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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Un sms vaut accord ecrit ?

Posée par Joa, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Joa 7343 vues

D'un commun accord entre les parents, les enfants n'iront pas le week end chez leur père malgré le fait que c'est son week end (droit de garde et d’hébergement) . il ne veux pas me faire de courrier sous pretexte…

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la réponse de Polin
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Pension alimentaire et père qui fuit ses responsabilités

Posée par Liberté, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Liberté 7339 vues

Légalement séparée, je vis seule avec mon enfant. par jugement il doit verser une pension alimentaire mais en plus d'un an, il n'a jamais versé quoi que ce soit et ne fait pas valoir son droit de garde. il ne manifeste aucune envie…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Droit de garde

Posée par Anie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7338 vues

En 2009 un jugement à eu lieu pour la garde de mon fils qui avait 2 ans à l époque. j ai obtenu la garde le père ni visite ni hébergement. aujourd'hui 7 ans après veux ses droits en sachant qu il ne m à jamais aidé…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Curatelle

Posée par laurent, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par laurent 7337 vues

Maître je voudrais savoir si une personne placée sous curatelle peut perdre la garde de ses enfants ainsi que l'autorité parentale,en sachant que cette personne a du mal a se gérer elle même ( budget ,administratif .....) merci…

Consulter Maître Muslin
la réponse de Maître Muslin
Résolu

Scolarité enfants avec une garde alternée et changement de département

Posée par Laura, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Laura 7334 vues

Je suis divorcée depuis le 17 octobre 2018 et il a été décidé d une garde alternée pour mes 2 filles. actuellement mon ex-mari vit dans la même commune que moi. nos filles sont donc scolarisées dans l école de cette commune. il…

Consulter Maître POISSONNIER
la réponse de Maître POISSONNIER
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Appropriation frauduleuse d'un véhicule que j'ai payé, par mon ex-pacsé

Posée par fanfan, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par fanfan 7333 vues

J'ai déboursé en 2012 19900 e pour l'achat d'un véhicule neuf ( carte grise au nom de mon copain et mon nom ). en 2014 reprise de ce véhicule par garage pour 12000 e je rajoute 3000 e ( 2 virements de 1500e à mon…

Consulter Maître MARLOW
la réponse de Maître MARLOW
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Problème de voisinage

Posée par dada, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par dada 7331 vues

Nous avons emménagé il y a un an dans un lotissement de 12 villas. des le lendemain de notre arrivée, nous avions une lettre dans notre boite nous demandant de surveiller nos chiens qui faisaient leurs crottes devant la maison…

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la réponse de TANGALAKIS
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Modification des droits de garde des enfants sans modifier le jugement

Posée par Jd_annecy, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jd_annecy 7330 vues

Je souhaiterais avoir quelques conseils sur ma situation, j’ai mon ex compagnes qui veut modifier le droit de garde des enfants rapidement, qu’on passe une garde alternée a une garde à mi-temps, sans modifier le jugement. le…

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la réponse de de Almeida Costa
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Accord autorité parentale

Posée par Alicia, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 5 ans 7328 vues

Nous sommes officiellement en garde alternée pour notre fille de 4 ans . j’aimerai savoir si mon ex a droit de couper les cheveux de ma fille sans même m’en parler ? et savoir s’il est lÉgal. de me dire 2 jours avant qu’il part en…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Garde de mes petits enfants

Posée par Ninitata, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ninitata 7328 vues

Mon ex belle fille ne veut plus nous laisser les enfants pour une partie des vacances .la raison :ils sont en danger en fait elle est en desaccord avec son ex mari notre fils donc c est notre punition ... cela fait des annees qu on…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Contracter un second mariage .

Posée par stephanie, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nafissatou 7328 vues

Je souhaiterais savoir si une personne déjà marié à l'etranger (algerie) peux contracter un second mariage en france . est ce que cette personne peut se retrouver en état de bigamie…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Mes parents ne veulent pas que je récupère mes affaires

Posée par Thxmao, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thxmao 7326 vues

Je suis un jeune de 18 ans, étant partie de chez mes parents en mauvais terme ils ne me laissent pas revenir pour que je puisse récupérer mes affaires comment je peux faire s’il vous plaît ?…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Non signification du jugement jaf par voie d'huissier

Posée par Malika, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Malika 7326 vues

Le papa de mes enfants a saisi le jaf pour faire diminuer la pension alimentaire. victime d'un accident de vélo je n'ai pu me rendre à l'audience. je reçois la décision du jaf qui rend une une décision favorable au…

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Il faut mentir pour divorcer en france ?

