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Excès de vitesse de 1 km/h
Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 5325 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour un excès de vitesse le 03-11-2023, la vitesse limite était de 80 kms/h, ma voiture a été contrôlée à 86 kms/h et la vitesse retenue est de 81 kms/h soit un dépassement de 1 km/h. dans...

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Maître PROVOST
 
Quels sont les recours possibles ?
Posée par Reco74, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Reco74 - 5323 vues

1 aujourd’hui contrôler à une vitesse de 54 km/h au dessus de la limitation (80) par la gendarmerie je leur explique que je retourne a l’hôpital avec ma compagne juste à côté qui c’est fait opéré 1 h auparavant car des douleurs et...

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Maître SABILELLAH
 
Fin de suspension de permis
Posée par Duix, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Duix - 5320 vues

Voila le 21 mai 2020 j ai fait une infraction au code de la route, un exces de vitesse au dessus de 50 km/h. j'ai reçu une suspension administrative de 5 mois et le tribunal ma donner 4 mois de suspension. il se trouve que la...

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Maître Rigoulot
 
Retrait de points/ contestation : urgent
Posée par Ava, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Ava - 5315 vues

Un agent m'a interpellé au niveau d'une sortie pour le franchissement d'une ligne continue. je lui avait dit que j'y étais contraint car les voitures ne voulaient pas me laisser passer pour emprunter la sortie...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Radar fixe de l'autre coté de la voie d'autouroute
Posée par manb, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par manb - 5311 vues

Je crois que je me suis faites flasher hier sur l'autoroute a 121 au lieu de 110 alors que je dépassais, seulement le flash est venu de l'autre voie et le radar était sur le coter gauche et non sur le terre plein central...

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Maître DAHAN
 
La double peine exicte telle pour annulation alcool car jai repasser 3fois sans
Posée par maniolo, il y a 9 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 5310 vues

Apres 3 passage de la conduite toujours resultas insufisant sans plus de precition de la par de l inspecteurje pense plutot a la double peine car j ai discuter avec des collegues et les resutas sont les memes...

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Retrait permis de confuire pour alcool
Posée par sampap, il y a 11 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DENECKER - 5308 vues

Il y a un mois et demie j'ai eu un accident de voiture dû à une consommation d'alcool, j'ai foncer dans un arbre. depuis, je ne sais pas mon taux d'alcoolémie, ni le devenir de mon permis, je n'ai fais...

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Reçu 2 amendes pour la meme infractions
Posée par Chris, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Patrice TOUPOU - 5308 vues

Jai reçu 2 amandes pour un sens interdit ,donc 2 numéros de pv different ,et le soucis il me reste 8 points et si je paye les 2 pv ,j'aurai surement mon permis tous simplement annulé...

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Convocation en vue d'une audition libre
Posée par Crizi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Crizi - 5307 vues

Après un contrôle routier de la gendarmerie non loin de la frontière espagnol,j'ai fais l'objet d'un test salivaire pour les stupéfiants (cannabis). ce contrôle s'est avéré positif. le gendarme me remet un...

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Maître Berlioux
 
Convocation pour recidive legale
Posée par yannis, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yannis - 5307 vues

Sur ma convocation il mais notifier comme quoi je suis en récidive legal pour conduite sous alcool et stup. le problème c'est que la date indique concernant ma dernière infraction qui me me fais passez en récidive legal le...

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Ordonnance pénale contraventionnelle
Posée par opfr, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par opfr - 5302 vues

Suite a une infraction de 4ème classe : non-respect de l’arrêt au feu rouge je vais être poursuivi selon l'ordonnance pénal simplifié ma question porte sur le casier judiciaire : 1) ma condamnation apparaîtra sur le casier b2...

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Maître Maury
 
Suspension judiciaire du permis
Posée par yp, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5302 vues

J'ai eu une suspension administrative de 2 mois pour un exces de vitesse de 40km/h. j'ai reçu une decision judiciaire de 3 mois!alors que je n'ai reçu aucune convocation et n'est pas pu m'expliquer...est ce une procedure normale ou...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Ce défendre seul devant le délégué du procureur de la république..
Posée par Sashage, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DENECKER - 5301 vues

Un beau jour de septembre 2017, je me fais arrêter par laes gendarmes qui me font un depistage salivaire, ils remarquent que j'ai consommé du cannabis et me font ensuite un prélèvement salivaire c 'est alors que...

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Rétention d'un permis de conduire
Posée par patricia, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par patricia - 5300 vues

Ma fille a fait l'objet d'une rétention de permis de conduire le 09 mai 2020 et il lui a été remis l'exemplaire de l'avis de rétention destiné à la préfecture sur lequel ne figure pas les noms et adresses du...

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Amende sa pv
Posée par kat234, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans - 5298 vues

J ai recue une amende de 375 euros pour un sens interdit ce jour la j ai croisée en effet le policier qui m as demander si je savais lire les panneaux et que c'etait sens interdit sur certains heures pas tout le temps enfin pas toute...

