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Demande allocataire unqiue caf en alternance
Posée par vincent, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3138 vues

Je suis divorcé depuis le mois de janvier avec l'accord de mon ex femme, nos avons mis en place la garde alternée une semaine sur deux pour nos 3 enfants. a ce jour l'allocataire principale pour la caf est mon ex femme...

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Taux ipp et remboursement
Posée par Ys, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3131 vues

Il y a 2 an j ai eu 5% donc un capital en ipp pour canal carpien droit. il y a queque mois on m attribue 5% pour le gauche et on me dit donc de choisir entre un capital ou rente mais on me dit de rembourser la moitié du précédent...

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Indu sur pension de retraite carsat
Posée par pascalou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3126 vues

...

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Calcul future rente mp pour personne déjà retraitée
Posée par GG, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GG - 3122 vues

Je suis en retraite depuis 5 ans et je suis en cours de reconnaissance de mp suite à une exposition aux pesticides. si ma mp est reconnue, quelles sont les modalités de calcul de la rente ; moyenne des 12 derniers mois...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Compte personnel rsi
Posée par JEAN-luc, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3117 vues

Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je...

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Remboursement d’honoraires
Posée par ChrysElio24, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3108 vues

Je rencontre actuellement un problème avec ma mutuelle qui me refuse le paiement des dépassements d’honoraires de l’obstétricienne qui m’a accouché, sous prétexte que : les dépassements d’honoraires ont été classifiés injustifiées...

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Demande titre de séjour
Posée par Madjix, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3106 vues

J'ai déjà envoyé un dossier médical à loffi 2017 la préfecture m'a délivré une autorisation provisoire de 6mois à la date avril 2018 après pour renouveler ils m'ont délivré une recipeci de 6mois ils m'ont donné...

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Notification de cnav ,sans mentionne minimum contributif
Posée par Daniela Dimiutrova, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3106 vues

J,ai recu notification de retraite au titre d,inaptitude au travail, le 27.01.2018 .(, et j,ai deja contester aupres monsieur le president de la commission de recours amiable le 27.02.2018, et pas toujours reponse) , en raison...

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Pension d'invalidité
Posée par Pas27, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3104 vues

J'ai une invalidité de catégorie 1,depuis 2010.je fais ma demande, de retraite pour inaptitude, pour le 1er/04/2021.. si j'ai un trop perçu, durant ces 10 années... peut on me rèclamer les trops...

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Droit a l invalidite
Posée par corinne, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3101 vues

J ai une petite question , voila je suis sans travail depuis septembre 2012 , je travaillait depuis avril 2011,je suis rester trois ans en longue maladie j ai ete 2 ans au chomage , j ai retravailler 15 jours en 2016 et environ 3...

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Reprise avec soin et rechute
Posée par Braf, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3101 vues

Après un accident de travail , ( + 3 années) , et une reprise du travail avec soin . - si reprise avec soin , ai je le droit à une reconnaissance d'une incapacité par le médecin conseil ( taux ipp ou capital ) - puis-je...

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Pas reçu convocation pour une audience
Posée par lilas, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3101 vues

Je n'ai pas reçu de convocation pour une audience au pôle social suite à une requête effectuée le 11 mai 2020 portant sur une contestation ipp et je reçois en recommandé la notification de décision déclarant caduque ma requête. comment...

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Facture à payer
Posée par Mariem, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Mariem - 3097 vues

Il m'ont envoyé une facture presque 4000€pour l'accouchement, parce que j'avais pas l'ame .. le problème que je suis en situation irrégulière et je ne travaille pas.. c'est pour ça je ne peux pas payer...

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Caf : virement personnel de compte à compte personnel = revenu ?
Posée par Ref, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3095 vues

Lors d'un virement de son propre compte bancaire d'épargne vers son propre compte bancaire courant, s’agit il pour la caf d'un revenu ? la caf a souhaité contrôler mes comptes bancaires et a inclus la totalité de mes...

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Allo! personne ne réponds ..........
Posée par Biscuits, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Biscuits - 3090 vues

Depuis plusieurs jours voir des semaines, mon époux essaye de joindre la sécurité sociale (3646) qui ne réponds pas , par contre il vous envoi des relevés qui date du mois d'aout 2017 , on se fiche de qui et pourquoi personne...

