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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Dénonciation prostitution logement

Posée par Baba40000, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par THE king 69 11623 vues

J'ai besoin de vos conseils sur les risques que je prends de dénoncer la prostitution de quelqu'un à son agence immobilière ? en sachant que si je le fais je serais clairement identifiable par la personne qui se prostitue…

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Peut-on faire modifier le lieu de résidence des enfants ?

Posée par Nadine, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nadine 11610 vues

Le 22 juillet 2016 le jaf a rendu son jugement mon mari a obtenua la résidence principale des enfants et 1 week end sur 2 et la moitié des vacances pour la mère. ensuite il est dit " un soit- transmis a été adressé au parquet des…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Redoublement bts refusé

Posée par mamarie, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans 11565 vues

Mon fils a raté son bts batiment il a eu les résultats le 8 juillet le 9 ou faisions la demande de redoublement la directrice m appel me disant plus de place pour mon fils 2 jours après? ?? et quelle n a vais pas le temps de me…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Peut-on exercer un recours contre une personne dont on a payé la dette et qui est redevenu solvable ...

Posée par Lili, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lili 11555 vues

Je me suis porté caution solidaire sur un bien pour une personne. cette personne a arrêter de payer ses mensualités. en 2012 à la vente de notre maison le notaire nous a saisi une somme de 30 000 € pour payer cette dette. j'ai…

Consulter Maître DESCAZAUX
la réponse de Maître DESCAZAUX

Date effective du caractère exécutoire d'un jugement du jaf

Posée par Mathilde, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BOIREAU 11529 vues

Un nouveau jugement est intervenu concernant la garde de mon fils. a priori, selon les informations communiquées par mon ex mari, depuis le 5 décembre, une garde alternée est mise en place, les semaines paires du vendredi au…

Garde des enfants pendant le confinement

Posée par David123, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Christian 11526 vues

En garde "classique", 1 week-end sur deux et la moitié des vacances, quelles sont les mesures possible pour récupérer mes enfants pendant le confinement dû au coronavirus jusqu'aux prochaines vacances scolaires au plus tôt. ma…

Partage des vacances scolaires suite à une séparation avec jugement

Posée par AY, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Latlarrosa 11525 vues

Suite à une séparation en 2013, avec jugement, le choix des périodes pour "la moitié des vacances scolaires", lors des années impaires, appartient à la mère. mon enfant (6 ans aujourd'hui) n'a pas école le samedi matin et…

Résolu

Comment contraindre le père de reconnaître l'enfant ?

Posée par Soleil, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Soleil 11519 vues

J'ai eu un enfant avec un français qui a refusé d'assumer ses responsabilités et pire qui n'as pas déclaré le petit qui aura 6ans. comment pourrais-je m'y prendre pour qu'il assume étant donné que moi je…

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Résolu

Heritage

Posée par guittele, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans par guittele 11512 vues

Héritage toujours pas reglé depuis 20 ans…

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la réponse de de Almeida Costa

Mon ex-mari souhaite demander la garde de ma fille

Posée par Storm, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par de Almeida Costa 11507 vues

Je suis divorcée d'avec le père de ma fille depuis le 29juin 2009. le père de ma fille souhaite faire une demande pour avoir la garde de notre fille. j'ai fait une procédure pour éloigner ma fille de sa belle-mère qui…

Résolu

Que dois-je faire pour contraindre mon ex à verser la pension alimentaire ?

Posée par del89, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par delphine 11478 vues

Mon ex mari ne verse plus la pensdion alimentaire pour ma fille depuis le mois de mai. suite aux plaintes déposées, il a été convoqué au tribunal correctionnel début octobre. il doit verser la pension dans sa totalité, les…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Quelle obligation de communication entre parents en cas de garde alternée

Posée par Bill, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bill 11473 vues

Je suis divorcé depuis 2 ans, avec 2 enfants de 7 et 11 ans en garde alternée, et la mère me harcèle quand j'ai les enfants pour parler avec eux. je n'ai jamais empêché les enfants d'appeler leur mère quand ils me le…

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la réponse de ateissedre

Pension alimentataire

Posée par CHRISSY95, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 11427 vues

J'ai demandé par huissier la mise place d'une saisie directe sur le salaire de mon ex mari pour le règlement de la pension et de 6 mois d'arriérés fin janvier a ce jour, rien n a été mis en place par son employeur…

Récupéré la garde de mon fils

Posée par cathy, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Van. Soye. 11425 vues

Comment faire pour que mon dossier soit repris à zéro pour la garde de mon fils car la justice la renvoyer chez son père ou il est en danger ; aidez nous s'il vous plais . mm mercier…

Résolu

Coronavirus : garde alternée en cas de confinement

Posée par LB, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MILI 11424 vues

Mon fils est en garde alternée. cette semaine il part chez son père. avec le coronavirus j'ai peur qu'un confinement total soit promulguée, comme en italie, et que mon fils reste plusieurs semaine chez son père sans que…

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la réponse de Maître DJAE
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Pension de reversion trop perçu

Posée par bearlan, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par bearlan 11417 vues

