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Quelle peine? Posée par eric, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4248 vues Mon fils s'est fait controlé a la jumelle a 155 au lieu de 110.les gendarmes les ont dépassés et se sont garés sur le bas côté mais le temps que le gendarme déscende de sa voiture, mon fils les as dépassé et n'a donc pas pu s'arreter pour... Participer

Suspension de permis - convocation Posée par Celin, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Celin - 4246 vues Je viens de passer au tribunal suite à un accident involontaire avec blessure à un tiers. suite au jugement fin juin, j’ai eu 2 mois de suspension de permis. je n’ai rien signé au tribunal, le juge m’a informé que je serai convoqué... Consulter la réponse de Maître Rigoulot

Peu t il avoir un vice de procedure s il manque de le numero d homologation Posée par bruno, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par bruno - 4245 vues Absence de numero d homologations de l étylometre sur proces verbal ?... Consulter la réponse de SEBAN

Vice de procédure au 2ème test salivaire envoyer par labo Posée par Kassim, il y a 4 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jbl76 - 4244 vues Cela fait 2 ans que je fume de la cbd . lors dun contrôle routier 1er test salivaire positif thc , logique dans la cbd le thc est présent mais a un taux legal de 0.3% 2ème test salivaire envoyer au labo resultat positif... Participer

Suspension du permis de conduire Posée par David, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par David - 4243 vues J’ai etait arrêter en défaut d assurance en 2015 j’ai etait juger 06/09/2018 condamné à 2 moi de suspension de permis et 200 euro d amande a ce jour 25/10/2018 je n’est toujour pas reçus de courrier pour que l’on me retire le... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Suspension de permis de conduire Posée par manu, il y a 10 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BREJAUD - 4237 vues J'ai fais l objet d'une suspension de permis de conduire le 20/11/15 exces de vitesse de 43 km/h 141 retenu 133 pour une vitesse autorisée de 90 km/h mon lieu de travail est a 40 kms de mon lieu de residance il y a t'il quelques... Participer

Puige echappee a l annulation Posée par loulou, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SEBAN - 4236 vues Are tee en 2017 a 0.72 pars 2 en récidive pour mémé fais en 2013 est que je peu échappée a l annulation ou demander au juge le système ead sachant que je touche plus une goute d alcool merci merci de vos répons... Participer

Suite absence homologation crpc Posée par Sidonie, il y a 5 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Nicolet - 4231 vues Que se passe-t-il quand on n'a pas assisté à l'audience d'homologation d'une crpc, l'avocat étant pris ailleurs ? merci pour vos réponses... Compléter

Récupération de mon permis conduite Posée par Serge, il y a 5 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bdav - 4231 vues Comment récupérer mon permis de conduire suite a réponse favorable visite médical ,la suspension était de 5 mois et cela fait maintenant plus de 6 mois a pied, sans réponse de qui que ce soit ni préfecture ni gendarmerie . que faire? merci... Compléter

Permi conduire probatoire Posée par Martin, il y a 8 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Martin - 4228 vues Suite à un contrôle y’a 2 semaine , j’ai été positive au stupéfiant en probatoire rétention permis 72h j’ai été à la gendarmerie pour la notification aprai les 72 h , et il m’a dit on a toujours pas la dessision du tribunal . j’ai toujours... Participer

Permis étranger Posée par Yann, il y a 3 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Yann - 4228 vues S, je suis étudiant en france ,je suis de nationalité franco marocaine ,mes parents vivent au maroc ou j ai suivi ma scolarité jusqu’au bac .j’ai passé mon permis de conduire au maroc et l’échange m’a été refusé . en effet je... Participer

Que faire après les 72 heurs de rétention du permis ? Posée par Delavel, il y a 1 an dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Delavel - 4228 vues J'ai eu une rétention du permis de conduire pour excès de vitesse de 45km/h il y'a maintenant plus de 72h... j'ai bien le formulaire remis par le gendarme qui stipule le jour même ma rétention de permis....mais je... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Absence de réponse apres 72h Posée par mymy52689, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4226 vues Voila le 3/04/18, j'ai eu un contrôle qui bien sur est positif ect. le gendarme qui ma arrêter ma dit qu'il me rappeler dans 72h pour me convoquer et me dire la décision du préfet concernant mon permis. on est le 6/04/18... Répondre

Retard deuxième visite médicale Posée par Lanister, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lanister - 4226 vues J’ai perdu mon permis b pour une période de 6 mois pour alcool au volant. j ai ensuite effectué toutes les démarches(stage,test,etc) et donc récupèré mon permis pour une durée de un an chez un médecin agréer... Consulter la réponse de Maître FARRAJ

Frais de dépannage Posée par Damien, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 4223 vues Suite à un accident de la route, j'ai fais enlever ma voiture qui n'était plus en état de rouler par une société de dépannage. aujourd'hui (20 jours après l'accident) on me réclame 600€ de frais de parc (à... Participer

