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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Mon fils n'aspas de vie

Posée par Pamplemousse, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Pamplemousse 6974 vues

Mon fils dois normalement vivre chez son père comme à dis le jugement de garde mais en faite il vis chez ces grand-parents en plus de sa mon fils es malheureux la bas en venant en vacances à la maison ils nous la dis mais le juge…

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la réponse de de Almeida Costa
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Argent

Posée par Plumette, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Plumette 6972 vues

Cela fait 14 ans qu une personne a fait cadeau d'une certaine somme d argent (300 euros je crois) a une personne. À cette date il veut la reclamer ??? quels sont les droits de chacun ????…

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Montant retraite

Posée par coco, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par coco 6972 vues

Je suis agèe de 65 ans et 4 mois , je souhaite percevoir ma retraite ayant tres peu travailler (mere au foyer 2 enfants) divorceé a 59 ans ,actuellement je perçois de mon ex , une pension compensatoire qui se termine a la fin de l…

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la réponse de de Almeida Costa
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Mon fils

Posée par Cricri, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par bernard-debaisieux-avocat 6972 vues

Mon fils et en droit de visite cher son père j ai appris part des personne de m.famille que mon fils buver de l alcol et qu il fumait du cannabis il a que 14 ans poirier me dire les démarche à faire pour plus qu il a le droit sur…

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Appel au jugement epour pension alimentaire

Posée par roxynette, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par roxynette 6972 vues

C'est pour faire un appel à mon jugement pour la pension alimentaire. elle a été statuer à 300€ pour 2 enfants alors que monsieur gagne 3000€ par mois et la garde est passé en classique alors qu elle était en semi alterné. je…

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la réponse de de Almeida Costa
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Jugements droit de visite et herbagements: qui prend l'aller et le retour ?

Posée par ag, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ag 6971 vues

Je suis un papa de deux garcons. la mere habitant a 350 km de mon domicile,ils sont obliger de prendre le train pour venir y passer la moitié des vacances scolaires. nous partageons les frais de train. un prend l'aller et…

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Renseignement

Posée par caline, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6971 vues

J'ai la garde de mes enfants mon ex viens de demander à mes enfants un certificat de scolarité à quoi cela va dire lui servir merçi…

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Héritage - déshéritage

Posée par josi, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par jo 6971 vues

Mes parents viennent d'obtenir l'homologation de leur changement de régime matrimonial, que j'avais cependant contesté. a présent le dernier des survivants pourra disposer librement du patrimoine. je sais donc que ma…

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Intérêt de mes comptes

Posée par pat, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par pat 6969 vues

Je suis sous curatelle renforcé j'ai 3 comptes en banque avec l''udaf , un compte livret a , un compte livret épargne populaire et un compte chèque le compte livret épargne populaire est bloqué depuis plusieurs…

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la réponse de de Almeida Costa
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Pension alimentaire

Posée par Lulu17620, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lulu17620 6968 vues

Voila mon mari a vecu 12ans avec son ex compagne. d ailleur son ex compagne habite toujours a bourges mon mari a obtenu la garde de 2 ses enfants en 2013 nous habitons en charente maritime depuis 2012, son ex compagne a une…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Faire reconnaître ma fille par son père qui refuse

Posée par Alléluia, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Alléluia 6968 vues

Je voudrai savoir si il était possible de faire un procès contre le père de ma fille de 2 ans qui refuse de la reconnaître…

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Placements et prêt à rembourser

Posée par pat68, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par patms 6967 vues

Divorcée et en partage judiciaire, nous avions fait un prêt in fine afin d'acquérir un appartement il y a 15 ans. ce prêt vient à échéance en décembre et chacun doit en payer la moitié sur le capital restant. le partage…

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Demande de garde d'enfant

Posée par Raph5410, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans 6966 vues

Voilà ma situation je suis papa d'un enfant de 5 ans et demie, qui est à garde de sa mère, je le vois donc un week-end sur deux et hier j'ai appris que sa mère ne s'en occupait plus et la laissé à ses parents et ce…

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Ma femme peut elle m empêcher de garder ma fille?

Posée par Bruno, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bruno 6966 vues

Ma femme pour la seconde fois emmène la fille en garde chez ces grands parents maternelle sans me prevenir ni me demander mon avis ni me demander si je peux la garder. elle a agit ainsi une premiere fois sur une semaine entiere et…

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Curatelle renforcée

Posée par mimi, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mimi 6962 vues

Bjr mon fils qui s'exprime très bien mais handicapé moteur est sous curatelle renforcée, c'est moi sa mère qui suis curatrice la juge me l'a renouvellé pour 10 ans, mais vivant un divorce difficile mon future ex mari , celui ci sy oppose et…

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la réponse de de Almeida Costa

Accusation attouchement

Posée par Kay, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par gigi 6956 vues

Maîtres je suis suivis par une avocate dans le cadre de la garde de mon fils mais des fois j ai l'impression de devoir aller chercher des idées pour elle d ou mon intervention ici en effet il y a plus d un an j ai fais une…

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Quel sont les droits pour un père?

