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Voyager avec un récépissé étudiant Posée par Mariama, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1235 vues J’ai un récépissé étudiant, c’est ma premier demande de renouvellement. l’année passée je suis venu en visas étudiant et j’ai la vignette de l’offi mais sa expiré et j’ai fait une demande de renouvellement il m’ont donner un... Répondre

Hébergement à titre gratuit Posée par Ludo, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1160 vues Où doit être envoyé une attestation d'hébergement à titre gratuit et qui dois l'envoyer ?... Répondre

Rassemblement de plus de 100 personnes Posée par Sourimane, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1055 vues Suite à l'interdiction de rassemblement de plus de 100 personnes à cause du coronavirus, une personne qui loue une salle de mariage avec 300 personnes pourrait-elle voir sa responsabilité engagée par la suite ? ou bien... Répondre

Preuve présentée devant le tribunal mais non retenue Posée par Elléa, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1098 vues Je cherche une jurisprudence selon laquelle la présentation de document devant le tribunal vaut relaxe : j'ai été amendée de 135 € au motif de m'être garée sur un emplacement "handicapé" alors que le gic était dûment... Répondre

Fin d'hébergement à titre gratuit Posée par suzanne78, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1138 vues J'ai hébergé une personne pendant 2 mois (début janvier à fin mars)et lui avait produit une attestation accompagnée des documents afin qu'il puisse faire ses démarches. un logement lui ayant été attribué et n'étant... Répondre

Ou je demande certificat de nationalité de mon arrière grand père né en france Posée par Men, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1121 vues Mon arrière grand père est né en france ( lyoffans) en 1858. j'ai l'acte de naissance depuis l'archive. comment faire pour obtenir son certificat de la nationalité française (cnf) de mon arrière grand père pour... Répondre

Recours pour retrait carte sejours Posée par Ii, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1129 vues Recours pour retire la carte de sejours si il y a eu que 1 ans de vie commune... Répondre

Eclairisissement sur un opposition au mariage Posée par rems, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1223 vues En effet nous avons lance une procedure de mariage ,qui edt oppose par le procurreur ,nous avons pris un avocat pour casse la decision du procurreur,malgre quand nous avait donne le jour au tgi le juge apreffere ,prolangee le jour... Répondre

Illegalite de l'administration se defendre Posée par mangue, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1326 vues Suite à ma mise en dispo pour suivre mon conjoint à l'étranger, j'ai reçu un titre de perception d'indu sur salaire. le montant était supérieur à 50 euros à peu près par rapport à ce que j'ai reçu sur mon compte... Répondre

Scolarisés mon enfant en france Posée par zhor, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1040 vues Je suis une mère d'une fille française mineur résident en algérie avec ma fille comment faire pour ramené ma fille en france pour scolariser... Répondre

Jury Posée par Vodka 3, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1050 vues étant sélectionnée pour être jury voilà ma question j ai un souffle au coeur et très fatiguée je dois me déplacer en voiture a 25 km de mon domicile quels sont mon recours pour évitez de me rentre a ce rdv qui va durer une... Répondre

Ou je demande certificat de nationalité de mon arrière grand père né en france Posée par Men, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1134 vues Comment faire pour demander la preuve de la nationalité francaise de mon arrière grand pere qui est né en france en 1858 et j'ai l'acte de naissance bien sur ! merci... Répondre

Comment annuler une carte stationnement handicapés après décès de la personne Posée par fama, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1309 vues Après le déceès de fille , une personne continue d'utiliser sa carte de stationnement handicapés , comment je peux faire pour l'annuler sachant que la personne qui utilise la carte n'a aucun lien avec ma fille merci... Répondre

Pour savoir le l'exécution de la confusion de peine j'ai pris 8moi et 6moi sur 6 Posée par Nini, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1041 vues Je souhaiterais savoir comment sa se passe j'ai eu ma confusion de peine accepter en octobre 2019 car java 8moi et 6moi y a accepté enlève 3moi sur les 6 moi la je sui en semi depui le 10septembre 2019 et tiujour pas de nouvel... Répondre

Questions liées au confinement - covid 19 Posée par Beltira, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1095 vues J'ai plusieurs questions liées au confinement : - puis-je me faire verbaliser sur une propriété privée si je ne possède pas l'attestation ? quelque chose du genre sortie du chien dans ma copropriété sans... Répondre