Posée par Ibty, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ibty 7324 vues

Je suis une jeune fille de nationalité marocaine , je fais mes etudes au maroc et je suis en cycle de master , en novembre 2015 je me suis mariée avec mon cousin qui a une double nationalité marocain et française ( né en france )…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Accès à la maison familiale

Posée par jc, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jc 7312 vues

Mon papa étant décédé, après quelques semaines j'ai décidé de lancer l'ouverture de la succession. nous sommes une fratrie de 3 enfants. c'est moi qui ai pros cette décision étant celui qui est le plus proche. le…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Mon épouse est psychologiquement instable et j ai peur pour mes enfants

Posée par rayan, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 8 ans 7310 vues

J ai envie de divorcer puisque ma relation avec mon épouse se dégrade par rapporta aux finances , elle dépense sans compter, elle éduque mal les enfants , elle s st fait viré de son boulot deux fois à cause de son etat psychique…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Mineurs

Posée par Lynou, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lynou 7309 vues

Je voudrais savoir si mes enfants de 6 ans et 15 ans peuvent rester seule à la maison en attendant que je rentre du travail ou de l'école. sachant, que mes parents et mes frères habitent à 10 minutes de chez moi. merci de vos…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
Résolu

Mon mari prétend avoir obtenu la garde de nos filles et ne me les a pas rendu après les vacances sco...

Posée par juju51, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par juju51 7302 vues

Voilà ma compagne séparé de son ex conjoint à reçu un message le 28 octobre 2015 de celui-ci lui disant qu'il avait eu la garde de leur deux filles et qu il était passé au tribunal de chalons en champagne et qu elle ne c était…

Consulter Maître FEITUSSI
la réponse de Maître FEITUSSI
Résolu

Demande oubliée lors du jugement du jaf

Posée par jeanlaurent, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jeanlaurent 7297 vues

Comment cela se passe t'il si j'oublie de faire une demande lors du jugement au jaf j'entend par là, une demande qui me viendrait après le jugement comment procéder?…

Consulter Maître SALVATORE
la réponse de Maître SALVATORE

Déménagement

Posée par lalou39, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par de Almeida Costa 7296 vues

Je suis séparé de mon ex et nous avons une petite fille de 2 ans. lors du dossier que nous avons remplis nous nous sommes mis d accord sur 1 week end sur 2 et la moitie des vacances. nous sommes passer au tribunal avec le jaf au…

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Age légal pour choix d'un enfant de vivre chez son père ou chez sa mère

Posée par Sébastien, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 7289 vues

Je souhaite savoir à partir de quel âge légal, suite à un divorce, un enfant a le choix de choisir d'aller vivre soit chez son papa, soit chez sa maman. et également d'être entendu par un/une psychologue, sous couvert…

Consulter Maître halimi
la réponse de Maître halimi

La durée pour l obtention du certificat de non pacs

Posée par Clara, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jbloouis 7289 vues

Je voulais savoir svp le temps qu il faut pour obtenir le certificat de non pacs cela fait un mois que j ai adressée un mail et trois semaines un courrier recommandé sans suite je suis dans le besoin pour me pacser avec mon petit…

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Garde de mon enfant chez une assistante familiale

Posée par mimil, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mimil 7288 vues

Maître je suis le père et j'ai la de mon enfant,mon fils j'ai la garde tout les les week-end tout les 15 jours. il a 14 ans,je ne comprend pas que l'éducatrice prenne les décisions à ma place. sur les papiers que je…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Non réception d enfants droit hébergement du papa

Posée par Joa, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Joa 7285 vues

Je dois déposer les enfants à leurs papa les vendredis à 18h sur ordre du jugement. le papa n étant pas chez lui comment ça se passe ? dois je attendre un certain moment (1h) et faire attester par la police que j'ai présenté…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Droit de garde et casier judiciare

Posée par Titinette, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Titinette 7284 vues

Mon ex compagnon m'a jetée de chez lui, tout en sachant que j'étais enceinte. il a été reconnaitre le futur bb en mairie, sans m'en informer et me menace de demander la garde exclusive à la naissance... il a un…

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la réponse de AMANOU
Résolu

Modification de date de garde alternée

Posée par Odrée, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 7283 vues

Mon compagnon a un fils de 8 ans, j'ai une fille de 10 ans. nous sommes ensemble depuis plus de deux ans mais vivons sous le même toit seulement depuis fin juin, date à laquelle j'ai obtenu la garde principale de ma…

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la réponse de ateissedre
Résolu

Quels sont mes droits ? ai je une chance d'avoir la garde de ma fille ?

Posée par Laurineas16, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Laurineas16 7283 vues

Je parle en faveur de mon compagnon. il est papa d'une petite fille de 2 ans et 3 mois et est en pleine séparation avec la maman de cette dernière. nous vivons dans le nord de la france mais la maman de la petite va déménager…

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la réponse de TANGALAKIS
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