Posée par Styphanie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Styphanie 6955 vues

Voilà je suis en couple monsieur a un enfant de 1ans. il n'y a pas encore de jugement. il prend sa fille sur sa dernière matinée ses 2jours de repos et dépose la petite le lendemain quand il reprend de l'après midi. il…

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la réponse de c.tangalakis
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Mon ex fait appel après un jugement rendu

Posée par JessyJames, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tracy 6953 vues

J'ai reçu un courrier de la cour d'appel m'indiquant que le père de mon enfant faisait appel suite a un jugement rendu le 1er septembre 2023. hors j'ignorais qu'il avait saisi le jaf car lui et son avocat…

Consulter Maître REYNOUARD
la réponse de Maître REYNOUARD

Sur-endettement des parents quel risque pour les enfants ?

Posée par didier68, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ermite 6953 vues

J'ai un problème avec mon père car il est en surendettement depuis quelques temps (retard de loyer, prêt à la consommation) et j'ai essayer de l'aider dans ces problèmes car je l'ai su que depuis quelques mois…

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Audition

Posée par laurent, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par laurent 6952 vues

Maître en tant que grand-parents peut on demander au juge des affaires familliales ou le juge des enfants d'auditionner nos petites filles agées de 5ans pour éclaircir certains faits rapportés par elles-mêmes ( a l'insus…

Consulter Maître BENDER
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Droit de garde et pension alimentaire

Posée par rmine59, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6947 vues

Après le passage au tribunal mon ex conjoint à demandé une pension alimentaire de 135€ par mois et par enfant il touche un salaire mensuel de 2000€ par mois. et souhaite avoir les enfants uniquement un dimanche sur 2 et un mercredi…

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Mairie mails transferé à l’ecole

Posée par Cachemire, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cachemire 6946 vues

Je ne sais pas si j’ai choisi « le domaine » : la mairie envois des mails (concernant les événements qui ont lieu dans la ville ) à tous les directeurs des écoles de la ville et bien entendu les directeurs les transferts à tous les…

Pension alimentaire enfant non reconnu

Posée par Rmine59, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 10 ans par joanna77 6946 vues

Voilà il y a 7 ans j ai eu une aventure avec une personne... celle ci tombe enceinte bien sûr je lui avais dis que je ne souhaitais pas d enfant. car pas de situation. l enfant est né je ne l ai pas reconnu.. sa mère m à informé de…

Puis je partir a l'étranger avec mes enfants sans l'accord de leur père

Posée par loubnazayneb, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 6945 vues

Je suis divorcé depuis 3 ans et j'ai 2 enfants, 5 ans et 4 ans) c'est moi qui a la garde des enfants et leurs père les prends un week end sur 2 et la moitié des vacances. je souhaite partir à l'étranger mais il veut…

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Nom de famille

Posée par nanou14, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nanou14 6944 vues

Je viens vers vous car je souhaiterais que mon enfant porte mon nom de famille. accolé a celui de sa maman me refuse se droit. elle m ' a caché la naissance prématuré de notre enfant, qu'elle avait reconnu au ventre…

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Pensions

Posée par billie jean, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par billie jean 6937 vues

Maitre, séparée depuis 2 ans, pas encore divorcée, mon futur ex mari est convoqué par le procureur de la république pour non paiement de pension alimentaire et de devoirs d aide et de secours. il n à jamais payé , ce qui constitue…

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Violence conjugale

Posée par Kim91270, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Kim91270 6934 vues

Je me permet de vous contacter car j ai porter plainte contre mon conjoint pour violence conjugale j ai une itt de 30 jours il doit etre juger le 4 septembre il a pour le moment l interdiction de m approcher ou d entrer en…

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Pension alimentaire impayée

Posée par Hugo, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Hugo 6934 vues

Mes parents ont divorcé il y a quelques années et chacun me verse une pension alimentaire et ce, je cite le jugement, "tant que l'enfant n'est pas en état de subvenir lui-même à ses besoins et poursuit des études…

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Vacances

Posée par bel, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par bel 6934 vues

Voila le papa de mon fils n'est pas venu le chercher hier pr les vacances sachant qu'il a le droit jusque aujourd'hui pour venir le chercher mais lui reponds qu'il viendras que vendredi. alors suis je obliger de…

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la réponse de de Almeida Costa
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