Contester infraction feu tricolore Posée par TRN, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans - 4221 vues A une intersection, la voiture me précédant à tourner à gauche (manœuvre interdite) et à bloquer ma file de circulation. dans l'intervalle, le feu est passé à l'orange et un agent de la circulation m'a sanctionné... Consulter la réponse de SEBAN

A qu elle date nous somme plus résitive Posée par dave, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4219 vues ... Répondre

Amendes et condanation pecuniaires Posée par butt amir, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 4215 vues Je vient de recevoir une amende forfaitaire majoree elle fait suite l'infraction du 14.04.18 et je jamais recu une avis de contravention pour cette alert c'est une surprise pour moi que je doit fair maitenant a vous merci... Participer

Questions audition libre suite contrôle positif cannabis Posée par Ggvf, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par oscar - 4214 vues Après avoir été contrôlé positif au cannabis au volant, je suis convoqué à une audition libre. je cherche des informations sur les questions qui me seront posées. merci d avance pour vos retours... Consulter la réponse de Maître Doumi

Frais judiciaire Posée par Remy31400, il y a 9 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4211 vues Je suis passe au tribunal pour conduite sous sutup le 30/03/2015 et j ai ete juge le 15/02/2017 jai eu un arragement avec le procureure de faire 70 h de tige je vien de recevoir une somme a payer de 337e de frais de justice. je... Répondre

J’ai perdu mes papiers de convocation au tribunal, comment je doit faire ? Posée par Clement, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 4210 vues Je suis actuellement dans le nord de la france avec ma copine, j’ai déménagé pour la rejoindre je suis du sud. j’ai donc cherché mes papiers de convocation pour le tribunal qui se passe dans le sud et je l’es ai perdu, je ne sais... Participer

Suspension administrative ou judiciaire Posée par Fred chancer, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fred chancer - 4209 vues Les gendarmes m ont retiré le permis sur place ( 129 retenu au lieu de 80 ) puis je demandé un permis blanc et à qui faire la demande ? commercial grand compte ,j ai besoin de mon véhicule surtout sur la période qui arrive . merci... Compléter

Perdu avec ants Posée par Brice, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 4207 vues Je rencontre certaines difficultés pour les démarches de mon permis que j’ai passéi il y a plus d’un an. le 27/10/2016 j’ai obtenu mon cepc num npeh cerfa 02 ( valable 5 ans je crois ) j’avais envoyé mon dossier en préfecture mais... Répondre

Communication d'une décision judiciaire faite 2 fois Posée par Araxma, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4206 vues Suite à un contrôle d'alcoolémie positif réalisé le 04/12/16, j'ai fait l'objet d'une rétention administrative de 6 mois et d'une convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle le 15/05/17. j'ai au préalable... Participer

Contravention Posée par alscorpion, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans - 4204 vues Je me suis fait arrêter car je n es pas arrêté mes roue au stop je venait de faire mon stop devant un vehicule qui a redémarrer devant moi j ai suivi en regardant a droite et va gauche personne donc je continue et l agent de police... Consulter la réponse de Maître DENECKER

Rétention de permis Posée par Jeremy1266, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jeremy1266 - 4203 vues La semaine dernière je me suis fais contrôler par la gendarmerie en voiture, j'étais positif à l'alcool ( 0.62 ) en permis probatoire. je suis en rétention de permis pendant 3 mois avec visite médical favorable cependant... Consulter la réponse de SEBAN

Comment récupérer mon ref 7 Posée par Emmanuel, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 4202 vues Suite à une suspension administrative du permis de 4 mois, (à partir du 3/3/2023), celle-ci a été réduite à 2 mois devant le tribunal de police de coutances (manche) donc suspension jusqu’au 3/5/2023. je précise que la visite... Consulter la réponse de Maître Cassé

Contester infraction feu tricolore Posée par TRN, il y a 10 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 ans - 4202 vues A une intersection, la voiture me précédant à tourner à gauche (manœuvre interdite) et à bloquer ma file de circulation. dans l'intervalle, le feu est passé à l'orange et un agent de la circulation m'a sanctionné... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Residive ou perte d emploi Posée par loulou, il y a 8 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 8 ans par Melena - 4199 vues En récidives légale avec 0.72 pars 2 si le juge tiens compte de la residives ques que je risque ya pas de vice de procédure ques que pe faire un avocat et si je demander le système anti démarrage et une plus forte amende sinon cet... Participer

Va t il perdre son permis Posée par nini19, il y a 10 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par SEBAN - 4197 vues Mon petit fils le 30 janvier c est fait prendre en exces de vitesse retrait de permis immediat en plus pas un ans de permis (permis suspendu pour 6 mois !! recupere le 3107 2015 mais helas hier il c est fait arreter par la police... Participer

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