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Calcul de la rente après une rechute
Posée par Estelle, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par - 3090 vues

J'ai eu un accident de travail le 10/12/1999. il a été consolidé dans séquelle. après deux demandes d'aggravation, la dernière le 2/05/2018, j'ai obtenu la reconnaissance d'un taux d'ipp de 5%. celui-ci va...

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Bjr où peut on trouver des resultats de proces avec la caf ? merci
Posée par louisemarcelan, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par Maître SALVATORE - 3090 vues

Bjr où peut on trouver des resultats de proces avec la caf ? merci...

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Rsa percu à l'étranger pendant le confinement, déclaré comme fraude
Posée par notmaman59, il y a 1 an dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3089 vues

Je suis actuellement à l'étranger dans l'ue et la caf me réclame des indus pour fraude. la majorité de cette somme se porte sur la période du confinement durant laquelle je n'avais que cette ressoure pour survivre en...

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la réponse de
Maître TOURREIL
 
Indu pris directement a la base
Posée par hericher, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3089 vues

Sans lettre et sans avis j'ai des lots dont les patients sont payés mais a la dernière ligne c'est écrit artl133.4 retenu sur prestation et c'est la somme globale que j'aurai dû recevoir.est ce normale je commence a paniquer car ça...

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Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul
Posée par Jimmy, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 3088 vues

J'ai eu un accident de travail le 02/07/1991 j'avais 21 ans avec une ipp de 10% en juillet 1992 en septembre 2019 j'ai eu une rechute et en novembre 2023 j'ai eu une révision de mon ipp de 30% supplémentaire...

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la réponse de
Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Cumul gains et pensions d d'invalidé
Posée par Marjo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3085 vues

Ma fille est en invalidité 1ère catégorie plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société que je monterai .(dont elle serait uniquement associée ), ou les revenus de locations immobilières (...

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Rsi saisie atribution et affiliation ram
Posée par obiwan, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3080 vues

Mon entreprise est en cessation de paiement depuis aout 2018 le rsi me réclame 9000euros suite a une signification de contrainte qui c'étais perdu dans mes papier que ma compagne avait ranger et oublier de me donner je me...

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Perception de l'aah à l'étranger durant des études supérieures
Posée par Peps, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3078 vues

Notre fille zoé, sourde profonde, après un dnmad costumier réalisateur (niveau licence) a décidé de partir au canada à l'université uqam de montréal pour obtenir un bachelor de scénographe. la durée des études est de trois...

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L?indu remboursé
Posée par Ket, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3077 vues

Est il déductible fiscalement ?...

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Invaliditée stade 2
Posée par maxanki, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3074 vues

Convoqué apres un infarc par le medecin conseil de la securité sociale de montauban,celle ci vu mon etat me classe medicalement en invaliditée stade 2, apres avoir reçu une reponse de refus du service...

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Control de la caf
Posée par charline leroy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3066 vues

La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le...

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Taux ipp
Posée par Kouros83, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kouros83 - 3066 vues

Suite à un accident de travail (2021) j'ai eu une expertise médicale de mon genou qui m'a déterminé un taux ipp de 5% . sur ce même genou j'ai déjà un taux ipp de 15% . ma question est : es que le nouveau taux d...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Indemnisation en invalidité !!!
Posée par Chabpic, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3064 vues

Je suis en c.l.m depuis 24 mois pr 1 maladie reconnue par la s.socialde(tableau des maladies), dans 3 ans (apromixatf), j'aurais ts mes trimestres cotisés et validés (largement) pr carrière longue,et avoir eu 2 enfants...

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Pension de reversion
Posée par Cash-95_, il y a 1 an dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cash-95_ - 3062 vues

J ai 66 ans veuf depuis l an 2000 j ai eu la pension de reversion de ma femme a 53 ans je suis a la retraite depuis le 01 aout 2020 . je suis ne le 29 07 1958. reversion actuelle 280 € agirc arcoo 450 € base cnav 700 € je...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Autorisation de refuser un transport cpam
Posée par Jery, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3060 vues

Mon père a fait 2 avc il a eu une prescription de transport pour aller chez le kine puisqu il est à 100 pour cent. lorsqu il a appelé son ambulancier ce dernier lui a dit que le trajet n était pas rentable pour lui et qu il ne le ferais...

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