Suspension du permis Posée par marine, il y a 10 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SEBAN - 4925 vues Je souhaiterais savoir s'il y a une solution au cas ou il y a suspension du permis par préfet pour 6 mois pour l'excès de vitesse plus que 40km... |
| |
J'ai une suspension de 6 mois de permis jusqu'au mois de decembre 2020 pour usage de stupefiant,je suis convoqué en janvier 2021 pour une ordonnance penale delictuelle,je ne serai pas dans ma region a ce moment là,je... Consulter la réponse de Cocoss |
| |
En 2014 j'ai été pris au jumelle en essone par les.gendarme en ville avec un camion de 3,5t a 75 au lieu de 50 ... sauf que quant j'ai reçu la contravention l'adresse n'était pas bonne j'ai donc contesté... |
| |
J'ai par erreur emprunté une voie réservée aux bus et de ce fait me suis (en plus) retrouvé en sens interdit car la voie de bus en question est en sens contraire à la circulation générale. ma question est de savoir si je peux... |
| |
Objet : demande fiche de renseignement retour au permis de conduire. suite annulation permis de conduire permis :96------------------ en 2008 je pers mon permis de conduire suite à une perte de point. je reçois l imprimée... |
| |
Conduite en état ivresse Posée par Thoms, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4918 vues Suite as une afraction en conduite en état d ivresse je n est pas eu de suspension permis au jugement on m'as dit qu'il devrait être annulé mes rien n est signifier dans la notification es ce que mon permis est toujours d... |
| |
Recuperer son permis Posée par boussemart, il y a 7 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Guigui4g - 4916 vues A la fin d une suspention esque je recupere mon permis d origine ou faut il en faire un autre si oui quelle sont les documents et ou s adresser... |
| |
Voila mon mari a ete arrete en pr infraction au code de la route induisant une suspension du permis de conduire le 31 mars 2018 il a donc passe une nuit en garde a vue et un interrogatoire aupres de l opj qui lui as alors dis que... |
| |
En avril 2017 j'ai eu un accident de la route sous l'emprise d'alcool (1,94 g/l). l'accident n'a causé aucun dégat autre que ma voiture. depuis, je n'ai reçu aucune convocation, que ce soit pour la... Consulter la réponse de cabinet hellmann |
| |
J'ai passé ma 1ère visite médicale suite à une suspension de permis. je bénéficie actuellement de l'ead depuis bientôt 1 an. ( pour une suspension de 6 mois... ) résultat de la visite médicale: inapte !!! la cause: un cdt... |
| |
J'ai eu une annulation de mon permis qui cessera le 2 juin 2019. j'aimerais savoir si je peux, avant cette date, passer mes tests psychotechniques et ma visite médicale et me réinscrire pour le code sans toutefois le... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
| |
Jai fait l objet d'un suspension provisoire du permis de conduire pour alcoolemie par descision du prefet ,avec proposition d'une composition penale que j'ai acceptée a l issue du jugement par le procureur de la republique l... |
| |
Je suis étudiant étranger en france depuis 5 ans (carte de séjour étudiant), j'ai eu mon permis marocain il y a 4 ans pendant des vacances scolaires (5 mois après mon arrivée sur le territoire français et donc 5 mois après mon... Consulter la réponse de SEBAN |
| |
Tout est dans le titre ... puis-je légalement faire des heures de conduite dans deux auto école différente ? je suis actuellement à 14h de conduite dans mon auto école le soucis étant que je n'obtient que deux heure par... |
| |
J'ai reçu mon permise de conduire (carnet rose) le 19/06/2013 je l'ai reçu au mois de juillet 2013. j'avais reçut un papier comme doit je devrais le faire changer par un permis sécurisé,sauf que je n'ai pas... |
| |
J'ai emprunté une voie réservé bus et taxi avec un panneau sens interdit à l'entré de cette voie et je me suis fait verbaliser physiquement par la police municipale. cette voie réservé n'est pas... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
| |
Retrait de point Posée par livio, il y a 5 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4903 vues Est il possible de ce voir retirer des points 6 ans apres en sachant que j en ai 6 en suspend et jamais retirer sur plusieurs infrations et un retrait de point n appellent il pas au retrait de point? c est a dire que si je fais une... Consulter la réponse de Maître Rigoulot |
| |
Je viens de recevoir une contravention par le biais de mon entreprise . cette contravention traite de l utilisation du téléphone portable en conduisant sur l autoroute a4 . j'en ai pas été verbalisé ce jour là . puis je... |
| |
Je dispose d'une voiture de fonction, ma société à reçu 2 contraventions semaine dernière, de faits datant de mars et juillet derniers, (8 points de retrait ) si mon employeur ne me désigne pas et que je paye l'amende que... |
| |
Je voudrai savoir se que je risque pour une récidive de conduite sous stupéfiant avec de l'alcool la première fois et que des stupéfiant la deuxième fois... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
| |
Contravention Posée par brigitte, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4901 vues J,ai reçu en juillet 2016 une amende majorée pour 1 excès de vitesse(58 retenu au lieu de 50.) j'ai contesté la majoration , car je n'avais jamais reçu la première ete ensuite l'effaction puisque je n'étais pas... |
| |
Suite à un contrôle alcoolémie ce vendredi 01/11/2019 ils ont procédés à la rétention de mon permis de conduire (après deux souffle taux 0,41 mg/l ) étant positif ils me convoque ce dimanche pour rédigé le pv d'audition ?. -... Consulter la réponse de fendt512 |
| |
Téléphone tenu en main Posée par Carole, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Carole - 4899 vues J'ai reçu une amende stipulant que je tenais mon téléphone en mains sur un carrefour proche de chez moi. or ce n'était pas un téléphone. puis je demander des clichés ? y en a t'il d'ailleurs ?? ou est ce ma... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
| |
Contester un pv Posée par Kd, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Kd - 4899 vues J'ai recu un avis de contravention qui mentionne que j'ai refusé de ceder le passage a un pieton et que jai ete intercepté mais ce n'est pas vrai puisque j'avais preter ma voiture a un menbre de ma famille ce... |
| |
Sur mon avis de rétention, la vitesse retenue n'est pas indiquée. donc, puis-je contester ma rétention ? le matériel utilisé non plus n'est pas indiqué. merci d'avance, bien... |
| |
Fin de suspension Posée par Alex, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Cécile - 4897 vues Je me suis fais suspendre mon permis le 26 août 2017 pour une durée de 6 mois (délai de suspension confirmé au tribunal). par contre, ni sur l'ordonnance pénale délictuelle ni sur l'avis medical (favorable) il n'y a... |
| |
Je me permets de vous écrire car j'ai été contrôlé le 21/01/2023 pour un test salivaire positif, les forces de l'ordre m'ont alors fait un prélèvement salivaire afin de l'envoyer au laboratoire. suite à ça, ces... |
| |
Ma fille à été contrôlé positif a la cocaïne apres un test salivaire (elle n 'avait pas consommé!) on lui a fait un autre test salivaire (lui aussi positif) mais pas de prise de sang . est -ce normal ?... |
| |
Voici le contexte, je me suis fait contrôlé il y a quelque mois par une voiture banalisée de la gendarmerie dans un petit village sous avoir commis aucune infraction. je repartais de chez un amis après l’avoir déposé à son... Consulter la réponse de Maître Meziti |
| |
Mon permis a été suspendu en 2008 pour 6 mois, j'ai fait ma demande pour le récupérer en 2013 (entre temps j'étais en région parisienne (rp) donc pas ma même région d'origine !). bref, je passe en 2013 la visite... |
| |
|
|---|