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Indu sur pension de retraite carsat
Posée par pascalou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3097 vues

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Compte personnel rsi
Posée par JEAN-luc, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3091 vues

Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je...

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Contrôle urssaf
Posée par Ioul, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître REMANDE - 3081 vues

Madame, monsieur, , je vous explique ma situation. • contexte personnel et professionnel je suis arrivée en france en 2016, à l'âge de 18 ans, et j'ai travaillé comme jeune fille au pair pendant plusieurs années. durant...

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Notification de cnav ,sans mentionne minimum contributif
Posée par Daniela Dimiutrova, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3080 vues

J,ai recu notification de retraite au titre d,inaptitude au travail, le 27.01.2018 .(, et j,ai deja contester aupres monsieur le president de la commission de recours amiable le 27.02.2018, et pas toujours reponse) , en raison...

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Pension d'invalidité
Posée par Pas27, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3078 vues

J'ai une invalidité de catégorie 1,depuis 2010.je fais ma demande, de retraite pour inaptitude, pour le 1er/04/2021.. si j'ai un trop perçu, durant ces 10 années... peut on me rèclamer les trops...

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Droit a l invalidite
Posée par corinne, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3075 vues

J ai une petite question , voila je suis sans travail depuis septembre 2012 , je travaillait depuis avril 2011,je suis rester trois ans en longue maladie j ai ete 2 ans au chomage , j ai retravailler 15 jours en 2016 et environ 3...

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Annulation procedure tribunal pole social
Posée par pepe, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 3073 vues

Est il possible d'annuler une procedure au tribunal du pole social, si oui quel sont les démarches a suivre. merci...

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Demande titre de séjour
Posée par Madjix, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3073 vues

J'ai déjà envoyé un dossier médical à loffi 2017 la préfecture m'a délivré une autorisation provisoire de 6mois à la date avril 2018 après pour renouveler ils m'ont délivré une recipeci de 6mois ils m'ont donné...

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Bjr où peut on trouver des resultats de proces avec la caf ? merci
Posée par louisemarcelan, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Maître SALVATORE - 3068 vues

Bjr où peut on trouver des resultats de proces avec la caf ? merci...

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Indu pris directement a la base
Posée par hericher, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3065 vues

Sans lettre et sans avis j'ai des lots dont les patients sont payés mais a la dernière ligne c'est écrit artl133.4 retenu sur prestation et c'est la somme globale que j'aurai dû recevoir.est ce normale je commence a paniquer car ça...

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Cumul gains et pensions d d'invalidé
Posée par Marjo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3064 vues

Ma fille est en invalidité 1ère catégorie plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société que je monterai .(dont elle serait uniquement associée ), ou les revenus de locations immobilières (...

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Caf : virement personnel de compte à compte personnel = revenu ?
Posée par Ref, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3064 vues

Lors d'un virement de son propre compte bancaire d'épargne vers son propre compte bancaire courant, s’agit il pour la caf d'un revenu ? la caf a souhaité contrôler mes comptes bancaires et a inclus la totalité de mes...

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Allo! personne ne réponds ..........
Posée par Biscuits, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Biscuits - 3060 vues

Depuis plusieurs jours voir des semaines, mon époux essaye de joindre la sécurité sociale (3646) qui ne réponds pas , par contre il vous envoi des relevés qui date du mois d'aout 2017 , on se fiche de qui et pourquoi personne...

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Facture à payer
Posée par Mariem, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Mariem - 3056 vues

Il m'ont envoyé une facture presque 4000€pour l'accouchement, parce que j'avais pas l'ame .. le problème que je suis en situation irrégulière et je ne travaille pas.. c'est pour ça je ne peux pas payer...

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Rsi saisie atribution et affiliation ram
Posée par obiwan, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3056 vues

Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me...

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L?indu remboursé
Posée par Ket, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3053 vues

Est il déductible fiscalement ?...