Depuis l'année 2000 je touchais un pension de reversion de la cnracl suite au décès de mon épouse qui travaillais en mairie.au mois de juin 2016 cette caisse m'a adressé un questionnaire sur ma situation familiale (le…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Frais exceptionnels de santé : partage financier parents séparés

Posée par Jes, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par goro 11405 vues

Le jugement stipule : partage de l'intégralité des dépenses par moitié. ( pour info: le papa de ma fille a toujours été de nature j'en foutiste. ne rien anticiper aucune prévention. pour exemple et comprendre sa façon de…

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la réponse de Lion357

La garde total de mes enfants

Posée par lala, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mélissa 11404 vues

S, je peu récupérer la garde de mes 2 enfants ils ont 10 ans et 4 ans ca fait 2 ans que je les voit que le week end je peu récupérer la garde de mes enfants j ai une fille de 20 mois avec leur père que j élève seul si j ai un…

Résolu

Une autre personne que le père peut elle aller chercher un enfant ?

Posée par nanou14, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nanou14 11398 vues

Je viens vous demandez si je ne peux pas aller chercher mon fils chez sa maman, cause trouvé travail à mis temps mais les horaires correspondent à ceux ou je prendre mon fils. je travaille 2 heures le samedi matin et le travail est…

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la réponse de MeBouyrie
Résolu

Comment forcer un avocat à faire son travail ?

Posée par GILDEVAL, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ghoul 11384 vues

J'ai fait appel à une avocat sur nice pour s'occuper d'une demande d’injonction au tribunal de grande instance pour une affaire de reconnaissance de dette suite à une somme prêté non rendue. en juin dernier , je lui…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Non respect du jugement ne viens pas cherché son fils

Posée par Mjo, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mjo 11319 vues

Je suis séparé depuis 7 ans du père de mon enfant qui a aujourd'hui 10 ans, j'ai du quitté le domicile car c'était intenable à la maison on était déjà séparé mais j'attendais la libération d'un appartement…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
Résolu

Quand puis je annuler ma demande de pension alimentaire

Posée par Doudou0907, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lili 11311 vues

Je suis séparé du papa de ma fille depuis maintenant 3 ans et demi. il a travaillé mais pas assez pour avoir les allocations chomage , j'ai donc touché l'asf, au bout des 4 mois la caf me demande de faire une pension…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
Résolu

Non respect de la garde alternée

Posée par Bérénice, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bérénice 11284 vues

Je suis séparée de mon ex concubin, père de mes trois enfants dont nous avons la garde alternée. depuis plusieurs mois, il a quitté la région et ne respecte plus cette garde. il touche la moitié des allocations familiales encore à…

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la réponse de dominique ferrante

Une mineurs de 17 ans ne veut plus rentre a mon domicile

Posée par Dominique, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Dominique 11246 vues

Que faut il faire quand votre fille de 17ans ne veux plus vivre a notre domicile et vie chez une amie a elle signe des papier a ma place me parle mal sort la nuit et si je dit quelque chose elle me tape et m'insulte je voudrais…

Comment faire changer le nom de famille a mon enfant?

Posée par bulgareboy, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Danielrk 11243 vues

La mère de mon enfant veut pas faire changer son nom de famille ni accoler le mien. je suis pas français mais je travails en france. j ai assisté aux échographie quand elle était enceinte, je l accompagnait pour les rendeé vous…

Jours fériés et droits de visite et d’hébergement

Posée par Romain, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Oudinhugo 11205 vues

Comme d’habitude un week end sur deux, je récupère mon fils le vendredi pour le week end, cependant vendredi étant un jour férié, je souhaite le récupérer jeudi soir comme prévue dans le jugement «  si la fin de semaine, le milieu…

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Pension alimentaire sur compte bloqué?

Posée par Alice12, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 7 ans 11202 vues

Je suis contrainte de payer une pension alimentaire pour mon fils de 3 ans, à son père qui en a eu la garde par jugement. puis-je déposer cet argent sur un compte bloqué auquel seul mon fils pourra toucher à sa majorité, histoire…

Consulter Maître BON-MARDION
la réponse de Maître BON-MARDION

Je fais appel a la décision du jaf

Posée par Sylvain, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fini la dictature 11193 vues

Je viens de recevoir la décision du jaf concernant la garde mon fils de 3 ans. je suis le papa. après étude du dossier, le jaf a évalué que je n'avais pas fait le deuil de ma relation et que suite aux propos et sms envoyés a…

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Annuler une requête au jaf

Posée par Audeline80, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Audeline80 11188 vues

Voilà j'avais fais une requête pour obtenir la garde exclusive de mon fils de 8 mois sauf que en parlant avec des personnes sa ma fais peur donc je voudrais savoir si sais possible de rétracter sachant que mon dossier a étais…

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la réponse de Maître DAHAN

Mon ex conjoint et son épouse

Posée par Linda, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
11 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Amal 11168 vues

Je me permets de vous contactez car en ce moment je suit en litige avec le papa de mon fils .. qui a refais sa vie et donc remarié et cette personne s'imissie de trop dans l'éducation de mon fils ( vouloir participé aux…

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