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SEBAN
 
Conduite sous stupefiant 2fois recidive
Posée par Mojo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mojo - 5293 vues

Je me suis déja fais arrêter pour conduite sous stup et alcool + détention de stup (petite quantité) le 15 aout 2016 et passé devant le juge au mois de février 2017 .6mois de rétention permis ,90 jours amende et il me semble 6mois...

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Maître VIGNERON
 
Cela va faire 18 ans que mon permis de conduire est suspendue
Posée par nicole, il y a 9 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 5293 vues

Pourriez vous me dire les demarches a faire pour obtenir mon permis de conduire definitivement j ai plus de 20 ans de permis mes 12 point pas de rècidivise...

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Refus d'echange d permis togolais en permis francais
Posée par emi44, il y a 9 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 5293 vues

Mon mari sest vu refuser l’échange en permis francais car pour eux il la passé après sa venue en france. son certificat d'authenticité date de2016 et permis 2015.il la bien passé en 2015 mais en revenant en2016 au togo,im a du...

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Documents de suspension et du tribunal non recu
Posée par Mister.A, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mr Akli - 5290 vues

J ai été contrôlé à 148kmh au lieu de 70 le 19 février 2018 et mon permis m a été retiré par les forces de l'ordre immédiatement... j ai cru comprendre que le préfet avait pris un arrêté de suspension de 6 mois et que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Rendu de caution
Posée par Docaloupo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Docaloupo - 5290 vues

Nous avons loué une maison f3. cette maison bénéficiait d'un grenier que nous avons aménagé à nos frais (électricité, isolation, sol...). la propriétaire est venue constater les travaux et semblait ravie. lors de l'état...

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Rajout de suspension de permis
Posée par Nathalie, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Dominomino - 5284 vues

Le 20 février j’ai été suspendu pour conduite en état d’ivresse avec retrait du permis. j’avais reçu en juin la convocation tribunal pour le 14 septembre. je devait donc retrouvé mon permis à partir du 20 août, j’avais donc...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contestation d'exces de vitesse
Posée par brice, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans par Maître peyron - 5282 vues

Lors d'une interception, j'ai été controler à 139km au lieu de 90km, retenue132km. je dépasser un véhicule, d'ou mon accélération, mais au moment ou le policier m'a arreté, j'avais deja décélérer.j'ai eu une contravention avec un...

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Permis de conduire annulé, recours?
Posée par Driver, il y a 10 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kevin - 5281 vues

Alors je vous explique ma situation, j'étais en période probatoire lorsque l'on m'a annulé mon permis il y a 1mois pour solde nul. j'ai perdu la première fois 4points pour un sens interdit et 4points encore...

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Conduite sans permis sous l'emprise d'un état alcoolique 0,59
Posée par jeanine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jeanine - 5279 vues

Mon petit-fils est convoqué le 6 septembre 2018 devant le tribunal de gde instance pour des faits commis le 12/1/2018 (il a eu 18 ans le 2/12/2017). il s'est inscrit à l'auto école mais je me demande s'il vaut mieux...

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SEBAN
 
Convocation
Posée par Jordan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jordan - 5278 vues

J'avais ma convocation de composition pénale aujourd'hui et j'ai oublier comment puis-je reprendre un nouveau rdv ?...

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Maître SABILELLAH
 
Amende pour exces de vitesse
Posée par jean-claude, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS - 5276 vues

J ai contesté une amende pour excès de vitesse n'étant pas le conducteur au moment des fait. j'ai renvoyé l'amende avec un chèque de consignation de 68€.j'ai été convoqué a la gendarmerie et auditionné au sujet...

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Permis de conduire
Posée par risketout, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par risketout - 5276 vues

Maitre; pris a un feu on ma demander mes papier que j'ai donner ( c grise permis assurance ) et ils m'ont redonner les papiers en me disant vous pouvez partir sans rien me dire. au cas ou je recevevrai la contravention...

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Vice de procédure
Posée par Sebastien v, il y a 8 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sebastien v - 5275 vues

M ayant fait arrêter au mois de septembre 2016 en récidive de conduite sous alcool je suis passer devant le tribunal d Évreux en avril 2017 et j ai écoper de 5 mois d annulation de permis 200euros d amende et 2ans de mise a l...

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Casier judiciaire n°2 permis
Posée par DEBAUSSARD, il y a 6 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DEBAUSSARD - 5271 vues

J'ai été contrôlé à 0,43 par litre expiré en avril 2008 au mois d' avril. suite à cela j'ai été sanctionné d'une suspension de mon permis pour 3mois , une amande et 6points de moins. actuellement je suis...

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Maître Maury
 
Permis poids lourd pour particulier
Posée par titi84, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Trontron - 5268 vues

Je possède un permis poids lourd passé à l'armée en 1978, et validé dans le civil. cela fait 3 ans que je n'ai pas repasser ma visite médicale. est que je peu conduire un poids lourd ou grosse remorque, si pas de visite...

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