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Amende à la volée
Posée par Jo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MICHRAY - 4546 vues

Surprise aujourd'hui dans ma boites aux lettres une amende pour "sois disant" usage du telephone au volant .. bien-sûr je ne me suis pas fait contrôler ce jour là, amende a la volée... de plus il n'y a aucune camera dans...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Échange de permis de condui
Posée par Achraf tounsi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TANGALAKIS - 4545 vues

Ça fait longtemps que j essayé d avoir un rdv pour échanger mon permis de conduire tunisien contre un français mais le site est bloqué est ce que c possible d envoyer mon dossier par courrier merci...

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Controlé stupéfiants
Posée par Rud30, il y a 5 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Rud30 - 4545 vues

J’ai étais contrôlé avec un dépistage salivaire qui a affiché un trait casi invisible ! du coup l’agent qui me contrôle qui n’est pas en possession de ces lunette demande à son collègue de constater le test qui le constate cadmient...

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Puis je faire un vice de procédure?
Posée par Elo, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Elo - 4544 vues

Je me suis faite arrêté et j'ai eu un test salivaire qui s'avère être positif au opiacé sauf que j ai une ordonnance méthadone donc après renseignements c'est normal que le test soit ressorti positif. l agent ma dit...

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Radar fixe de l'autre coté de la voie d'autouroute
Posée par manb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par manb - 4544 vues

Je crois que je me suis faites flasher hier sur l'autoroute a 121 au lieu de 110 alors que je dépassais, seulement le flash est venu de l'autre voie et le radar était sur le coter gauche et non sur le terre plein central...

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Maître DAHAN
 
Annulation de permis de 5 mois
Posée par lelievre, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par lelievre - 4544 vues

J ai eu une annulation e permis de coduire de 5 mois mais il ya maintenant 10 ans que doit je faire pour recuperer mon permis...

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Maître SEBAN
 
3f vitesse +41km/h
Posée par Une fois n'est pas coutume, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4544 vues

Je sollicite vos lumières suite à une suspension du pc suivant procédure de rétention. date et heure de rétention: 10/05/2020 à 16h10 le 3f que j'ai reçu est signé au 13/05/2020 à 18h30 soit 74het 20 min après l'heure de...

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Maître Rigoulot
 
Question sur la peine encourue en cas d'usage de stupéfiant au volant
Posée par Charles, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4544 vues

Je me suis fais contrôler le 21 mars 2018 par les forces de l'ordre. un dépistage sur d'éventuelles consommations de drogues m'a été fait. ayant fumer la veille le test s'est avéré être positif pour le cannabis...

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Suspension de permis ??
Posée par Jess ik, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jess ik - 4544 vues

Mon conjoint c'est fait contrôlé positive au test salivaire mon conjoin avait fumer 24h avant il n'avait pas commis d'infraction il sorté du travail de nuit à 6h30 ils on trouver qui avait les yeux rouge ( il avait...

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Maître SEBAN
 
Permis de conduire stupéfiant
Posée par Eddy09, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Eddy09 - 4543 vues

S aujourd'hui je viens de me faire suspendre mon permis pendant 72h pour stupéfiants ( cannabis ) mon permis date du 21/01/2016 sachant que je venais de repasser mon code il y a bientot 3 ans car mon premier permis en date de...

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Maître SEBAN
 
Demande de rendez vous comission médicale
Posée par Michel, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Michel - 4543 vues

J'ai était prit sous l'emprise de stupefiants en décembre 2016 donc j'ai eu une suspension etc mais je n'ai toujours pas prit rendez vous devant la comission médicale pour récupérer mon permis est ce que si je...

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Maître Rigoulot
 
Ordonnance pénale contraventionnelle
Posée par opfr, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par opfr - 4542 vues

Suite a une infraction de 4ème classe : non-respect de l’arrêt au feu rouge je vais être poursuivi selon l'ordonnance pénal simplifié ma question porte sur le casier judiciaire : 1) ma condamnation apparaîtra sur le casier b2...

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Maître Maury
 
Amende plus retrait point feu rouge à vélo
Posée par dimitri la douille, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4541 vues

Lors du confinement je circulais à vélo dans le périmètre d'un km autour de chez moi dans le cadre des balades autorisées j'ai été arrêté par une voiture de la gendarmerie d'orléans aux virons de 20h15 sur le...

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Maître Rigoulot
 
Suspension du permis
Posée par marine, il y a 9 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître SEBAN - 4540 vues

Je souhaiterais savoir s'il y a une solution au cas ou il y a suspension du permis par préfet pour 6 mois pour l'excès de vitesse plus que 40km...

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Rétention permis de conduire suite à test salivaire
Posée par Ganz, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ganz - 4539 vues

Suite à un contrôle de gendarmerie dimanche dernier mon permis de conduire, qui m'est indispensable pour exercer ma profession, m'a été retiré. j'aimerai avoir quelques éclaircissements au sujet des recours qui sont...