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Calcul future rente mp pour personne déjà retraitée
Posée par GG, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GG - 3048 vues

Je suis en retraite depuis 5 ans et je suis en cours de reconnaissance de mp suite à une exposition aux pesticides. si ma mp est reconnue, quelles sont les modalités de calcul de la rente ; moyenne des 12 derniers mois...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul
Posée par Jimmy, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 3042 vues

J'ai eu un accident de travail le 02/07/1991 j'avais 21 ans avec une ipp de 10% en juillet 1992 en septembre 2019 j'ai eu une rechute et en novembre 2023 j'ai eu une révision de mon ipp de 30% supplémentaire...

Consulter
la réponse de
Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Indemnisation en invalidité !!!
Posée par Chabpic, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3042 vues

Je suis en c.l.m depuis 24 mois pr 1 maladie reconnue par la s.socialde(tableau des maladies), dans 3 ans (apromixatf), j'aurais ts mes trimestres cotisés et validés (largement) pr carrière longue,et avoir eu 2 enfants...

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Control de la caf
Posée par charline leroy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3040 vues

La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le...

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Invaliditée stade 2
Posée par maxanki, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3037 vues

Convoqué apres un infarc par le medecin conseil de la securité sociale de montauban,celle ci vu mon etat me classe medicalement en invaliditée stade 2, apres avoir reçu une reponse de refus du service...

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Remboursement d’honoraires
Posée par ChrysElio24, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3034 vues

Je rencontre actuellement un problème avec ma mutuelle qui me refuse le paiement des dépassements d’honoraires de l’obstétricienne qui m’a accouché, sous prétexte que : les dépassements d’honoraires ont été classifiés injustifiées...

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Dette rsi
Posée par Coco41, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3031 vues

L’entreprise de mon mari est fermé depuis 1 août 2015 nous avons déménagé le 1er janvier 2016 ne sachant pas qu’il fallait faire notre changement d’adresse ou rsi étant donné que l’entreprise était fermé cinq mois auparavant et le...

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Comment puis-je récupérer la garde définitive de mes nièce
Posée par Paradoteugenie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3029 vues

Ma sœur ne sais pas géré sont buget exemple le 5elle a les sous de la caf et le 8 du mois elle n'a plus rien. je lui fait toute les semaines 40€ de courses mais là je ne peu plus. donc j'aimerai récupérer les fille pour...

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Multiactivité et déclaration sociale
Posée par mrmr, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3029 vues

Je suis photographe auteur (je déclare des bnc, en ei), et associée unique d'une eurl d'édition, en bic. par ailleurs, je souhaite rénover un batiment sur ma propriété, et en faire un gite saisonnier+une serre de...

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Injuste
Posée par Jess, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3025 vues

Peut-on déposer plainte contre la police qui n'est pas venu à notre secours pour une urgence après quand même plusieurs appelles de notre part ?...

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Revalorisation de ma pension at
Posée par rouby, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par GREFF - 3024 vues

J'ai subi en 2005 une intervention à épaule suite à accident du travail . depuis j'ai obtenu une pension mensuel. malheureusement j'ai été réopéré en aout 2016 .je suis passé devant un expert qui à confirmé...

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Calcul de la rente après une rechute
Posée par Estelle, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par - 3024 vues

J'ai eu un accident de travail le 10/12/1999. il a été consolidé dans séquelle. après deux demandes d'aggravation, la dernière le 2/05/2018, j'ai obtenu la reconnaissance d'un taux d'ipp de 5%. celui-ci va...

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Autorisation de refuser un transport cpam
Posée par Jery, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3024 vues

Mon père a fait 2 avc il a eu une prescription de transport pour aller chez le kine puisqu il est à 100 pour cent. lorsqu il a appelé son ambulancier ce dernier lui a dit que le trajet n était pas rentable pour lui et qu il ne le ferais...

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Pas reçu convocation pour une audience
Posée par lilas, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3019 vues

Je n'ai pas reçu de convocation pour une audience au pôle social suite à une requête effectuée le 11 mai 2020 portant sur une contestation ipp et je reçois en recommandé la notification de décision déclarant caduque ma requête. comment...

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