il y a plusieurs années, a constaté lors de l'audition que la juge posait les... Répondre

Irrégularité déroulement examen Posée par oxy, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Mon fils a passé son bac de français cette année. l'épreuve écrite s'est très mal passée dans la mesure ou ils lui ont demandé au bout des 4h de rendre sa copie. hors il dispose d'un pap avec un tiers temps. donc il avait planifié... Répondre

Acte attaqué Posée par Zoubir, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Pour commencer je vais résumer ma situation j’ai eu un oqtf +irtf et j’ai fais ma première demande de titre de séjour ( elle été refusé) je voulais faire une réclamation auprès du tribunal. ils m’ont demandé... Répondre

Article l 640 Posée par Rayve, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Pour préserver le village des inondations, la commune projette de détourner une rivière dans notre secteur prétextant qu'on est moins vulnérables. cette eau qui viendra s'ajouter à celle que nous recevons en cas de crue... Répondre

Préavis de 2 mois non respecté de mon client Posée par JDS, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Indépendante depuis 2012, il y a 6 ans, il a été signé des conditions générales de prestations de services sur lesquelles mon client a exigé que je rajoute une clause de résiliation stipulant un délai de prévenance et préavis... Répondre

Dépassement de plafond de revenus pour percevoir laah Posée par Taz, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues J'ai déposé une demande d aah en janvier 2019, j'ai reçu un refus en avril 2020. j'ai donc fait un recours dans la foulée. en novembre 2020 j'ai eu une réponse favorable de la part de la mdph. la caf vas me... Répondre

L'ants refuse ma demande de cni Posée par AnotherDay, il y a 10 mois dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Je suis née en france le 22/07/1962 de parents français. le 09/03/2009 j’ai acquis la nationalité belge. je suis divorcée depuis 2012. je vis actuellement à malte. le 12/04/2024 par l’intermédiaire du consulat de france à... Répondre