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Cdt pour visite préfecture
Posée par Maryse, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maryse - 4538 vues

Il y a 1 ans et demi, contrôlée positive à l alcool, pas au volant, mais sur le parking de ma voiture, on m a retiré le permis. j ai déjà passé 2 visites, la 3ieme et dernière étant en mars. mes cdt lors des 2 visites étaient de...

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Maître MALARET
 
Tarif ordonnance pénale pour excès de vitesse.
Posée par Axel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4538 vues

J'ai aujourd'hui reçu une notification d'ordonnance pénale pour excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h pour une infraction commise il y a 5 mois. le montant de l'amende est de 400€ (+31€) de droit de...

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Maître MALARET
 
Retrait de points sur un permit 50cc
Posée par riad, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anita - 4538 vues

J ai reçue une amende qui me disait retrait 4 points en moin sur votre permit or je n est jamais reçue la lettre qui me disait que j,ai perdu les points quelle loi dit que avec un scooter 50cc on pert pas de points ? merci de vos...

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Vice de procedure ?
Posée par Michel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4537 vues

Je souhaiterai avoir un renseignement concernant un vice de procédure sur un état d'ébriété. etant ivre quelqu'un appeler les force de l'ordre en me trouvant a coter de ma voiture après l'avoir garer les force...

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Suspension de 3mois avec execution provisoire
Posée par wlad, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par wlad - 4537 vues

Suite a une conduite sans permis en fev 2020 ( j'etait en suspension de 6mois depuis le mois de juin 2019 mais etant en saison je n'avais pas encore put aller en prefecture faire la visite pour le récupèré)je viens de...

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Excès de vitesse 190 au lieu de 130
Posée par lili, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par lili - 4536 vues

Mon mari a été convoquer a la gendarmerie car au mois de mai il aurait été flashé a 190 km /h au lieu de 130 autorise . il ne sais pas si c est bien lui car a cette époque il avait prêter son véhicule a son frère qui refuse de ce...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
1er excès de vitesse +50km/h
Posée par Nico 7470, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par PERET - 4536 vues

Je me suis fait contrôler a 157km/h au lieu de 90 ce weekend en moto en haute savoie, c'est la première fois, aucuns antécédents. le gendarme m'a dit que je risquais 3 a 4 mois de suspension et 300 a 400 euros...

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Contrôle positif à la drogue
Posée par Erwan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Erwan - 4536 vues

Je suis me suis fait contrôle positif a la drogue au volant j ai fait le première teste positif ensuite deuxième teste le gendarme m’a dit qu il analyse par à rennes et que il m appelle lundi pour me dire ci je le récupère mon...

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Maître SEBAN
 
Suspension administrative du permis, pose d'un ead ?
Posée par Morgan, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 4536 vues

à ce jour je fais l'objet d'une suspension administrative du permis de conduire suite à un taux d'alcoolémie supérieur à 0.8mg/l d'air expiré. suite au comité interministériel de la sécurité routière du 9...

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Maître SEBAN
 
Retention permis pour alccol et traces cannabis
Posée par Carine, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Carine - 4536 vues

J'ai été contrôler par hasard on sortait du parking pharmacie j'ai vu les motards dans le sens inverse du parking d'en face je mis attendait pas ils ont fait demi tour pour nous rattraper a 600 mètre après . contrôle...

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Convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle
Posée par Marionette, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marionette - 4536 vues

À la suite d'un contrôle routier en mars 2020, j'ai été testée positive aux stupéfiants. j'ai donc eu pour sanction, une suspension de 6 mois du permis ainsi que le passage aux tests psychotechniques et test...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Vice de procédure
Posée par François 06420, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4536 vues

J'ai été contrôlé positif je venais de me garer sur un parking et était sorti de la voiture quand les gendarmes situés à 50 mètres de moi sont venus tranquillement me contrôler. quand le premier gendarme qui faisait signe à...

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Maître SEBAN
 
Retention de permis sans avis de retention
Posée par Vdm, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vdm - 4535 vues

Mon mari s'est fait contrôler avec 1.4 g d'alcool dans le sang, dans la nuit de vendredi à samedi. ils ont immobilisé son véhicule et est resté 12h en dégrisement. les forces de l'ordre lui ont pris son permis et lui...

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Maître SEBAN
 
Suspension (sens interdit + stup + alcool 0,2)
Posée par Cindy95410, il y a 5 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 4535 vues

Suspendu 6 mois à partir du 22/12/19 avec avis médical sauf que le permis ayant été perdu en septembre je ne leur ai pas remis. la suspension est elle en cours ? par ailleurs avec les circonstances actuelles je devais prendre un rdv...

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Suspention administratif
Posée par jerome, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par GEGE - 4535 vues

Je suis passer devant le délégué du procureur pour signer la proposition de composition pénale que j ai accepter. les deux mesures qui sont stage de sensibilisation et amende de composition pénale mais pas de suspension de permis...

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Maître SEBAN
 
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