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Succession Posée par Louane, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par jackT - 953 vues Ma grand-mère maternelle est décédée récemment et elle avait 5 enfants : ma tante, oncle, ma mère, ma tante et mon autre tante (d'un père différent et elle a refusé l'héritage). lors du nettoyage de son appartement... Compléter

Frais Posée par gros, il y a 8 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 7820 vues Une personne ma mis sur son testament halographie comme le seul leguataire que est le % des frais occasionner sur un bien de 150000 euros... Répondre

Puis-je me porter porte fort pour finaliser une succession ? Posée par lyly, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3499 vues Nous étions 6 enfants (4 frères et 2 soeurs). nos parents sont décédés. voilà mon frère est décédé il y a maintenant 5 ans. je suis la plus jeune des soeurs. j'ai ouvert la succession chez un notaire. le notaire a fait des... Répondre

Acte de vente Posée par noirette, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1917 vues Concerne : notaire et acte de vente un acte de vente doit il etre paraphe sur toutes les pages pour etre valables ? et si les pages ne sont pas paraphees y a t il annulation de la vente ? merci a vous cordialement... Répondre

Notaire peut-il bloquer la part d'usufruit revenant à l'héritière du bien Posée par pseudo78, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2289 vues Le mari d'une amie, est décédé pendant la procédure de divorce d'avec une précédente épouse. mon amie a droit comme part sur la maison achetée avec son mari, un usufruit partiel de la maison. le notaire en charge de la... Répondre

Droit d'imposer un compte bloqué la partie de notre part ? Posée par Jmjm817, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1857 vues Ma mère étant décédée, mon père a opté pour l’usufruit légal (donc 100% des biens) mon frère,une de mes sœurs et moi voulons préserver nos droits de nu propriétaires sur les avoirs bancaires (biens consomptibles) les relations avec... Répondre

Bien acquis avant mariage sous contrat séparatiste et conjoint survivant Posée par Valbelle83, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2157 vues Cas de figure : homme marié 3 fois. du premier mariage : 1 enfant. du 2ème mariage : 2 enfants reconnus (mais n'en est pas le père). du 3ème mariage : pas d'enfant. l'homme a acquis une maison avant de se marier... Répondre

Conflit enfants belle mere Posée par Lutti, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5757 vues Nous venons ma soeur et moi recement de perdre notre pere. la femme avec qui il vivait sous le regime du pacs nous refuse l'acces a tous les documents le concernant. elle refuse aussi tout partage de ce qui se trouve a... Répondre

Personne décédée sous tutelle qui prend en charge les funérailles Posée par Loukinette, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2490 vues ... Répondre

Ma mère ne veut me déshériter depuis que j'ai 7 ans Posée par Cécile Rose, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5777 vues Depuis que j'ai 7 ans ma mère veut me déshériter. elle a fait une vie d'enfer à mon père pour qu'il signe la donation au dernier vivant et elle l'a obtenue. mon père est mort en 2007. il y a eu une déclaration... Répondre

Declaration de succession Posée par Milkabulma, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1889 vues En 2008 la succession d'un oncle a été faite en oubliant 4 héritiers, une déclaration de succession a été déposée en mai 2008. en 2015, le tgi a rendu nul et nul d'effet la succession, désignant un notaire pour refaire la... Répondre

Délai pour des récalcitrants Posée par Zorro, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1967 vues Pourriez vous me dire le délai pour des héritiers récalcitrants qui on eu déjà la visite du huissier merci de votre retour cordialement... Répondre

J'ai 83 ans et je donne 50000 euros à chacun de mes deux enfants Posée par MTM37, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3295 vues J'ai 83 ans et je donne 50000 euros à chacun de mes deux enfants 1) combien de droits de donation auront-ils chacun à payer ? 2) quel formulaire doivent-ils utiliser pour la déclaration ? 3) les droits sont-ils exigibles... Répondre

Assurances vies Posée par Arthes, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1941 vues Ma mère m’a mis bénéficiaire de 4 assurances vies et j’ai des documents différents à remplir. en cumulant je n’arrive pas au delà de l’abattement. pour 3 j’ai uniquement l’attestation sur l’honneur pour l abattement des 152 500€ Ça... Répondre

Question calcul partage succession Posée par Karim31, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2693 vues Mon père est décédé laissant 4 héritiers: 3 enfants et son épouse (il s'est remarié après le décès de notre mère) il n'y a pas eu de contrat de mariage entre mon père et sa dernière épouse, et mon père n'a pas laissé... Répondre

Assurance vie en contradiction avec le testament Posée par Yvette, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2686 vues J'ai un problème avec la succession de mon conjoint décédé récemment. mon conjoint avait souscrit 3 assurances vie sans clause de bénéficiaire en 1997 pour une valeur totale de 150 000 euros. en 2012, mon conjoint a rédigé un... Répondre

Rente viagère attribuée en 1986 Posée par fransoune, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1951 vues Issue d'un premier mariage avec mes deux soeurs mon père a divorcé avec ma mère et s'est remarié et a eu 3 enfants avec sa 2ème epouse. celle ci perçoit une rente viagère mensuelle de 1200 euros depuis 1986. mon père étant décédé... Répondre

Chez quel notaire avons nous fait notre donation au dernier survivant? Posée par Domi, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4229 vues Mon mari et moi avons fait une donation après 1990 ,pas de trace, impossible de nous souvenir l'endroit ni la date. y a t il un moyen de retrouver cet acte?... Répondre