Quel régime matrimonial applicable pour mariage étranger transcrit moins 1 mois Posée par Pinki, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1099 vues Je me suis mariée fin octobre 2018 au ghana en afrique. le mariage à été transcrit en novembre 2018 en france. quel est le régime matrimonial à prendre en compte par les impôts pour l'année 2018 ?... Répondre

Obtention de la na un t fils d' un ancien retraite de l armee francaise Posée par Azzeddine 22, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1142 vues Je suis petit fils d' un ancien retraite de l armee francaise et souhaite obtenira nationalite d' origine(francaise) je suis en 1957 annaba(ex bone) en algerie que faire... Répondre

Avis aux victimes d'arnaque Posée par VivianneKachel, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1133 vues Je me nomme vivianne kachel et je viens faire part de ce message pour vous dire que je me suis fait arnaquer par un homme. en effet j’ai fait la connaissance de cet homme sur un site de rencontre et nous avons sympathisé plusieurs semaines... Répondre

Avis aux victimes d'arnaque Posée par VivianneKachel, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1272 vues Je me nomme vivianne kachel et je viens faire part de ce message pour vous dire que je me suis fait arnaquer par un homme. en effet j’ai fait la connaissance de cet homme sur un site de rencontre et nous avons sympathisé plusieurs semaines... Répondre

Travailler en belgique Posée par 1234, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1128 vues J'ai la carte de résidence portugaise de 2ans et j'aimerais savoir les démarches administratives légales pour m'installer en belgique... Répondre

Pole emploi et son fonctionnement abusif et illégal Posée par Carole, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1130 vues Inscrite au pôle emploi depuis -trop-longtemps, je ne bénéficie d'aucun suivi (contacts plus ou moins réguliers de type entretiens ou lien par e-mail). en 3 ans, j'ai rencontré 30 minutes un conseiller (sur deux rv) dont... Répondre

Rsa Posée par Arnauddu58, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1234 vues Je possède une association ou je dégage aucun bénéfice, et je suis seul dessus cependant je touche le rsa, mais c'est dernier me demande de remplir un document demandé complémentaire pour les non salariés.... cependant aucune... Répondre

Refus visa conjoint française Posée par Aïdat Karim, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1145 vues Moi je suis un conjoint française j'ai été expulsé le 19 novembre 2019 quand j'ai déposer ma demande de visa ça été refuse par un motif vous faites l'objet d'un mesure interdisant sur le territoire français et... Répondre

Cellule de dégrisement Posée par Momo, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1269 vues Il y a t'il des preuves comme des procès suite à un contrôle d'alcoolemie qui a fini en cellule de dégrisement comment prouver qu'une personne à été en cellule de dégrisement suite à son alcoolisme? cordialement... Répondre

Non execution d'un jugement du tribunal administratif par le département Posée par Stella, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1151 vues Un jugement rendu par le tribunal administratif en novembre 2019 concernant un litige avec le département m a accordé l'annulation des titres executoires émis par le departement en me déchargant du paiement de ces titres... Répondre

Drout suspendu Posée par Melna95, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1200 vues La caf a suspendu mes droit en demandant mes fiches de paye je ne les ai pas encore envoyer car elles sont numerique et ma drh tarde a me les envoyer en regardant mon compte caf ce matin il n ya plus aucune demande de fiche de paye... Répondre

Livret épargne et rsa Posée par Hugo, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1457 vues Voilà, j'ai vais avoir un rendez-vous de la caf dans pas longtemps, j'ai quelques livret (livret a et b? ldd, lep, avec pel et lel) je sais, par source que je ne dois déclarer que les intérêt pour le livret a et b, le ldd... Répondre

Rajouter mon nom de famille Posée par drs, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1400 vues J'ai accouche ya 2 semaine dans des etat complique j'avait dit a la dame qui s'occupe des admission a l'hopital que je souhaite que l'enfant porte le nom de sont père et le miens mais c'est lui qui va... Répondre

Contrat d'école à distance Posée par Reb, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1108 vues Je ne sais pas si c'est dans la bonne catégorie mais j'ai u' soucis. je me suis inscrite le 21 janvier 2020 à une école à distance ( cef), cependant je vais devoir arrêter à cause de problèmes financiers. j'ai... Répondre

Titre de séjour après la rupture du pacs Posée par Kmfdm, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1190 vues Je suis étranger et ma copine résident ue, ça fait 2 ans qu’ont est pacse (j’ai un titre de séjour valable jusqu’à 2025) mais avec elle la relation va pas trop bien, du coup on a pensé en se séparer mais nous on ne veut pas avoir... Répondre